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Commentaire sur l'ordonnance des eaux et forets du mois d'aout 1669 - Édition originale.
Par Daniel Jousse (1704-1781).Édition originale. A Paris, chez Debure, Père - 1772. 512 pages.Reliure plein veau de l'époque. Dos à nerf orné et doré avec pièce de titre. Coiffes frottées. Tranches rouges. Pas de rousseur. Très Bon état. Format in-12°(17x10).
Commentaire sur l'ordonnance des eaux et forêts, du mois d'août 1669.
1772 Paris, chez Debure père, 1772, in-12, veau fauve marbré, dos à nerfs ornés de filets, fers et fleurons dorés, coiffes guill., roul. sur les coupes et dent. int., tr. marbrées , XIX-(3)-512 pp., 2 ff.n.ch. Édition originale. Par le célèbre jurisconsulte français Daniel Jousse (1704-1781), tres bon état .
Ray vitrine galerie
Nouveau Commentaire sur les Ordonnances des mois d'Août 1669 et Mars 1673. Ensemble sur l'Edit du mois de Mars 1673 touchant les Epices.
Debure L'Aîné Paris 1761 2 ouvrages en 1 volume in-12 ( 170 X 100 mm ) de XII-240 et 334 pages, veau fauve marbré, dos à nerfs orné de caissons et fleurons dorés, tranches briques. Relié à la suite: Nouveau Commentaire sur l' ordonnances du commerce du mois de Mars 1673. Barbier : III, 485. Très bel exemplaire.
Nouveau Commentaire sur les Ordonnances des mois d'Août 1669 et Mars 1673. Ensemble sur l'Edit du mois de Mars 1673 touchant les Epices.
Debure L'Aîné Paris 1761 2 ouvrages en 1 volume in-12 ( 170 X 100 mm ) de XII-240 et 334 pages, veau fauve marbré, dos à nerfs orné de caissons et fleurons dorés, tranches briques. Relié à la suite: Nouveau Commentaire sur l' ordonnances du commerce du mois de Mars 1673. Barbier : III, 485. Usures aux coiffes, bel exemplaire.
Nouveau Commentaire sur l'Ordonnance civile du mois d'avril 1667.
Paris, Debure, 1757. 100 X 170 mm. 2 tomes reliés pleine basane racinée, dos à nerfs orné à chaud avec pièce de titre, tr. rouges (reliure de l'époque). XXI-284 et 285-656 pp. suivies de Idée générale ou abrégé de l'administration de la justice, et principalement de la Justice Civile. 118 pp. Reliure frottée.
Phone number : 41 021 964 60 10
NOUVEAU COMMENTAIRE SUR L’ORDONNANCE CIVILE du mois d'avril 1667.
Tome II, (seul) vol in.12, 18x12 cm, relié, pleine basane époque, Dos à cinq nerfs orné de caissons et fleurons dorés, ainsi que d'une pièce de titre et de tomaison, toutes tranches rouges. Petit manque coin haut plat de devant, petit manque sur coiffe (haut et queue), très bon état intérieur Paris, Chez Debures, père 1772.
Daniel Jousse, 1704-1781, conseiller au présidial d'Orléans (Actes royaux. Tome 2 seul. Bel exemplaire
Nouveau commentaire sur l'Ordonnance Civile du mois d' avril 1667. Nouvelle édition, augmentée de "L'Idée de la Justice Civile"
1757 Paris, chez Debure père, 1757, 2 volumzs in-12 reliés pleine basane marbrée de l'époque, pagination continue pour les 2 volumes, XXXIX-344 et 345-792 pages, dos à nerfs ornés de caissons à fleurons dorés, pièce de titre beiges, petits défauts d'usage sans gravité, très bon état
Nouveau commentaire sur l'ordonnance civile du mois d'avril 1667
Chez Debure, Paris 1757, in-12 (9,5x17,5cm), xxxiij ; 284pp. et (2) 287-656pp., 2 volumes reliés.
Nouvelle édition, augmentée de l'idée de la Justice Civile. Reliure en plein veau moucheté blond d'époque. Dos à cinq nerfs ornés de caissons et motifs floraux dorés, pièces de titre et de tomaison de maroquin rouge. Toutes tranches rouges. Quelques épidermures. Le Code Louis est le nom que l'on donne aux « ordonnances sur la réformation de la justice civile et criminelle » de 1666 et 1670, en l'honneur du roi Louis XIV. C'est l'uniformisation des lois et juridictions du royaume, dont le Sud était de droit « romain » et le nord de droit coutumier. Il a été élaboré sous la direction de Colbert à partir de 1661. Le commentaire de cette révolution juridique est l'oeuvre d'un juriste réputé, Daniel Jousse. - Photos sur www.Edition-originale.com -
Traité de la juridiction, volontaire et contentieuse des officiaux et autres juges d'église - Édition originale.
Tant en matière civile que criminelle. Ouvrage où l'on traite de leur compétence, fonctions et devoirs, et de la manière de se pouvoir contre leur ordonnances et jugements.Daniel Jousse (1704-1781) est un éminent pénaliste. Il est l'un des plus importants commentateurs des ordonnances et édits du XVIIe siècle. Il n'envisage la législation que sous le point de vue de l'état où il la trouve établie et non sous le rapport de son amélioration.Edition originale. Paris, chez Debure père, 1769 - 520 pages.Reliure plein veau de l'époque. Dos à nerf orné. Pas de rousseur. Très bon état. Format in-12° (17x10).
Traité des fonctions, droits et privileges des commissaires-enqueteurs-examinateurs
Chez Debure l'aîné, à Paris 1759, in-12 (9,5x17cm), xiv, 596pp. (3), relié.
Edition originale, rare. Reliure en pleine basane blonde mouchetée d'époque. Dos lisse orné, roulette en queue et tête. Pièce de titre en maroquin beige. Plat inférieur largement affecté par une ancienne mouillure ayant blanchi et noirci le cuir. 4 coins émoussés. Bon exemplaire, au dos élégant. Etude sur les juges d'instruction, histoire, prérogatives, fonctions, pouvoirs... Elle s'accompagne des nombreux édits, déclarations et autres proclamations officielles depuis l'origine de leur création jusqu'en 1752. - Photos sur www.Edition-originale.com -
NOUVEAU COMMENTAIRE SUR L'EDIT DU MOIS D'AVRIL 1695, CONCERNANT LA JURIDICTION ECCLESIASTIQUE. PAR M * * * CONSEILLER AU PRESIDIAL D'ORLEANS. NOUVELLE EDITION, CORRIGEE & AUGMENTEE.
A PARIS. CHEZ DE BURE L'AINE. 1757. FORT IN-12 (10,5 X 17 X 4 CENTIMETRES ENVIRON) DE XXXIV + (2) ET 702 PAGES, RELIURE D'EPOQUE PLEIN VEAU MARBRE, DOS A CINQ NERFS ORNE DE CAISSONS A FLEURONS DORES, TRANCHES ROUGES. SANS L'ETIQUETTE DE TITRE, PETITS DEFAUTS EXTERIEURS, SINON BON EXEMPLAIRE.
NOUVEAU COMMENTAIRE SUR LES ORDONNANCES DES MOIS D’AOUT 1669, & MARS 1673. ENSEMBLE SUR L’EDIT DU MOIS DE MARS 1673 TOUCHANT LES EPICES. PAR M*** CONSEILLER AU PRESIDIAL D'ORLEANS. NOUVELLE EDITION, CORRIGEE & AUGMENTEE.
A PARIS. CHEZ DEBURE L'AINE. 1775. IN-12 (10,5 X 17,5 X 3 CENTIMETRES ENVIRON) DE XII + 442 ET (2) PAGES, RELIURE D'EPOQUE PLEIN VEAU MARBRE, DOS A CINQ NERFS ORNE DE CAISSONS A FLEURONS DORES, TITRE DORE SUR ETIQUETTE MAROQUIN HAVANE, ROULETTE DOREE SUR COUPES, TRANCHES MARBREES BLEUES. PETITS DEFAUTS EXTERIEURS, SANS GRAVITE, SINON BON EXEMPLAIRE.
NOUVEAU COMMENTAIRE SUR L'ORDONNANCE DU COMMERCE DU MOIS DE MARS 1673. PAR M * * * CONSEILLER AU PRESIDIAL D'ORLEANS. NOUVELLE EDITION, CORRIGEE & AUGMENTEE.
A PARIS. CHEZ DEBURE L'AINE. 1761. FORT IN-12 (10,5 X 17 CENTIMETRES ENVIRON) DE (4) + 240 ET 334 + (2) PAGES, RELIURE D'EPOQUE PLEIN VEAU MARBRE, DOS A CINQ NERFS ORNE DE CAISSONS A FLEURONS DORES, TITRE DORE SUR ETIQUETTE MAROQUIN ROUGE, TRANCHES MARBREES. PETITS DEFAUTS EXTERIEURS, SANS GRAVITE, SINON BON EXEMPLAIRE.
