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‎SALAZAR ABBE ABILIO‎

Reference : RO40186600

‎LA ROTE MADRILENE (THESE)‎

‎ICT. Non daté. In-4. Broché. Etat d'usage, Couv. convenable, Dos abîmé, Intérieur acceptable. 137 pages. Manques importants sur le dos. Couverture muette.. . . . Classification Dewey : 262.9-Droit canonique‎


‎Thèse de Droit canonique soutenue à l'Institut Catholique de Toulouse. Ancien tribunal du Nonce. La tribunal de la Rote de la Nonciature... Classification Dewey : 262.9-Droit canonique‎

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‎S.E.Mgr Le Cardinal Gousset‎

Reference : R320127373

(1859)

‎Exposition des principes du droit canonique.‎

‎Jacques Lecoffre et Cie. 1859. In-8. Relié demi-cuir. Etat d'usage, Coins frottés, Dos satisfaisant, Rousseurs. VII + 674 pages - plats et contre plats jaspés - auteur, titre, filets et ornements dorés sur le dos - rousseurs sans réelle conséquence sur la lecture.. . . . Classification Dewey : 262.9-Droit canonique‎


‎ Classification Dewey : 262.9-Droit canonique‎

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‎SERVIN Loys ‎

Reference : 698

‎ACTIONS NOTABLES ET PLAIDOYERS DE MESSIRE LOYS SERVIN conseiller du Roy en son conseil d' Estat, et son advocat general en sa Cour de Parlement. Avec les plaidoyers de M. A. Robert Arnault et autres, à la fin desqvels sont les arrests interuenus sur iceux. Dernière édition corrigée augmentée de plusieurs plaidoyers de l'autheur‎

‎Rouen Chez Lovys Lovdet 1629 2 tomes en 1 vol. grand in-8 ( 24 x 17 cm ) T. , ( 3 ) ff. n. ch. , 634 ( i. e. 594 ) pp. + t. , ( 5 ) ff. n. ch. , 825 ( i. e. 823 ) pp. .Texte sur deux colonnes . Contient : Ordre des plaidoyez et arrests contenvs en ce premier tome ; Appel comme d' abus du changement du Bréviaire d' Anjou à celuy de Rome ; Plaidoyé & arrest sur le don faict par un mineur aux Capucins d' Angers ; Arrest contre la Confrairie des prétendus Poenistens bleuz ; Question de régale sur la promotion au Cardinalat ; Question , si le Roy peut pourvoir sur une résignation in favorem ; Si le patron laic doit présenter en cas de permutation ; Sur la nullité alléguée contre vn mariage clandestin ; Plaidoyé sur l' exemption des tailles en la cause des chanoines d' Alby ; Plaidoyez & arrests en la cause d' entre les Bermondets & les Singareaus ; Question sur un partage faict par les père & mère entre leurs enfans ; Arrest touchant la discusion en la Coustume de Meauls ; Sur le faict des pieces mise és mains d' un procureur & depuis égarées ; Question touchant la représentation en la Coustume de Rheims ; Arrest de défenses de faire preuve par eau en accusation de sortilège ; Qu' une mère n' est recevable à exoiner son fils ; Plaidoyé en la cause des Cordeliers d' Aulone ; Plaidoyé par Maistre Iean Hamilton en la cause de la cure de S. Cosme ; Cause par les Religieux Cordeliers contre ceux qui se disent Recollects ; Arrests de la Cour donnez sur l' interprétation et observation des ordonnances royaux [... ] touchant l' insinuation des donations ; Question , si les hauts Navarrois sont capables de bénéfices en France ; Cause d' entre le Chapitre de S. Martin et les abb. de B & archevesque de Tours ; Plaidoyé sur le prétendu mariage du feu sieur cardinal de Chastillon ; Questions , si un Escossois & ambassadeur peut tenir bénéfices en France ; Question si un iniuste litige faict ouverture à la Régale ; Question de régale touchant une chappelle ; Plaidoyé & arrest en la cause de Régale pour une prébende de Vennes en Bretagne ; D' un marié impuissant condamné rendre la dot ; Plaidoyé & arrest sur le mariage de Nicolas Gambert débile d' esprit ; Des droicts de l' Amirauté et de la Hanse teutonique ; Privilège de la hanse teutonique ; Si les enfans des François domestiques de Madame de Savoye succèdent en France ; Plaidoyé & arrest sur la cause des biens des cardinal & duc de Ferrare ; Question sur la validité d' un testament faict par un François rebelle au Roy ; Question sur une donation faicte par un malade de la pierre ; S' il y a préférence pour les deniers dotaux en cas de déconfiture ; Question sur le rapport des deniers d' un Office ; Sur le 444. art. de la Coustume d' Anjou et sur la debte d' un rachapt ; Plaidoyé et arrest contre un hoste accusé d' inhumanité ; Cause d' un hoste accusé d' assassinat mis à la question & depuis trouvé innocent ; Plaidoyez & arrests sur le mariage du sieur de Vauls non valablement contracté ; D' une donation faicte en contract de mariage & infirmée depuis dix ans + Indice des plaidoyez et arrests contenus au deuxième volume ; Question si la Régale a lieu en l'Evesché de Belley en Bresse ; Question du droict de Régale prétendue sur l' Evesché de Luçon ; Arrest de la Cour pour la Régale sur l' Archevesché de Bordeaux ; Cause sur la préf. des grad. nom. de Paris à ceux des autres Uni. ; Plaidoyé & arrest sur le testament faict par un novice chartreux ; Question sur procédures en Cour d' Eglise in causa matr. consummati & praesumpti ; Mariage cland. de H. Bullion déclaré non valabl. contracté ; Appel comme d' abus d' un ban de maiage , fiançailles et espousailles après vespres ; Mariage d' une fille aagée de trente ans sans consentement de ses frères ; Question sur l' ordonnance contre les contumax & déliurance des prisonniers à Orléans par l' entrée de l' Evesque ; Cause de la Royne Marguerite pour les Contez de Clairmont & d' Auvergne ; Arrest donné au profit de la Royne Marguerite contre Messire Charles B. de Valois ; Exemplar tractatvs matrimonii contrati [ ...] inter Henricum Ducem Aurelianensem [...] et Catharinam de Medicis Ducem Vrbini ; Question si les donataires appellez sous le nom collectif d' enfans d' un mariage semblent substituez ; Cause de Monsieur le Comte de Soissons pour le retraict lignager de Blandy ; Si une paction de société par contract de mariage est subiecte à insinuation ; Question si les procédures avec une femme non authorisée par son mary lequel a poursuivy sont valables ; Plaidoyé & arrest en la cause d' un seigneur de fief prétendant droict sur les nopces de ses vassaux ; Plaidoyé & arrest sur deux questions de doüaire à des enfans en la coustume de paris ; Qu. sur la succession des meubles et acquests à Rheims et à Vit. ; Plaidoyrie & arrest sur l' exposition des monnoyes de Dombes ; Cause sur le testament du feu Comte de Laual aagé de 18 ans ; Si un père naturel est tenu nourrir & doter sa fille naturelle ; Question si un don par contract de mariage saisit le donataire comme l' héritier ; Q; sur la prompte déliurance d' un don testamentaire contre l' héritier complaignant ; Question sur l' insinuation de déliurance d' un don en faueur de mariage contre l' héritier complaignant ; Question sur un don de biens qu' auroit la donatrice lors de son deceds : Plaidoyé et arrest sur requeste civile contre un arrest interlocutoire ; Plaidoyé et arrest sur la prescription de vingt ans en matière criminelle ; Frère ayant sceu l' assassinat entrepris sur son frère iugé indigne & incapable de sa succession ; Homicide de soy mesme prétendu furieux pour le mouvement d' esguillette ; Délibérations , harangues et arrests de la Régence de la Roine mère du roy Louis XIII ; Q. à qui la cognois. des reigle. de l' Escole doit appartenir ; Du pouvoir du pape et de ses légats envoyez de Rome en France ; Facultates concessae [... ] Copia Bvllae ; Arrest de cassation des provisions faites par les prétendus légats Cajetan & de Plaisance ; Arrest pour le service de l' Eglise de S. Maxime de Chinon à l' usage de Rome suivant les lettres du Roy ; Question sur la prétendue incompatibilité des charges de Promoteur et Pénitencier ; Plaidoyé et arrest sur une question de Régale ; Question de Régale pour raison de la prébende théologale de Constance ; Question de Régale pour l' archidiaconné du grand Caux en l' Eglise de Roüen ; Loy d' alliance et de privilèges mutuels entre les François et les Escossais ; Question sur l' exemption prétendue par les chanoines de Ligny , de la iuridiction de l' Evesque de Toul ; Question sur la séance des officiers royaux au choeur de l' Eglise et sur la iurisdiction ecclesiastique ; Question si l' evesque a la prise de ses clercs en vertu de sa iurisdiction spirituelle ; Arrests alleguez en la cause d' entre les officiers royaux et le chap. de Clairmont ; Deux questions , l' une de prétendu rapt , l' autre de promesse de mariage ; Question d' estat sur le mariage et succession d' Auguste de Salluces ; Question sur le droict de vesueté d' homme & de garde seigneuriale en Normandie ; Cause d' entre Françoise de Foix demanderesse et Monsieur d' Espernon deffendeur ; Plaidoyé & arrest sur la question d' une substitution contractuelle ; Plaidoyé et arrest sur transaction faite par une mineure et sur un prétendu testament militaire ; Plaidoyé et arrest sur les 260 et 334 art. de la Coust. d' Anjou ; Question sur la validité de transactions entre proches, présens leurs pères ; Questions sur les deuxtetaments d' Anne sieur d' Escars et de la Dame sa mère ; Arrest & plaidoyé sur l' ordonnance touchant l' insinuation des donations ; Donation sur laquelle est intervenu l' arrest du dixième may mil six cens douze ; Contract de mariage entre Pierre Ioulet sieur de Chastillon et Dame Ieanne Iacquet ; Arrest du 21 d' aoust 1610 touchant l' insinuation des donations; Donation du 21 juin 1566 cassée par les arrests [...] ; Actes mentionnez au veu de l' arrest du 21 aout 1610 ; Question sur le règlement et ordre des lecteurs du Roy en la langue grecque ; Sur la cause du livre de Paulmier médecin intitulé Lapis ; Arrest de la cour de Parlement pour l'instruction des enfans en la religion catholique [...] ; Action sur la majorité du Roy ; Arrest pour les anciens Mathurins contre les nouveaux eux disans réformez ; Cause de Régale et question sur l' union d' une prébende à l' Evesché d' Euvreux ; Question de mariage et distinction des iuridictions ecclesiast. et séculière ; Arrest sur les droicts de deport de l'Evesché de Bayeux ; Question entre deux graduez pour une prébende en l' Evesché de Meaux ; Question en la Coustume de Poictou sur donation faicte par mary à femme ; Question sur le prix faict par le père d' un office de président des Comptes ; Question sur un testament és Coustumes de Perone , M & R Ponthieu & Amiens ; Question sur la cession de droicts successifs à un tiers ou à un estranger ; Arrest de reglement entre les lingères de Paris & les marchands merciers ; grossiers & ioyalliers ; Q. si les meubles ont suite par hypoth. en Touraine ; Q. sur un exploict en retraict lignager en la Coust. de Chartres ; Q. touchant les vieux arrerages des rentes const. sur la ville de Paris ; Arrest qu' en criées il n' y a point de peremption d' instance ; Q. sur la grurie et grairie et reglement sur icelle ; Nomination de graduez en Normandie & question de Regale ; Arrest de la Cour pour l' Université contre les Iésuites ; Q. sur la cognoissance des ouvrages publics entre le Thres. de F. et le G. Voyer ; Question sur l' eslection d' un capitaine entre le S. Chastealain et les habitants ; Arrest donné par l' Abbé & Chapitre de la ville du Dorat ; Question sur la requeste civile contre un arrest de l' Audience ; Plaidoyé en la cause d' entre les Blancs-Manteaux et les Benedictins reformes . Premier titre en rouge et noir , marque typographique " Lodoicus rex Galliae " . Second titre , marque typographique Artémis d' Ephèse . Bandeaux , lettrines , culs-de-lampe . Plein vélin à lacets ( restes ) de l' époque . Titre manuscrit au dos . Vélin fripé au plat inf. , avec qqs manques . Des cahiers décalés . Tome I : p. 153 ch. 353 ; p. 242 ch. 842 ; p. 376 ch. 367 ; p. 401 ch. 441 , p. 402 ch. 442 et ainsi de suite jusqu' à la p. 594 ch. 634 . Tome II : p.39 ch. 27 ; p. 123 ch. 115 ; p. 323 ch. 223 ; p. 547 ch. 545; p. 569 ch. 567 ; p. 690 ch. 682 ; p. 691 ch. 683 ; p. 692 ch. 694 , p. 693 ch. 695 et ainsi de suite jusqu' à la fin . ( Collat. complet ) ‎


‎Louis SERVIN , seigneur de Pinoches et de La Grève (1555-1626) magistrat et conseiller d'État . " Ce nom [...] a jadis joui d' une grande notoriété , car celui qui l' a porté fut conseiller d' Etat , et remplit avec éclat pendant trente sept années consécutives , sous les rois Henri III , Henri IV et Louis XIII , les importantes fonctions de premier avocat général au parlement de Paris [...] Ses plaidoyers sont ce qui reste de ses oeuvres . Ils furent imprimés à Rouen en 1629 ,1631 et 1640 [...] Ses plaidoers frappent d' abord par l' abus fastidieux qu' il fait de citations accolées les unes aux autres de façon parfois étrange , et que ne rachète pas un style embarrasé de toutes les superfluités érudites qui constiuaient le beau langage de cette époque . Il faut remarquer cependant la grande netteté avec laquelle d' ordinaire il expose les faits , et la précision particulière qu' il apporte dans les déductions qu' il oppose à l' argumentation de sa partie adverse , pour l' étreindre et la réduire à néant " . ( Auguste de Trémault, « Biographie de Louis Servin », Bulletin de la Société archéologique, scientifique et littéraire du Vendômois , t. X, 1871.) a ‎

Librairie ancienne Tonon - Saint-Hilaire de Lusignan

Phone number : 05 53 48 62 96 ou 05 56 62 05 68

EUR190.00 (€190.00 )

‎Séjourné, René (1930-****) ‎

Reference : KXI-28147

(1972)

‎L'Option religieuse des mineurs et l'autorité parentale, droit français et attitude de l'Église catholique ‎

‎Paris Beauchesne 1972 xv , [1] , 340 p. bibliographie pages xvii-xxxvi in-8, 15,6 x 24 cm Pleine toile cerise, dos lisse avec titre doré, couverture de l'éditeur conservée Exemplaire en bon état ‎


‎René Séjourné ; préface de Mgr Paul Poupard, Recteur de l'Institut Catholique de Paris Texte de la Thèse en Droit canonique, soutenue à Rome, à l'Université grégorienne en 1971 sous le même titre de " L'Option religieuse des mineurs et l'autorité parentale, droit français et attitude de l'Église". Dans sa préface du 29 mars 1972, Mgr Paul Poupard s'interrogeait : "quels parents ne seraient pas à bon droit soucieux, voire angoissés, de l'orientation religieuse ou arligieuse que vont prendre leurs grands enfants ? Faut-il pour autant minimiser l'importance de l'éducation donnée par le foyer ? Dans quelle mesure père et mère peuvent-ils, doivent-ils, et avec quelle fermeté, intervenir dans ce domaine si capital dans une vie d'homme et de femme ?"‎

Phone number : 01 43 26 03 88

EUR35.00 (€35.00 )

‎TARQUINI R. P., S. J.‎

Reference : RO40240902

(1876)

‎LES PRINCIPES DU DROIT PUBLIC DE L'EGLISE REDUITS A LEUR PLUS SIMPLE EXPRESSION‎

‎H. Goemaere, Bruxelles. 1876. In-8. Broché. A relier, 1er plat abîmé, Dos abîmé, Quelques rousseurs. 164 pages. Dos presque entièrement manquant. Cahiers se détachant. 1er plat détaché. Quelques annotations au crayon dans le texte. Tampon de bibliothèque sur le 1er plat.. . . . Classification Dewey : 262.9-Droit canonique‎


‎3e édition revue. Trad. avec approbation par Auguste ONCLAIR, Prêtre. Classification Dewey : 262.9-Droit canonique‎

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EUR39.80 (€39.80 )

‎THEVENEAU ADAM‎

Reference : DRO-THEVE-1

(1668)

‎Commentaire sur les ordonnances contenant les difficultés meües entre les Docteurs de Droict canon et civil et décidées par icelles ordonnances, tant en matière bénéficiales, que civile et criminelles, instuctions des procez, jugements et exécutions d'iceux. ‎

‎Commentaire sur les ordonnances contenant les difficultés meües entre les docteurs du droit canon et civil et décidées par icelles ordonnances tant en matière beneficiale que civile & criminelle introductions des procès jugemens & execitions d'iceux... Le tout divisé en six livres. Par M. Adam Theveneau... dedié à Monseigneur le cardinal de Riche-Lieu grand maistre chef & sur-intendant de la navigation & commerce de France. ‎


‎A Lyon, : chez Simon Rigaud, marchand libraire...M.DC.XLVII. Bel exemplaire, bien complet.1 vol. In-4.‎

EUR480.00 (€480.00 )

‎THEVENOT CHANOINE‎

Reference : RO20207737

(1928)

‎LE NOUVEAU DROIT CANONIQUE DES RELIGIEUSES / LES NOUVELLES NORMAE‎

‎PIERRE TEQUI. 1928. In-8. Broché. Etat d'usage, Coins frottés, Dos satisfaisant, Intérieur frais. 196 pages - tampon sur la page de faux titre. . . . Classification Dewey : 262.9-Droit canonique‎


‎ Classification Dewey : 262.9-Droit canonique‎

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EUR59.25 (€59.25 )

‎TILLOY ANSELME MGR‎

Reference : RO20166346

(1895)

‎TRAITE THEORIQUE ET PRATIQUE DE DROIT CANONIQUE - 2 TOMES - 1 + 2 - 4ème EDITION.‎

‎SAVAETE ARTHUR. 1895. In-8. Broché. Etat d'usage, Couv. convenable, Dos abîmé, Intérieur frais. 2 TOMES: XXXII + 613 + 550 pages - 1 papier craft collé en bordure des plats et au dos - 1 etiquette collée au dos sur les 2 tomes - 1 etiquette collée et sur 1 tampon sur le 1er plat sur les 2 tomes - 1 etiquette, 1 annotation et 1 tampon sur la page de faux-titre sur chaque tome - 3 tampons sur la page de titre sur le tome 1 - 2 tampons sur la page de titre sur le tome 2.. . . . Classification Dewey : 262.9-Droit canonique‎


‎ Classification Dewey : 262.9-Droit canonique‎

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‎TSONGO LUUTU Vincent‎

Reference : RO40258754

(1993)

‎DE LA SACRAMENTALITE A L'INDISSOLUBILITE, APPROCHE THEOLOGIQUE ET PASTORALE DU MARIAGE DES CHRETIENS (MEMOIRE)‎

‎Université Catholique de Lyon. 1993. In-4. Broché. Bon état, Couv. convenable, Dos satisfaisant, Intérieur frais. 252 pages. Ouvrage à spirales en plastique.. . . . Classification Dewey : 262.9-Droit canonique‎


‎Université Catholique de Lyon, Faculté de Théologie et Institut des Sciences de la Famille. Mémoire de DEA sous la dir. de Xavier LACROIX. Classification Dewey : 262.9-Droit canonique‎

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EUR79.00 (€79.00 )

‎TWAGIRAYEZU CALLIXTE‎

Reference : RO40261493

(1992)

‎L'ACTIVITE PATRIMONIALE ILLICITE POUR LES CLERCS SELON LE CODE DE DROIT CANONIQUE (C. 286), EVOLUTION HISTORICO-JURIDIQUE ET NOUVELLES PERSPECTIVES (THESIS)‎

‎Pontificia Università Lateranense, Roma. 1992. In-8. Broché. Très bon état, Couv. fraîche, Dos impeccable, Intérieur frais. 145 pages. Dos muet.. . . . Classification Dewey : 262.9-Droit canonique‎


‎Pontificia Universitas Lateranensis, Pontificium Institutum Utriusque Iuris, Theses ad Lauream. Classification Dewey : 262.9-Droit canonique‎

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‎VERMEERSCH A.‎

Reference : R260222586

(1902)

‎DE RELIGIOSIS INSTITUTS & PERSONIS TRACTATUS CANONICO-MORALIS AD RECENTISSIMAS LEGES EXACTUS - TOMUS PRIOR AD USUM SCHOLARUM‎

‎SUMPTIBUS BEYAERT. 1902. In-8. Relié cuir dos-coins. Bon état, Couv. convenable, Dos satisfaisant, Intérieur frais. XXV + 390 pages - tampons de bibliothèque - filets dorés sur le dos - pièce de titre rouge avec auteur et titre dorés + pièce de titre marron avec filets et tomaison dorés sur le dos - plats jaspés - EX-LIBRIS R.D. AUG. TRILHE - RELIURE VELIN - 4 PHOTOS DISPONIBLES. . . . Classification Dewey : 262.9-Droit canonique‎


‎TEXTE EN LATIN Classification Dewey : 262.9-Droit canonique‎

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‎Wehrlé, René (Chne Marie-Jean-René) ‎

Reference : KXI-36634

‎De la coutume dans le droit canonique, essai historique s'étendant des origines de l'Église au pontificat de Pie XI ‎

‎Paris - Mayenne Librairie du Recueil Sirey, 22 Rue Soufflot - Imprimerie Floch 1922 - 1922 XVIII , 450 , [1] p. notes bibliographiques, bibliographie pages 431-435, index pages 437-444 in-8, 16,8 x 25,3 cm Broché, couverture beige, titre en noir Papier un peu jauni, dos insolé, exemplaire non coupé à l'intérieur tel que paru ‎


‎René Wehrlé, Docteur en Droit Edition originale de la Thèse de doctorat en Droit soutenue à Paris en 1928. Ce n'est pas, comme le fait entendre le titre, l'histoire de la coutume que nous livre l'abbé Wehrlé, mais seulement celle de la doctrine et de la théorie de la coutume dans la codification justinienne et dans les codifications ecclésiastiques ; chez les Pères, théologiens et canonistes, dont il résume siècle par siècle, les opinions et commentaires, l'Église a toujours admis la coutume parmi les sources de son droit, mais elle ne tolère pas tous les usages que consacre la communauté populaire ; elle admet seulement ceux qui sont conformes à son enseignement. L'ouvrage de Wehrlé est une histoire des doctrines et des théories de la coutume en droit canon. Il donne une suite d'analyses, et des chapitres relatifs à la coutume dans quelques grands recueils et commentaires‎

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