52X41
ARCA_168 PLACARD DE LA PERIODE REVOLUTIONNAIRE IMPRIME A CLERMONT-FERRAND 2298 17-18 GERMINAL AN II DECRET Convention Nationale Buchot Amar Actions en rabattements ; construction de voitures propres aux transports des fourrages
52X41
ARCA_167 PLACARD DE LA PERIODE REVOLUTIONNAIRE IMPRIME A CLERMONT-FERRAND 2308 29-30 GERMINAL AN II DECRET CONVENTION NATIONALE Bréard Voulland Nomination des membres des douze commissions crées par décret du 12 GERMINAL ; Comptabilité de ces douze commissions.
1792 49X35
ARCA_165 PLACARD DE LA PERIODE REVOLUTIONNAIRE IMPRIME A CLERMONT-FERRAND 1686 9/05/1792 An 4ème de la Liberté LOI Assemblée Nationale Louis, roi des François Duranthon Suppression de différentes peines correctionnelles infligées aux soldats -" supprime la peine prononcée contre les soldats de l'Armée française, qui pour fait d'ivrognerie, étaient obligés de boire une chopine d'eau pendant trois jours de le semaine…"
Reference : aff-rev-164
52X41
ARCA_164 PLACARD DE LA PERIODE REVOLUTIONNAIRE IMPRIME A CLERMONT-FERRAND 233 27 VENTÔSE & 3-10-11 PRAIRIAL AN II DECRET CONVENTION NATIONALE RHUL Voulland Comptabilité ; Navigation ; Commerce ; Paiement des ouvriers des fabriques confisquées au profit de la Nation ; Affectation du crédit de 174 millions.
1793 51X41
ARCA_163 PLACARD DE LA PERIODE REVOLUTIONNAIRE IMPRIME A CLERMONT-FERRAND 598 18-21/03/1793 An second de la République Française DECRET CONVENTION NATIONALE Jean de Bry Monge dénombrement des vieux châteaux d'émigrés ; formation du Comité de Salut Public ; Surveillance des étrangers dans les communes.
51X41
ARCA_162 PLACARD DE LA PERIODE REVOLUTIONNAIRE IMPRIME A CLERMONT-FERRAND 1727 26ème jour du 1er & 1er jour du 2ème mois de l'an 2 de la R. F. DECRETCONVENTION NATIONALE Charlier Bayle Assignats ; fausse monnaie
1793 50X38
ARCA_143 PLACARD DE LA PERIODE REVOLUTIONNAIRE IMPRIME A CLERMONT-FERRAND 1430 5/08-1/09/1793 An second de la République Française DECRET Convention Nationale Mallarmé Robespierre Juges de Paix ; relatif aux ouvrages dramatiques.
1793 48X37
ARCA_142 PLACARD DE LA PERIODE REVOLUTIONNAIRE IMPRIME A CLERMONT-FERRAND 456 16-24-28/02/1793 An second de la République Française DECRET Convention Nationale Bréard Dubois-Crancé Confiscation des fournitures défectueuses des Armées ; Vente des ornements d'église inutile au culte ; Impression des livres rouges trouvés dans un cabinet secret à Versailles.
1793 47,5X37
ARCA_141 PLACARD DE LA PERIODE REVOLUTIONNAIRE IMPRIME A CLERMONT-FERRAND 504 2-8/03/1793 An second de la République Française DECRET Convention Nationale Vergniaud Bréard Location des terrains incultes des émigrés ; les militaires peuvent se marier sans autorisation de leurs supérieurs.
1793 49X37
ARCA_139 PLACARD DE LA PERIODE REVOLUTIONNAIRE IMPRIME A CLERMONT-FERRAND 384 31/01/1793 An second de la République Française DECRET CONVENTION NATIONALE Guadet Cambacerès Réduction de la contribution patriotique ; Habitants de Verdun ;
48X36,
ARCA_138 PLACARD DE LA PERIODE REVOLUTIONNAIRE IMPRIME A CLERMONT-FERRAND 492 28/02/1793 An second de la République Française DECRET Convention Nationale Garat Passeports
1793 49,5X37,5
ARCA_137 PLACARD DE LA PERIODE REVOLUTIONNAIRE IMPRIME A CLERMONT-FERRAND 363 26-31/01 ET 2/02/1793 An second de la République Française DECRET Convention Nationale Pache Garat Pouvoirs des commissaires de la Convention Nationale ; remplacement des fonctionnaires destitués ; majorité à 21 ans ; attentat contre le citoyen BASSEVILLE chargé d'affaire à la légation de Rome.
1793 50X38
ARCA_136 PLACARD DE LA PERIODE REVOLUTIONNAIRE IMPRIME A CLERMONT-FERRAND 1363 13-14/08/1793 An second de la République Française DECRET Convention Nationale Hérault Thirion Auxi Le Château devient Auxi La Réunion ; Créanciers de la liste civile, et dettes contractées par Louis Capet.
1792 50X41
ARCA_134 PLACARD DE LA PERIODE REVOLUTIONNAIRE IMPRIME A CLERMONT-FERRAND 2525 6-14/09/1792 An 4ème de la Liberté LOI Convention Nationale Monge Danton Suppression du paiement de la rente viagère d'un million sur la tête de Louis XVI, et sur celle de Louis Stanislas Xavier, son frère ; canal de jonction du Rhône au Rhin ; Réunion des domaines cédés au nom du Roi, aux sieurs de Rohan au Domaine National.
1792 49X37
ARCA_132 PLACARD DE LA PERIODE REVOLUTIONNAIRE IMPRIME A CLERMONT-FERRAND 2529 3-12-15/09/1792 An 4ème de la Liberté LOI Convention Nationale Monge Danton Interdit les Médailles de confiance ; Interdit l'exportation des bestiaux et comestibles dans les îles anglaises voisines de nos côtes ; Liberté d'exportation des ouvrages d'orfèvrerie et de jouaillerie ; Envoi des loix aux membres de l'Assemblée Nationale.
1793 49X37
ARCA_130 PLACARD DE LA PERIODE REVOLUTIONNAIRE IMPRIME A CLERMONT-FERRAND 1549 15/09/1793 An second de la République Française DECRET Convention Nationale Billaud-Varenne Ramel Exécution des mesures révolutionnaires confiées aux représentant du peuple dans les départements
1793 50X39
ARCA_129 PLACARD DE LA PERIODE REVOLUTIONNAIRE IMPRIME A CLERMONT-FERRAND 1688 19ème jours du 1er mois de l'an 2 de la R. F. DECRET Convention Nationale Hérault JAGOT Personnes arrêtées en exécution du décret du 17 septembre dernier (1793)
1792 49X37
ARCA_128 PLACARD DE LA PERIODE REVOLUTIONNAIRE IMPRIME A CLERMONT-FERRAND 245 3/11/1792 An premier de la République Française DECRET Convention Nationale Pache Garat Qui rapporte l'article V de la loi sur les émigrés
1793 49X38
ARCA_127 PLACARD DE LA PERIODE REVOLUTIONNAIRE IMPRIME A CLERMONT-FERRAND 636 11-27/03/1793 An second de la République Française DECRET CONVENTION NATIONALE Bréard Guyton Tribunal criminel extraordinaire
1792 45X34,5
ARCA_126 PLACARD DE LA PERIODE REVOLUTIONNAIRE IMPRIME A CLERMONT-FERRAND 22/09/1792 An premier de la République Française EXTRAIT Convention Nationale Monge Garat Renouvellement des corps administratifs municipaux et judiciaires
1793 44X35
ARCA_125 PLACARD DE LA PERIODE REVOLUTIONNAIRE IMPRIME A CLERMONT-FERRAND 734 3-12/04/1793 An second de la République Française DECRET Convention Nationale Thuriot Romme Certificats de civisme ; Exécution de la loi qui met en liberté les prisonniers pour dettes
1792 51X40,5
ARCA_124 PLACARD DE LA PERIODE REVOLUTIONNAIRE IMPRIME A CLERMONT-FERRAND 266 22/12/1792 An premier de la République Française DECRET CONVENTION NATIONALE Roland Garat Fourniture de chaussons et de bracelets de laine aux soldats ; gendarmes surnuméraires.
1793 49,5X37,5
ARCA_123 PLACARD DE LA PERIODE REVOLUTIONNAIRE IMPRIME A CLERMONT-FERRAND 771 16-19/04/1793 An second de la République Française DECRET CONVENTION NATIONALE Becker Indemnisation des perruquiers ; 56800000£ pour le Ministre de la Guerre
1793 59X45
ARCA_120 PLACARD DE LA PERIODE REVOLUTIONNAIRE IMPRIME A CLERMONT-FERRAND 788 23/04/1793 An second de la République Française DECRET Convention Nationale Lassource Mellinet Faux assignats, poursuite des contrefacteurs.
1792 53X40
ARCA_119 PLACARD DE LA PERIODE REVOLUTIONNAIRE IMPRIME A CLERMONT-FERRAND 2468 9-16/09/1792 An 4ème de la Liberté LOI Convention Nationale Danton Monge Taxations augmentations des gages ; loi relative aux grains et farines.