‎DROITS MARITIMES ET DÉFENSE, Actes du colloque des 28 et 29 mars 1966‎

‎, Château-Chinon, Ministère de la Défense 1996, br., (coin émoussé au plat inf.), 208 p.‎

‎PROPOS SUR LE NOUVEAU DROIT DE LA MER, Académie Diplomatique Internationale‎

‎, Paris, A. Pédone 1985, br., (plat sup. lég. fané), VIII-120 p.‎

‎XXVEME CONFÉRENCE DU COMITÉ MARITIME INTERNATIONAL À ATHÈNES. 2. CONVENTIONS MARITIMES DE BRUXELLES. RATIFICATIONS ET ADHÉSIONS; exemplaire français-anglais‎

‎, Bruxelles, Com. maritime international 1962, in-8, br., (fané), 202p.‎

‎LES APPROPRIATIONS NATIONALES DES ESPACES MARITIMES, Communication au Colloque de la Société Française pour le Droit International, Montpellier, 1972, organisé par l’Institut du droit de la Paix et du développement de l’Université de Nice‎

‎, Nice, Inst. du droit de la paix (…) 1972, in-8, br., bon état, 71p.‎

‎PERSPECTIVES DU DROIT DE LA MER À L’ISSUE DE LA 3èmeCONFÉRENCE DES NATIONS UNIES, Colloque de Rouen (2-4 juin 1983), coll. de la Société Française pour le Droit International et de la Faculté de droit et des sciences économiques de Rouen‎

‎, Paris, A. Pedone 1984, in-8, br., (dos et plat sup. partiellement tachés, qq. annotations et soulignures au crayon et à l’encre), VIII-341p.‎

‎DOMMAGES ET INTÉRÊTS EN MATIÈRE D’ABORDAGE, Document n°1 (avril 1964) et n°2 (juin 1965). Conventions de Bruxelles. Documents anglais-français‎

‎, Bruxelles, Com. maritime international 1964-1965, 3 vol. in-8, br., bon état, tableau dépliant joint au n° 1, 23 / 54 / 40p.‎

‎TRAITÉ DE DROIT MARITIME, t. III (uniquement) ‎

‎, Paris, L.G.D.J. 1913, in-8, br., non coupé, (couv. fanée), 742p.‎

‎LE DROIT MARITIME FRANÇAIS, de 1976 à 2002 [mq. 1984]‎

‎, Paris, Lamy 1976 et s., 367 vol. [15,5 X 23,5 cm.], revue sous emboîtage cartonné vert, année manuscrite sur etiquette blanche, une boite par année, (1 boite abîmés par une dégat des eaux), bon état.‎

4 Images

‎Nouveau commentaire sur l'ordonnance de la marine, du mois d'août 1681, où se trouve la conférence des anciennes ordonnances, des us et coutumes de la mer... avec des explications prises de l'esprit du texte... et des notes historiques et critiques tirées... de divers recueils de manuscrits... dédié à... Mgr le duc de Penthièvre,... [2 volumes]. [édition en fac-similé de La Rochelle : J. Legier, 1760]‎

‎Paris, Le Droit maritime français, Journal de la marine marchande 1981 2 volumes. In-4 26,5 x 20 cm. Reliures éditeur toile crème, auteur & titre dorés sur les dos et les premiers plats, XLII-766-XII-796 pp., table des matières. Exemplaires en bon état.‎

‎ Bon état d’occasion ‎

‎Loi qui modifie le Code pénal de la marine. Donnée à Paris, le 2 novembre 1790‎

‎Alençon, Imprimerie de Malassis le jeune, 1790 in-4, 4 pp., ‎

‎Loi sur l'organisation d'une Cour martiale maritime‎

‎Nevers, Lefebvre, 1792 in-4, broché. ‎

‎RECUEIL DE TEXTES DU DROIT MARITIME FRANÇAIS AU 1ER JANVIER 1983, coll. Le droit maritime français; Journal de la marine marchande‎

‎, St. Just-la-Pendue, Impr. Chirat 1983, in-4, rel. pl. toile marine, tit. dorés au dos et sur les plats, excellent état, 190p.‎

‎DROIT ET SCIENCES HUMAINES, n°1, 1986, coll. Espaces et ressources maritimes‎

‎, Paris, Économica 1986, in-8, br., neuf, 250p.‎

‎Le parfait négociant ou code de commerce avec instructions et formules.‎

‎Paris, L. Collin, 1808, 2 volumes in-8, 3 ff., 453 pp. et 2 ff., 456 pp., reliure demi-basane fauve de l'époque à petits coins, dos lisses ornés, tranches rouges. (petite tache au faux-titre du T. 1, coupes frottées). Notes ms. en marges, ex-libris manuscrit.‎

‎Edition originale. Commerce maritime: pages 244 à 445 du tome 1 et les 186 premières pages du Tome 2. (C2)‎

‎Jus romanum: DE INSTRUCTO, VEL INSTRUMENTO LEGATO (Dig. lib. XXXIII. Tit.7.); Droit français: DE LA DISTINCTIN DES BIENS (C. N., 516-543); Droit administratif: DU DOMAINE PUBLIC MARITIME ET FLUVIAL Thèse pour la Licence, présenté et soutenu le Mardi 11 août 1863 à trois heures‎

‎, Paris, Imp. De Pillet fils aîné 1863, in-8, br., (couv. lég. fanéee), int. frais, 79p.‎

‎LA CONVENTION DES NATIONS UNIES SUR LE DROIT DE LA MER (10 décembre 1982), textes présentés par P.-M.E., coll. Notes & études documentaires‎

‎, Paris, La Documentation Française 1983, in-8, br., très bon état, 204p.‎

‎Traité Des Assurances et Des Contrats à La Grosse - Tomes I & II‎

‎ Jean Mossy 20 x 26,5 Marseille 1783 Deux volumes in-4, reliure d'époque, plein veau moucheté, pièces de titre et de tomaison vert, dos orné à cinq nerfs, tranches unies vert d'eau, coupes guillochées dorées, Marseille, Jean Mossy, 1783, 4 ff. non chiffrés xvi-686 et 2 ff. non chiffrés 680 p et 2 ff. non chiffrés. Edition originale. Le traité d'Emérigon (1716 à Aix -1784, avocat au Parlement de Provence, ancien Conseiller au Siège de l'Amirauté de Marseille) rencontra beaucoup de succès dès sa parution. Traduit en anglais dès 1811 à Philadelphie, puis à Londres en 1850, il a été une référence du droit maritime et de l'assurance en France et à l'étranger. Non seulement il utilise le droit comparé, mais il fait état également de la jurisprudence étrangère, de la pratique internationale, des contrats types. Reliure en très bon état, hormis deux coins émoussés du tome I et deux petites épidermures sur les plats, quelques pages roussies dans le tome I ainsi que la page de titre et le dernier ff. du tome II. Très bon exemplaire . Rare. (B30) PHOTOS NUMERIQUES DISPONIBLES PAR EMAIL SUR SIMPLE DEMANDE-DIGITAL PHOTOGRAPS MAY BE AVAILABLE ON REQUEST. Livre ‎

‎TRAITÉ DE LA RESPONSABILITÉ DU TRANSPORTEUR MARITIME, Préface de Georges Marais, Bibl. de droit maritime, t. XIII‎

‎, Paris, L.G.D.J. 1957, in-8, br., non massicoté, (vol. un peu fané), bon état, [exemplaire de la bibliothèque de André Toulemon], 464p.‎

‎LES VENTES MARITIMES. Ventes par navire désigné - sur embarquement - Coût, Frêt, Assurance (Étude de jurisprudence)‎

‎, Paris, Sirey 1912, in-8, débr., couv. partiellement manquante avec accrocs, VI-416p.‎

‎DES CLAUSES D’IRRESPONSABILITÉ EN MATIÈRE DE TRANSPORT MARITIME, Thèse, Université d’Aix-Marseille, Faculté de droit d’Aix‎

‎, Marseille, Barlatier 1910, in-8, br., non coupé, (couv. insolée), int. frais, 327p.‎

‎LA COMPÉTENCE CIVILE ET PÉNALE EN MATIÈRE D’ABORDAGE INTERNATIONAL. Étude des Conventions de Paris - 1937 du Comité Maritime International‎

‎, Rennes, Maurice Simon 1939, in-8, br. non coupé, ENVOI DE L’AUTEUR, 280p.‎

‎LE CHARGEMENT EN PONTÉE‎

‎, Paris, L.G.D.J. 1925, in-8, br., non coupé, (couv. passé), int. frais, 126p.‎

‎Le droit des neutres sur mer. ‘Bibliothèque diplomatique’.‎

‎Berlin, (A.W. Schade pour) Stilke et van Muyden, 1865, gr. in-8vo, XIV + 1 ff. blanche + 438 p., çà et là qqs rousseurs princip. dans les prem. feuilles, hommage ms. de traducteur en haut du titre, reliure en demi-toile, titre doré au dos, pet. fente aux charnières, pet. manque et éraflure aux papier des plats, qqs frottements aux bords et coins, coins dénudés.‎

‎Première édition francaise . Préliminaires. / De la contrebande de la guerre. / Le droit de blocus. / Le droit des neutres relatif du transport des marchandises. / Le droit de visite. / De la saisie des batiments neutres. / Les tribunaux des prises. Une 2e édition parut en 1876. ‎

‎LE CONTRAT DE VENTE, Coût, Assurance, Fret (Vente “Caf”)‎

‎, Paris, L.G.D.J. 1925, in-8, br., non massicoté, bon état, 139p.‎

‎A POLITICA COMUM DE PESCA DA COMUNIDADE ECONOMICA EUROPEIA. Um exemplo de dinamica comunitaria no contexto internacional‎

‎, Lisbonne, Moraes 1981, in-8, br., neuf, ENVOI DE L’AUTEUR A. C.-A. COLLIARD, 213p.‎