‎Décrets de la Convention Nationale, Des 3 & 12 Février 1793, l'an second de la République Française. 1°/ Qui autorise le Ministre de l'Intérieur à acheter les Grains venant de l'Etranger, qui sont dans les trois Ports francs de la République. 2°/ Qui.. ‎

‎Montpellier de l'Imprimerie de Jean Martel Ainé 1793 in 4 (25x20) 1 fascicule broché, 4 pages, non rogné, légère trace de pli vertical. Decrets de la Convention Nationale, Des 3 & 12 Février 1793, l'an second de la République Française. 1°/ Qui autorise le Ministre de l'Intérieur à acheter les Grains venant de l'Etranger, qui sont dans les trois Ports francs de la République. 2°/ Qui autorise à se présenter à la Barre, ceux qui ayant mérité de la Patrie, n'auraient pas obtenu satisfaction des Ministres de la Guerre & de la Marine. 3°/ Qui éteint & abolit toutes procédures & Jugements relatifs à des délits commis à la suite d'insurrections ayant pour cause les ci-devant droits Féodaux. Decret de la Convention Nationale N°394. Bel exemplaire ( Photographies sur demande / We can send pictures of this book on simple request ) ‎

‎Très bon ‎

‎Décrets de la Convention Nationale, Des 7, 8 & 10 Décembre 1792. 1°/ Abolition de toute servitudes réellles ou conditions portées par les Actes d'inféodation ou d'accensement, & qui tiennent à la nature du régime féodal. 2°/ Portant que les Colons peuvent ‎

‎Montpellier de l'Imprimerie de Jean Martel Ainé 1792 in 4 (25x20) 1 fascicule broché, 4 pages, non rogné, légère trace de pli vertical. Decrets de la Convention Nationale, Des 7, 8 & 10 Décembre 1792. 1°/ Abolition de toute servitudes réellles ou conditions portées par les Actes d'inféodation ou d'accensement, & qui tiennent à la nature du régime féodal. 2°/ Portant que les Colons peuvent tirer de France tous ouvrages neufs d'Orfévrerie & de Joaillerie. 3°/ Exportation des Grains dans les pays enclavés dans le territoire de la République, & qui n'en font pas partie. 4°/ Portant que les Comptables verseront à la Trésorerie nationale, dans la quinzaine de la présentation des comptes, les sommes dont ils sont reliquataires. Decret de la Convention Nationale N°226, 231, 230, 240. Bel exemplaire ( Photographies sur demande / We can send pictures of this book on simple request ) ‎

‎Très bon ‎

‎Décrets de la Convention Nationale, Des 7 & 9 jours de Frimaire, an second de la République Française, une & indivisible. 1°/ Qui exclut les Parents & Alliés jusqu'au quatrième degré, des mêmes Comités de Surveillance. 2°/ Relatif aux Actions des.. ‎

‎Montpellier De l'Imprimerie Révolutionnaire, Chez Marat Bonnariq & Caton Avignon 1793 in 4 (26x20) 1 fascicule broché, 4 pages, non rogné, légère trace de pli vertical. Decrets de la Convention Nationale, Des 7 & 9 jours de Frimaire, an second de la République Française, une & indivisible. 1°/ Qui exclut les Parents & Alliés jusqu'au quatrième degré, des mêmes Comités de Surveillance. 2°/ Relatif aux Actions des Co-débiteurs solidaires de Droits féodaux vis-à-vis de leurs co-obligés. Decret de la Convention Nationale N°1931 et 1940. Bel exemplaire ( Photographies sur demande / We can send pictures of this book on simple request ) ‎

‎Très bon ‎

‎Décrets de la Convention Nationale, Du 26 Mai 1793, l'an second de la république Française. 1°/ Interprétatif du Décret du 17 Mai 1790, sur l'abolition du Retrait féodal ou censuel. 2°/ Qui suspend toutes suites de Procédures relatives au payement des ‎

‎Montpellier de l'imprimerie de Jean-François Picot 1793 in 4 (26x19) 1 fascicule broché, 4 pages, non rogné, légère trace de pli vertical. Decrets de la Convention Nationale, Du 26 Mai 1793, l'an second de la république Française. 1°/ Interprétatif du Décret du 17 Mai 1790, sur l'abolition du Retrait féodal ou censuel. 2°/ Qui suspend toutes suites de Procédures relatives au payement des Droits censuels féodaux. Decret de la Convention Nationale N°849. Bel exemplaire ( Photographies sur demande / We can send pictures of this book on simple request ) ‎

‎Très bon ‎

‎Loi Relative aux Officiers, Sous-Officiers & Soldats de toutes les armes, en garnison et en quartier. Donné à Paris, le 8 Mai 1791 ‎

‎Périgueux De l'Imprimerie des Amis de la Constitution 1791 in 4 (26,5x21) 1 fascicule broché, 2 pages, non rogné. Loi Relative aux Officiers, Sous-Officiers & Soldats de toutes les armes, en garnison et en quartier. Donnée à Paris, le 8 Mai 1791. Loi de la Convention Nationale N°852. Bel exemplaire ( Photographies sur demande / We can send pictures of this book on simple request ) ‎

‎Très bon ‎

‎Décret de la Convention Nationale, Du 13e jour de Pluviôse, an second de la République Françoise, une & indivisible. Relatif aux moyens d'augmenter la Fabricaton d'armes, de Salpêtre & de Poudre ‎

‎Orléans de l'imprimerie de J. Guichard 1793 in 4 (25,5x20) 1 fascicule broché, 6 pages, non rogné. Décret de la Convention Nationale, Du 19e jour de Nivôse, an second de la République Française, une & indivisible. Portant que l'Infanterie de la République sera organisée en demi brigade. Décret de la Convention Nationale N°2044. Relatif aux moyens d'augmenter la Fabricaton d'armes, de Salpêtre & de Poudre. Bel exemplaire ( Photographies sur demande / We can send pictures of this book on simple request ) ‎

‎Très bon ‎

‎Décret de la Convention Nationale, Du 30 mai 1793, l'an second de la république Française, Qui réunit les deux escadrons de la Cavalerie légère du Calvados, au régimens des Hussards connu sous le nom de Berchini. Décret de la Convention Nationale N°941 ‎

‎Périgueux de l'imprimerie du Républicain Dupont, imprimeiur du Département, au Club des amis de la liberté et de l'égalité 1793 in 4 (25,5x19) 1 fascicule broché, 2 pages, non rogné. Décret de la Convention Nationale, Du 30 mai 1793, l'an second de la république Française, Qui réunit les deux escadrons de la Cavalerie légère du Calvados, au régimens des Hussards connu sous le nom de Berchini. Décret de la Convention Nationale N°941. Bel exemplaire ( Photographies sur demande / We can send pictures of this book on simple request ) ‎

‎Très bon Broché ‎

‎Décret de la Convention Nationale, Du 3e jour de Germinal, An 2 de la République Française, une et indivisible, RELATIF AU SERVICE DES POSTES ET MESSAGERIES ‎

‎Montpellier de l'imprimerie de Tournel neveu, An 2 (1793) 1793 in 4 (25x20) 1 fascicule broché, 3 pages, non rogné. Décret de la Convention Nationale N°2256. Décret de la Convention Nationale, Du 3e jour de Germinal, An 2 de la République Française, une et indivisible, RELATIF AU SERVICE DES POSTES ET MESSAGERIES. Bel exemplaire ( Photographies sur demande / We can send pictures of this book on simple request ) ‎

‎Très bon Broché ‎

‎Décrets de la Convention Nationale, Des 17 Août & 17 septembre 1793, l'an second de la République Française, une & indivisible. 1°/ RELATIF AUX INDEMNITES A PAYER AUX MAÎTRES DES POSTES. 2°/ RELATIF AU TRAITEMENT DES PRÊTRES QUI SEROIENT INQUIETES PAR LEURS COMMUNUNES POUR RAISON DE LEUR MARIAGE ‎

‎Montpellier de l'imprimerie de Jean Martel ainé 1793 in 4 (25x20) 1 fascicule broché, 4 pages, non rogné. Décrets de la Convention Nationale N°1560 et 1561. Décret de la Convention Nationale, Des 17 Août & 17 septembre 1793, l'an second de la République Française, une & indivisible. 1°/ RELATIF AUX INDEMNITES A PAYER AUX MAÎTRES DES POSTES. 2°/ RELATIF AU TRAITEMENT DES PRÊTRES QUI SEROIENT INQUIETES PAR LEURS COMMUNUNES POUR RAISON DE LEUR MARIAGE. Bel exemplaire ( Photographies sur demande / We can send pictures of this book on simple request ) ‎

‎Très bon Broché ‎

‎Décrets de la Convention Nationale, Des 13 & 31 février 1793, l'an second de la République Française. 1°/ RELATIF AUX ACQUEREURS DES BIENS NATIONAUX. 2°/ PORTANT QU'IL N'Y A PAS LIEU A DONNER SUITE A LA DENONCIATIO FAITE CONTRE L'ADMINISTRATION DES MAESSAGERIES NATIONALES. 3°/ RELATIF AUX DEMANDES EN REDUCTIONS DE LA CONTRIBUTION PARTIOTIQUE ‎

‎Montpellier 1793 in 4 (25x20) 1 fascicule broché, 3 pages, non rogné. Décret de la Convention Nationale N°377-381-384. Décrets de la Convention Nationale, Des 13 & 31 février 1793, l'an second de la République Française. 1°/ RELATIF AUX ACQUEREURS DES BIENS NATIONAUX. 2°/ PORTANT QU'IL N'Y A PAS LIEU A DONNER SUITE A LA DENONCIATIO FAITE CONTRE L'ADMINISTRATION DES MAESSAGERIES NATIONALES. 3°/ RELATIF AUX DEMANDES EN REDUCTIONS DE LA CONTRIBUTION PARTIOTIQUE. Bel exemplaire ( Photographies sur demande / We can send pictures of this book on simple request ) ‎

‎Très bon Broché ‎

‎Décrets de la Convention Nationale, Des 23 & 24 Juillet & 11 août 1793, l'an second de la république française. Décrets de la Convention Nationale, Des 23 & 24 Juillet & 11 août 1793, l'an second de la République française. 1°/ Relatif à l'organisation des Postes & Messageries en Régie nationale. 2°/ Relatif à la Loi des Postes & Messageries ‎

‎Montpellier De l'Imprimerie de Jean-François Picot 1793 in 4 (25x20) 1 fascicule broché, 20 pages, non rogné, trace de mouillure claire. Décrets de la Convention Nationale N°1301. Décrets de la Convention Nationale, Des 23 & 24 Juillet & 11 août 1793, l'an second de la République française. 1°/ Relatif à l'organisation des Postes & Messageries en Régie nationale. 2°/ Relatif à la Loi des Postes & Messageries. Bel exemplaire ( Photographies sur demande / We can send pictures of this book on simple request ) ‎

‎Très bon Broché ‎

‎Décrets de la Convention Nationale, Des 6, 10 & 13 Septembre 1793, l'an second de la République Française, une & indivisible. 1°/ RELATIF A LA NOMINATION DES MEMBRES DE LA NOUVELLE ADMINISTRATION DES POSTES & MESSAGERIES. 2°/ QUI NOMME CINQ ADMINISTRATEURS DES DES POSTES & MESSAGERIES. 3°/ RELATIF AUX PERES & MERES DONT LES ENFANTS ONT PERI A LA JOURNEE DU 10 AOÛT 1793 ‎

‎Montpellier De l'Imprimerie Républicaine de Jean-François Picot 1793 in 4 (25x20) 1 fascicule broché, 4 pages, non rogné. Décrets de la Convention Nationale N°1496 et 1551. Décrets de la Convention Nationale, Des 6, 10 & 13 Septembre 1793, l'an second de la République Française, une & indivisible. 1°/ RELATIF A LA NOMINATION DES MEMBRES DE LA NOUVELLE ADMINISTRATION DES POSTES & MESSAGERIES. 2°/ QUI NOMME CINQ ADMINISTRATEURS DES DES POSTES & MESSAGERIES. 3°/ RELATIF AUX PERES & MERES DONT LES ENFANTS ONT PERI A LA JOURNEE DU 10 AOÛT 1793. Bel exemplaire ( Photographies sur demande / We can send pictures of this book on simple request ) ‎

‎Très bon Broché ‎

‎Décret de la Convention Nationale, Du 1er jour du 2e mois de l'an second de la république Française, une & indivisible, CONTENANT LE TARIF DU PRIX DES PLACES & DES TRANSPORTS D'EFFETS DANS LES VOITURES DES POSTES & MESSAGERIES NATIONALES. Décret de la Convention Nationale N°1777 ‎

‎Montpellier de l'imprimerie de Francklin Tournel, père & fils 1793 in 4 (25x20) 1 fascicule broché, 4 pages, non rogné, trace de mouillure claire dans le bas. Décret de la Convention Nationale N°1777. Décret de la Convention Nationale, Du 1er jour du 2e mois de l'an second de la république Française, une & indivisible, CONTENANT LE TARIF DU PRIX DES PLACES & DES TRANSPORTS D'EFFETS DANS LES VOITURES DES POSTES & MESSAGERIES NATIONALES. Bel exemplaire ( Photographies sur demande / We can send pictures of this book on simple request ) ‎

‎Très bon Broché ‎

‎THE LAW OF CONTRACTS IN A NUTSHELL with epitomes of leading cases‎

‎, London [Londres], Sweet & Maxwell Ltd. 1930, in-8, br. cart., (couv. fanée), III-119p.‎

‎De nieuwe Fransche strafbepalingen tegen de aanslagen der anarchisten‎

‎Amsterdam, 1892 84pp. + 4pp. stellingen, 23cm., originele omslag, Doctoraal proefschrift (Universiteit van Amsterdam), stempeltje, deels nog onopengesneden, J112066‎

‎LA DISTRIBUTION DES PRODUITS DE LUXE - LA DIMENSION JURIDIQUE ET FISCALE‎

‎COOPERS & LYBRAND CLC JURIQUE ET FISCAL. 1996. In-8. Broché. Bon état, Couv. convenable, Dos satisfaisant, Intérieur frais. 61 pages.. . . . Classification Dewey : 340-Droit‎

‎ Classification Dewey : 340-Droit‎

‎DE RECHTSTOESTAND VAN DE GODSHUIZEN TE 'S-HERTOGENBOSCH VOOR 1629.‎

‎'s Hertogenbosch, Zuid-Nederlandsche Drukkerij, 1964 Gebrocheerd, originele uitgeversomslag, 15.8x24 cm., 213 pp.‎

‎Met opdracht van + gesigneerd door de auteur.‎

‎LA VIème RÉPUBLIQUE ? Revue de Droit public, Numéro spécial‎

‎, Paris, L.G.D.J. 2002, in-8, br., bon état, 570 p.‎

‎LE DROIT NOUVEAU DES OBLIGATIONS d’après le Décret-Loi du 30octobre 1935, Revue spéciale de doctrine et de jurisprudence concernant les sociétés, nos8 et 9, Août et septembre 1936‎

‎, Paris, Recueil Sirey 1936, in-8, br., non massicoté, (très rares annotations au crayon), [297]p.‎

‎PROJET DE DISCIPLINE POUR LES EGLISES REFORMEES DE FRANCE. Paris Cherbuliez 1861. In-8 broché XXXII 316pp. Petit manque angulaire sur le 2e plat, vernis incolore appliqué sur le dos.‎

‎Projet d'une législation du culte Protestant proposé au gouvernement afin de concilier pratiques traditionnelles et nécessités modernes.‎

‎La justice poursuivant le crime.‎

‎Paris, Presses de la Cité, 1976. 14 x 20, 265 pp., cartonnage d'édition + jaquette, bon état.‎

‎L'avocat des propriétaires et locataires. Guide pratique tous les modèles d'actes... toutes les questions usuelles... avec les principaux usages locaux de tous les départements et de l'Algérie. Nouvelle édition suivie d'un index vocabulaire.‎

‎ P., Dreyfous, sans date (vers 1895), in 8° relié demi-basane vert bouteille, dos lisse orné, VIII-428 pages ; quelques rousseurs. ‎

‎PHOTOS sur DEMANDE. ...................... Photos sur demande ...................‎

‎Institution au droict des François.‎

‎Paris, Abel Langelier, 1612 in-4, (4)-364 pp-(40) pp., vélin granité (reliure de l'époque). Dos en partie absent, travail de ver n'affectant pas la lecture.‎

‎Troisième édition. La première de 1607 fut publiée à titre posthume, comme la plupart des œuvres du jurisconsulte nivernais (1523-1603), qui furent toutes commencées après la tenue des Etats de Blois. L'ouvrage connut un grand succès à cause de sa concision et de sa clarté, et il servit de manuel fondamental d'initiation au droit jusqu'à la parution des Institutes d'Argou.Relié à la suite : [COQUILLE] : Institutes coutumières, ou Manuel de plusieurs & diverses reigles, sentences, & proverbes tant anciens que modernes du droict coustumier & plus ordinaire de la France. Paris, Abel Langelier, 1611, (6)-86 pp. Troisième édition.Dupin (1832), 944. Cioranescu, XVI, 6839 & 6840. Signature de Coignard notaire de Mayenne sur le premier feuillet blanc ainsi que sur le dernier contreplat.Assez nombreuses notes manuscrites de l'époque dans les marges. - - VENTE PAR CORRESPONDANCE UNIQUEMENT - LIEN DE PAIEMENT, NOUS CONSULTER.‎

‎Les coustumes du pays et duché de NIVERNOIS ‎

‎avec les annotations et commentaires de M COQUILLE Sieur de Nivernois corrigé et augmenté.Quatrième édition. Grand in 8 carré,reliure d’époque,plein cuir fauve raciné, à nerfs, pièce de titre cuir noir,fers,filets dorés,double filet doré encadrant les plats,titre,XIV-964 pages,82 pages de table des matières.A Paris chez Guillaume MOYSON au Palais de la gallerie des prisonniers au nom de jesus 1635. Une pâle mouillure angle inferieur droit, en début et en fin de volume. Quelques raccommodages,(en tête et coiffe inférieure,première page de garde incomplète,renouvelée) Cependant bon exemplaire,très solide‎

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‎Les coustumes du pays et duché de Nivernois. Avec les annotations et commentaires de M° Guy Coquille, Sieur de Romenay.‎

‎ Paris, Chez Abel L'Anglier, 1610 ; in-4. 1f. bl. - titre - 7ff. n. ch. (épitre suivie d'une notice sur la vie de G. Coquille, tables et privilège) - 964pp. - 42ff. n. ch. (table des matières). Relié plein vélin moucheté (il s'agit d'une feuille d'antiphonaire qui a été remployée), dos à nerfs, pièce de titre rouge. Reliure du XVIIIème s. Deux ex-libris sur la page de garde (l'un manuscrit d'un procureur au Parlement, l'autre imprimé d'un juge de paix à Nevers). Titre orné d'une vignette gravée sur bois représentant la marque de l'imprimeur. Papier uniformément jauni ; pale mouillure marginale en tête des premiers feuillets, des annotations dans les marges (sans surcharge excessive). Bel exemplaire cependant.‎

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‎Deuxième édition des commentaires sur la coutume de Nivernais (la première en 1605). L'épître et la notice sur Coquille (mort en 1603) sont de G. Joly. Cette édition reprend le texte de 1605, augmenté d'une table. ‎