‎Requête au Roi. Adressée à sa Majesté.‎

‎Londres, Spilbury, 1787-1788. 1 vol. in-4 broché de (2)-131-(1)-76 pp., couverture de l'époque. ‎

‎Édition originale. Exemplaire sur grand papier, à toutes marges. Après la réunion de l'assemblée des Notables, Calonne (1734-1802), contrôleur général des Finances, fut limogé en avril 1787 et s'exila à Londres où il « publia pour répondre aux attaques dont il fut l'objet dans le sein de cette assemblée et de la part du public, sa fameuse Requête au Roi, si souvent invoquée, dans laquelle figurent en relief, les actes incriminés de son administration. On y lit successivement les justifications relatives aux faits suivants : acquisitions et échanges de domaines consentis par favoritisme à l'encontre des intérêts du Trésor, extensions abusives et non autorisées de divers emprunts déjà remplis, bénéfices illégitimes sur la refonte des monnaies d'or, interventions à la bourse et fonds destinés à soutenir l'agiotage, etc » (Stourm).Très bel exemplaire, tel que paru, imprimé sur papier fort, très grand de marges. Les fautes signalées dans l'errata de l'édition ordinaire, ont été corrigées soit à la plume dans le texte ou en marge.Martin et Walter, I, 5816 ; Kress, B.1174 ; Stourm, p. 134. ‎

‎Requête au Roi. Adressée à sa Majesté.‎

‎Londres, Spilbury, 1787-1788. In-4 de (2)-131-(1)-77-(1) pp., veau havane, dos lisse orné de filets dorés, pièce de titre en maroquin rouge (reliure de l'époque). ‎

‎Édition originale imprimée à Londres. Après la réunion de l'assemblée des Notables, Calonne (1734-1802), contrôleur général des Finances, fut limogé en avril 1787 et s'exila à Londres où il « publia pour répondre aux attaques dont il fut l'objet dans le sein de cette assemblée et de la part du public, sa fameuse Requête au Roi, si souvent invoquée, dans laquelle figurent en relief, les actes incriminés de son administration. On y lit successivement les justifications relatives aux faits suivants : acquisitions et échanges de domaines consentis par favoritisme à l'encontre des intérêts du Trésor, extensions abusives et non autorisées de divers emprunts déjà remplis, bénéfices illégitimes sur la refonte des monnaies d'or, interventions à la bourse et fonds destinés à soutenir l'agiotage, etc » (Stourm). Ex-libris moderne.Bel exemplaire grand de marges, complet du feuillet d'errata. Martin et Walter, I, 5816 ; Kress, B.1174 ; Stourm p. 134. ‎

‎Requête au Roi. Adressée à sa Majesté‎

‎S.l. [Londres], [Spilsbury], 1787 in-4, [2]-131-[1] et 77 pp., basane fauve marbrée, dos orné à nerfs, pièce de titre (reliure postérieure). ‎

‎Première édition.Après la réunion de l'assemblée des Notables, Calonne (1734-1802), contrôleur général des Finances, fut limogé en avril 1787 et s'exila à Londres où il "publia pour répondre aux attaques dont il fut l'objet dans le sein de cette assemblée et de la part du public, sa fameuse Requête au Roi, si souvent invoquée, dans laquelle figurent en relief, sous un jour évidemment partial, mais avec des détails très instructifs, les actes incriminés de son administration. On y lit successivement les justifications relatives aux faits suivants : acquisitions et échanges de domaines consentis par favoritisme à l'encontre des intérêts du Trésor, extensions abusives et non autorisées de divers emprunts déjà remplis, bénéfices illégitimes sur la refonte des monnaies d'or, interventions à la bourse et fonds destinés à soutenir l'agiotage, etc." (Stourm).Bon exemplaire.Martin et Walter, I, 5816. Kress, B.1174. Stourm, 134-35. - - VENTE PAR CORRESPONDANCE UNIQUEMENT - LIEN DE PAIEMENT, NOUS CONSULTER.‎

‎Requête au Roi. Adressée à sa Majesté, par M. de Calonne, Ministre d'État.‎

‎Sans lieu (Tournai, R. Varlé), 1787. In-8 broché de 134 pp., couverture bleue muette de l'époque, pièce de titre papier sur le dos. ‎

‎Édition tournaisienne publiée l'année de l'originale suivie de l'annonce des "pièces justificatives (qui) paraîtront sous peu de jours chez R. Varlé, Imp. Lib. à Tournay, où l'on vend le présent mémoire".« Après la réunion de l'assemblée des Notables, Calonne (1734-1802), contrôleur général des Finances, fut limogé en avril 1787 et s'exila à Londres où il « publia pour répondre aux attaques dont il fut l'objet dans le sein de cette assemblée et de la part du public, sa fameuse Requête au Roi, si souvent invoquée, dans laquelle figurent en relief, les actes incriminés de son administration. On y lit successivement les justifications relatives aux faits suivants : acquisitions et échanges de domaines consentis par favoritisme à l'encontre des intérêts du Trésor, extensions abusives et non autorisées de divers emprunts déjà remplis, bénéfices illégitimes sur la refonte des monnaies d'or, interventions à la bourse et fonds destinés à soutenir l'agiotage, etc » (Stourm). Exemplaire sur papier fort de la bibliothèque du Château de Rumillies à Tournai (ex libris), propriété des Princes de Crouy ; ex-libris manuscrit sur le titre "Le Bas Deharnes".Martin et Walter, I, 5816, Kress, B.1174 et Stourm p. 134 pour l'édition originale. ‎

‎Requête au Roi.. Adressée à Sa Majesté par M. de Calonne, ministre d'État‎

‎S.l. [Londres], s.n. [T. Spilsbury], 1787 2 parties en un vol. in-8, titre, 212 pp., titre intermédiaire, 98 pp., demi-basane fauve modeste, dos lisse, pièces de titre, tranches rouges (reliure de l'époque). Deux coiffes rognées, charnière supérieure entièrement fendue, coupes très frottées.‎

‎Une des éditions publiées en 1787. L'originale se présente au format in-4. Bien complet du volume de pièces justificatives dont le titre est : Éclaircissemens et pièces justificatives pour servir de suite à la Requête présentée au Roi. Il fait souvent défaut.Après la réunion de l'Assemblée des Notables, Calonne (1734-1802), contrôleur général des Finances, fut limogé en avril 1787 et s'exila à Londres où il "publia pour répondre aux attaques dont il fut l'objet dans le sein de cette assemblée et de la part du public, sa fameuse Requête au Roi, si souvent invoquée, dans laquelle figurent en relief, sous un jour évidemment partial, mais avec des détails très instructifs, les actes incriminés de son administration. On y lit successivement les justifications relatives aux faits suivants : acquisitions et échanges de domaines consentis par favoritisme à l'encontre des intérêts du Trésor, extensions abusives et non autorisées de divers emprunts déjà remplis, bénéfices illégitimes sur la refonte des monnaies d'or, interventions à la bourse et fonds destinés à soutenir l'agiotage, etc." (Stourm).Martin et Walter, I, 5816. Kress, B.1174. Stourm, 134-35.RELIÉ À LA SUITE, du même auteur : Lettre adressée au Roi, le 9 février 1789. Londres, Imprimerie de T. Spilsbury, s.d. [1789], titre, 296 pp. Édition publiée chez le même éditeur que l'édition originale au format in-4. Disgracié le 9 avril 1787, Calonne se retira en Angleterre pour éviter ennuis et poursuites. Pour lui, la Révolution représentait un danger, non seulement pour la France, mais aussi pour tous les gouvernements établis et il convenait de freiner son expansion. Dès 1790, il partit pour Bruxelles pour se mettre au service des princes. Martin et Walter, 5822. - - VENTE PAR CORRESPONDANCE UNIQUEMENT - LIEN DE PAIEMENT, NOUS CONSULTER.‎

‎Réponse à l'écrit de M. Necker. publié en avril 1787 ; contenant l'examen des comptes de la situation des finances rendus en 1774, 1776, 1781, 1783 & 1787 : avec des observations sur les résultats de l'Assemblée des notables‎

‎Londres, de l'Imprimerie de T. Spilsbury, 1788 in-8, XVI-424-89-62 pp., 6 tableaux dépliants, bradel papier vieux rose (rel. moderne). ‎

‎Célèbre justification de Calonne en pleine crise financière que l'Assemblée des Notables ne sera pas parvenu à résoudre, ici complète de ses pièces justificatives (documents financiers) et de son appendice (réponse à Necker). - - VENTE PAR CORRESPONDANCE UNIQUEMENT - LIEN DE PAIEMENT, NOUS CONSULTER.‎

‎Réponse à l'écrit de M. Necker. publié en avril 1787 ; contenant l'examen des comptes de la situation des finances rendus en 1774, 1776, 1781, 1783 & 1787 : avec des observations sur les résultats de l'Assemblée des notables‎

‎Londres, de l'Imprimerie de T. Spilsbury, 1788 2 vol. in-8, XVI-424-89-62 pp., 6 tableaux dépliants, veau blond, dos lisse orné, triple filet doré en encadrement sur les plats, tranches rouges (rel. de l'époque). Dos légt insolé.‎

‎Célèbre justification de Calonne en pleine crise financière que l'Assemblée des Notables ne sera pas parvenue à résoudre, ici complète de ses pièces justificatives (documents financiers) et de son appendice (réponse à Necker).Bien complet des pièces justificatives qui ont ici été reliées séparément.Bel exemplaire. Ex-libris (cachet humide) Bibliothèque de Crange Marie. - - VENTE PAR CORRESPONDANCE UNIQUEMENT - LIEN DE PAIEMENT, NOUS CONSULTER.‎

‎Réponse à l'écrit de M. Necker. publié en avril 1787 ; contenant l'examen des comptes de la situation des finances, rendus en 1774, 1776, 1781, 1783, & 1787 : avec des observations sur les résultats de l'assemblée des notables‎

‎Londres, de l'imprimerie de T. Spilsbury, janvier 1788 2 vol. in-8, 192 pp. et 89 bis, 46 pp., 4 tableaux repliés, broché, couverture papier marbré de l'époque. Quelques taches à certains feuillets.‎

‎Texte important, dont il y a eu plusieurs tirages la même année.Le second volume est constitué des Pièces justificatives ou accessoires.Martin et Walter, 5814 mais avec une collation différente. - - VENTE PAR CORRESPONDANCE UNIQUEMENT - LIEN DE PAIEMENT, NOUS CONSULTER.‎

‎Convention nationale. Rapport et projet de décret présentés à la Convention nationale, au nom du Comité des finances. sur la situation des finances, et sur la création de 800 millions d'assignats. Séance du premier février 1793. Copiés par la Société logotachigraphe. Imprimés par ordre de la Convention nationale‎

‎[Paris], Imprimerie nationale, s.d. (1793) in-8, 28 pp., broché sous couverture moderne de papier bleu imprimé. ‎

‎Député de l'Hérault à la législative et à la Convention, Joseph Cambon (1756-1820) acquit une grande compétence en matière financière; on lui doit notamment la formation du "grand livre de la dette publique". Membre du premier Comité de salut public, il prit parti pour les Girondins. Après le 9 thermidor, il continua de diriger les finances de la République.Cachet humide de Marcel Bekus (1888-1938), ingénieur d'origine polonaise, proche des milieux anarchistes. Il est devenu célèbre de façon posthume lorsque son petit-fils exhuma sa collection d'affiches et de pièces rares sur la Guerre civile espagnole. - - VENTE PAR CORRESPONDANCE UNIQUEMENT - LIEN DE PAIEMENT, NOUS CONSULTER.‎

‎Essai sur la technique et la théorie des traitements‎

‎Liège, Georges Thone 1944 xiii + 245pp., br.orig., qqs. cachets, bon état, dans la série "Bibliothèque de l'Ecole supérieure de sciences commerciales et économiques de l'Université de Liège" vol.XXVII, E41709‎

‎État de la caisse de l'extraordinaire. présenté à l'Assemblée nationale le 30 septembre 1791‎

‎[Paris], Imprimerie nationale, s.d. (1791) in-8, 3 pp., cartonnage de papier gris, dos lisse muet, titre poussé à l'encre sur le plat supérieur (reliure moderne). ‎

‎La caisse de l’Extraordinaire gérait les fonds provenant de la vente des biens nationaux et subvenait au jour le jour aux dépenses du Trésor public. - - VENTE PAR CORRESPONDANCE UNIQUEMENT - LIEN DE PAIEMENT, NOUS CONSULTER.‎

‎Principes d'économie politique, Ouvrage couronné par l'Institut national, Dans sa Séance du 15 Nivôse an IX (5 janvier 1801); Et depuis Revu, corrigé et augmenté par l'Auteur.‎

‎ In-8 (215 x 135 mm), couverture de parution bleue, étiquette de titre au dos, (4), 236 pages, 3 tableaux dépliants hors-texte. Paris, F. Buisson, an X [1801].‎

‎Edition originale de cet ouvrage fondateur de la pensée économique moderne, couronné par lInstitut national en 1801.Nicolas-François Canard (17541833), mathématicien et économiste, y propose pour la première fois en France une formalisation rationnelle et quantitative des phénomènes économiques, appliquant lalgèbre à la production, à léchange, à la monnaie et à limpôt. Cette démarche novatrice fait de lui lun des premiers à tenter une modélisation de léquilibre économique, bien avant Cournot ou Walras.Il développe en particulier une théorie originale de la fiscalité selon laquelle tout impôt retombe sur la rente, en contradiction avec les postulats physiocratiques.Nourrie dune admiration critique envers Quesnay et Smith, sa pensée se situe à la croisée dune rationalité scientifique naissante et dun humanisme éclairé.Mal accueilli en France à sa parution, son usage des mathématiques fut critiqué par Say, Blanqui ou même Cournot qui pourtant sen inspira. Louvrage demeure aujourdhui reconnu comme un jalon essentiel dans la formalisation abstraite et systémique des lois économiques.(Einaudi 830 Goldsmiths 18122 Kress B.4350)Provenance : André Jacques Porchon de Bonval (1742-1836), notaire royal et député de la paroisse à lassemblée du bailliage en 1789, avec petite signature au titre et étiquette supra-libris sur la couverture.Exceptionnel exemplaire, très frais, dans son état de parution, sous couverture bleue dorigine, entièrement non rogné. ‎

‎Vme Congrès international de navigation intérieure, III. 7me - 9me questions..‎

‎Paris, Imprimerie générale Lahure, 1892 15 fascicules in-8, brochés sous chemise demi-basane fauve, pièce de titre cerise, table des pièces contrecollée sur le premier contreplat (reliure de l'époque). Chemise défraîchie.‎

‎Tenu en juillet 1892, ce congrès réunit essentiellement des participants français, néerlandais, belges, allemands et russes, avec quelques intervenants anglais et américains.[Septième question] I. DEKING-DURA (A.) : Taxes et péages sur les voies navigables dans les Pays-Bas : 20 pp. - II. SYTENKO (N. de) : Taxes et péages sur les voies navigables en Russie : 17 pp. - III. SYMPHER (Arthur Leo) : Taxes et péages sur les voies navigables en Allemagne : 49 pp. - IV. CLEMENTS (Edwin) : Taxes et péages sur les voies navigables du Royaume-Uni : 19 pp. [Huitième question]. V. DELAUNAY-BELLEVILLE (Louis) : Du Régime commercial des ports de navigation intérieure en France. Importance et variations du trafic ; conditions de son développement : 38 pp. - VI. DÖMMING : Établissement et exploitation des ports de navigation intérieure dans les bassins de l'Elbe et de l'Oder : 24 pp. - VII. IMROTH & RÖSSLER : Les Ports de navigation intérieure du bassin du Rhin : 25 pp. [Neuvième question]. VIII. HALASZ (Alexandre) : Rôles respectifs des voies navigables et des chemins de fer dans l'industrie des transports en Hongrie : 16 pp. - IX. ROBERTS (Thomas P.) : Rôles respectifs des voies navigables et des chemins de fer dans l'industrie générale des transports aux États-Unis : 22 pp., avec une carte dépliante hors texte. - X. NORTH (Edward P.) : Rôles respectifs des voies navigables et des chemins de fer aux États-Unis : 10 pp., avec un tableau dépliant hors texte. - XI. Rôles respectifs des voies navigables et des chemins de fer dans l'industrie des transports. Rapports par MM. R. Van der Borght, Max Harttung, Landgraf. Avec la collaboration de Franz Merkens : 82 pp. - XII. PESCHECK : Rôles respectifs des voies navigables et des chemins de fer dans le mouvement des marchandises des bassins de l'Elbe et de l'Oder : 19 pp. - XIII. POLLACK (Richard) : L'Elbe. Son trafic et ses tarifs : 12 pp. - XIV. SCHROMM (A.) : Rôles respectifs des voies navigables et des chemins de fer dans l'industrie des transports en Autriche : 17 pp., avec un tableau dépliant hors texte. - XV. ELY (George H.) : Les Grands lacs de l'Amérique du nord : 12 pp. - - VENTE PAR CORRESPONDANCE UNIQUEMENT - LIEN DE PAIEMENT, NOUS CONSULTER.‎

‎Manuel-Canon. Traité théorique et pratique des opérations de Bourse à terme et au comptant.‎

‎ 1925 in-8, 287pp., toile éditeur. Paris Gamburg & Canon, banquiers, 1925.‎

‎Précis d'Histoire de la finance française depuis ses origines jusqu'à nos jours ‎

‎ Chez l'auteur Paris chez l'auteur 1905, In-8 relié demi-percaline marron, pièce de titre et fleuron doré. 274 pages. Bon état‎

‎ Toutes les expéditions sont faites en suivi au-dessus de 25 euros. Expédition quotidienne pour les envois simples, suivis, recommandés ou Colissimo. ‎

‎L'Organisation financière du clergé de France à l'époque de Louis XIV.‎

‎Paris, Picard et fils, 1910. In-8 broché de XVI-321 pp., 1 carte repliée. ‎

‎Carte des divisions administratives du clergé de France à la fin du règne de Louis XIV. ‎

‎Essai sur la nature du commerce en général. Traduit de l'anglois.‎

‎ Petit in-8 (157 x 95 mm),veau marbré de l'époque, dos à 5 nerfs, orné de compartiments fleuronnés et cloisonnés, palette en pied, tranches rouges, 427, (5) pages de table, titre compris. Londres, Fletcher Gyles dans Holborn [i.e. Paris?], 1756.‎

‎Deuxième édition, publiée quelques mois après l'originale de cette oeuvre fondatrice dans l'histoire de l'économie politique, dont l'influence ne cesse d'être réévaluée.Louvrage a été imprimé clandestinement à Paris, comme pour la première édition, sous couvert de lanonymat. Ladresse de Londres ainsi que la mention "traduit de langlais" sont fictives afin de détourner la censure."Richard Cantillon est aujourdhui considéré comme lun des plus grands économistes du XVIIIe siècle (). 'LEssai' a été le 'véritable berceau de léconomie politique et le premier traité systématique en la matière'. Pour Henry Higgs, 'lanalyse par Cantillon du flux circulaire de revenu a le même caractère novateur que létude, par Harvey, de la circulation du sang' (). Lhéritage de 'lEssai' est la construction dun modèle danalyse économique exceptionnel. Quesnay et Smith lui sont plus que redevables" (cf. Antoin E. Murphy, Essai sur la nature, préface, INED, 1997)."Sa contribution à la pensée moderne est incomparable (). Son analyse intègre les producteurs, les consommateurs, la population, la monnaie et le crédit, de même que les échanges internationaux (). Expression d'une pensée novatrice, 'l'Essai' semble bien avoir été étouffé par la vague physiocratique. Hume, Beccaria, Adam Smith, Turgot et tant d'autres y ont puisé à pleine main, sans toujours le citer" (En Français dans le texte, n°159).(Einaudi 847. Higgs, 1142. Kress, 5495. Goldsmiths, 9078).Très bon exemplaire, frais, bien relié à l'époque. ‎

‎Mémoires pour servir à la connoissance des affaires politiques et économiques du royaume de Suède, jusqu'à la fin de la 1775e année.‎

‎A Londres, , 1776. 2 tomes en 1 vol. in-4 à pagination continue de (6)-X-(2)-431-(1) pp. (4) pp. (errata et titre en tête du tome II), 2 planches gravées et 43 tableaux chiffrés romain I-XLII B hors-texte, cartonnage d'attente, tranches jaspées, titre manuscrit sur le dos (reliure de l'époque). ‎

‎Édition originale. Tableau du royaume de Suède sous le règne de Gustave III établie par Johann Georg Canzler (son nom est inscrit à l'encre du temps au bas de l'épître dédicatoire) : « On ne saurait se former une juste idée de l'état des affaires d'un pays, qu'en examinant avec soin son climat, sa population, son economie, la nature de ses productions, ses manufactures et son commerce, de même que la constitution de son gouvernement, et les liaisons que celui-ci entretient avec les puissances étrangères. Pour parvenir à ce but par rapport au Royaume de Suède, j'ai eu pendant un séjour de plus sept années, une attention très suivie à voir et à examiner de près tout ce qu'il s'y trouve d'intéressant. J'y ai recherché et cultivé l'amitié de plusieurs savants et d'autres personnes instruites ; j'ai étudié les meilleurs ouvrages relatifs à ces objets et je me suis procuré plusieurs relations présentées au Roi et aux États par les différents départements de l'administration ; je n'ai pas non plus négligé les mémoires des députés de Diètes, ni les Feuilles volantes, qui sous les auspices de la liberté de la Presse, ont paru en Suède depuis la Diète de 1766. » (Introduction).Titre en rouge et noir orné du profil du roi de Suède en vignette. Très bon exemplaire dans son cartonnage d'attente.Kress, 7196 ; INED, 938 : « Renseignements très précis et nombreuses données numériques ». ‎

‎Théorie de l'Intérêt de l'Argent‎

‎Tirée des vrais Principes du Droit Naturel, de la Théologie et de la Politique, contre l'Abus de l'Imputation d'usure. A Paris en 1782. In-12 en veau d'époque. Très bon état, hors coiffes émoussées. ‎

‎Projet pour le bien de l'Etat et le soulagement des citoyens.‎

‎S.l.n.d. (1790) in-4, 36 pp., dérelié. ‎

‎L'auteur propose logiquement la suppression des fermiers généraux, des régisseurs généraux, des receveurs généraux des finances, des receveurs des tailles, des vingtièmes et capitation puisqu'il demande en premier lieu la suppression de ces droits et impositions. Il souhaite aussi la fin de la loterie royale, ruineuse, et de la Caisse de Poissy. Il entend néanmoins laisser subsister la ferme-générale des postes aux lettres, la régie des domaines du roi et des forêts et les revenus des droits casuels.Martin et Walter, IV, 14731. - - VENTE PAR CORRESPONDANCE UNIQUEMENT - LIEN DE PAIEMENT, NOUS CONSULTER.‎

‎Fortune de l'Europe.‎

‎ 1953 Paris, Domat, 1953, petit in 8° broché, 402 pages ; non coupé ; index, cartes et tableaux hors-texte. ‎

‎Exemplaire enrichi d'un bel envoi autographe signé sur la première garde blanche, à Wilfrid Baumgartner (ancien ministre des finances et ancien gouverneur de la Banque de France). ...................... Photos sur demande .......................... ‎

‎M. DE CALONNE TOUT ENTIER, Tel qu'il s'est comporté dans l'administration des finances ‎

‎Genève Mégariotis Reprints 1977 in 8 (23x16) 1 volume reliure skivertex de l'éditeur, VIII, 370 et 36 pages. Réimpression de l'édition de Bruxelles 1788. Tel qu'il s'est comporté dans l'administration des finances. Avec une analyse de sa requête au roi et de sa réponse à l'écrit de Necker. Etat de neuf ( Photographies sur demande / We can send pictures of this book on simple request ) ‎

‎Comme neuf Couverture rigide ‎

‎MONSIEUR DE CALONNE TOUT ENTIER, Tel qu'il s'est comporté dans l'Administration des Finances, dans son Commissariat en Bretagne , &c. &c. Avec une Analyse de sa Requête au Roi, & de sa Réponse à l'Ecrit de M. Necker ‎

‎Bruxelles 1788 in 8 (19,5x11,5) 1 volume reliure pleine basane fauve de l'époque, dos à nerfs orné de caissons dorés, tranches rouges, 203 pages, suivies de 19 pages de pièces justificatives. Edition Originale. Relié à la suite: Vie de Louis-Philippe-Joseph, Duc d'Orléans, Traduite de l'anglais par M.R.D.W. (Londres, de l'Imprimerie du Palais de Saint-James, 1790), 88 pages. Bel exemplaire ‎

‎Très bon Couverture rigide ‎

‎Un petit mot de réponse à M. de Calonne, sur sa requête au roi.‎

‎Amsterdam, 1787 in-8, 61 pp., 1 tableau dépl. hors-texte (tableau des édits & états des finances depuis 1781), broché, sous couverture d'attente bleue postérieure, titre manuscrit, tranches mouchetées. ‎

‎ - - VENTE PAR CORRESPONDANCE UNIQUEMENT - LIEN DE PAIEMENT, NOUS CONSULTER.‎

‎Recueil d'édits, déclarations, arrêts, et autres pièces concernant la régie du droit sur les cartes.‎

‎Paris, Imprimerie royale, 1771 34 pièces en un vol. in-4, vij pp. (titre et table des pièces), puis pagination multiple, enfin vij pp. de table des matières, basane fauve marbrée, dos à nerfs cloisonné et fleuronné, pièce de titre, encadrement de guirlande à froid sur les plats, guirlande dorée sur les coupes, tranches rouges (reliure de l'époque). Nombreuses mouillures.‎

‎Très rare et important recueil qui réunit, sous un titre et des tables factices, des pièces réimprimées en 1770 ou 1771 par l'Imprimerie royale, conservant leur adresse et leur pagination propres. Elles sont disposées par ordre chronologique de promulgation et documentent l'évolution de la fiscalité sur les cartes à jouer, dont l'invention remonte à un acte de Henri III : en effet, c'est le 22 mai 1583, que le souverain français, excédé par les désordres que provoquaient les joueurs de cartes et de dés, décréta : " Le Roi établit un droit d'un sol parisis pour chaque paire de cartes, crée un moule officiel et prescrit, pour empaqueter les jeux, la fabrication de couvertures que les cartiers doivent payer".Au fil des siècles, décrets, lois, édits se succèdent pour encadrer le monde des cartes. Avec toujours le même objectif : taxer. Le 14 janvier 1605, la fabrication des cartes fut limitée ; le 30 juin 1607, il fut fait obligation aux cartiers d'utiliser les enveloppes fournies par la Régie ; le 9 novembre 1751, les cartiers se virent obligés d'utiliser le papier à la marque de la Régie. On trouvera toutes ces étapes dans les pièces de notre recueil :1. Mémoire historique sur l'origine du droit sur les cartes, sur ses progrès, & sur les différentes révolutions arrivées dans sa perception depuis son premier établissement jusqu'à ce jour (16 pp.). - 2. Déclaration du Roi, portant imposition d'un droit sur les cartes, tarots & dez, consommés dans le Roayume, & exportés à l'étranger. Donnée à Paris le 22 mai 1583 (6 pp.). - 3. Déclaration du Roi, portant imposition d'un sou trois deniers sur chaque jue de cartes & balle de dés, & deux sous six deniers sur chaque jeu de tarots. Donnée à Paris le 14 janvier 1605 (7 pp.). - 4. Arrest du Conseil d'État du Roi, qui ordonne que l'édit donné par le roi Henri III, ainsi que la déclaration donnée par Sa Majesté régnante, sortiront leur plein & entier effet (...). Du 30 juin 1607 (12 pp.). - 5. Extrait des registres de la Cour des Aides. Du 4 février 1625 (3 pp.). - 6. Extrait des registres de la Cour des Aides. Du 26 juin 1625 (2 pp.). - 7. Déclaration du Roi, qui règle l'étendue & consistance du Bureau des cartes de Paris. Donnée à Paris le 24 mars 1626 (3 pp.). - 8. Déclaration du Roi, qui permet au sieur Valette, d'établir à ses frais & dépens, dans les lieux & endroits y désignés, des bureaux pour la perception des droits sur les cartes, dés & tarots. Donnée à Fontainebleau le 31 mai 1631 (4 pp.). - 9. Déclaration du Roi, qui adjuge au sieur Villome, la ferme de l'imposition sur les cartes, tarots & dés. Donnée à Ruel le 12 octobre 1635 (11 pp.). - 10. Arrest de la Cour des Aides, qui ordonne que les maîtres cartiers seront tenus d'apporter au bureau du sieur Roudier, de huitaine en huitaine, les cartes qu'ils auront fabriquées, pour être marquées & contrôlées. Du 15 septembre 1655 (10 pp.). - 11. Lettres patentes du Roi, en forme d'édit, portant règlement sur la fabrication, la vente & le débit des cartes à jouer, tarots & dez ; & sur la perception des droits imposés sur iceux. Données à Fontainebleau au mois de septembre 1661 (12 pp.). - 12. Arrest de la Cour de Parlement, qui fait défenses à toutes personnes, de vendre & débiter aucunes cartes, tarots & dés, sans être marqués & contrôlés ; & aux maîtres quartiers de la ville de Paris, & autres, d'en fabriquer ailleurs que dans le lieu à ce destiné. Du 14 août 1664 (3 pp.). - 13. Arrest de la Cour de Parlement, qui ordonne que tous les cartiers seront tenus de se rendre incessamment dans le lieu destiné pour la fabrique des cartes, à peine de saisie de leurs outils, presses, &c. Du 21 août 1664 (2 pp.). -14. Arrest de la Cour de Parlement, qui ordonne l'exécution des arrêts & règlemens concernant la fabrique des cartes (...). Du 19 décembre 1664 (4 pp.). - 15. Extrait des registres de la Cour des Aides. Du 3 mars 1665 (3 pp.). - 16. Arrêt de la Cour des Aides, qui fait défenses de mettre à exécution l'ordonnance rendue par le lieutenant criminel d'Orléans, du 23 novembre 1668, comme incompétemment rendue ; & fait défenses audit lieutenant criminel, de prendre connoissance des procès & différends concernant la levée des droits sur les cartes, tarots & dés. Du 16 février 1669 (4 pp.). - 17. Édit du Roi, portant qu'à commencer du jour de la publication, il sera établi, imposé & levé au profit de Sa Majesté, dix-huit deniers sur chaque jeu de cartes & tarots qui se débiteront dans toute l'étendue du Royaume. Donné à Fontainebleau au mois d'octobre 1701 ([3] ff. n. ch.). - 18. Arrest du Conseil d'État du Roi, qui fait défénses à tous graveurs tant en cuivre qu'en bois, & tous autres, de contrefaire les moules & cachets que Barbier, fermier général des cartes, & ses sous-fermiers, ont fait faire pour l'exploitation de leur ferme (...). Du 9 mai 1702 ([3] pp. n. ch.). - 19. Déclaraton du Roi, portant que le droit de dix-huit deniers ordonné être imposé sur chacun jeu de cartes & tarots, sera réduit à douze deniers, à commencer au premier avril prochain. Donnée à Versailles le 17 mars 1703 ([2] ff. n. ch.). - 20. Déclaration du Roi, qui ordonne le rétablissement du droit d'un sou six deniers sur chaque jeu de cartes. Donnée à Versailles le 16 février 1745 ([3] pp. n. ch.). - 21. Déclaration du Roi, qui ordonne ce qui doit être fait pour la perception du droit établi sur les cartes, par celle du 16 février 1745. Donnée à Fontainebleau le 21 octobre 1746 ([4] ff. n. ch.). - 22. Arrest du Conseil d'État du Roi, qui ordonne que les cartes destinées pour l'étranger, à l'exception de celles enlevées avant le 10 mars dernier, demeureront assujetties au payement du droit ordonné être perçu sur les cartes. Du 4 avril 1747 ([2] pp. n. ch.). - 23. Arrest du Conseil d'État du Roi, qui prescrit ce qui doit être observé pour prévenir les fraudes des maîtres cartiers dans la perception des droits sur les cartes. Du 25 avril 1747 ([3] pp. n. ch.). - 24. Arrest du Conseil d'État du Roi, pour la prise de possession de la ferme des droits sur les cuivres & les cartes, réunie à la régie de Jean-Baptiste Bocquillon. Du 30 juin 1748 ([2] ff. n. ch.). - 25. Arrest du Conseil d'État du Roi, portant défenses à toutes personnes, autres que les maîtres cartiers, de débiter aucunes cartes à jouer, sans la permission par écrit de Jean-Baptiste Boquillon (...). Du 19 novembre 1748 ([2] pp. n. ch.). - 26. Déclaration du Roi, portant augmentation du droit rétabli par celle du 16 février 1745, sur les cartes à jouer, pour le produit en être appliqué à l'Hôtel de l'École royale militaire. Donnée à Versailles le 13 janvier 1751 (4 pp.). - 27. Arrest du Conseil d'État du Roy, qui ordonne qu'à la diligence du régisseur actuel du droit établi sur chaque jeu de cartes, par la déclaration du 16 février 1745, il sera fait des procès verbaux & inventaires des cartes à jouer qui se trouveront fabriquées chez les maîtres cartiers, &c. Du 23 janvier 1751 (2 pp.). - 28. Arrest du Conseil d'État du Roy, qui ordonne que les contraventions qui pourront arriver, tant dans la fabrication & le débit des cartes à jouer, que dans la perception des droits établis sur lesdites cartes, seront instruites sommairement, savoir, dans la ville de Paris par le sieur lieutenant général de police, & dans les provinces par les sieurs intendans. Du 23 janvier 1751 (3 pp.). - 29. Arrest du Conseil d'État du Roi, qui commet Léonard Maratray, pour faire la régie du droit sur les cartes, au profit de l'École royale militaire (...). Du 30 avril 1751 ([2] ff. n. ch.). - 30. Arrest du Conseil d'État du Roi, portant règlement pour la perception du droit sur les cartes. Du 9 novembre 1751 (12 pp.); - 31. Arrest du Conseil d'État du Roi, qui renvoie par-devant les commissaires du Bureau des oblats, la connoissance, tant des contraventions au droit établi sur les cartes à jouer, que des contestations nées & à naître à l'occasion du même droit ; ensemble des procès, différends & contestations mus & à mouvoir concernant l'École royale militaire, de quelque nature qu'ils puissent être. Du 15 octobre 1757 ([2] ff. n. ch.). - 32. Arrest du Conseil d'État du Roi, qui, en interprétant l'arrêt du Conseil de Sa Majesté du 15 octobre 1757, ordonne que la connoissance des procès & contestations concernant l'Hôtel de l'École royale militaire, attribuée par ledit arrêt à la Commission des oblats, sera restreinte aux affaires qui concerneront les droit, privilèges & immunités accordés audit Hôtel (...). Du 26 septembre 1759 ([3] pp. n. ch.). - 33. Arrest du Conseil d'État du Roi, qui ordonne que toutes les demandes qui pourront concerner les biens ou droits appartenans à l'Hôtel royal des Invalides, ou à l'Hôtel de l'École royale militaire, seront formées par le ministère du procureur général du Roi en la commission. Du 13 mars 1761 (2 pp.). - 34. Mémoire sur le débit des cartes à jouer dans Paris & autres villes où les fabricans de cartes sont réunis en corps de communauté, en vertu de statuts ([22] ff. n. ch.). - - VENTE PAR CORRESPONDANCE UNIQUEMENT - LIEN DE PAIEMENT, NOUS CONSULTER.‎