‎INSTRUCTIONS GENERALES ET CIRCULAIRES DE M. LE DIRECTEUR GENERAL DE L'ADMINISTRATION DE L'ENREGISTREMENT ET DES DOMAINES - ANNEE 1852 - TOME 1.‎

‎IMPRIMERIE IMPERIALE. 1853. In-8 Carré. Relié. Etat d'usage. Couv. défraîchie. Dos frotté. Quelques rousseurs. Environ 250 pages - nombreuses paginations - quelques rousseurs sans réelle conséquence sur la lecture - plats marbrés - coins et tranches frottés - titre + année dorés sur pièce de titre.‎

‎Ce volume contient les instructions n°1901 à 1951 et les circulaires des 27 janvier 5 mai 19 août 24 septembre et 4 décembre 1852.‎

‎INSTRUCTIONS GENERALES ET CIRCULAIRES DE M. LE DIRECTEUR GENERAL DE L'ENREGISTREMENT DES DOMAINES ET DU TIMBRE - ANNEE 1891 - TOME XI.‎

‎IMPRIMERIE NATIONALE. 1892. In-8 Carré. Relié. Etat d'usage. Couv. légèrement passée. Dos frotté. Quelques rousseurs. Environ 250 pages - nombreuses paginations - plats marbrés - coins et tranches frottés - quelques rousseurs sans réelle conséquence sur la lecture - titre + année dorés mais fanés sur le dos.‎

‎Ce volume contient les instructions n°2802 à 2807 et les instructions des 24 février 25 mars 1er aout et 26 décembre 1891.‎

‎INSTRUCTIONS GENERALES ET CIRCULAIRES DE M. LE DIRECTEUR GENERAL DE L'ENREGISTREMENT ET DES DOMAINES - ANNEE 1857 - TOME VI.‎

‎IMPRIMERIE IMPERIALE. 1858. In-8 Carré. Relié. Etat d'usage. Couv. légèrement passée. Coiffe en tête abîmée. Rousseurs. Environ 250 pages - nombreuses paginations - plats marbrés - coins frottés - quelques rousseurs et mouillures sans réelle conséquence sur la lecture - titre + année + tomaison + filets .‎

‎Ce volume contient les instructions n°2088 à 2114 et les circulaires des 5 janvier 31 août et 2 décembre 1857.‎

‎INSTRUCTIONS GENERALES ET CIRCULAIRES DE M. LE DIRECTEUR GENERAL DE L'ENREGISTREMENT ET DES DOMAINES - ANNEE 1859 - TOME VIII.‎

‎IMPRIMERIE IMPERIALE. 1860. In-8 Carré. Relié. Etat d'usage. Couv. légèrement passée. Dos satisfaisant. Quelques rousseurs. Environ 200 pages - nombreuses paginations - plats marbrés - coins et frottés - quelques rousseurs sans réelle conséquence sur la lecture - titre + année + tomaison + filets dorés.‎

‎Ce volume contient les instructions n°2141 à 2164 et la circulaire du 10 janvier 1859.‎

‎INSTRUCTIONS GENERALES ET CIRCULAIRES DE M. LE DIRECTEUR GENERAL DE L'ENREGISTREMENT ET DES DOMAINES - ANNEE 1858 - TOME VII.‎

‎IMPRIMERIE IMPERIALE. 1859. In-8 Carré. Relié. Etat d'usage. Couv. légèrement passée. Coiffe en tête abîmée. Quelques rousseurs. Environ 200 pages - nombreuses paginations - plats marbrés - coins frottés - quelques rousseurs + mouillures sans réelle conséquence sur la lecture - titre + année + tomaison + filets dorés sur le dos - coiffes en tête et pied légèrement frottés.‎

‎Ce volume contient les instructions n°2115 à 2140 et les circulaires des 2 janvier 30 mars et 30 septembre 1858.‎

‎APPEL AU PATRIOTISME FRANCAIS.‎

‎CHEZ DENTU / MAZE / CHARLES MARY / IMPRIMERIE D'AD MOESSARD. 1830. In-12 Carré. Broché. Etat d'usage. Livré sans Couverture. Dos abîmé. Quelques rousseurs. 136 pages - coiffes abîmées - livré sans couverture - quelques rousseurs sans réelle conséquence sur la lecture - quelques gravures en noir et blanc hors texte - 2 photos disponibles.‎

‎LES GRANDS ARRETS DE LA JURISPRUDENCE ADMINISTRATIVE‎

‎SIREY. 1969. In-12 Carré. Broché. Etat d'usage. Couv. légèrement passée. Dos fané. Intérieur frais. 565 pages. Tampon sur la page de titre.‎

‎Col. Droit public.‎

‎TRAITE DES DROITS HONORIFIQUES des patrons et des seigneurs dans les eglises - tome 2 - avec les autres traités qui étaient joints.‎

‎CHEZ NYON LIBRAIRE. 1762. In-12 Carré. Relié plein cuir. Bon état. Coins frottés. Dos satisfaisant. Intérieur frais. 370 pages. Dos à 5 nerfs, avec caissons doré et pièce de titre. Quelques pages détachés.‎

‎LES LOIS SOCIALES EN AGRICULTURE - BIBLIOTHEQUE DU PEUPLE‎

‎PUF. 1942. In-12 Carré. Broché. Bon état. Couv. convenable. Agraffes rouillées. Intérieur acceptable. 64 pages.‎

‎VARIETES HISTORIQUES ET BIOGRAPHIQUES - Robert MICHEL, sculpteur 1720-1786.‎

‎MACHESSOU FILS. 1885. In-12 Carré. Broché. Bon état. Livré sans Couverture. Dos satisfaisant. Intérieur frais. Paginé de 78 à 86. Extrait des mémoires et procès-verbaux 1881-1882 tome troisième. Une illustrations en noir et blanc, hors texet.‎

‎Société agricole et scientifique de la Haute-Loire.‎

‎1. A PROPOS D'UN PROCES DE PAUL-LOUIS COURIER. 2. ELOGE DU BÂTONNIER HENRYBROCHON. SEANCE SOLENNELLE D'OUVERTURE DES CONFERENCES DU STAGE. 15 DECEMBRE 1924. + envoi des auteurs.‎

‎BARREAU DE BORDEAUX. 1924. In-8 Carré. Broché. Etat d'usage. Couv. légèrement passée. Dos frotté. Non coupé. 24 pages. Couverture contrepliée.‎

‎Envoi des auteurs sur la page de garde.‎

‎TRAITE DES DROITS D'USUFRUIT, D'USAGE, D'HABITATION, ET DE SUPERFICE - TOME PREMIER‎

‎CHEZ VICTOR LAGIER. 1824. In-12 Carré. Broché. Bon état. Couv. convenable. Dos satisfaisant. Non coupé. 542 pages.‎

‎Doyen de la faculté de droit de Dijon, ancien docteur en droit, membre de l'academie des science, arts et belles-lettres en cette ville, et de celle de Besancon.‎

‎TRAITE DES DROITS D'USUFRUIT, D'USAGE, D'HABITATION, ET DE SUPERFICE - TOME TROISIEME‎

‎CHEZ VICTOR LAGIER. 1824. In-12 Carré. Broché. Bon état. Couv. convenable. Dos frotté. Non coupé. 519 pages.‎

‎Doyen de la faculté de droit de Dijon, ancien docteur en droit, membre de l'academie des science, arts et belles-lettres en cette ville, et de celle de Besancon.‎

‎TRAITE DES DROITS D'USUFRUIT, D'USAGE, D'HABITATION, ET DE SUPERFICE - TOME QUATRIEME‎

‎CHEZ VICTOR LAGIER. 1824. In-12 Carré. Broché. Bon état. Couv. convenable. Dos satisfaisant. Intérieur frais. 560 pages.‎

‎Doyen de la faculté de droit de Dijon, ancien docteur en droit, membre de l'academie des science, arts et belles-lettres en cette ville, et de celle de Besancon.‎

‎TRAITE DES DROITS D'USUFRUIT, D'USAGE, D'HABITATION, ET DE SUPERFICE - TOME CINQUIEME‎

‎CHEZ VICTOR LAGIER. 1824. In-12 Carré. Broché. Etat d'usage. 1er plat abîmé. Dos satisfaisant. Non coupé. 576 pages. 1er plat déchiré.‎

‎Doyen de la faculté de droit de Dijon, ancien docteur en droit, membre de l'academie des science, arts et belles-lettres en cette ville, et de celle de Besancon.‎

‎TRAITE DES DROITS D'USUFRUIT, D'USAGE, D'HABITATION, ET DE SUPERFICE - TOME SIXIEME‎

‎CHEZ VICTOR LAGIER. 1824. In-12 Carré. Broché. Bon état. Couv. convenable. Dos satisfaisant. Intérieur frais. 560 pages.‎

‎Doyen de la faculté de droit de Dijon, ancien docteur en droit, membre de l'academie des science, arts et belles-lettres en cette ville, et de celle de Besancon.‎

‎TRAITE DES DROITS D'USUFRUIT, D'USAGE, D'HABITATION, ET DE SUPERFICE - TOME SEPTIEME‎

‎CHEZ VICTOR LAGIER. 1825. In-12 Carré. Broché. Bon état. Couv. convenable. Dos satisfaisant. Intérieur frais. 536 pages.‎

‎Doyen de la faculté de droit de Dijon, ancien docteur en droit, membre de l'academie des science, arts et belles-lettres en cette ville, et de celle de Besancon.‎

‎TRAITE DES DROITS D'USUFRUIT, D'USAGE, D'HABITATION, ET DE SUPERFICE - TOME HUITIEME‎

‎CHEZ VICTOR LAGIER. 1825. In-12 Carré. Broché. Etat d'usage. Couv. convenable. Dos satisfaisant. Mouillures. 581 pages.‎

‎Doyen de la faculté de droit de Dijon, ancien docteur en droit, membre de l'academie des science, arts et belles-lettres en cette ville, et de celle de Besancon.‎

‎TRAITE DES DROITS D'USUFRUIT, D'USAGE, D'HABITATION, ET DE SUPERFICE - TOME NEUVIEME‎

‎CHEZ VICTOR LAGIER. 1827. In-12 Carré. Broché. Bon état. Couv. convenable. Dos satisfaisant. Non coupé. 456 pages.‎

‎Doyen de la faculté de droit de Dijon, ancien docteur en droit, membre de l'academie des science, arts et belles-lettres en cette ville, et de celle de Besancon.‎

‎L'ESPRIT DES ORDONNANCES ET DES PRINCIPAUX EDITS ET DECLARATIONS DE LOUIS XV EN MATIERE CIVILE, CRIMINELLE ET BENEFICIALE. TOME 1.‎

‎BAILLY. 1774. In-12 Carré. Relié. Etat d'usage. Couv. défraîchie. Dos à nerfs. Intérieur acceptable. 482 pages. Dos très frotté.‎

‎TRAITE DES SAISIES, CONTENANT LES REGLES QUI DOIVENT ETRE OBSERVEES DANS LES SAISIES ET EXCECUTIONS DES MEUBLES, SAISIES DES FRUITS ET VENTE D'ICEUX - ARRESTATIONS OU BANNIMENS DES SOMMES - SAISIE ET VENTE DES OFFICES PAR DECRETS ET AUTRES ETC....‎

‎GIRARD FRANCOIS. 1752. In-12 Carré. Relié plein cuir. Etat d'usage. Plats abîmés. Dos abîmé. Intérieur acceptable. 423 + Environ 20 pages de table des matières (fin d'ouvrage) - Coins, tranches rognés - 1er et 2em plats frottés - Coiffes en tete et pied manquantes - Epidermures sur l'enseble du cuir - TRanches rosées - Petites pliures sur 2 pages - Intérieur satisfaisant.‎

‎LE DROIT CIVIL EXPLIQUE. DE LA PRESCRIPTION OU COMMENTAIRE DU TITRE XX DU LIVRE III DU CODE CIVIL. TOME 1.‎

‎Charles Hingray.. 1836.. In-8 Carré. Relié demi-cuir. Etat passable. Couv. légèrement passée. Dos abîmé. Rousseurs. 688 pages. Titre doré sur pièce de titre. Tranches marbrées. Tomaison doré. Mord fendu. Coiffes abîmées. Manques sur les plats.‎

‎Seconde édition. Dispositions générales. Origine et définition de la prescription, de la renonciation à la prescription, des choses suspectibles de prescription. De la possession. De la perte à la possession, de la conversation à la posséssion.‎

‎EXPLOITATION TELEPHONIQUE - LEGISLATION REGLEMENTATION -‎

‎BUREAUX DU COURRIER DES EXAMENS. In-4 Carré. Broché. Bon état. Couv. convenable. Dos satisfaisant. Intérieur frais. 262 pages - NON DATE‎

‎6 E EDITION // BIBLIOTHEQUE DU COURRIER DES EXAMENS DES POSTES DES TELEGRAPHES ET DES TELEPHONES‎

‎NOS PETITS PROCES NOTES SUR LE DROIT FAMILIER / 2E EDITION.‎

‎BIBLIOTHEQUE DU MAGASIN DES DEMOISELLES. 1879. In-12 Carré. Broché. Etat passable. Plats abîmés. Dos abîmé. Intérieur acceptable. 476 pages - plats désolidarisés - déchirure sur le 1er plat - coins frottés - dos manquant - ouvrage désolidarisé - tranches salies.‎

‎Vendu en l'état - Exemplaire de travail - Droit familier.‎

‎FORMULAIRE GENERAL ET COMPLET DE PROCEDURE CIVILE COMMERCIALE ET ADMINISTRATIVE. TOMES I ET II.‎

‎MARCHAL ET GODDE. 1909. In-8 Carré. Cartonnage d'éditeurs. Etat d'usage. Coins frottés. Dos satisfaisant. Intérieur frais. 681 + 806 pages. Auréole d'encre sur la tranche du tome 1.‎