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BULLETIN DE L'ASSEMBLEE NATIONALE N°18 - Prestation de serment juges Haute Cour de Justice et Cour de justice de la République / Marchés énergétiques / Mandat d'arrêt européen / Loi de finances pour 2003 / Sécurité de piscines / ETC.
IMPRIMERIE DE L'ASSEMBLEE NATIONALE. 26 décembre 2002. In-4. Broché. Bon état, Couv. convenable, Dos satisfaisant, Intérieur frais. 40+24 pages agrafées.. . . . Classification Dewey : 320-Science politique
DOUZIEME LEGISLATURE - SECRETARIAT DE L'ASSEMBLEE NATIONALE. SOMMAIRE : Délégation de l'Assemblée nationale pour l'Union Européenne / Groupe d'amitié et groupes d'études à vocation internationale / Négociation collective en matière de licenciements économiques / ETC. Classification Dewey : 320-Science politique
BULLETIN DE L'ASSEMBLEE NATIONALE N°19 - Débats du mardi 14 au jeudi 16 janvier 2003: Sécurité intérieure, Accord Union européenne-Croatie, Accord Union européenne-Macédoine, Prévention des risques biotechnologiques, Convention France-Suisse réseau ferré.
IMPRIMERIE DE L'ASSEMBLEE NATIONALE. 22 janvier 2003. In-4. Broché. Bon état, Couv. convenable, Dos satisfaisant, Intérieur frais. 35+29 pages agrafées.. . . . Classification Dewey : 320-Science politique
DOUZIEME LEGISLATURE - SECRETARIAT DE L'ASSEMBLEE NATIONALE. SOMMAIRE : Délégation à l'aménagement et au développement durable du territoire / Délégation de l'Assemblée nationale pour l'Union européenne / Convention France-Andorre coopération administrative / Coopération interparlementaire / ETC. Classification Dewey : 320-Science politique
BULLETIN DE L'ASSEMBLEE NATIONALE N°20 - Débats du mardi 21 au jeudi 23 janvier 2003 : Sécurité intérieure, Conduite sous influence des stupéfiants / Affaires culturelles, familiales et sociales / Travaux préparatoires des lois promulguées / ETC.
IMPRIMERIE DE L'ASSEMBLEE NATIONALE. 29 janvier 2003. In-4. Broché. Bon état, Couv. convenable, Dos satisfaisant, Intérieur frais. 28+21pages agrafées.. . . . Classification Dewey : 320-Science politique
DOUZIEME LEGISLATURE - SECRETARIAT DE L'ASSEMBLEE NATIONALE. SOMMAIRE : Commission spéciale chargée d'examiner le projet de loi pour l'initiative économique / Office parlementaire d'évaluation des politiques de santé / Liste récapitulative des lois promulguées / ETC. Classification Dewey : 320-Science politique
BULLETIN DE L'ASSEMBLEE NATIONALE N°22 - Débats du mardi 4 au jeudi 6 février 2003 : Initiative économique / Sécurité du transport maritime / Règles budgétaires et comptables / Questions orales sans débat / Questions au Gouvernement / ETC.
IMPRIMERIE DE L'ASSEMBLEE NATIONALE. 12 février 2003. In-4. Broché. Bon état, Couv. convenable, Dos satisfaisant, Intérieur frais. 27+28 pages agrafées.. . . . Classification Dewey : 320-Science politique
DOUZIEME LEGISLATURE - SECRETARIAT DE L'ASSEMBLEE NATIONALE. SOMMAIRE : Mission d'information commune sur la création d'une chaîne française d'information à vocation internationale / Assemblée parlementaire de la francophonie / Coopération interparlementaire / Tableau récapitulatif des travaux législatifs / ETC. Classification Dewey : 320-Science politique
BULLETIN DE L'ASSEMBLEE NATIONALE N°23 - Débats du mardi 11 au samedi 15 février 2003 : Débat sur la chasse, Initiative économique, Sécurité intérieure, Droits des enfants, Motion de censure, Election conseillers régionaux / ETC.
IMPRIMERIE DE L'ASSEMBLEE NATIONALE. 19 février 2003. In-4. Broché. Bon état, Couv. convenable, Dos satisfaisant, Intérieur frais. 27+20 pages agrafées.. . . . Classification Dewey : 320-Science politique
DOUZIEME LEGISLATURE - SECRETARIAT DE L'ASSEMBLEE NATIONALE. SOMMAIRE : Délégation à l'aménagement et au développement durable du territoire / Mission d'information commune sur la création d'une chaîne française d'information à vocation internationale / Groupes d'amitié et groupes d'études à vocation internationale / ETC. Classification Dewey : 320-Science politique
BULLETIN DE L'ASSEMBLEE NATIONALE N°24 - Débats du mardi 25 au mercredi 26 février 2003 : Economie numérique, Déclaration du Gouvernement et débat sur l'Irak / Commission d'enquête sur la gestion des entreprises publiques / Affaires étrangères / ETC;
IMPRIMERIE DE L'ASSEMBLEE NATIONALE. 5 mars 2003. In-4. Broché. Bon état, Couv. convenable, Dos satisfaisant, Intérieur frais. 31+21 pages agrafées.. . . . Classification Dewey : 320-Science politique
DOUZIEME LEGISLATURE - SECRETARIAT DE L'ASSEMBLEE NATIONALE. SOMMAIRE : Commission d'enquête sur la sécurité du transport maritime et des produits dangereux ou polluants / Office parlementaire d'évaluation des politiques de santé / Coopération interparlementaire / ETC. Classification Dewey : 320-Science politique
BULLETIN DE L'ASSEMBLEE NATIONALE N°25 - Débats du 4 au 6 mars 2003 : Prévention des risques technologiques et naturels, Sept traités et conventions, Privilèges et immunités CICR en France / Commission d'enquête sur la gestion des entreprises publiques.
IMPRIMERIE DE L'ASSEMBLEE NATIONALE. 12 mars 2003. In-4. Broché. Bon état, Couv. convenable, Dos satisfaisant, Intérieur frais. 30+27 pages agrafées.. . . . Classification Dewey : 320-Science politique
DOUZIEME LEGISLATURE - SECRETARIAT DE L'ASSEMBLEE NATIONALE. SOMMAIRE : Mission d'information commune sur la création d'une télévision française d'information à vocation internationale / Délégation à l'aménagement et au développement durable du territoire / Groupes d'amitié et groupes d'études à vocation internationale / ETC. Classification Dewey : 320-Science politique
BULLETIN DE L'ASSEMBLEE NATIONALE N°26 - Débats : Retraite à taux plein si 40 annuités avant 60 ans, Transport aérien et Air-France, Autonomie des personnes âgées et APA, Suppression du mot race de notre législation / Questions au Gouvernement / ETC.
IMPRIMERIE DE L'ASSEMBLEE NATIONALE. 19 mars 2003. In-4. Broché. Bon état, Couv. convenable, Dos satisfaisant, Intérieur frais. 36+21 pages agrafées.. . . . Classification Dewey : 320-Science politique
DOUZIEME LEGISLATURE - SECRETARIAT DE L'ASSEMBLEE NATIONALE. SOMMAIRE : Délégation de l'Assemblée nationale pour l'Union européenne / Délégation aux droits des femmes et à l'égalité des chances entre les hommes et les femmes / Commission d'enquête sur l'application des mesures préconisées en matière de sécurité du transport maritime / ETC. Classification Dewey : 320-Science politique
BULLETIN DE L'ASSEMBLEE NATIONALE N°27 - Débats : Transport aérien et Air-France, Autonomie personnes âgées et APA, Air Lib, Postes et télécommunications, Violence routière, DGF des communautés d'agglomération / ETC.
IMPRIMERIE DE L'ASSEMBLEE NATIONALE. 26 mars 2003. In-4. Broché. Bon état, Couv. convenable, Dos satisfaisant, Intérieur frais. 33+33 pages agrafées.. . . . Classification Dewey : 320-Science politique
DOUZIEME LEGISLATURE - SECRETARIAT DE L'ASSEMBLEE NATIONALE. SOMMAIRE : Délégation à l'aménagement et au développement durable du territoire / Office parlementaire d'évaluation des choix scientifiques et technologiques / Versailles le 17 mars 2003 : Mandat d'arrêt européen, Organisation décentralisée de la République / ETC. Classification Dewey : 320-Science politique
BULLETIN DE L'ASSEMBLEE NATIONALE N°28 - Débats : Assistants d'éducation, Règlement de l'Assemblée nationale, Vote électronique élections du Conseil supérieur des Français de l'étranger / Tableau récapitulatif des travaux législatifs / ETC.
IMPRIMERIE DE L'ASSEMBLEE NATIONALE. 2 avril 2003. In-4. Broché. Bon état, Couv. convenable, Dos satisfaisant, Intérieur frais. 32+24 pages agrafées.. . . . Classification Dewey : 320-Science politique
DOUZIEME LEGISLATURE - SECRETARIAT DE L'ASSEMBLEE NATIONALE. SOMMAIRE : Commission d'enquête sur les causes économiques et financières de la disparition d'Air Lib / Commission d'enquête sur la gestion des entreprises publiques / Délégation de l'Assemblée nationale pour l'Union européenne / ETC. Classification Dewey : 320-Science politique
BULLETIN DE L'ASSEMBLEE NATIONALE N°29 - Débats : Assistants d'éducation, Mécénat et fondations, Code de l'éducation, Rémunération prêt en bibliothèque, Répression activité de mercenaire, Zone de protection écologique / ETC.
IMPRIMERIE DE L'ASSEMBLEE NATIONALE. 9 avril 2003. In-4. Broché. Bon état, Couv. convenable, Dos satisfaisant, Intérieur frais. 35+29 pages agrafées.. . . . Classification Dewey : 320-Science politique
DOUZIEME LEGISLATURE - SECRETARIAT DE L'ASSEMBLEE NATIONALE. SOMMAIRE : Office parlementaire d'évaluation des choix scientifiques et technologiques / Commission d'enquête sur la gestion des entreprises publiques / Coopération interparlementaire / Assemblées parlementaires internationales / ETC. Classification Dewey : 320-Science politique
BULLETIN DE L'ASSEMBLEE NATIONALE N°30 - Débats : Maîtrise des dépenses publiques, Simplification et codification du droit, Dix triatés et conventions, Politique communautaire de l'eau, Participation à l'aide au développement en Afrique / ETC.
IMPRIMERIE DE L'ASSEMBLEE NATIONALE. 16 avril 2003. In-4. Broché. Bon état, Couv. convenable, Dos satisfaisant, Intérieur frais. 33+28 pages agrafées.. . . . Classification Dewey : 320-Science politique
DOUZIEME LEGISLATURE - SECRETARIAT DE L'ASSEMBLEE NATIONALE. SOMMAIRE : Office parlementaire d'évaluation des politiques de santé / Assemblée parlementaire du Conseil de l'Europe / Commission d'enquête sur les causes économiques et financières de la disparition d'Air Lib / ETC. Classification Dewey : 320-Science politique
BULLETIN DE L'ASSEMBLEE NATIONALE N°31 - Débats : Simplification et codification du droit, Sécurité financière, Dévolution du nom de famille, Chèque-emploi associatif, Représentation des personnels mis à la disposition de l'entreprise DCN / ETC.
IMPRIMERIE DE L'ASSEMBLEE NATIONALE. 14 mai 2003. In-4. Broché. Bon état, Couv. convenable, Dos satisfaisant, Intérieur frais. 41+31 pages agrafées.. . . . Classification Dewey : 320-Science politique
DOUZIEME LEGISLATURE - SECRETARIAT DE L'ASSEMBLEE NATIONALE. SOMMAIRE : Commission d'enquête sur la sécurité du transport maritime des produits dangereux ou polluants / Délégation de l'assemblée nationale pour l'Union européenne / Questions au Gouvernement / Questions orales sans débat / ETC. Classification Dewey : 320-Science politique
BULLETIN DE L'ASSEMBLEE NATIONALE N°32 - Débats : Sur l'assurance maladie et la politique de santé, Chasse, Egalité des chances des territoires et revitalisation de l'économie rurale, Communication du Médiateur de la République / ETC.
IMPRIMERIE DE L'ASSEMBLEE NATIONALE. 21 mai 2003. In-4. Broché. Bon état, Couv. convenable, Dos satisfaisant, Intérieur frais. 32+17 pages agrafées.. . . . Classification Dewey : 320-Science politique
DOUZIEME LEGISLATURE - SECRETARIAT DE L'ASSEMBLEE NATIONALE. SOMMAIRE : Délégation à l'aménagement et au développement durable du territoire / Office parlementaire d'évaluation des choix scientiques et technologiques / Commission spéciale chargée de vérifier et d'apurer les comptes / Mission d'information commune sur la création d'une chaîne française d'information à vocation internationale / ETC. Classification Dewey : 320-Science politique
BULLETIN DE L'ASSEMBLEE NATIONALE N°33 - Débats : Déclaration du Gouvernement suivie d'un débat sur les infrastructures 2003-2020, Adaptation justice aux évolutions de la criminalité, Création d'un procureur européenn / ETC.
IMPRIMERIE DE L'ASSEMBLEE NATIONALE. 28 mai 2003. In-4. Broché. Bon état, Couv. convenable, Dos satisfaisant, Intérieur frais. 34+29 pages agrafées.. . . . Classification Dewey : 320-Science politique
DOUZIEME LEGISLATURE - SECRETARIAT DE L'ASSEMBLEE NATIONALE. SOMMAIRE : Délégation à l'aménagement et au développement durable du territoire / Commission d'enquête sur les causes économiques et financières de la disparition d'Air Lib / Groupes d'amitié et groupes d'études à vocation internationale / ETC. Classification Dewey : 320-Science politique
BULLETIN DE L'ASSEMBLEE NATIONALE N°35 - Débats sur la réforme des retraites / Commission d'enquête sur la sécurité du transport maritime des produits dangereux ou polluants / Coopération interparlementaire / ETC.
IMPRIMERIE DE L'ASSEMBLEE NATIONALE. 18 juin 2003. In-4. Broché. Bon état, Couv. convenable, Dos satisfaisant, Intérieur frais. 23+17 pages agrafées.. . . . Classification Dewey : 320-Science politique
DOUZIEME LEGISLATURE - SECRETARIAT DE L'ASSEMBLEE NATIONALE. SOMMAIRE : Mission d'information sur la question des signes religieux à l'école / Mission d'information commune sur la création d'une chaîne française d'information à vocation internationale / Travaux préparatoires des lois promulguées / ETC. Classification Dewey : 320-Science politique
BULLETIN DE L'ASSEMBLEE NATIONALE N°36 - Débats sur la réforme des retraites, et des mineurs et mines / Questions au Gouvernement / Mission d'information sur la question des signes religieux à l'école / ETC.
IMPRIMERIE DE L'ASSEMBLEE NATIONALE. 25 juin 2003. In-4. Broché. Bon état, Couv. convenable, Dos satisfaisant, Intérieur frais. 17+17 pages agrafées.. . . . Classification Dewey : 320-Science politique
DOUZIEME LEGISLATURE - SECRETARIAT DE L'ASSEMBLEE NATIONALE. SOMMAIRE : Délégation de l'Assemblée nationale pour l'Union Européenne / Groupes d'amitié et groupes d'études à vocation internationale / Documents parlementaires mis en vente / ETC. Classification Dewey : 320-Science politique
BULLETIN DE L'ASSEMBLEE NATIONALE N°37 - Débats : réforme des retraites, Dix traités et conventions, Débat d'orientation budgétaire pour 2004 / Délégation de l'Assemblée nationale pour l'Union européenne / Affaires culturelles, familiales et sociales ETC.
IMPRIMERIE DE L'ASSEMBLEE NATIONALE. 2 juillet 2003. In-4. Broché. Bon état, Couv. convenable, Dos satisfaisant, Intérieur frais. 26+17 pages agrafées.. . . . Classification Dewey : 320-Science politique
DOUZIEME LEGISLATURE - SECRETARIAT DE L'ASSEMBLEE NATIONALE. SOMMAIRE : Assemblées parlementaires internationales / Groupes d'amitié et groupes d'études à vocation internationale / Coopération interparlementaire / Défense nationale et forces armées / ETC. Classification Dewey : 320-Science politique
BULLETIN DE L'ASSEMBLEE NATIONALE N°38 - Débats : Réforme des retraites, Loi programmation pour l'outre-mer, Motion de censure, Maîtrise de l'immigration, Archéologie préventive / Assemblée parlementaire du Conseil de l'Europe / ETC.
IMPRIMERIE DE L'ASSEMBLEE NATIONALE. 9 juillet 2003. In-4. Broché. Bon état, Couv. convenable, Dos satisfaisant, Intérieur frais. 28+18 pages agrafées.. . . . Classification Dewey : 320-Science politique
DOUZIEME LEGISLATURE - SECRETARIAT DE L'ASSEMBLEE NATIONALE. SOMMAIRE : Commission d'enquête sur la gestion des entreprises publiques / Commission d'enquête sur la sécurité du transport maritime des produits dangereux ou polluants / Délégation de l'Assemblée nationale pour l'Union européenne / ETC. Classification Dewey : 320-Science politique
BULLETIN DE L'ASSEMBLEE NATIONALE N°39 - Débats : Réforme élection des sénateurs, Maîtrise de l'immigation, Consommation tabac chez les jeunes, Ville et rénovation urbaine, Référendum local, Mécénat, Chasse, Initiative économique, Sécurité financière ETC.
IMPRIMERIE DE L'ASSEMBLEE NATIONALE. 31 juillet 2003. In-4. Broché. Bon état, Couv. convenable, Dos satisfaisant, Intérieur frais. 29+39 pages agrafées.. . . . Classification Dewey : 320-Science politique
DOUZIEME LEGISLATURE - SECRETARIAT DE L'ASSEMBLEE NATIONALE. SOMMAIRE : Commission spéciale chargée de vérifier et d'apurer les comptes / Délégation à l'aménagement et au développement durable du territoire / Informations nominatives / Bureau de l'Assemblée nationale / ETC. Classification Dewey : 320-Science politique
Bulletin de l'assemblée nationale N° 25 du 18 décembre 1973 Sommaire: Panorama de la séance publique, Une semaine de travaux: affaires culturelles, agriculture, pêche, forêts, anciens combattants, commerce et artisanat, éducation nationale, économie et fi
Au bureau du journal. 1973. In-4. Broché. Bon état, Couv. convenable, Dos satisfaisant, Intérieur frais. 44 pages.. . . . Classification Dewey : 320-Science politique
Sommaire: Panorama de la séance publique, Une semaine de travaux: affaires culturelles, agriculture, pêche, forêts, anciens combattants, commerce et artisanat, éducation nationale, économie et finances; réponses aux questioons écrites, calendrier des prochains travaux... Classification Dewey : 320-Science politique
Bulletin de liaison des anciens conseillers généraux de la Gironde n° 21
les échos de la maison de verre. Non daté. In-4. Broché. Bon état, Couv. convenable, Dos satisfaisant, Intérieur frais. Environ 20 pages (recto uniquement). . . . Classification Dewey : 320-Science politique
Classification Dewey : 320-Science politique
BULLETIN DE PRESSE SOVIETIQUE, NOUVELLE SERIE, N° 30, JAN. 1947
La Documentation Française. 1947. In-4. Broché. Bon état, Couv. légèrement pliée, Dos satisfaisant, Pliures. Plaquette de 15 pages. Texte sur 2 colonnes. Spécimen. Avec quelques feuillets tirés à part.. . . . Classification Dewey : 320-Science politique
Les travaux de l'ONU. L'URSS et la France... Classification Dewey : 320-Science politique
BULLETIN DES DROITS DE L'HOMME - N°1 - 1er janvier 1919 / CONGRES DE 1918: RESOLUTIONS ADOPTEES / LE GROUPEMENT MINORITAIRE / LES INCIDENTS DE LA BELLEVILLOISE / A NOS SECTIONS.
BULLETIN DES DROITS DE L'HOMME. 1919. In-16. Broché. Etat d'usage, Couv. défraîchie, Dos satisfaisant, Intérieur frais. 63 pages - 1 annotation au crayon de couleur en 1er plat. + 1 extrait de bulletin N°22 du 15 novembre 1919 (paginé de 1037 à 1044).. . . . Classification Dewey : 320-Science politique
19e ANNEE. Classification Dewey : 320-Science politique
BULLETIN DES DROITS DE L'HOMME - N°13-14 - 1er-15 juillet 1918 / LE CONGRES DE 1917 - L'ORGANISATION DSE LA SOCIETE DES NATION (III).
BULLETIN DES DROITS DE L'HOMME. 1918. In-16. Broché. Etat d'usage, Livré sans Couverture, Agraffes rouillées, Intérieur frais. paginé de 380 à 439 pages . Taches sur la 1ere et derniere pages.. . . . Classification Dewey : 320-Science politique
18e ANNEE. Classification Dewey : 320-Science politique
