1793 50X38
ARCA_201 PLACARD DE LA PERIODE REVOLUTIONNAIRE IMPRIME A CLERMONT-FERRAND 1635 14/03 ET 27-28/09/1793 An second de la République Française DECRET CONVENTION NATIONALE Destournelles Gohier Procédures criminelles annulées ; changement de nom des communes de Tonneins et de Pron
1793 49X37
ARCA_196 PLACARD DE LA PERIODE REVOLUTIONNAIRE IMPRIME A CLERMONT-FERRAND 629 26/03/1793 An second de la République Française DECRET CONVENTION NATIONALE Debry Garran Désarmement des personnes reconnues suspectes.
1792 51X41
ARCA_195 PLACARD DE LA PERIODE REVOLUTIONNAIRE IMPRIME A CLERMONT-FERRAND 238 22/09/1792 An 4ème de la Liberté LOI Assemblée Nationale, Convention Nationale Clavière Danton Vente des biens des Emigrés
48,5X37
ARCA_191 PLACARD DE LA PERIODE REVOLUTIONNAIRE IMPRIME A CLERMONT-FERRAND 1764 1er jour du 2ème mois de l'an 2 de la R. F. DECRET Convention Nationale Bayle Louis Adoption du Calendrier républicain par la comptabilité publique
1792 39X32
ARCA_189 PLACARD DE LA PERIODE REVOLUTIONNAIRE IMPRIME A CLERMONT-FERRAND 8/09/1792 An 4ème de la Liberté EXTRAIT Convention Nationale Grouvelle Défense faite de communiquer et de commercer avec les territoires occupés par l'ennemi.
1792 40X31
ARCA_188 PLACARD DE LA PERIODE REVOLUTIONNAIRE IMPRIME A CLERMONT-FERRAND 2150 18/08/1792 An 4ème de la Liberté LOI Assemblée Nationale Roland Danton Soldes et masses des troupes
1793 49,5X37,5
ARCA_184 PLACARD DE LA PERIODE REVOLUTIONNAIRE IMPRIME A CLERMONT-FERRAND 6562 9/03/1793 An second de la République Française DECRET Convention Nationale Jean de Bry Boyer-Fonfrède Affichage à l'extérieur des maisons de l'identité des personnes y résidants
1792 45X36
ARCA_182 PLACARD DE LA PERIODE REVOLUTIONNAIRE IMPRIME A CLERMONT-FERRAND 45 11/10/1792 An premier de la République Française DECRET Convention Nationale Lebrun Danton Délits militaires des bataillons des Volontaires, dits de Mauconseil et de la République (DUMOURIEZ).
1792 38,5X32
ARCA_180 PLACARD DE LA PERIODE REVOLUTIONNAIRE IMPRIME A CLERMONT-FERRAND 2344 19/08/1792 An 4ème de la Liberté LOI Assemblée Nationale, Convention Nationale Clavière Danton Vente des immeubles réels affectés aux fabriques des Eglises
1792 39X32
ARCA_179 PLACARD DE LA PERIODE REVOLUTIONNAIRE IMPRIME A CLERMONT-FERRAND 2485 15/09/1792 An 4ème de la Liberté LOI Assemblée Nationale, Convention Nationale Danton Port illégal des insignes de divers officiers publics ; Commissaires des municipalités, visites et perquisitions.
1792 51X41
ARCA_177 PLACARD DE LA PERIODE REVOLUTIONNAIRE IMPRIME A CLERMONT-FERRAND 19/09/1792 An 4ème de la Liberté Convention Nationale Servan Danton Approvisionnement des troupes, subsistances militaires.
1793 49X37
ARCA_173 PLACARD DE LA PERIODE REVOLUTIONNAIRE IMPRIME A CLERMONT-FERRAND 299 8/01/1793 An second de la République Française DECRET CONVENTION NATIONALE Monge Garat Biens nationaux
1793 50X38
ARCA_172 PLACARD DE LA PERIODE REVOLUTIONNAIRE IMPRIME A CLERMONT-FERRAND 752 12/04/1793 An second de la République Française DECRET CONVENTION NATIONALE Delmas Garran Liste des Représentants du Peuple près les Armées
1793 52X41
ARCA_171 PLACARD DE LA PERIODE REVOLUTIONNAIRE IMPRIME A CLERMONT-FERRAND 919 24/05/1793 An second de la République Française DECRET Convention Nationale Boyer-Fonfrède Poullain-Grandprez Dépôts faits à la ci-devant Caisse de l'Extraordinaire
52X41
ARCA_168 PLACARD DE LA PERIODE REVOLUTIONNAIRE IMPRIME A CLERMONT-FERRAND 2298 17-18 GERMINAL AN II DECRET Convention Nationale Buchot Amar Actions en rabattements ; construction de voitures propres aux transports des fourrages
52X41
ARCA_167 PLACARD DE LA PERIODE REVOLUTIONNAIRE IMPRIME A CLERMONT-FERRAND 2308 29-30 GERMINAL AN II DECRET CONVENTION NATIONALE Bréard Voulland Nomination des membres des douze commissions crées par décret du 12 GERMINAL ; Comptabilité de ces douze commissions.
1792 49X35
ARCA_165 PLACARD DE LA PERIODE REVOLUTIONNAIRE IMPRIME A CLERMONT-FERRAND 1686 9/05/1792 An 4ème de la Liberté LOI Assemblée Nationale Louis, roi des François Duranthon Suppression de différentes peines correctionnelles infligées aux soldats -" supprime la peine prononcée contre les soldats de l'Armée française, qui pour fait d'ivrognerie, étaient obligés de boire une chopine d'eau pendant trois jours de le semaine…"
Reference : aff-rev-164
52X41
ARCA_164 PLACARD DE LA PERIODE REVOLUTIONNAIRE IMPRIME A CLERMONT-FERRAND 233 27 VENTÔSE & 3-10-11 PRAIRIAL AN II DECRET CONVENTION NATIONALE RHUL Voulland Comptabilité ; Navigation ; Commerce ; Paiement des ouvriers des fabriques confisquées au profit de la Nation ; Affectation du crédit de 174 millions.
1793 51X41
ARCA_163 PLACARD DE LA PERIODE REVOLUTIONNAIRE IMPRIME A CLERMONT-FERRAND 598 18-21/03/1793 An second de la République Française DECRET CONVENTION NATIONALE Jean de Bry Monge dénombrement des vieux châteaux d'émigrés ; formation du Comité de Salut Public ; Surveillance des étrangers dans les communes.
51X41
ARCA_162 PLACARD DE LA PERIODE REVOLUTIONNAIRE IMPRIME A CLERMONT-FERRAND 1727 26ème jour du 1er & 1er jour du 2ème mois de l'an 2 de la R. F. DECRETCONVENTION NATIONALE Charlier Bayle Assignats ; fausse monnaie
1793 50X38
ARCA_143 PLACARD DE LA PERIODE REVOLUTIONNAIRE IMPRIME A CLERMONT-FERRAND 1430 5/08-1/09/1793 An second de la République Française DECRET Convention Nationale Mallarmé Robespierre Juges de Paix ; relatif aux ouvrages dramatiques.
1793 48X37
ARCA_142 PLACARD DE LA PERIODE REVOLUTIONNAIRE IMPRIME A CLERMONT-FERRAND 456 16-24-28/02/1793 An second de la République Française DECRET Convention Nationale Bréard Dubois-Crancé Confiscation des fournitures défectueuses des Armées ; Vente des ornements d'église inutile au culte ; Impression des livres rouges trouvés dans un cabinet secret à Versailles.
1793 47,5X37
ARCA_141 PLACARD DE LA PERIODE REVOLUTIONNAIRE IMPRIME A CLERMONT-FERRAND 504 2-8/03/1793 An second de la République Française DECRET Convention Nationale Vergniaud Bréard Location des terrains incultes des émigrés ; les militaires peuvent se marier sans autorisation de leurs supérieurs.
1793 49X37
ARCA_139 PLACARD DE LA PERIODE REVOLUTIONNAIRE IMPRIME A CLERMONT-FERRAND 384 31/01/1793 An second de la République Française DECRET CONVENTION NATIONALE Guadet Cambacerès Réduction de la contribution patriotique ; Habitants de Verdun ;
48X36,
ARCA_138 PLACARD DE LA PERIODE REVOLUTIONNAIRE IMPRIME A CLERMONT-FERRAND 492 28/02/1793 An second de la République Française DECRET Convention Nationale Garat Passeports