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Le Procès de l'attentat du Petit-Clamart. Compte-rendu sténographique.
1963 P., Albin Michel, 1963, 2 volumes in 8, brochés, 1018-III pages.
...................... Photos sur demande ...................
Phone number : 04 77 32 63 69
Procès de la conspiration du 19 août 1820. Audience du 9 mai. Cour des Pairs.
In-8, broché, couverture muette abîmée, 80 p., qqs auréoles. Paris, Imprimerie J. Gratiot, [1821].
Privée par les lois d'exception (1820) de tout espoir d'accéder au pouvoir par les élections, l'opposition n'avait plus d'autre recours que de se tourner vers l'action insurrectionnelle. Libéraux parlementaires (La Fayette, d'Argenson, Manuel, Dupont de l'Eure, etc.), sociétés secrètes néo-babouvistes (l'Union de Joseph Rey), républicains (loge des Amis de la Vérité) et bonapartistes, se réunirent au "Bazar français" et s'organisèrent pour lancer une action commune. L'insurrection, qui devait éclater le 19 août 1820, fut prévenue et une série de procès fut intentée aux conjurés. Cette publication reproduit l'acte d'accusation dressé par le procureur général.
Procès de la Tribune ou 20.000 F d'amende. 81me et 82me saisies de la Tribune.
In-8, broché, couverture papier marbré moderne, 16 pp. Paris, Imp. Auguste Mie, s.d. [1833].
Édition originale. Procès intenté à M. Lionne, journaliste républicain de 'La Tribune', défendu par le rédacteur en chef du journal, G. Sarrut. Reproduit l'article incriminé, violente attaque contre le gouvernement de Louis-Philippe. (Drujon, p. 380).
Procès de l'attentat du Petit-Clamart. Compte rendu sténographique. Tome 1 seul.
Albin Michel. Non daté. in-8. Broché. Etat d'usage, Couv. défraîchie, Dos satisfaisant, Intérieur frais. Paris, Albin Michel, collection Les Grands Procès Contemporains, 1963, in 8, broché, 548 pp. Le Tome 2 manque. . . . Classification Dewey : 965-Algérie
AA-008 - Lieu d'édition : Paris Classification Dewey : 965-Algérie
Adresse de plusieurs citoyens français au peuple français. sur le procès intenté au Roi Louis XVI.
Londres, et se trouve à Paris, chez les vrais défenseurs de Louis XVI, 1792 in-8, 16 pp., en feuilles. Cachet (annulé).
Impression à la fausse adresse de Londres, datée du 22 novembre 1792, mais en fait tout à fait parisienne. Cette pétition, qui prétend avoir réuni plus de 500 signatures "déposées en acte public à Londres", cherche à proposer une solution modérée au problème constitutionnel posé par le procès du Roi. - - VENTE PAR CORRESPONDANCE UNIQUEMENT - LIEN DE PAIEMENT, NOUS CONSULTER.
Opinion sur la question : Si le Roi peut être jugé ?.
A Saint-Flour, Sardine, 1792 in-8, 8 pp., broché.
Asselin était député de la Somme.Martin et Walter, 598. - - VENTE PAR CORRESPONDANCE UNIQUEMENT - LIEN DE PAIEMENT, NOUS CONSULTER.
Opinion sur le jugement de Louis XVI.
Paris, Imprimerie Nationale, s. d. (1792) in-8, 3 pp., dérelié.
Pierre Baille était député des Bouches-du-Rhône.Martin et Walter, I, 1049. - - VENTE PAR CORRESPONDANCE UNIQUEMENT - LIEN DE PAIEMENT, NOUS CONSULTER.
Opinion. sur les trois questions de savoir : 1° Si Louis Capet est coupable de conspiration contre la liberté, et d'attentat contre la sûreté générale ? 2° Si la décision de l'Assemblée conventionnelle, à son égard, sera soumise à la ratification du peuple ? 3° Enfin quelle peine lui sera infligée ?
[Paris], Imprimerie Nationale, s. d. (janvier 1793) in-8, 4 pp., broché.
L'auteur était député des Vosges. - - VENTE PAR CORRESPONDANCE UNIQUEMENT - LIEN DE PAIEMENT, NOUS CONSULTER.
Quelques reflexions relatives a Louis Capet.
Paris, Imprimerie Nationale, s.d. (novembre 1792) in-8, 14 pp., broché.
L'auteur était député de la Creuse.Martin et Walter, 1373. - - VENTE PAR CORRESPONDANCE UNIQUEMENT - LIEN DE PAIEMENT, NOUS CONSULTER.
Opinion sur le jugement qui doit décider du sort de Louis XVI.
Aurillac, Viallanes, s.d. (1792) in-8, 7 pp., broché.
L'auteur était député des Ardennes.Martin et Walter, 1996. - - VENTE PAR CORRESPONDANCE UNIQUEMENT - LIEN DE PAIEMENT, NOUS CONSULTER.
Moyse Bayle à ses collègues, sur le mode d'instruire la procédure du ci-devant Roi.
Paris, Imprimerie Nationale, s.d. (1792) in-8, 6 pp., broché. Mouillure.
L'auteur était député des Bouches-du-Rhône.Martin et Walter, 2151. - - VENTE PAR CORRESPONDANCE UNIQUEMENT - LIEN DE PAIEMENT, NOUS CONSULTER.
Opinion sur la question de savoir si Louis XVI peut et doit être mis en jugement.
Saint-Flour, G. Sardine, 1793 in-8, 16 pp., broché.
L'auteur était député de la Côte-d'Or.Martin et Walter, 2767. - - VENTE PAR CORRESPONDANCE UNIQUEMENT - LIEN DE PAIEMENT, NOUS CONSULTER.
Opinion du citoyen Bernard Descamps, député du département du Gers, ou le cri de la vérité & de la justice dans la décision à prononcer sur l'affaire Capet.
Paris, Imprimerie nationale, s.d. in-8, 39 pp., broché et non coupé.
Député du Gers à la Législative, puis membre de la Convention, Descamps vota pour la mort du roi "et contre le sursis". Il prit parti pour les Girondins et fut décrété d'arrestation. On le retrouve à la Convention après le 9 thermidor.Martin & Walter, II, 10291. - - VENTE PAR CORRESPONDANCE UNIQUEMENT - LIEN DE PAIEMENT, NOUS CONSULTER.
Réfutation de plusieurs objections de Salles et de Vergniaud, sur le procès de Louis Capet.
Paris, Imprimerie nationale, 1793 in-8, 26 pp.
La Convention représente la volonté générale et l'auteur s'insurge contre l'Appel au peuple dans le cas du jugement de Louis XVI. Il s'oppose aux Girondins et demande la mort "irrévocable" du roi.Martin & Walter, II, 116094. - - VENTE PAR CORRESPONDANCE UNIQUEMENT - LIEN DE PAIEMENT, NOUS CONSULTER.
Opinion sur la question de savoir : si Louis XVI peut être jugé ?.
Paris, Imprimerie Nationale, s.d. (1792) in-8, 6 pp., dérelié. Petites piqûres.
Lakanal était député de l'Ariège.Martin et Walter, 18581. - - VENTE PAR CORRESPONDANCE UNIQUEMENT - LIEN DE PAIEMENT, NOUS CONSULTER.
Opinion motivée. Prononcée à la séance du 15 janvier 1793
Paris, Imprimerie Nationale, (1793) in-8, 3 pp., dérelié.
« Sans doute Louis XVI mérite la mort ; ses crimes surpassent ceux auxquels s'appliquent les dispositions pénales les plus sévères de nos lois. Mais aussi distinguons le juge du législateur […] ».Lebreton était député de l'Ille et Vilaine.Martin & Walter, III, 20034. - - VENTE PAR CORRESPONDANCE UNIQUEMENT - LIEN DE PAIEMENT, NOUS CONSULTER.
Rapport et projet de décret au nom du Comité de législation.
Paris, Imprimerie nationale, s.d. in-8, 27 pp., dérelié.
Député de la Haute-Garonne, chargé du rapport sur la mise en accusation de Louis XVI, il vota pour la mort du roi avec sursis. Dans son projet de décret, Mailhe donne 14 articles sur le jugement de Louis XVI. Il propose notamment que trois commissaires, pris dans l'Assemblée, enquêtent et réunisssent les pièces des délits imputés au roiMartin & Walter, III, 22416. - - VENTE PAR CORRESPONDANCE UNIQUEMENT - LIEN DE PAIEMENT, NOUS CONSULTER.
Opinion sur le Jugement de Louis XVI.
Paris, Imprimerie nationale, s.d. in-8, 24 pp., dérelié. Quelques pages légèrement rognée sans atteinte au texte.
Membre suppléant à la Convention, élu du département de Saône & Loire, l'auteur demande que la Convention rédige dans les 24 h. un acte d'accusation. Louis XVI serait ensuite jugé par des jurés nommés par les citoyens. En cas de condamnation, l'appel au peuple lui est réservé.Martin & walter, III, 25001. - - VENTE PAR CORRESPONDANCE UNIQUEMENT - LIEN DE PAIEMENT, NOUS CONSULTER.
Opinion sur le jugement du ci-devant roi des Français, le 30 novembre 1792.
Saint-Flour, Chez G. Sardine, (1793) in-8, 6 pp., en feuilles.
Député de Rhône-et-Loire à la Convention, ouvrier armurier à Saint-Etienne, l'auteur se prononça pour la mort du roi. L'inviolabilité du ci-devant roi est illusoire et il doit comme les autres citoyens subir un jugement proportionné à ses crimes. Il fut envoyé en mission avec des pouvoirs illimités dans le Cher et le département de la Nièvre. Il s'opposa à la réaction thermidorienne.Martin & Walter, IV, 27630. - - VENTE PAR CORRESPONDANCE UNIQUEMENT - LIEN DE PAIEMENT, NOUS CONSULTER.
Opinion sur l'inviolabilité de Louis Capet.
Aurillac, Viallanes, (1793) in-8, 3 pp., en feuilles.
Député du Département de la Meuse, Philippe-Laurent Pons vota la mort de Louis XVI.Martin & Walter, IV, 27787. - - VENTE PAR CORRESPONDANCE UNIQUEMENT - LIEN DE PAIEMENT, NOUS CONSULTER.
Opinion sur cette question : le roi des Français était-il jugeable ?.
Aurillac, Viallanes, in-8, 7 pp., dérelié.
Député de l'Oise à la Convention, Portiez vota la mort du roi avec la condition expresse qu'on exminerait ensuite l'époque à laquelle la sentence devrait être exécutée. L'auteur se prononce dans cette brochure contre l'inviolabilité absolue du roi. Son inviolabilité ne concerne que ses fonctions administratives. Puisque la loi est la même pour tous, Louis XVI pouvait être jugé en tant que conspirateur.Martin & Walter, IV, 27900. - - VENTE PAR CORRESPONDANCE UNIQUEMENT - LIEN DE PAIEMENT, NOUS CONSULTER.
Opinion sur le procès du ci-devant Roi.
Paris, Imprimerie Nationale, s.d. in-8, 4 p., dérelié.
Député du Nord, Poultier vota la mort du roi, sans sursis ni appel au peuple. Il demande toutefois, dans cette opinion, que les crimes de Louis Capet soient juridiquement constatés. Par la suite, il conviendrait d'examiner si ces crimes peuvent être retenus dans le cadre de l'inviolabilité constitutionnelle.Martin & Walter, IV, 28073. - - VENTE PAR CORRESPONDANCE UNIQUEMENT - LIEN DE PAIEMENT, NOUS CONSULTER.
Sur le supplice de Louis Capet.
Paris, Imprimerie nationale, (1793) in-8, 10 pp., dérelié.
François Poultier, député du Nord à la Convention , vota la mort du roi, sans appel ni sursis.Martin & Walter, IV, 28068. - - VENTE PAR CORRESPONDANCE UNIQUEMENT - LIEN DE PAIEMENT, NOUS CONSULTER.
Opinion concernant le jugement de Louis XVI.
Paris, Imprimerie nationale, s.d. in-8, 15 pp., dérelié.
Maire de Grenoble en 1791 et député de l'Isère à la Convention, Prunelle rédige ici un projet de décret visant à réunir 83 membres de la Convention pour remplir les fonctions d'accusateur national. Ceux-ci seront nommés par chaque département à la majorité absolue. Ils choisiront ensuite parmi eux "un juré de jugement" dont l'avis sera transmis à la Convention, au nom du peuple.Martin & Walter, IV, 28331. - - VENTE PAR CORRESPONDANCE UNIQUEMENT - LIEN DE PAIEMENT, NOUS CONSULTER.
Opinion du citoyen Ricord concernant le jugement de Louis XVI.
Saint-Flour, Chez Sardine, 1793 in-8, 7 pp., broché.
L'inviolabilité du roi est une "chimère" car la Constitution n'est pas appliquée. En effet, il n'existe aucune autorité supérieure à la loi.Martin & Walter, IV, 29248. - - VENTE PAR CORRESPONDANCE UNIQUEMENT - LIEN DE PAIEMENT, NOUS CONSULTER.
