Write to the booksellersLES CINQ CODES DU ROYAUME.
In-12. Relié plein cuir. Coins effondrés et dos frottés, Intérieur frais, 750 pages. Fleurons et filets dorés sur dos lisse. Gouttière tricolore. Etat honorable.
Un incontournable des sources du droit, précédés de la charte constitutionnelle et suivis du tarif des frais et dépens. S'y ajoute les deux lois de Mars 1820 sur la Liberté individuelle et la Publication des journaux et écrits périodique, avec l'Ordonnance du Roi.
Reference : 4954
Les trente codes des Français
Paris, Martial Ardant Frères, Limoges, 1841 – in-12, 758 pp, tranches colorées – une illustration en n. et b. – rel. basane brune d'ép.
Gravure représentant Napoléon en frontispiceRousseurs, traces de mouillures, néanmoins agréable ex.
Loix Penales, dediees a Monsieur, Frere du Roi.
Alencon Malassis, 1784, première édition, In-8. 420(2)p. Reliure solide d'époque avec le dos orné. Traité des lois pénales dans la France Pre-Révolution. Illustré avec quelques tableaux in texte.
Très bon état pour un exemplaire bicentenaire. Intérieur complet, bien conservé et agréable. Reliure solide malgré quelques traces d'âge naturelles; frottements au dos et coins, etc.
Bulletin des Lois N°113 bis. (N°1144 bis) ORDONNANCE du ROI contenant la nouvelle édition du CODE PENAL.
P., Imprimerie Royale, Septembre 1816, in 8° broché, sans couverture, 103pp. ; des rousseurs et mouillures marginales. Exemplaire de travail.
Des Peines en matières criminelle et corectionnelle et de leurs effets - Des personnes punissables, excusables ou responsables, pour crimes ou pour délits - Des crimes, des délits, et de leur punition - Contraventions de police et peines. PHOTOS sur DEMANDE. ...................... Photos sur demande ..........................
Phone number : 04 77 32 63 69
CODE PENAL OU RECUEIL DES PRINCIPALES ORDONNANCES, EDITS ET DECLARATIONS SUR LES CRIMES ET DELITS.
Paris chez Desaint et Paris chez Desaint et saillant 1754, 2 parties en un volume In-12 relié plein veau brun, dos à nerfs trés orné, piéce de titre rouge. II + 400 pages. Petit manque en coiffe sinon bon exemplaire.
Toutes les expéditions sont faites en suivi au-dessus de 25 euros. Expédition quotidienne pour les envois simples, suivis, recommandés ou Colissimo.
Décret de l'Assemblée Nationale, concernant le Code pénal militaire. Du 30 septembre 1791
Paris, Imprimerie Nationale, 1791 in-8, 10 pp., en feuiles.
Rapport sur le projet de Code pénal présenté à l'Assemblée nationale au nom des Comités de constitution & de législation criminelle ; imprimé par ordre de l'Assemblée Nationale
Paris, Imprimerie Nationale, 1791 in-8, 121 pp., en feuilles, cousu.
Rare. -Ce rapport forme la dernière étape qui précéda l'adoption par l'Assemblée Nationale de ce que l'on appelle souvent le "Code pénal de 1791", pour le distinguer et du Code des délits et des peines (de l'an III), et de la législation napoléonienne ultérieure. Ses différents articles, d'inspiration fortement beccarienne, furent votés entre le 25 septembre et le 6 septembre 1791. LIVRE NON DISPONIBLE À PARIS, VENTE PAR CORRESPONDANCE UNIQUEMENT
Phone number : 33 01 43 26 71 17
Les cinq code du royaume précédés de la charte constitutionnelle et suivis du tarif des frais et dépens. Collationné sur les éditions officielles de l'imprimerie royale. Nouvelle édition à laquelle sont jointes les deux lois rendues en mars 1820. L'une sur la liberté individuelle l'autre sur la publication des journaux et écrits périodiques avec l'ordonnance du roi.
Plein cuir marbré. Dos lisse. Pièce de titre rouge, titre doré, caissons richement ornés. Dorures sur les tranches fines. Manque en bas de la coiffe de queue et du plat de derrière. Rousseurs éparses de la page de titre et les 6 premières pages. Craquement en coiffe de tête. Coins supérieur du plat arrière effondré. Rousseurs sur la page de garde et plage du plat arrière. François Savy. Lyon. Bon état général. Hors frais d'envoi
Un incontournable pour ceux qui souhaitent connaître l'état du droit privé de l'époque napoléonienne, historiens, historiens du droit, chercheurs, doctorants ...
Les codes des codes ou Les vingt codes, suivis d'une indication chronologie des dispositions législatives sur les matières les plus importantes qui ne sont pas traitées dans les codes.
1837 A Paris, Chez Lebigre Frères, libraires - 1837 - Edition complète, conforme au texte de l'imprimerie royale - In-12 (9x15 cm environ); pleine peau brune, filets dorés et fleurons au dos, filets dorés encadrant les plats - 856 p.
Rousseurs éparses dans l'ouvrage - Cuir légèrement érodé (coins et coiffes) avec petit accroc à la coiffe supérieure
Les Huit Codes français, nouvelle édition conforme au texte officiel, et contenant les modifications faites aux divers codes depuis 1830 ; avec le tarif des frais et dépens en matière civile et criminelle, un appendice aux codes et une table analytique...
Paris, A. Lelarge, éditeur, Joubert, libraire Relié 1835 In-8 (14 x 21,5 cm), belle reliure d'époque demi-peau, dos lisse orné de dorures, gardes couleur, tranches supérieure et inférieure marbrées, gouttière bicolore rouge et jaune, paginations multiples, 316 +136 + 86 + 96 + 100 + 60 + 119 pages ; coiffe supérieure usée, quelques frottements aux coupes, rousseurs à l'intérieur, assez bon état. Livraison a domicile (La Poste) ou en Mondial Relay sur simple demande.
Mémentos Dalloz. Droit civil. Les obligations
Dalloz Mémentos Dalloz Dos carré collé 1979 In-8 (16 x 24 cm.), broché, 179 pages ; coiffes et mors légèrement frottés, dos plissé et sali, traits au stylo, plats salis , intérieur frais, assez bon état. Livraison a domicile (La Poste) ou en Mondial Relay sur simple demande.
Mémentos Dalloz. Droit civil. Principaux contrats
Dalloz Mémentos Dalloz Dos carré collé 1977 In-8 (16 x 24 cm.), broché, 132 pages ; coiffes et mors frottés, quelques traits et annotations au stylo, traces aux plats, assez bon état. Livraison a domicile (La Poste) ou en Mondial Relay sur simple demande.
Mémentos Dalloz. Droit commercial. Règles générales applicables aux commerçants. Sociétés commerciales et G.I.E. Banque et bourse
Dalloz Mémentos Dalloz Dos carré collé 1979 In-8 (16 x 24 cm.), dos carré collé, 179 pages ; coiffes et mors légèrement frottés, dos plissé et incurvé, traits au stylo, plats salis , intérieur frais, assez bon état. Livraison a domicile (La Poste) ou en Mondial Relay sur simple demande.
Traité de procédure criminelle, correctionnelle et de police ; suivi de l'analyse du code pénal et d'un formulaire général de tous les actes de procédure.
Hacquart 1811 Paris, Hacquart, 1811, viii p. (introduction), 608 p., plein basane d'époque, épidermures et frottement, coiffe de queue manquante, intérieur propre.
Merci de nous contacter à l'avance si vous souhaitez consulter une référence au sein de notre librairie.
Code Pénal ou recueil des principales ordonnances ,édits et déclarations sur les Crimes et Délits
Desaint & Saillant.1752.In-12 relié.En 2 parties de 136 et 400 pages.Très bel état.Veau marbré d'époque avec dos à 4 nerfs.Caissons ornés.Pièce de titre.Tranches rouges.très léger manque de cuir en coiffe supérieure.Intérieur très frais.
Code pénal.
Couverture souple. 6 cahiers de 8 pages cousus ensemble. 48 pages, sans couverture. Papier bruni et taché (surtout les première et dernière pages). Dernière page déchirée au centre, recollée à l'adhésif invisible.
Livre. A Paris, de l'imprimerie Royale (Collection : Loi N° 1324 du 6 octobre 1791), 1791.
Des contraventions de petite voirie et de simple police prévues par le code pénal
Paris, Marchal et Billard Paris, Marchal et Billard 1891. In-8 relié demi chagrin, dos à nerfs ornés. 389 pages. Bon état
Toutes les expéditions sont faites en suivi au-dessus de 25 euros. Expédition quotidienne pour les envois simples, suivis, recommandés ou Colissimo.
Les Six Codes annotés de toutes les décisions et dispositions interprétatives, modificatives et applicatives, jusqu'à l'année courante, avec renvoi aux principaux recueils de jurisprudence
Paris, bureau d'administration du Recueil Général des lois et des arrêts Relié 1829 In-4 (24 x 30,5 cm), reliure pleine peau, dos lisse, 903 + 44 + 198 pages ; épidermures sur les plats, mors supérieur un peu fendu en queue, coins usés, par ailleurs intérieur frais, assez bon état général. Livraison a domicile (La Poste) ou en Mondial Relay sur simple demande.
SOLDATS de PLOMB de la GRANDE ARMEE de NAPOLEON - N° 93 - 2002
Une revue de 12 pages, format 220 x 285 mm, illustrée, brochée couverture couleurs, Editions Atlas, bon état
Au sommaire : Chevau-léger lancier gendarme (1811) ; Le bombardement de Copenhague ; Napoléon et le Code pénal ; Las Cases, le mémorialiste de Sainte-Hélène
Phone number : 04 74 33 45 19
TEULET / D'AUVILLIERS / SULPICY ..//.. Teulet / D'Auvilliers / Sulpicy.
Reference : 4085
(1843)
Les codes français annotés, offrant sous chaque article l'état complet de la doctrine, de la jurisprudence et de la législation.
Paris, Bureau du "Journal du Palais" / Chamerot, 1843, 2 volumes, petit in-4, reliés, VIII-1260-[2]-512-[4]-240-[4]-437-[4]-276-[4]-135-[2]-88-[3]-80 p.. Première édition. tome 1 : constitutions de la France, lois organiques, code civil. - Tome 2 : Code de procédure civile, code de commerce, code d'instruction criminelle, code pénal, code de la presse, code forestier, tarifs civil et criminel. Table des matières en début de chaque code. Reliure d'époque, pleine basane marbrée fauve clair, dos lisses avec filets, fleurons et titres dorés, épidermures sur les plats, coiffes accidentées avec manques, coins endommagés, quelques feuillets légèrement jaunis.
Etat d'usage. ************* Remise 20 % pour toute commande supérieure à 100 €, envoi gratuit en courrier suivi et assurance à partir de 30 € d'achat (France seulement).
Mémentos Dalloz. Droit du travail
Dalloz Mémentos Dalloz Dos carré collé 1978 In-8 (16 x 24 cm.), dos carré collé, 211 pages ; coiffes et mors frottés, dos plissé, quelques traits au stylo, plats piqués aux bords, assez bon état. Livraison a domicile (La Poste) ou en Mondial Relay sur simple demande.
