‎PRINCIPES ET USAGES CONCERNANT LES DIXMES ‎

‎Paris Durand Pissot 1756 in 12 1 volume reliure pleine basane fauve de l'époque, dos à nerfs orné, 368 pages, le dernier cahier est légèrement et uniformément jauni. Bon exemplaire ( Photographies sur demande / We can send pictures of this book on simple request ) ‎

‎Bon Couverture rigide ‎

‎PRINCIPES ET USAGES CONCERNANT LES DIXMES ‎

‎Paris Chez Durand / Pissot 1751 in 12 (16,5x10) 1 volume reliure pleine basane fauve marbrée de l'époque, dos à nerfs orné, tranches teintées rouge, 1 faux feuillet non chiffré de table des chapitres, 366 pages, et 3 faux feuillets non chiffrés (approbation et privilege du Roi). Louis-François de Jouy, Avocat au Parlement. Edition originale. Bel exemplaire ( Photographies sur demande / We can send pictures of this book on simple request ) ‎

‎Très bon Couverture rigide ‎

‎LE VERIFICATEUR DES IMPOTS.‎

‎Tours, chez l'auteur, 1889. In-12, reliure, dos cuir.‎

‎[8734]‎

‎"Affiche d'une ""Adjucation des Droits de Pêche aux Lignes et aux Engins sur l'Etang de Cazaux (Commune de la Teste-de-Buch), le 16 avril 1954"‎

‎IMP. DELMAS. 1954. In-12. Broché. Etat d'usage, Couv. convenable, Dos satisfaisant, Intérieur frais. 1 affiche pliée, de 56 x 44 cm. Manque une partie en marge, n'altérant pas la lecture du texte.. . . . Classification : 300-Affiches Divers‎

‎ Classification : 300-Affiches Divers‎

‎De par le Roy, Nicolas Proster Bauyn, ... (recouvrement de l'impôt)‎

‎ Grenoble, 1708. 49 x 36 cm. Auréole claire sur la partie centrale du document. Tampon "Extraordinaire Dauphiné". Mentions manuscrites des sommes à recouvrer, signatures de Nicolas Prosper Bauyn seigneur d'Angvilliers, Vial, ...Document fixant le montant de l'impôt (montant manuscrit), les dates de recouvrement., contraintes et contraventions en cas de non-paiement.‎

‎ Une seul livraison par semaine pendant le mois d'août ‎

‎Parlement (Le) de Dombes. Lyon 1523 à 1696. Trévoux 1697 à 1771.‎

‎Lyon, Bernoux et Cumin, 1900 ; grand in-8, broché ; 218 pp., 10 planches hors-texte.‎

‎Ouvrage fondamental sur la Dombes. EDITION ORIGINALE, tirage à 252 exemplaires plus quelques exemplaires hors-commerce, dont celui-ci. Couverture un peu défraichie avec une auréole claire. Joint : une lettre autographe signée de l'auteur concernant l'ouvrage, datée du 22 octobre 1908. ‎

‎Beschouwingen over een onderzoek naar de waterschapslasten in Nederland‎

‎ 1941 Algemeene landsdrukkerij Soft cover ‎

‎Langue: néerlandais. Réflexions sur une étude concernant les charges des agences de l'eau aux Pays-Bas, couverture souple, 240 x 170 mm, 382 pp + 20 annexes cartographiques en couleur dans la couverture, en bon état [Cette description peut avoir été traduite par une IA.]‎

‎Arrest du Conseil d'Estat du Roy, par lequel les Ecclesiastiques et Beneficiers de son Royaume sont deschargez des droits de Francs-fiefs et nouveaux acquests pour les Beneficiers payans et non payans Decimes, avec tous les Domaines et heritages appartenans à l'Eglise: Ensemble les Familles, Hospitaux, Prestemonies, Monastères, Maladreries, Chappelles, obits et autres fondations -‎

‎ 1635 Paris - Vitray - 1635 - 1 plaquette in8 brochée de 13 pages - couverture muette en papier rose - quelques pages cornées -‎

‎Edit du mois de mars 1702 pour le contrôle des publications des bans,& dispenses de mariage / Arrêt pour la prise de possession de la ferme desdits droits en faveur d'Etienne Rey, à commencer au premier may 1702 pour sept années / Declaration du Roy du 12 may 1705 servant de règlement pour la régie et perception desdits droits & pour l'exécution du nouveau tarif / Tarif alphabétique pour l'instruction et l'intelligence des commis, contenant les droits que sa Majesté veut & ordonne être levez à l'avenir [...]‎

‎[Imprimé en 1705] Sans lieu, 1705, in-12 broché, vélin souple de l'époque. 17pp.-49pp.-1f.bl. Le vélin présente des salissures et un grignotage en haut du second plat. Petites taches ou rousseurs, manque marginal à l'angle inférieur d'un feuillet avec perte de deux lettres. Edit du mois de mars 1702 pour le contrôle des publications des bans,& dispenses de mariage / Arrêt pour la prise de possession de la ferme desdis droits en faveur d'Etienne Rey, à commencer au premier may 1702 pour sept années / Declaration du Roy du 12 may 1705 servant de règlement pour la régie et perception desdits droits & pour l'exécution du nouveau tarif / Tarif alphabétique pour l'instruction et l'intelligence des commis, contenant les droits que sa Majesté veut & ordonne être levez à l'avenir pour le contrôle et enregistrement de chacune publication de bans de mariages conformément à l'Edit du mois de mars 1702 & arrêt rendu en conséquence , ledit tarif arrêté en conseil le 12 may 1705 / notes des arrêts du conseil rendus pour la perception et régie desdits droits. Louis XIV.‎

4 Images

‎MÉMOIRES POUR SERVIR À L'HISTOIRE DU DROIT PUBLIC DE LA FRANCHE-COMTÉ. Principalement en matière d'Aministration et d'Impôts ‎

‎S.l 1789 in 8 (21,5x14) 1 volume broché sous couverture muette d'attente de l'époque (papier gris), titre, 187 pages et XXIII, non rogné. Bon exemplaire ( Photographies sur demande / We can send pictures of this book on simple request ) ‎

‎Bon Broché ‎

‎Questions et droit administratif‎

‎à Paris, chez Aug.Durand - 1854 format : 14 x 22 cm, 8 + 658 pages, reliure demi-basane d'époque, plats toilés (reliure modeste) important traité de droit traitant notamment de l'affouage, de l'alignement, du ban des vendanges, des contributions directes, des cours d'eau non-navigables, des règlements municipaux, des travaux publics‎

9 Images

‎envoi en colissimo offert pour la France métropolitaine‎

‎LA PSYCHOLOGIE SOCIALE DE L'IMPÔT DANS LA FRANCE D'AUJOURD'HUI ‎

‎Paris Presses Universitaires de France P.U.F 1961 in 8 (22,5x14) 1 volume broché, 230 pages [1]. Préface de Jean Stoetzel. Bel exemplaire ( Photographies sur demande / We can send pictures of this book on simple request ) ‎

‎Bon ‎

‎Code des Impots. Texte officiel.‎

‎, Paris, Gonon, 1958; in-8, cartonnage glacé illustré en couleurs. 271 pp. 3 ff. Illustré de 42 compositions en couleurs de Dubout. EDITION ORIGINALE. Exemplaire offert par la Société des eaux de Vittel enrichie d’une illustration spécialement faite pour le corps médical.‎

‎CODE des IMPOTS. Texte officiel. Extraits choisis et commentés par X.-G. Renard et J. Edward. Illustrations en couleurs de DUBOUT.‎

‎ 1958 Paris, Gonon, 1958, in 8°, cartonnage blanc illustré en couleurs de l'éditeur, 275 pages. ‎

‎Edition Originale ; exemplaire offert par les eaux minérales de Vittel au corps médical. Fermeture du 1er au 23 Août‎

‎Code des impôts.‎

‎Grand in 8broché couverture rempliée illustrée en couleurs,illustrations hors-texte en couleurs de Albert DUBOUT,Un des exemplaires numérotés sous double emboitage avec une suite en noir au trait.M.Gonon éditeur 1958 proche de l’état de neuf ‎

‎Code des Impôts ‎

‎ Gonon Editeur [Texte officiel], Trente Septembre 1958 - Grand In octavo, reliure de l'éditeur plein cartonnage et ill. au centre, 273pp-4ff. bord de plat légèrement fané. Bel exemplaire. Propre.‎

‎ Mise à jour du Samedi 27 Juin 2026. Paiement PayPal immédiat, Mondial Relay pour : France, Allemagne, Autriche, Belgique, Espagne, Italie, Portugal, Luxembourg, Pays-Bas, Pologne (Communiquer votre point ou locker si connu). Une participation supplémentaire peut être demandée pour les colis lourds hors France où les envois compris entre 5 et 25 kg sont dégressifs : 2 à 4 kilogrammes - 7.99 / 5 à 10 kg - 15.99 / 15 -25 kg - 25.99. Certaines de nos collections ( Vian, Céline, Camus (...) peuvent être expédiées en Franco de port. Pour linternational hors Europe (Suisse, Canada, Japon, Etats-Unis, les frais dexpéditions peuvent varier selon le poids (mise à jour : 1 juin 2026). ‎

‎STILUS CURIE PARLAMENTI. Nouvelle édition critique ‎

‎Paris Librairie Alphonse Picard et Fils 1909 in 8 (22,5x14) 1 volume broché, LXXI et 258 pages [1], non coupé. Nouvelle édition critique publiée avec une introduction et des notes par Félix Aubert, avocat, archiviste-Paléographe. Texte en latin, avec introduction et notes en français. Collection de textes pour servir à l'étude et à l'enseignement de l'histoire. Bon exemplaire ( Photographies sur demande / We can send pictures of this book on simple request ) ‎

‎Bon ‎

‎Des voitures et des routes.‎

‎Paris, Carilian-Goeury (Corbeil, Bary éditeur et Crété imprimeur), 1835 ; in-8, broché ; (4), 200 pp., couverture bleue imprimée.‎

‎EDITION ORIGINALE tout à fait rare. L'auteur aborde la traction à vapeur et les premiers chemins de fer ; il établit un parallèle économique et physique entre le cheval et la vapeur ; analyse très fine des routes, des différentes voitures attelées, des roues, bandage, essieux, moyeux, charge, obstacles, etc ; il a lu avec profit Edgeworth, Coulomb, Seguin, Mac-Adam, Robertson, etc. ‎

‎Les impôts, guide pratique du contribuable par un percepteur.‎

‎Paris, Librairie Larousse, 1990. 15 x 21, 163 pp., reliure dos toilé, bon état.‎

‎Contributions directes, Baux et locations, Succession, Taxes sur les valeurs mobilières, Droits de timbre et d'hypothèque, Régime des boissons.‎

‎LE NOUVEAU REVEIL.‎

‎ 1830 DESSIN ORIGINAL HUMORISTIQUE (FORMAT 18 X 30 CENTIMETRES ENVIRON), A L'ENCRE DE CHINE, REHAUSSE A L'AQUARELLE, SIGNE EN BAS A GAUCHE. REPRESENTE UN COQ PERCHE A L'AUBE SUR UN REVERBERE, COIFFE D'UN CHAPEAU EN PAPIER JOURNAL TITRE "LE NOUVEAU REVEIL", DEVANT UN BATIMENT DE LA DIRECTION GENERALE DES IMPOTS ET LEGENDE DANS UNE BULLE : "...VOUS LA SOUHAITE BIEN ORGANIGRAMMEE, SNADGIQUE ET NOUVELLEMENT REVEILLEE !".TRES BON ETAT. ‎

‎La TVA.‎

‎Couverture souple. Broché. 128 pages.‎

‎Livre. Editions P.U.F (Collection : Que sais-je? N° 1748), 1982.‎

‎Les Impôts Directs en Indochine‎

‎Hanoï, Imprimerie d'Extrême-Orient, 1930. 1 plaquette in-8, 28 pp., brochée, enrichie de tableaux, bon état.‎

‎Plaquette publiée pour l'Exposition Coloniale de Paris, en 1931. Indochine Française - Section d'Administration Générale, Direction des Finances.‎

‎Partition de la chanson : Député et paysan Monologue ‎

‎Partitions illustrées La SOCIÉTÉ ET SES LUTTES Augor éditeur 1910 approx.‎

‎ Bon état Petit format ‎

‎Arrêté de l'Assemblée administrative du département de l'Yonne, concernant le paiement de toutes les redevances seigneuriales, tant en nature qu'en argent, tant qu'elles ne seront pas prouvées représentatives de la main-morte réelle, personnelle ou mixte. Du 30 juin 1790.‎

‎Auxerre, Imprim. de L. Fournier, Imprimeur du Département de l'Yonne, 1790, – grand in-quarto, 4pp. – rel. bradel moderne,‎

‎Très bel ex. de cet arrêté du 30 juin de l'Assemblée administrative du département de l'Yonne, ayant pour objet le paiement de toutes les redevances seigneuriales, tant en nature qu'en argent. du 30 juin 1790. Beau document. Très bon ex.‎

‎La Réforme de l'impôt en France. Les théories fiscales et les impôts en France et en Europe aux XVIIe et XVIIIe siècles. Tome I (seul paru).‎

‎ Genève, Mégariotis, 1979, in-8°, 566 pp, reliure simili-cuir éditeur, bon état. Reprint de l'édition Guillaumin de 1885‎

‎"Cependant le plus étonnant fut que les adversaires de l'impôt sur le revenu l'accusèrent à la fois d'être l'introducteur de la révolution socialiste et une réincarnation de l'Ancien Régime. En effet, tous les intervenants dans ce débat, de quelque côté qu'ils se situent, ont profondément enraciné leur argumentation dans des analyses historiques. Outre les références aux systèmes fiscaux anciens qui abondent dans les discours parlementaires, la production bibliographique relative à la fiscalité et plus généralement aux finances de l'Ancien Régime fait un bond spectaculaire pour concentrer dans les années 1870 à 1920, l'essentiel de la littérature sur ce sujet (...) En 1885, Fournier de Flaix, dans son ouvrage 'La réforme de l'impôt en France aux 17e et 18e siècles', indique clairement que le but de son entreprise est de préparer à la réforme par l'analyse des précédents historiques..." (Mireille Touzery, Les origines de l'impôt sur le revenu en France : de la monarchie aux républicains radicaux, XVIIIe-XIXe siècles, 1997) Désormais les frais d'envoi sont de 6 € seulement pour les livres jusqu'à 1 kg (colissimo suivi), pour la France métropolitaine.‎