Couverture rigide. Reliure demi-basane à nerfs. 380 pages. Quelques rousseurs. Premier et deuxième plats légèrement tachés.
Livre. Editions C. Dillet, 1865.
P., Lecoffre, 1862, 3 volumes in 12 reliés demi basane fauve, dos lisse orné, XV-524, 600 et 480 pages.
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Paris, La table ronde, 2004; in-12, 126 pp., broché, couverture illustr. De l'inquisition-spectacle à l'usurpation politique.
De l'inquisition-spectacle à l'usurpation politique.
Paris, Criterin, 1990; in-8, 466 pp., broché, couverture illustr.
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Précieuse réunion ces deux textes juridiques et historiques de la plus grande importance et de la plus grande rareté. Paris, Imprimerie de la République, Frimaire an IX (janvier 1801). - [Suivi de]: Projet de Code de procédure civile, présenté par la Commission nommée par le gouvernement. Paris, Imprimerie de la République, An XII (1804). Soit deux ouvrages reliés en 1 volume in-4 de lxvi pp., (1) f. de table, 355 pp., (1) f., xii pp., 143 pp., pt. manque à l’angle inf. des pp. 117 à 120 sans atteinte au texte. Demi-basane, dos lisse orné de fleurons dorés, pièce de titre de maroquin rouge, tranches jaunes. Reliure de l’époque. 249 x 190 mm.
I/ Rare édition originale demeurée inconnue à Monglond de ce projet peu connu qui a précédé de quatre ans la publication du Code civil des Français. Il a pris effet immédiatement après une ordonnance des Consuls (le premier Consul Bonaparte) du 24 thermidor an 8 [12 août 1800]. La commission chargée de l'établir était composée de Portalis, Tronchet, Bigot, Preameneu, Maleville qui ont collectivement rédigé un discours préliminaire de 66 pages avant d'esquisser le plan du code. Ce tirage (in-4 à grandes marges pour contenir les notes manuscrites) était exclusivement destiné aux membres des corps constitués aux fins de modifications éventuelles. Impression sur une colonne à demi-page ménageant une large marge pour notes de lecture. Plusieurs tentatives avaient été menées sous l'Ancien Régime et la Révolution pour unifier le corpus juridique civil: grandes ordonnances royales de synthèse, projets du comité révolutionnaire de législation sous la direction de Cambacérès (1793, 1794 et 1796). Le mérite revint à Napoléon Bonaparte d'avoir permis cette unification, par sa volonté et sa participation concrète: il mit sur pied une nouvelle commission de législation constituée de membres du Conseil d'État - les juristes Bigot de Préameneu, Maleville, Portalis et Tronchet -, et présida la moitié de leurs séances de travail. Cette commission mit au point le présent « projet de l'an VIII », synthèse des traditions françaises du droit romain et des coutumes, puis, après l'avoir soumis au tribunal de Cassation et aux tribunaux d'appel, l'amenda en conséquence au cours de discussions parfois animées où l'influence de Cambacérès se fit encore sentir. Le présent Projet de code civil présente ainsi des différences techniques et philosophiques avec le texte définitif promulgué le 21 mars 1804 comme Code civil, et contient encore le livre préliminaire « Du droit et des lois » qui fut alors supprimé. À la suite du coup d’État du 18 Brumaire, Bonaparte fit table rase des projets de Code civil qui avaient été antérieurement élaborés, y compris le dernier d’entre eux, le projet Jacqueminot, qui ne fut jamais discuté. Par un arrêté du 24Thermidor AnVIII, les Consuls, en application des prescriptions de la Constitution du 22Frimaire anVIII, qui leur conférait le pouvoir d’initiative des lois (article25 et44), décident d’engager la rédaction d’un nouveau projet. Ils nomment à cette fin une commission composée de Tronchet, Président du Tribunal de cassation, Portalis, Conseiller d’État, commissaire du gouvernement près le Conseil des prises, Bigot-Préameneu, commissaire du gouvernement près le Tribunal de cassation et Malleville, membre de ce même Tribunal. La mission de cette commission est ainsi décrite par l’arrêté la nommant: «comparer l’ordre suivi dans la rédaction des projets de code civil publiés jusqu’à ce jour, déterminer le plan qu’il paraîtrait le plus convenable d’adopter, et discuter ensuite les principales bases de la législation en matière civile». À cette fin, la commission rédigea un projet de Code, qu’elle fit précéder d’un «Discours préliminaire» contenant la discussion sollicitée par l’arrêté. Elle fit preuve d’un zèle souvent rappelé puisque ces travaux furent réalisés dans le délai de quatre mois. La publication en fut réalisée en Frimaire anIX (janvier 1801) et le projet fut alors adressé au Tribunal de cassation et aux Tribunaux d’appel, pour que ceux-ci présentent leurs observations. Là encore, leur diligence fut grande puisqu’en Messidor (juillet) de la même année toutes les observations avaient été remises. Le 28Messidor Bonaparte fit arrêter par le Conseil d’État la manière de procéder pour l’adoption du Code: le projet serait divisé en autant de lois que de matières à examiner, les dispositions préliminaires seraient englobées dans un seul projet, la commission qui avait confectionné le projet était chargé de cette division et de soumettre au Conseil d’État chacun des projets de lois ainsi élaborés. Le texte que nous présentons ici contient le projet de code rédigé par la commission précédé du Discours préliminaire, co-signé par tous ses membres, dans l’état dans lequel il fut adressé aux Tribunaux d’appel et de cassation. Il en existe trois éditions différentes. Une édition in-8 de l’Imprimerie de la République, destinée à l’information du public, ainsi qu’une version du même format publiée par l’imprimeur Pauvelle, elles sont peu courantes. La version que nous présentons, est encore bien plus rare. Bien que d’un format in-4, elle est imprimée avec la même typographie que l’in-8, pour libérer la moitié de la page à fin d’annotations. C’est donc l’édition qui était destinée aux tribunaux, pour permettre à ceux-ci de présenter leurs observations. On sait l’importance de ce texte, qui contient des différences sensibles avec le projet qui sera finalement adopté après la discussion au Conseil d’État, le «Discours préliminaire», quant à lui, est un texte rarement reproduit (sinon dans le recueil de Fenet) et il mérite pourtant d’être confronté à celui qui sera prononcé par Portalis en 1804, avant l’adoption finale du Code (après que chacun des projets aient été adoptés séparément, car il témoigne d’une philosophie générale plus libérale). II/ Rarissime édition originale de ce projet de Code de procédure civile imprimé à Paris en l’An XII (1804). Les Commissaires chargés d’établir ce Code étaient Treilhard, Try, Berthereau, Seguier, Pigeau, Fondeur. Précieuse réunion ces deux textes juridiques et historiques de la plus grande importance et de la plus grande rareté.
[Droit, Religion, Chartres, La Loupe, Eure-et-Loir], Extrait des registres du parlement portant règlement pour l'administration des biens & revenus de la Fabrique & de la Charité de la paroisse de La Loupe. Paris, Simon, 1779. In-4, 28p. Broché. [187-2] 45
Lille, Desclée, de Brouwer, 2006; grand in-8, 236 pp., br. Broché usures en état correct/bon -tampons, un peu salis - illustré de 100 gravures.
Broché usures en état correct/bon -tampons, un peu salis - illustré de 100 gravures.
[DROIT, RELIGION] - LAMARZELLE (Gustave de), TAUDIERE (Henry) -
Reference : 201608185
Paris, Librairie Plon - La séparation de l'église et de l'état, 1906; grand in-8, 462 pp., br. Broché en état moyen texte en bon éta dos scotché, tampon.
Broché en état moyen texte en bon éta dos scotché, tampon.
Paris, Librairie nouvelle de droit et de jurisprudence ARTHUR ROUSSEAU, 1894; grand in-8, 192 pp., broché. DÉDICACÉ DE L'AUTEUR.
DÉDICACÉ DE L'AUTEUR.
Seuil. 2000. In-12. Broché. Bon état, Couv. convenable, Dos satisfaisant, Intérieur frais. 61 pages.. . . . Classification Dewey : 290-Religion comparée. Autres religions
Classification Dewey : 290-Religion comparée. Autres religions
Paris, Louis vives , 1854; in-12, 465 pp., cartonnage de l'éditeur. Tampon sur page de titre.
Tampon sur page de titre.
Een uitgave van de Stg. Coll. Propaganda v/h Nederlandse Boek t.g.v. de Kinderboekenweek 1996.
86,6 p. Pb. 19 cm
München, Hirmer Verlag, 1996, in-4to, 270 S., reich und s./w. ill., Original-Leinenband mit OU.
Phone number : 41 (0)26 3223808
Couverture souple. Broché. 31 pages. Légèrement défraîchi.
Livre. Saint-Maixent (Deux-Sèvres), Vers 1920.
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Paris - Chaix - 1876 - In-8 - Reliure dos cuir (très usagée) - Titre & filets dorés - 111 p. - Très propre intérieurement
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Paris, Chez Jean-Baptiste Garnier, 1758 ; 1 volume in-12°, pleine basane glacée verte, filet doré encadrant les plats, grande rosace losangée à froid au centre des plats, dos lisse orné de fleurons et filets dorés, titre doré, coupes guillochées aux angles, tranches dorées ; 1f.nch. ( titre orné, le même que celui de la 4ème édition), 92pp.( dont le titre imprimé ), 2ff .nch. Illustré de 45 figures hors texte ( numérotées de I à 46 , la première numérotée I- II).Ex-libris cachet au titre des jésuites de Rouen. Bon exemplaire en jolie reliure romantique (un peu frottée aux coins et coupes, dos passé aux vert olive, très rares piqûres).
Quérard a attribué , à tort cet ouvrage à l’abbé de La Chétardie, Barbier le donne à Drouet de Maupertuy. La première édition parut en 1702.( cf.BNF)Jean-Baptiste Drouet de Maupertuy (1650-1730), d'une famille noble du Berry, débuta sa carrière dans la finance, mais se ruina en quelques années. En 1692, il se fit prêtre et se retira en 1697 à l'abbaye de Sept-Fonts en Bourbonnais( cf. Quérard).( Reu-CH1 )
Paris, Jean-Baptiste Garnier, Imprimeur-Libraire de la Reine & de Madame la Dauphine, 1758. In-16 (142 x 87 mm), 92-(4) pp., titre gravé et complet des 45 pl. gravées. Reliure de l'époque en veau, dos lisse, étiquette de titre, ex-libris manuscrit sur contregarde, page de titre rognée courte en pied, perte de quelques lettres en pied d'une page suite à une malfaçon du papier (p. 39), épidermure et minime accroc au second plat. Bel exemplaire.
L'édition originale date de 1704.
Paris, Veuve Mazières et J. B. Garnier, Paris, Veuve Mazières et J. B. Garnier1743 ; in-12, basane brune, dos orné. (Reliure de l’époque) Titre-frontispice gravé (daté 1739), 92 pp., 2 ff. - 45 planches hors-texte.Ce joli livre d’emblèmes mystiques a paru pour la première fois en 1702. Les 45 planches, toutes dans des encadrements variés, mettent en scène des enfants guidés par un angelot. Une planche macabre, montre un enfant enfermé dans le thorax d’un squelette assis.Drouet de Maupertuy (né en 1650) eut une jeunesse dorée et fort dissipée. Après avoir dilapidé son riche patrimoine, il se dégouta du monde à 40 ans, entra dans les ordres et se retira à l’abbaye de Sept-Fons en Bourbonnais. En 1702 il obtint un canonicat à Bourges, le quitta, voyagea en Dauphiné puis se fixa à St. Germain en Laye où il mourut en 1730. Il est l’auteur de nombreux ouvrages de religion.Cioranesco 25423 - Inconnu de Landwehr.Coins et coiffes usés, fente sur 1 planche, qq. mouillures.
1713 Couverture rigide Paris, Raymond Mazières, 1713. In-12, reliure plein veau de l'époque, dos à 5 nerfs orné, reliure frottée, avec manques, coins émoussés. 92 (3) pages, illustré de 44 figures mettant en scène des angelots guidant les hommes, tirage pale, quelques figures courtes en tête, cachets divers sur la page de titre. Manquent deux figures et une garde blanche. Exemplaire cependant intéressant de cette quatrième édition.
Satisfaisant
IMP. AIZPURUA. NON DATE. In-8. Broché. Bon état, Couv. convenable, Dos satisfaisant, Intérieur frais. Environs 10 pages.. . . . Classification Dewey : 200-RELIGION
Classification Dewey : 200-RELIGION
1937 Dijon, Imprimerie Bernigaud et Privat, 1937, brochés, 16,5x25-16x24,5 cm, 99+194+15 pages (non coupées pour volumes 1 et 2).
bon état. (Etudes complètes en 3 volumes)
1937 Paris, Auguste Picard, Editeur, 1937, brochés, 16,5x25 cm, LXXIX+454+525 pages.
petite tache sur couverture du tome 2, sinon bon état.
1937 Dijon, Imprimerie Bernigaud et Privat, 1937, broché, 16,5x25 cm, 194 pages (non coupées). Thèse complémentaire pour le doctorat es-lettres.
bon état. (Ce volume est paru la même année sour le titre "La première Ligue en Bourgogne et les débuts de Mayenne 1574-1579, Notes")