‎Le Droit individuel et l'état‎

‎Arthur Rousseau 1891 in8. 1891. Relié.‎

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‎Très Bon Etat de conservation intérieur propre bonne tenue‎

‎LES ETRANGERS DEVANT LA JUSTICE EN SYRIE ET AU LIBAN. Préface de M Julliot de la Morandière.‎

‎Paris Librairie du Recueil Sirey 1938. In-8 broché V 386pp. Petite perforation allant diminuant du 2e plat de la couverture à la page 375 sans gêne pour la lecture; couverture légèrement poussiéreuse, intérieur frais et complet. PEU COURANT.‎

‎Fouad Chebat, Syrien licencié en Droit de la Faculté Syrienne de Damas et Docteur en Droit de la Faculté de Paris, présente une étude à la fois juridique et historique. Il décrit et analyse les complexités de la législation mixte d'un pays sous mandat, il met aussi en relief les avantages procurés par le Droit Français en Syrie et au Liban. Enfin, Fouad Chebat envisage l'avenir du système juridique en Syrie et au Liban, lorsque prendra fin le mandat français.‎

‎Loi qui autorise l'établissement d'un Chemin de fer de Paris à Rouen, au Havre et à Dieppe, avec embranchement sur Elbeuf et Louviers.-‎

‎Bulletin des Lois N°587. Au Palais de Neuilly, le 6 juillet 1838. In-12 br. sans couverture, pp.37 à 97.‎

‎En fin de brochure: Ordonnance du Roi relative à la Nomenclature des Marchandises de transit (pp.97-98) et sur les Brevets d'invention (pp.99-100). ‎

‎De la Combe aux fées à Lurs. Souvenirs et révélations.‎

‎ 1962 in-12, 235pp. br. P. Flammarion 1962‎

‎Affaire Dominici et autres. ‎

‎Nouvelle Pratique Judiciaire tant criminelle que civile receue & observée au Parlement de Dauphiné, & autres Cours intérieures de la dite Province.‎

‎ 1658 velin souple usagé, (1 tache brune au 4 premiers ff.). pet. in-8, '4ff.), 455pp., (4ff.), Grenoble Philippe Charvys 1658‎

‎L'Affaire de l'Auberge rouge. Les faits, les protagonistes, l'enquête sur l'auberge de Peyrebeille, le Procès...‎

‎Editions De Vecchi Paris 2001 In-8 ( 210 X 150 mm ) de 138 pages, broché sous couverture illustrée. Bel exemplaire.‎

‎Dictionnaire général de la compétence des justices de paix en matière civile, administrative, de simple police, d'instruction criminelle et d'attributions extrajudiciares‎

‎ Paris, Bureau des Annales Paris, Bureau des Annales des Justices de Paix, 1881 - 1893. 9 volumes in-8 reliés demi-basane chocolat. Dos à nerfs ornés d'un filet doré. Titre et tomaison dorés. Collection : Répertoire de la science des justices de paix. Complet en 8 volumes, le tome 9 est un supplement au Dictionnaire général de la compétence des justices de paix. Quelques petits frottements aux reliures, néanmoins bon état‎

‎ Toutes les expéditions sont faites en suivi au-dessus de 25 euros. Expédition quotidienne pour les envois simples, suivis, recommandés ou Colissimo. ‎

‎La charte de 1830 en action, ou un an de la stricte justice dans les provinces de l'Ouest et du midi.‎

‎Paris et Marseille, Edouard Bricon, 1832 – in-8, 314 pp – broché‎

‎Examen de la Charte de 1830 par F. de Cholet, légitimiste. Annotations à l'encre sur la première p., nombreuses rousseurs, papier rongé dans le coin gauche des dernières pages, assez bon ex. ‎

‎Les Territoires de l'OPIUM. Conflits et trafics du Triangle d'Or et du Croissant d'Or.‎

‎Olizane Paris 1959 In-8 ( 240 X 150 mm ) de 539 pages, broché sous couverture illustrée. Bel exemplaire.‎

‎RIXE AU LUOL comédie en 4 actes. - COMMENT PASSE LA JUSTICE. Préface de Dominique Dupraz.‎

‎ Saint-Privat, Association Loisirs & Création, 1995, 1 br., couverture illustrée. in-8 de 189 pp., illustrations, plans ; ‎

‎Violente bagarre dans une auberge de Saint-Privat. ‎

‎Le droit civil‎

‎ Collection "Que-sais-je ?", au PUF n°2161. 1989. Format poche.Bon etat..‎

‎Petits crimes contre les humanités‎

‎Anne-Marie Métailié 2006 13x19x2cm. 2006. Poche. 248 pages. Bon Etat intérieur propre‎

‎Le débat en droit processuel (contribution à une théorie général du débat)‎

‎Presses universitaires d'Aix-Marseille 2001 in8. 2001. Broché.‎

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‎Bon état général dos creusé intérieur propre écorchure sur le 2e plat‎

‎Albert Christophle. Extrait de l'album Mariani. Figures contemporaines, second volume. Notice biographique de trois pages. Un portrait et un fac-similé d'autographe vantant les mérites du vin de coca Mariani.‎

‎- Quatre pages 19 x 27 cm.‎

‎Vieux papier. Vin Mariani, 1896.‎

‎Notre mode de vie est-il durable ? : Nouvel horizon de la responsabilité‎

‎Karthala 2005 216 pages 21x14x2cm. 2005. Broché. 216 pages.‎

‎Bon Etat tranche jaunie inscription sur garde blanche‎

‎Notre mode de vie est-il durable ? : Nouvel horizon de la responsabilité‎

‎Karthala 2005 216 pages 14x21x2cm. 2005. Broché. 216 pages.‎

‎proche du neuf‎

‎Opinion sur cette question : A qui doit-on déléguer l'accusation publique ?.‎

‎Paris, Imp. Nationale, s. d. (1790) in-8, 11 pp. Légèrement défraîchi.‎

‎Réflexion sur l'un des aspects de l'indépendance du pouvoir judiciaire par un avocat qui se prononce contre la délégation de l'accusation publique aux Commissaires du pouvoir exécutif. Chépy, fils d'un procureur du Parlement de Paris, était tout comme son père, acquis aux idées révolutionnaires. Il n'a que 20 ans lorsqu'il rédige ce texte rempli de cette tendre grandiloquence propre à l'époque et à toutes les jeunesses.Martin et Walter, 7350. - - VENTE PAR CORRESPONDANCE UNIQUEMENT‎

‎Le Palais de Justice d'autrefois. Le jardin du Roi - L'Hôtel de la première Présidence et leurs hôtes aux XVIIe et XVIIIe siècles ‎

‎Editions de la Nouvelle Revue, 1922, in-8 br., 52 p., Extrait de "La Nouvelle Revue" des 15 mai, 1er et 15 juin 1922, sous papier cristal, bon état. ‎

‎Profils bordelais. Ces messieurs du barreau. Avec une préface de Toby Flock. Première édition.‎

‎ Bordeaux, Feret et Fils 1883, 190x125mm, XXIV - 114pages, reliure demi-basane. Plats papier marbré. Auteur et titre dorés au dos. Tranche supérieure dorée. Dedicacé. Très bel exemplaire.‎

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‎Le juge, l'enfant, les parents ‎

‎ Documents Services, Lille, 1965. Format 16x24 cm, broche, 304 pages. Traces de scotch sur les pages de garde. Etat correct. ‎

‎Le Procès Criminel Divisé en Deux Livres Le Premier Contenant les crimes, avec leur liaison & divisions Le Second L’ordre de l’instruction du proces & de la forme d’iceluy reveus, corrigez & augmentez par l’Auteur en cette dernière Edition suivi De La Juridiction des Prevosts Des Mareschaux , ET Autres Juges Criminels et de L’Eslection ou De La Juridiction des Esleus, Sous Un bref Discours & Officiers d’icelles ‎

‎A Lyon, chez Claude Rigaud & Claude Obert, 1628. Relié, couverture velin, 17,5 cm x 25 cm, 200 pages + pagination 7 à 38+ table des Matières. Textes de Claude Le Brun de la Rochette, Jurisconsulte Beaujolois. Précédé de - Les Proces Civil, et criminel, contenant la Méthodique Liaison du Droict, et de la Practique Judiciaire, Civile & Criminelle : reveus, corrigez et augmentez par l'Auteur en cette dernière Edition. A Lyon, chez Claude Rigaud & Claude Obert, 1628, Du même auteur, 412 pages, malheureusement il manque les 70 premières pages. Bien complet du frontispice. Traces de ver, manques sur la reliure, état très moyen, exemplaire modeste ‎

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‎Mémoires de Mr Claude, chef de la Police de Sureté sous le Second Empire.‎

‎Paris, Rouff, s.d. (circa 1880). Deux volumes in-8 de 2020 pages (pagination continue), illustrations. Bon état. Toile grise. Nombreux tampons de Radio France et ORTF.‎

‎Voilà justice pourquoi je te hais‎

‎Tatamis Editions 2009 14x20x1cm. 2009. Broché. 183 pages. Bon Etat intérieur propre‎

‎AU LEVANT Histoires de Brigands.‎

‎Editions Victor Attinger Paris 1936 In-8 ( 240 X 150 mm ) de 185 pages, broché sous couverture illustrée. Bel exemplaire.‎

‎DISCOURS PRONONCÉ À STRASBOURG LE 4NOVEMBRE 1919‎

‎, Paris, Imprimerie Lang, Blanchong et Cie 1919, in-8, débr., non coupé, (fané), 31p.‎