‎YEARBOOK FOR NORDIC TAX RESEARCH 2012 - Tax expenditures.‎

‎København, 2012. Orig, omslag. 280 pp.‎

‎Yearbook For Nordic Tax Research. The Non-Fiscal Purposes of Taxation.‎

‎Copenhagen, DJØF, 2009. 256 pp.‎

‎"Les sources du droit du travail - I - ""Collection du droit du travail"" 2. le droit du travail dans la communauté - ""EUROLIBRI"" n°6"‎

‎Dalloz et Sirey. 1962. In-8. Broché. Etat d'usage, Couv. légèrement passée, Dos satisfaisant, Intérieur acceptable. 192 pages. Mors légèrement fendus en coiffe de pied.. . . . Classification Dewey : 340-Droit‎

‎Communauté européenne du charbon et de l'acier, Haute autorité. Classification Dewey : 340-Droit‎

‎Le contrat de travail dans le droit des pays membres de la C.E.C.A.‎

‎ 1965 Luxembourg, Haute Autorité CECA, 1965, fort volume in 8° broché, 727 pages. ‎

‎ ...................... Photos sur demande ...................‎

‎Faculté de Droit de Toulouse. Acte Public pour la Licence, qui sera soutenu par M. Bole, d'Albi, département du Tarn, le 3 juin 1826 [ Droit romain - Code civil : Du Mariage - Du consentement - Procédure civile - Code de Commerce : Des Faillites. De la cession des biens ]‎

‎1 brohure in-8, De l'Imprimerie de F. Vieussieux, Toulouse, 1826, 24 pp.‎

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‎Bon état‎

‎LEY DE PROCEDIMIENTO ADMINISTRATIVO Y DISPOSICIONES COMPLEMENTARIAS, coll. Textos legales‎

‎, Madrid, Boletin Oficial del Estado 1958, in-12, br., bon état, 196p.‎

‎Examen de la doctrine de la Cour de Cassation relativement à l'action possessoire appelée reintégrante.‎

‎ Grenoble, Merle, 1859, 1 br. in-8 de 37 pages non coupées ; ‎

‎Bolland, professeur honoraire à la faculté de Grenoble. ‎

‎Cours abrégé de législation et de procédure criminelle,‎

‎fait à la Faculté de droit de Grenoble. Grenoble. Baratier, 1828. In-8, 240 pages. Demi basane vert sombre, dos lisse orné de triple filets dorés. Reliure fin XIXème.‎

‎Feuillets blancs (certains avec annotations anciennes) intercallés à chaque page.‎

‎"Droit économique - ""Cours et travaux"" Université de droit, d'économie et de sciences sociales de Paris, Institut des hautes études internationales de Paris"‎

‎Pédone. 1978. In-8. Broché. Bon état, Couv. convenable, Dos satisfaisant, Intérieur frais. 166 pages.. . . . Classification Dewey : 340-Droit‎

‎ Classification Dewey : 340-Droit‎

‎LES PROTESTANTS EN DAUPHINÉ DANS LA PREMIÈRE MOITIÉ DU XIXèmeSIÈCLE, Bulletin mensuel de l’Académie Delphinale, décembre 1976‎

‎, [non renseigné], Académie delphinale 1976, in-8, br., ENVOI DE L’AUTEUR, bon état, [Cet ouvrage provient de la bibliothèque personnelle du professeur Jean Carbonnier (1908-2003)], [20]p.‎

‎Minderheiten innerhalb der evangelisch-reformierten Landeskirchen der Schweiz. Staatskirchenrechtliche und kirchenrechtliche Aspekte.‎

‎Zürich, Theolog. Vlg., 1984, in-8vo, XX + 139 S., O.-Lwd.‎

‎Ableitung des Stefan'schen Gesetzes, betreffend die Abhängigkeit der Warmestrahlung von der Temperatur aus der electromagnetischen Lichttheorie.‎

‎Leipzig, Johann Ambrosius Barth, 1884. Without wrappers as issued in ""Annalen der Physik und Chemie. Hrsg. von G. Wiedemann."", Neue Folge Bd. 22, 6. Heft (= No 6). Titlepage to vol. 22. Pp. 145-304 (entire issue offered ""Heft"" 6). Boltzmann's paper: pp. 291-294. Small stamp to titlepage and verso of.‎

‎First appearance of this importent paper in which Boltzmann uses the second law of thermodynamics and Maxwell's electromagnetic theory to derive theoretically, based on Stefan's experimental observations, the proportionality of the radiation emitted from a body and the fourth power of the temperature of the body in Kelvin units. ""The law show a possible connection between thermodynamics and electromagnetism that was exploited in the later quantum theory. In the 1920s it was applied by Edington and others in explaining the equilibrium of stellar atmospheres.""(DSB II, p. 266).""The law states that the total energy radiated per unit surface area of a black body per unit time (known variously as the black-body irradiance, energy flux density, radiant flux, or the emissive power), is directly proportional to the fourth power of the black body's thermodynamic temperature T (also called absolute temperature).The Stefan Boltzmann law was experimentally discovered in the year 1879 by Josef Stefan and deduced 1884 by Ludwig Boltzmann theoretically by thermodynamic considerations from the classical electromagnetic theory of the radiation. In the year 1900, thus 21 years after the Stefan Boltzmann law, discovered Max Planck the Planck radiation law designated after it, from which the Stefan Boltzmann law follows simply by integration over all directions and wavelengths. The Planck radiation law could attribute the Stefan Boltzmann constant also for the first time with the introduction of the quantum of action h to fundamental natural constants.""Parkinson ""Breakthroughs"" 1883 P. ‎

‎LE MARCHÉ OBLIGATAIRE FRANÇAIS, coll. Que sais-je?‎

‎, Paris, P.U.F. 1986, br..‎

‎Le Pape et le droit des gens. Souveraineté et prééminence pontificales, représentants du Saint-Siège, Nonces et légats, Représentants des puissances auprès du Saint-Siège‎

‎Arthur Rousseau, Librairie nouvelle du droit et de la jurisprudence 1888 In-8 relié demi basane brune, dos à nerfs et titre doré. IX-225 pages. Coiffe sup. usée, dos frotté, coins émoussés, rares rousseurs.‎

‎ Bon état d’occasion ‎

‎LE VETO DU PRÉSIDENT DE LA RÉPUBLIQUE ET LA SANCTION ROYALE, Préface de M.Casimir-Perier‎

‎, Paris, Arthur Rousseau 1906, in-8, débr., Ex-libris manuscrit «Léon Duguit», qq. documents iconographiques, (mq. p. 5 à 89 soit les chapitres 1 et 2: La sanction royale et la sanction royale dans les colonies, lég. fané, dos insolé, des rousseurs et qq. annotations au crayon à l’int.), [ce livre provient de la bibliothèque personnelle de Léon DUGUIT], X-285p.‎

‎L’IMPOSITION DES PLUS-VALUES FISCALES D’ACTIONS ET DE PARTS SOCIALES (Article 112 bis, du Code général des impôts directs) avec une Mise à jour au 20 février 1949‎

‎, Paris, T.F.J. 1948, 1+1 vol. in-8, br., bon état, ENVOI DE L’AUTEUR, 170-24p.‎

‎LA MÉDIATION PÉNALE EN FRANCE ET AUX ÉTATS-UNIS, coll. Droit et Société, Recherches et Travaux, t.3‎

‎, Paris, L.G.D.J. 1997, in-8, br., (tampon Spécimen sur tr.), très bon état, [Cet ouvrage provient de la bibliothèque personnelle du professeur Jean Carbonnier (1908-2003)], [2ff.]-141p.‎

‎INSTITUTIONES CANONICÆ AD USUM SEMINARIORUM, 2èmeéd. juxta novissima S. sedis decreta‎

‎, Tolosa (Toulouse), Douladoure-Privat 1886, 2 vol. in-12, demi-chagrin brun, dos à nerfs ornés de filets dorés, tit. doré, bon exemplaire hormis le jaunissement du papier et des marques de bibliothèques, 709/ 750p.‎

‎Législation primitive, considée dans les derniers temps par les seules lumières de la raison, suivie de divers traités et discours politiques, par M. le vicomte de Bonald. Troisième édition, revue et corrigée.‎

‎ Paris, Librairie d'Adrien Le Clere et Cie, 1829. 3 volumes in-8, (4)-444-(2), (4)-425-(1) et (4)-422 pp. reliure fin XIXe demi-chagrin (manque au plat inférieur du tome 1, rousseurs, importante mouillure au tome 3). ‎

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‎ * Voir photographie(s) / See picture(s). * Membre du SLAM et de la LILA / ILAB Member. La librairie est ouverte du lundi au vendredi de 14h à 19h. Merci de nous prévenir avant de passer,certains de nos livres étant entreposés dans une réserve. ‎

‎De l'Opposition dans le gouvernement et de la liberté de la presse.‎

‎Paris, Adrien Le Clère et Cie, 1827 in-8, [4]-163 pp., demi-basane sable, dos lisse orné, filets dorés, pièce de titre, tranches jonquille (rel. de l'époque). Dos passé. Petits trous de ver dans les mors, qqs rousseurs.‎

‎Édition originale.L'auteur donne le point de vue des Ultras hostiles à la liberté de la presse.De la Bibliothèque de Boussay (cachet humide). - - VENTE PAR CORRESPONDANCE UNIQUEMENT - LIEN DE PAIEMENT, NOUS CONSULTER.‎

‎De l'Opposition dans le gouvernement et de la liberté de la presse.‎

‎Paris, Adrien Le Clère et Cie, 1827 in-8, [4]-162 pp., demi-basane sable, dos lisse orné, filets dorés, pièce de titre, tranches jonquille (rel. de l'époque). ‎

‎Édition originale.L'auteur donne le point de vue des Ultras hostiles à la liberté de la presse.Manque la page de titre et la page 163 (fin du post-scriptum). - - VENTE PAR CORRESPONDANCE UNIQUEMENT - LIEN DE PAIEMENT, NOUS CONSULTER.‎

‎LÉGISLATION PRIMITIVE considérée dans les derniers temps par les seules lumières de la raison suivie de DIVERS TRAITÉS ET DISCOURS POLITIQUES.‎

‎ 1857 Paris, Adrien Le Clère, 1857. In-8 (140 X 220) broché ; (2) ff. de faux-titre et titre, 560 pages. Petits manques en queue et tête du dos.‎

‎CINQUIÈME ÉDITION, imprimée sur un papier vélin de belle qualité. «Cette oeuvre est faite d'une série de pensées et d'axiomes, tous inspirés rigoureusement par le catholicisme en matière de religion et le légitimisme en politique. Bien que rentrant dans cette importante restauration des valeurs de la société, dont Napoléon cherchait depuis le Consulat à s'inspirer pour sa politique intérieure, elle ne fut connue que dans des milieux religieux et nobles assez fermés. Ses convictions tranchantes autant que singulières de réactionnaires le portèrent à lutter avec fermeté contre les nouvelles idées libérales, qu'il tenait pour nuisibles à l'Etat ainsi qu'à la société ». (LAFFONT-BOMPIANI, III-181 - INED, 592). AGRÉABLE EXEMPLAIRE broché, non rogné, condition peu fréquente. NICE COPY. PICTURES AND MORE DETAILS ON REQUEST. ‎

‎RECHERCHES PHILOSOPHIQUES sur les premiers objets des connaissances morales. DÉMONSTRATION PHILOSOPHIQUE du principe constitutif de la société. MÉDITATIONS POLITIQUES tirées de l'Évangile.‎

‎ 1853 Paris, Adrien Le Clère, 1853. In-8 (140 X 220) broché ; (2) ff. de faux-titre et titre, 565 pages. Petits manques en queue et tête du dos, rousseurs éparses très claires.‎

‎ÉDITION imprimée sur beau papier vélin. Cette oeuvre reprend, sans que la pensée ou son expression en soient beaucoup modifiées, l'essentiel des idées formulées dans la "Théorie du pouvoir". «Bonald nie le prétendu état de nature, l'origine terrestre du pouvoir, le contrat social tel qu'il a été imaginé par Rousseau, et il prône l'unité d'un pouvoir absolu fondé sur la religion. C'est l'hérésie protestante qu'il découvre à l'origine de tous les errements du siècle précédent. Le fondement philosophique de cette pensée sociale est exprimé plus particulièrement dans les "Recherches philosophiques" (1818). » (LAFFONT-BOMPIANI, Dict. des auteurs, I-190). AGRÉABLE EXEMPLAIRE broché, non rogné, condition peu fréquente. NICE COPY. PICTURES AND MORE DETAILS ON REQUEST. ‎

‎Réflexions préjudicielles sur la pétition de Sieur Loveday.‎

‎ Paris, A. Egron 1822, 205x140mm, 14pages, broché. Couverture manquante. Intérieur propre. ‎

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‎MESSAGE DU PRESIDENT DE LA REPUBLIQUE PRESENTANT AUX TERMES DE L4ARTICLE 52 DE LA CONSTITUTION L'EXPOSE DE L'ETAT GENERAL DES AFFAIRES DE LA REPUBLIQUE ADRESSE A L'ASSEMBLEE NATIONALE LEGISLATIVE DANS LA SEANCE DU 12 NOVEMBRE 1850‎

‎IMPRIMERIE NATIONALE. 1850. In-4. Broché. Etat d'usage, Couv. défraîchie, Dos satisfaisant, Intérieur frais. 25 pages - 1 dechirure sur le 2e plat mais conservé.. . . . Classification Dewey : 342-Droit administratif, constitutionnel, public‎

‎ Classification Dewey : 342-Droit administratif, constitutionnel, public‎