‎Traité élémentaire du Notariat. dédié à Sa Majesté l'Empereur des Français et Roi d'Italie. Seconde édition.‎

‎ 1808 P., Imprimerie de la Compagnie des Notaires, 1808, in 8° relié plein veau de l'époque, dos à nerfs orné, VIII-580 pages ; quelques rares rousseurs ; menus frottis, coins légèrement usés. ‎

‎Bon exemplaire, bien complet des 2 tableaux dépliants et de l'arbre généalogique dépliant. ...................... Photos sur demande ..........................‎

‎Souvenirs : Collège, cléricature et pratique‎

‎ l'auteur [Imprimerie de l'Echo de Saint-Justin] Sans lieu "sans date [1930?], in-8, 190p. et 1 f. Couverture imprimée :: Recueil divisé en 23 chapitres, le 12e daté avril 1930. Souvenirs de collège alors que l'auteur est au Séminaire de Trois-Rivières début 1900 (club de hockey Le Membertou, de baseball Le Castor...); puis clerc chez le notaire D.-T. Trudel à Ste-Geneviève de Batiscan. Plusieurs portraits de personnages typés et rapports de conversations et de ""mots"" populaires. Un ouvrage avec une facette anthropologique qui ne dépare pas trop celui du sociologue Léon Gérin, ""L'habitant de Saint-Justin"" (1898). :: Broché. Bon état. Ex-libris manuscrit de Henri B. Lafrenière, 1935, sur la couverture. Peu commun." ‎

‎Manuel du notaire et de l’homme d’affaires d’après la législation vaudoise. Suivi de la loi sur l’organisation du notariat, du Règlement pour l’examen des aspirants à l’acte de capacité pour le notariat, du Tarif sur les émoluments des notaires et du Décret sur les émoluments du conservateur du contrôle des charges immobilières.‎

‎Lausanne, Georges Bridel, 1858, in-8vo, 414 p. + 3 planches d’exemples, cachet ‘Nico Blanc’ sur garde, reliure en demi-cuir rouge, dos à faux nerfs avec titre et filets en or.‎

‎ Image disp.‎

‎Manuel du Notaire ou Instruction par demandes et réponses sur les Contrats, Donations, Testamens, etc...- seconde édition -‎

‎ 1808 Toulouse - Bellegarrigue - 1808 - 1 volume in8 broché de 294 pages - Couverture muette de l'époque - bon état malgré quelques menus défauts -‎

‎ Réouverture jeudi 11 avril 2024 - Nous traiterons vos commandes à ce moment là -‎

‎Manuel de Généalogie ou manière de calculer les degrés de parenté dans les partages des sucessions. ‎

‎ P. , Librairie Garnier, 1865, in8br. , 220pp+ 2 planches. , exemplaire complet mais en mauvais état : mouillures sur les premières pages, absence de dos et débroché. ‎

‎Ouvrage sur un cadre nouveau utile à tout le monde en général et à MM. les notaires, avocats et avoués en particulier. ‎

‎Une famille nombreuse au XVIIIe siècle. Le Livre de raison d’Antoine-Alexandre Barbier, notaire et vigneron Bisontin‎

‎Privat, coll. « Résurgences » 1981 In-12 broché. 180 pages. Bon état d’occasion.‎

‎ Bon état d’occasion ‎

‎Sous la poussière des panonceaux.‎

‎ Nice, M. Ciais, 1955, fort in 8° broché, 399pp. ; très nombeuses illustrations ; cachets. ‎

‎PHOTOS sur DEMANDE. ...................... Photos sur demande ..........................‎

‎COMMENTAIRE sur les TARIFS du CONROLLE [sic] des ACTES et de l'INSINUATION du 29 Septembre 1722, et sur les droits du centième denier avec les observations critiques sur un ouvrage qui a paru en 1737 sous le titre d'Instructions générales aux commis, préposez pour la parception des droits de controlle,insinuations, etc., imprimé par arret du Conseil du 17 mars 1738.‎

‎ 1750 Avignon, 1750, in 8° relié plein veau ancien, dos à nerffs orné, VIII-528 pages et 8 pages de table ; petits frottis, coins émoussés ; petit manque angulaire de cuir à un coin. ‎

‎ ...................... Photos sur demande ..........................‎

‎Documents du minutier central des notaires de Paris. Inventaires après décès, tome premier: 1483-1547‎

‎Paris, Archives Nationales 1982 509pp., 23cm., br.orig., bon état, G87487‎

‎Bulletin corporatif officiel publié chaque quinzaine en supplément à la Revue nouvelle de notariat, de procédure et d'enregistrement. 31e année : 1936. Organe de "La Basoche", association syndicale professionnelle des clercs de notaires et d'avoué de France d'Algérie et des colonies.‎

‎Couverture souple. Fort volume de 1, 800 kg, reliure demi-basane.‎

‎Périodique. Paris, 1936.‎

‎Bulletin corporatif officiel publié chaque quinzaine en supplément à la Revue nouvelle de notariat, de procédure et d'enregistrement. 32e année : 1937. Organe de "La Basoche", association syndicale professionnelle des clercs de notaires et d'avoué de France d'Algérie et des colonies.‎

‎Couverture souple. Fort volume de 2 kg, reliure demi-basane.‎

‎Périodique. Paris, 1937.‎

‎Bulletin corporatif officiel publié chaque quinzaine en supplément à la Revue nouvelle de notariat, de procédure et d'enregistrement. 33e année : 1938. Organe de "La Basoche", association syndicale professionnelle des clercs de notaires et d'avoué de France d'Algérie et des colonies.‎

‎Couverture souple. Fort volume de 2 kg, reliure demi-basane.‎

‎Périodique. Paris, 1938.‎

‎Traité des droits, privilèges et fonctions des conseillers du Roy, notaires, gardes-notes & gardes-scel de Sa Majesté au Châtelet de Paris. Avec le recueil de leurs chartres et titres. Par M. Simon-François Langloix, notaire, syndic en la presente année.‎

‎Aux dépens des notaires. A Paris, de l'Imprimerie de Jean-Baptiste Coignard, imprimeur du Roy 1738 In-4 29,5 x 22 cm. Reliure de l’époque veau fauve, dos à nerfs encadrés de fers dorés, pièce de titre maroquin grenat, [12]-CLXXXVII-571-[1] pp., table des chapitres, table des pièces contenues dans ce volume. Reliure frottée, accroc en tête de dos, mors supérieur fendillé, intérieur frais.‎

‎ Bon état d’occasion ‎

‎Encyclopédie du Notariat et de l'Enregistrement ou Dictionnaire général et raisonné de Législation, de Doctrine et de Jurisprudence en matière civiles et fiscales (avec formules) publiées par la Revue du Notariat - EDITION Complète en 24 volumes‎

‎ PARIS, Marchal et Billard - 1879 - Complet en 24 volumes - In-8 - 1/2 reliure - Dos à 5 nerfs avec titre et tomaison dorés - Plats et gardes marbrés - Très beaux exemplairesAttention le tome 20 est en 2 parties, le T. 21 comprend les formules, les T. 22 & 23 les suppléments‎

‎ - ATTENTION: Colis recommandé uniquement sur demande (parcel recommended on request). Si vous désirez un remboursement équivalent au montant de votre achat, en cas de perte détérioration ou spoliation, demandez-nous expressément un envoi en recommandé ( if you wish a repayment equivalent to the amount of your purchase, in case of loss - deterioration or despoliation, ask us expressly for a sending recommended)- Conditions de vente : Les frais de port sont affichés à titre Indicatifs (pour un livre) Nous pouvons être amené à vous contacter pour vous signaler le prix du supplément de port en fonction du poids et du nombre de livres- Conditions of sale : The shipping costs are displayed as an indication (for one book) We may need to contact you to inform you of the cost of the additional shipping depending on the weight and the number of books- Possibilité d'envoi par Mondial-Relay - Réception en boutique sur rendez-vous. Librairie G. PORCHEROT - SP.Rance - 0681233148 ‎

‎Traité théorique et pratique sur les déclarations de successions. Droit civil et droit fiscal. Tome II. Deuxième partie. Droit fiscal.‎

‎Paris, Paul Defrénois, 1891, 16 X 25 cm., broché, 520 pp. Mis au courant de la jurisprudence jusqu'au 1er novembre 1891. Exemplaire non coupé, avec de petits manques sur la couverture recto et le dos. Discrètes taches sur les couvertures. Intérieur propre. Ouvrage rare.‎

‎Das Notariat in Hessen dargestellt nach den Quellen im Hessischen Staatsarchiv zu Marburg [2 volumes]‎

‎Marburg, 1988 Complete in 2 volumes: 249 + 92,lxxvii,iii,321 pp., 21cm., Doctoral Dissertation (Inaugural-Dissertation zur Erlangung der Doktorwürde der Philosophischen Fakultät Fachbereich Geschichtswissenschaften der Philipps-Universität zu Marburg a.d. Lahn), softcovers, stamp at verso of title page, text is clean and bright, weight: 1kg., J111987‎

‎[Succession Carnot]‎

‎La Charité-sur-Loire, 25 février 1803-20 août 1803; 5 pièces in-4 ou in-8, en feuilles. ‎

‎Petit dossier qui réunit cinq pièces, toutes écrites par un certain Berger-Chamille soit au marchand-tapissier Gattebois, son ami, soit à l'avoué Godot, et concernant le défaut de paiement de rentes viagères de la part d'un certain Guillard, avec lequel ils avaient fait affaire dans le cadre d'une succession Carnot (Berger-Chamille a épousé Marie-Josèphe Carnot), sans que l'on puisse préciser s'il s'agit des Carnot issus de Jean-Baptiste Carnot (1672-1735), souche de la célèbre lignée républicaine.1. Lettre du 25 février 1803 à Gattebois (un bifeuillet in-4 entièrement écrit) : le rédacteur fait le point sur les pièces demandées par Gattebois dans un litige qui les oppose à Guillard, repreneur d'une maison leur ayant appartenu.2. Lettre du 9 germinal an XI à Gattebois [30 mars 1803] (un bifeuillet in-4 écrit sur 3 pp.) : "Je crois que c'est trop tôt pour te demander des nouvelles de notre petite affaire contre Guillard. Mais comme ce n'est pas tout à fait en mon nom seul que je t'en demande, je me trouve forcé par les sollicitations des citoyens Dard et Carnot de te prier de nous instruire, ou faire instruire par le deffenseur que tu as chargé où en sont les choses". 3. Billet du 26 germinal an XI à Gattebois [16 avril 1803] (un bifeuillet in-8 écrit au recto du premier) : annonce l'envoi de trois titres par la diligence du 27 germinal.4. Longue lettre du 26 germinal an XI, à Gattebois (5 pp. in-4) : "D'après ta lettre du 17 germinal, nos affaires ne sont pas plus avancées qu'elles étoient, et ce par délicatesse pour Guillard (...). Je ne vois pas pourquoi vous auriez des égards pour Guillard, cet homme n'en a point pour vous ; il est donc inutile de le ménager". Suivent le détail de pièces envoyées par diligence, et un exposé de la situation juridique de la succession Carnot.5. Lettre du 20 août 1803, à l'avoué Godot, en service auprès des tribunaux de première instance de la capitale (un bifeuillet in-8 écrit sur 2 pp.) : "J'aurais voulu sçavoir quels sont les moiens que Guillard employe pour ne pas payer".. Le principal destinataire est François Gattebois, marchand-tapissier installé 56, rue de la Verrerie à Paris, dont l'inventaire de décès date de 1808. ‎

‎Antoine-François MORAT. Notaire roïal à Issoudun. Reçu le 24 mai 1752. TARIF arrêté le 22 Xbre 1766.‎

‎cahier broché 12,3 x 9,5 cm, de 17 pages manuscrites et 27 pages vierges, couverture réemploi pièce de parchemin. (H2)‎

‎Notar und Recht. Festschrift des Verbandes bernischer notare zu seinem fünfzigjährigen Bestehen. / Plaquette publiée par l'Association des Notaires bernois à l'occasion de son 50ème anniversaire. 1953.‎

‎Bern, Hallwag, 1953, gr. in-8vo, 219 S., Original-Broschüre.‎

‎Inhalt: Vorwort von F. Schneiter / Der Notar des Kantons Bern von H. Marti / Das Verurkundungsverfahren von P. Flückiger / Zehn Jahre Standesregeln von F. Rufer / Notar und Inventar von F. Schneiter / Die Lebensversicherung im Nachlassinventar von P. Spycher. ‎

‎Registres et minutes des notaires du comté de Dunois (1369 à 1676). Inventaire sommaire‎

‎Chartres, Imprimerie Garnier, 1886 in-8, [2] ff. n. ch., iv pp., 477 pp., broché, dos maladroitement renforcé par du scotch. ‎

‎Lucien Merlet (1827-1898) fut directeur des Archives départementales d'Eure-et-Loir de 1850 à 1893 ; sa contribution à l'histoire locale fut considérable. LIVRE NON DISPONIBLE À PARIS, VENTE PAR CORRESPONDANCE UNIQUEMENT‎

‎Le notaire dans la Comédie Humaine de Balzac.‎

‎Lausanne, Roth & Sauter, 1956. In-4°, non paginé, en feuilles, sous couverture illustrée rempliée.‎

‎Edition originale tirée à 300 exemplaires numérotés sur vélin de Rives. Composé de 12 bois gravés reproduits en pleine page et en 2 tons de Henry Meylan. Ouvrage édité à l'occasion des 50 ans de la Société des Notaires vaudois. Peites taches en couverture, néanmoins bon exemplaire.‎

‎Etude sur les Actes Arabes au Maroc‎

‎ Imp. Réunies, Casablanca, sans date ( vers 1920). In-8 broché,40 pages.‎

‎Des honoraires du Notaire et de leur recouvrement.‎

‎ Université de Grenoble - Faculté de Droit, Grenoble, Typographie et lithographie Allier frères, 1906, broché, 16,5x25cm, 187 pages. (rousseurs sur tranches)‎

‎Thèse pour le doctorat. Dédicace de l'auteur. ‎

‎Les Métamorphoses du scribe. Histoire du notariat français.‎

‎ Perpignan, Ed. Socapress, 1989, in-8°, 548 pp, préface de Jean Favier, 21 gravures dans le texte et hors texte, biblio, index, broché, couv. illustrée, bon état‎

‎Le notaire dans la vie namuroise. Catalogue de l'exposition organisee à l'occasion des Journees notariales. Namur 9-19 octobre 1975.‎

‎Bruxelles, AGR, 1975. grand in-8°, 243 pages, illustrations n&b, broche, couverture illustree.‎

‎Bel exemplaire. [NV-20] ‎