‎Affiche de deuil‎

‎Belle affiche annonçant un deuil : 15 janvier 1845; Niort et Saint-Maixent. Très bon Saint-Maixent 1845 ‎

‎Affiche de l’Arrêté supprimant la Société populaire des Amis de la Liberté et de l’Egalité séante à la ci-devant église des Bernardines à Belley ; 30 frimaire, an II par le représentant du Peuple près le Département de l’Ain (Albitte).‎

‎Signé à Belley : B. Gouli et Dumolin. Belley, Imp. Jean-Baptiste Kindelem, 1793, 35 / 45 cm.‎

‎Rare document. Bel état. ‎

‎Aix-En-Provence‎

‎Bourse de famille. Affiche de 1825, pour l'association des pères de famille en vue de les aider lors du tirage au sort des soldats de la classe 1824. En feuille Très bon Aix-en-Provence 1825 34 x 31 cm‎

‎Appel à la population.‎

‎Appel par le Préfet de Paris et par le Président du Conseil de Paris : les responsables de l’enlèvement des ordures ménagères ainsi que ceux des inhumations dans les cimetières sont rappelés à l’ordre Paris 1968 590 x 395‎

‎édition originale‎

‎Charte Corporative. Corporation des imprimeurs sur étoffes du Sud-Est‎

‎Exemplaire de Monsieur ROUAIX, chargé de mission à la Vice-Présidence du Conseil.Charte présentée au Maréchal Pétain.Rare et curieux document.Très belle chemise de soie imprimée. Broché, sous chemise de soie, imprimée en couleurs, avec la francique du Maréchal sur le plat inférieur. Très bon Lyon Rey 1941 1 volume in-folio.‎

‎Constitution de la République française proposée au peuple français par la Convention Nationale, précédée de la Déclaration des Droits & des Devoirs de l'homme & du citoyen.‎

‎Édition originale parue à Marseille, en même temps que celle de Paris. Broché sous papier plus tardif. Bon Marseille Jouve An III 1 volume in-8°‎

‎Célébration de la seconde décade de pluviose, à Bourg régénéré, chef lieu du département de l’Ain.‎

‎Bourg, Imprimerie Philipon, an deux de la République (1794) ; in-4 de 4 pp.Récit de la décade du 20 pluviose, célébrée dans la commune de Bourg régénéré. Sans lieu, sans nom, sans date (1794) ; in-4 de 4 pp.‎

‎Ces deux titres anonymes se complètent, le second comprend en dernière page “L’Hymne à la liberté”, peut être imprimé pour la première fois dans l’Ain et qui comporte le “couplet à l’arbre de la liberté”. ‎

‎Décret de l'Assemblée Nationale, concernant la constitution des Assemblées Représentatives et des Assemblées Administratives.‎

‎Important décret sur la création des départements. Broché Très bon Paris Imprimerie Nationale 1790 1 plaquette in-4°‎

‎Extrait de l'ordonnance du Roi portant règlement sur le traitement et les revues de l'armée de terre ... du 19 mars 1823‎

‎De la bibliothèque du Baron De Latour De Foissac, avec son nom inscrit en pied du dos.Bel exemplaire, bien complet de ses 7 planches dépliantes. Pleine basane verte mouchetée, dos long orné, pièce de titre saumon, roulette d'encadrement sur les plats, tranches marbrées. Très bon Metz Verronnais 1824 1 fort volume in-16‎

‎Extrait des registres des délibérations du Directoire du district de Villeneuve, au Département de Lot et Garonne.‎

‎Séance publique du 8 février 1793.Réunion du 10 février pour prêter serment: “Citoyens, jurons à notre tour aussi, jurons solemnellement, jurons que nous péririons ... que nous périrons, tous jusqu’a Broché Villeneuve-du-Lot, Brousse, 1793 4 pages in-4°‎

‎Factures ‎

‎Ensemble de factures début XIXè de la région de Carpentras et Avignon : L'Écho du Vaucluse (Alphonse Rastoul), Librairie de Mouriès, Charpentier (Place Pignotte, Avignon) 4 factures, Imprimeruie et librairie de Jules Escoffier (Orange), Manufacture de papiers Lafuma à Voiron. ‎

‎Journal de Lot-et-Garonne‎

‎2 journaux des 3 et 6 mai 1815.Nouvelles de France et de l’étranger lors du retour de l’Empereur ! En feuilles Agen, Noubel, 1815 8 pages in-4°‎

‎Les horreurs dévoilées; pour servir de suite aux conspirations démasquées.‎

‎Brochure anonyme, datée du 15 novembre 1790. Broché Très bon Paris 1790 1 plaquette in-8°‎

‎édition originale‎

‎Loi portant qui reconnaît et proclame ministre plénipotentiaire des Etats-Unis d'Amérique près la République française, le citoyen James Monroe.‎

‎Petite galerie de vers sans gravité En feuilles Bon Paris Imprimerie du Dépôt des Lois An 2 7 pages in-4°‎

‎Loi qui détermine les cas où le Roi sera censé avoir abdiqué la Couronne, et pourra être poursuivi comme simple citoyen …‎

‎Décret de l'Assemblée Nationale des 15 et 16 juillet 1791. En feuilles Moyen Versailles Imprimerie du Département de Seine et Oise 1791 4 pages in-4°‎

‎Loi qui supprime les municipalités d'Ornolac, Quié, Arignac, Bonpas et Arnave, et les réunit à celle de Tarscon.‎

‎Suivi de Loi concernant l'organisation des archives établis auprès de la Représentation Nationale … En feuilles Très bon Paris Imprimerie du Dépôt des Lois An 2 8 pages in-4°‎

‎Loi relative aux Droits Féodaux‎

‎Du 25 août 1792. En feuilles Moyen Paris Imprimerie du Dépôt des Lois 1792 4 pages in-4°‎

‎Loterie Nationale de France‎

‎Très rare attestation d'employé dans les bureaux de la Loterie Nationale de France, délivré le 6 septembre 1792. 2 signatures manuscrites. Très bon Paris 1792 ‎

‎Ordonnance concernant la désertion‎

‎Importante ordonnance traitant uniquement des nombreux cas de désertion. Broché Très bon Metz Collignon 1786 1 volume in-12.‎

‎Ordonnance du Roi, portant règlement sur la solde fixée, à compter du premier mai 1790, à chaque sous-officier & soldat des différentes armes qui composent l'armée.‎

‎24 pages. Brochure de papier gris muet de l'époque. Très bon Lille De Boubers 1790 1 plaquette in-8°.‎

‎Proclamation du Conseil Exécutif Provisoire‎

‎Aucun registre d'état-civil ne peut être tenu par un prêtre. Proclamation du 22 janvier 1793 En feuilles Très bon Paris Imprimerie Nationale Exécutive du Louvre 1793 3 page in-4°‎

‎Proclamation du Roi, sur un décret de l'Assemblée Nationale, qui fixe la compétence des tribunaux militaires, leur organisation, & la manière de procéder devant eux.‎

‎Tel que paru, sous sa couverture de papier muet gris. Broché. Très bon Lille De Boubers 1790 1 plaquette de 35 pages.‎

‎Proclamation du Roi sur un décret de l'Assemblée Nationale, concernant l'avancement aux grades militaires. Du 29 Octobre 1790.‎

‎ Broché sous couverture muette papier gris d'époque. Très bon Lille De Boubers 1790 1 plaquette de 31 pages.‎

‎Projet de Charte Corporative du métier de boucher.‎

‎Exemplaire de Monsieur ROUAIX, chargé de mission à la Vice-Présidence du Conseil.Charte présentée au Maréchal Pétain.Rare et curieux document.Très belle reliure peinte. Plein parchemin au titre manuscrit sur le plat supérieur, et à la Francique peinte en couleurs sur le plat inférieur. Reliure signée Garric-Bouville, Toulouse 1941. Très bon Toulouse Castellui 1941 1 volume in-folio.‎

‎Projet de Charte Corporative du métier de coiffeur‎

‎Exemplaire de Monsieur ROUAIX, chargé de mission à la Vice-Présidence du Conseil.Projet présenté au Maréchal Pétain.Rare et curieux document. Broché, sous couverture rempliées. Très bon Lyon Rey 1941 1 volume in-folio de 32 pages.‎