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Die Wasserver- und -Entsorgung Ansbachs im 18. Jahrhundert aus rechtshistorischer Sicht
Erlangen, 1981 147pp., 21cm., text in German, Doctoral Dissertation (Inaugural-Dissertation der Juristischen Fakultät der Friedrich-Alexander-Universität Erlangen-Nürnberg), softcover, stamp at verso of title page, text is clean and bright, good condition, J113386
Les droits politiques dans l'élection.
1861 Paris, Dumineray, 1861, in 12 relié demi chagrin vert, dos à faux nerfs orné, VIII-284 pages.
...................... Photos sur demande ...................
Phone number : 04 77 32 63 69
Code annoté de déontologie policière
in-12 broché - 1991 - 201 pages - Ed. Librairie Générale de Droit et de Jurisprudence
bon état
DROIT DES BIENS -
DALLOZ. 2005. In-8. Broché. Etat du neuf, Couv. convenable, Dos satisfaisant, Intérieur frais. 310 pages. . . . Classification Dewey : 340-Droit
2e EDITION - COURS. Classification Dewey : 340-Droit
Code des populations, contenant par ordre alphabétique, l'analyse, le texte même des lois, décrets, ordonnances, arrêts se rapportant à chaque fait, toute espèce de formules d'actes sous seing-privé, etc..
Imp. Ve Sens et Savy/Durand. 1857. In-12. Broché. Etat d'usage, 1er plat abîmé, Dos plié, Quelques rousseurs. VII + 398 pages. Coiffe de tête abîmée. 1er plat légèrement déchiré. Annotation à l'encre sur le 1er plat.. . . . Classification Dewey : 340-Droit
... Telles que formules de bail, sous-bail, d'actes d'achats, de ventes, d'obligations de toute nature, de contrats de partage, fermage, location, créance, billet à ordre, billet simple, expertise, quittance, etc.. Classification Dewey : 340-Droit
Tractatus de alimentis plenissimus, et omni hominum generi, praesertim in praxi et foro, utilissimus. In quo universa alimentorum materia, Nempe cui & à quibus, quando, quomodo, qualiter, quandiu, qua praestari, peti, repeti, aut denagari debeant, veldurante lite, vel eadem cessante lite, vel eadem cessante : additis cum specialibus corundem privilegiis, tum praeceptis generalibus, 397, Quaestionibus doctè & fideliter absoluitur. Authore D. IOAN. PETRO SURDO I.C. CASALENSE, et Senatore Praeclariss. Opus nunc excusum, & detersis, quae in priore editione irrepserant, mendis, repurgatum. Cum summarys, indicibusque locupletiussimis. Seorsim excusus tractatus de sententiis praeiudicialibus seu provisionalibus, ubi eadem alimentorum materia, maximè durante lite praestandorum, succinctè explicatur : Authore D. PIETRO REBUFFO I.C. CLARISS.
Ludguni, Sumptibus Horatij Cardon, 1602, 1 volume in-folio de 355x225x60 mm environ, 3ff.blancs, 6ff. (titre en rouge et noir avec vignette, epistre, ad lectorem, index), 736 pages, 42 ff. (index), 3ff.blancs, impression sur 2 colonnes par page, pleine basane fauve, dos à 5 nerfs portant titres dorés, orné de riches motifs dorés aux entrenerfs, encadrements des plats d'un double filet à froid. Des rousseurs et pages fortement brunies, des passages soulignés et petites annotations dans les marges, un nom sur la page de titre, quelques et trous et fines galeries de ver (sans gêne pour la compréhension), cui épidermé et frotté avec quelques manques sur les coins coiffes et coupes, une déchirure sans manque dans la marge p. 725/726. Texte en latin. Traité de droit romain sur la famille, sur les pensions alimentaires (de "olere" un terme latin qui signifie nourrir et éduquer).
Giovanni Pietro Sordi : Date de naissance : 1528 - Date de décès : 1598. Merci de nous contacter à l'avance si vous souhaitez consulter une référence au sein de notre librairie.
"Droit pénal (Les grands principes, l'infraction, l'auteur, les peines) 29 exercices corrigés - 2e édition - ""Exos LMD"""
Gualino/Lextenso éditions. 2013. In-8. Broché. Etat d'usage, Couv. légèrement pliée, Dos satisfaisant, Intérieur frais. 179 pages. Tampon et étiquette collée en page de titre. Etiquette collée en coiffe de pied.. . . . Classification Dewey : 345-Droit pénal
Classification Dewey : 345-Droit pénal
L’EUROPE ET LA RÉVOLUTION FRANÇAISE: t.I: Les moeurs politiques et les traditions (6eéd., 1903); t.II: La chute de la Royauté (5eéd., 1903); t.III: La guerre aux Rois, 1792-1793 (4eéd., 1903); t.IV: Les limites naturelles, 1794-1795 (4eéd., 1903); t.V: Bonaparte et le Directoire, 1795-1799 (2eéd., 1903); t.VI: La trêve – Lunéville et Amiens, 1800-1805 (2eéd., 1903); t.VII: Le blocus continental– le Grand Empire (4eéd., 1904); t.VIII: La coalition, les traités de 1815, 1812-1815 (3eéd., 1904)
, Paris, Plon Nourrit et Cie 1903-1904, 8 vol. in-8, demi-toile enduite verte, tit. & tom. dorés sur pc. de maroquin brun, fleurons dorés sur dos lisse, tranches sup. massicotées et dorées, Ex-Libris de Michel NEY, deuxième duc d’Elchingen [dit Maréchal Ney], couv. cons, (1rede couv. et coiffes frottées, pc. de maroquin partiellement arrachées, coupes et coins émoussés, papier légt jauni).
Phone number : 01 43 29 46 77
[Ancienne Librairie Germer Baillière et Cie, Félix Alcan, Éditeur] - SOREL, Albert ; GEFFROY, A. ; CAIX DE SAINT-AYMOUR, Vicomte de
Reference : 70970
(1884)
Recueil des Instructions données aux Ambassadeurs et Ministres de France depuis les traités de Westphalie jusqu'à la Révolution Française (Tomes 1, 2, 3) Tome I : Autriche avec une introduction et des notes par Albert Sorel ; Tome II : Suède avec une introduction et des notes par A. Geffroy ; Tome III : Portugal avec une introduction et des notes par le Vte de Caix de Saint-Aymour
Publié sous les auspices de la Commission des Archives Diplomatiques au Ministère des Affaires Étrangères, 3 vol. in-8 reliure uniforme demi-chagrin mauve, dos à 4 nerfs dorés orné (caissons), Ancienne Librairie Germer Baillière et Cie, Félix Alcan, Éditeur, Paris, 1884, 1885, XV-552 pp. ; 1886, CII-516 pp. ; LIX-426 pp. Rappel du titre complet :Recueil des Instructions données aux Ambassadeurs et Ministres de France depuis les traités de Westphalie jusqu'à la Révolution Française (Tomes 1, 2, 3) Tome I : Autriche avec une introduction et des notes par Albert Sorel ; Tome II : Suède avec une introduction et des notes par A. Geffroy ; Tome III : Portugal avec une introduction et des notes par le Vte de Caix de Saint-Aymour
Rare tête de série en très bon état de cette superbe édition publiée sur beau papier vergé. Bon exemplaire (dos très lég. frottés, qq. rouss.). Prix pour le lot des 3 volumes consacrés à l'Autriche, à la Suède et au Portugal, non séparables.
Codes et lois usuelles classés par ordre alpahbéitque collationnés sur les textes officiels présentant en note sous chaque article des codes ses différentes modifications, la corrélation des articles entre eux, la concordance avec le droit romain
Garnier frères. 1883. In-16. Relié. Bon état, Couv. convenable, Dos satisfaisant, Intérieur frais. XXI + 312 + 161+ 102+ 104+ 94+ 45+ 86+ 40+53 pages. Texte sur 2 colonnes - auteur et titre sur dos à 4 nerfs - contre plats jaspés.. . . . Classification Dewey : 340-Droit
Codes et lois usuelles classés par ordre alpahbéitque collationnés sur les textes officiels présentant en note sous chaque article des codes ses différentes modifications, la corrélation des articles entre eux, la concordance avec le droit romain, l'ancienne législation française et les lois nouvelles précédés des lois constitutionnelles accompagnés d'une table alphabétique et d'une table chronologique Classification Dewey : 340-Droit
REFLEXIONS sur la VIOLENCE.
Editions Du Trident Paris 1987 In-8 ( 240 X 160 mm ) de 247 pages, broché sous couverture illustrée. Très bel exemplaire.
La femme - revue juridique de l'ouest numéro spécial 2001
Revue juridique de l'ouest 2001 in8. 2001. Broché.
Bon Etat un peu défraîchi
Le Dossier Charles PERRAULT. Scandale immobilier sous Louis XIV. 111 querelles de paternité. Trois contes inconnus.
Hachette Paris 1972 In-8 ( 235 X 155 mm ) de 432pages, broché sous couverture illustrée. Bel exemplaire.
DE L'EXTENSION DE LA COMPETENCE DES JUGES DE PAIX EN MATIERE CONTENTIEUSE
Librairie Marchal & Billard, Paris. 1934. In-8. Broché. Bon état, Couv. convenable, Dos satisfaisant, Non coupé. 222 pages. Etiquette de code sur le dos. Tampons de bibliothèque sur le 1er plat et en page de titre.. . . . Classification Dewey : 340-Droit
Historique. La situation actuelle et ses inconvénients. Les solutions... Classification Dewey : 340-Droit
LA COMMUNAUTÉ EUROPÉENNE DU CHARBON ET DE L’ACIER, coll. Que sais-je?
, Paris, P.U.F. 1958, br..
Phone number : 01 43 29 46 77
LA COMMUNAUTÉ EUROPÉENNE DU CHARBON ET DE L’ACIER, coll. Que sais-je?
, Paris, P.U.F. 1961, br., très bon état, 124p.
Phone number : 01 43 29 46 77
Effets de la dissolution de l'Autriche-Hongrie sur la nationalité de ses ressortissants
Paris, Rousseau 1926 315pp., 25cm., Thèse de doctorat présentée à la Faculté de Droit de l'Université de Lausanne, brochure originale, cachet au verso de la p.d.t., pages toujours non coupées, texte frais, J112081
Aspects de la fonction interprétative du secrétaire général de l'O.N.U. lors de l'affaire du Congo - Extrait de la Revue Générale de Droit International Public, Juillet-Sept. 1966, n°3 : Le silence des textes : Le statut du personnel subordonné au secrét
A. Pedone. 1966. In-8. Broché. Etat d'usage, Couv. convenable, Agraffes rouillées, Papier jauni. 67 pages agrafées.. . . . Classification Dewey : 340-Droit
Sommaire : Le silence des textes : Le statut du personnel subordonné au secrétaire général - Le statut du secrétaire général - L'interprétation et l'insuffisance des textes : L'introuvable fondement de l'action du conseil de sécurité - La force juridique des résolutions du conseil de sécurité - La sollicitation des textes : Le recul des limites fixées par les textes - Les expédients palliant l'inaction de l'organisation. Classification Dewey : 340-Droit
LES DECRETS-LOIS SOUS LA QUATRIEME REPUBLIQUE, THESE
Université de Bordeaux, Faculté de Droit. 1954. In-4. Broché. Etat d'usage, Tâchée, Dos abîmé, Intérieur acceptable. 234 pages. Copie carbone. Pages légèrement jaunies.. . . . Classification Dewey : 340-Droit
Très rare. Thèse pour le Doctorat prés. et soutenue en juin 1954. Jury: MM. Auby, Duverger, Merle. Classification Dewey : 340-Droit
LES RÉPUBLIQUES PARLEMENTAIRES
, Paris, Flammarion 1902, in-8, pl. toile rouge, bon état, VIII-194p.
Phone number : 01 43 29 46 77
Les républiques parlementaires.
P., Flammarion, 1902, grand in 8° broché, VIII-195 pages.
Le Gouvernement - Les Assemblées - Les Cours Souveraines - Les Réformes constitutionnelles. ...................... Photos sur demande ...................
Phone number : 04 77 32 63 69
DE L’USAGE PROFESSIONNEL À LA LOI, (Les chambres syndicales ouvrières parisiennes de 1867 à 1884)
, Paris, L’Harmattan 1996, in-8, br., assez bon état, 245p.
Phone number : 01 43 29 46 77
Traité de l'Usure, servant de Réponse à une Lettre sur ce sujet, publiée en 1770, sous le nom de M. Prost de Royer, Procureur-Général de la Ville de Lyon ; au Traité anonyme sur le même sujet, imprimé à Cologne en 1769
1 vol. in-12 reliure de l'époque plein veau marbré, dos lisse orné, triple filet doré d'encadrement en plats, filet doré en coupes, Au Bureau de l'Abonnement Littéraire, Hôtel de la Fautrière, Chez Durand, Bastien, Paris, 1778, XI-249 pp. et 1 f.
L'auteur précise que si l'usure est condamnée par le droit naturel, le droit divin, la doctrine de l'Eglise et le droit civil, "il est cependant des circonstances qui permettent au prêteur de recevoir l'intérêt de l'argent qu'il prête, mais le motif doit toujours avoir l'équité pour principe". (INED, 4235 pour l'édition de 1776). Bon état (reliure un peu frottée).
Admonester. du Pouvoir Discretionnaire des Organes de Police
Editions du cnrs 1982 In-8 broché 25,1 cm sur 17. 204 pages. Bon état d’occasion.
Bon état d’occasion
