‎Traité élémentaire de droit commercial Tome 2 7è édition‎

‎Librairie générale de droit et de jurisprudence. 1973. In-8. Broché. Bon état, 1er plat abîmé, Dos satisfaisant, Intérieur frais. 912 pages.. . . . Classification Dewey : 343-Droit fiscal, commercial, défense‎

‎Tome 2 Classification Dewey : 343-Droit fiscal, commercial, défense‎

‎LE CODE DE COMMERCE MARITIME DE L'EMPIRE DU JAPON - EXTRAIT DE LA REVUE INTERNATIONALE DU DROIT MARITIME TOME XXXIV 1922 N°3.‎

‎LIBRAIRIE GENERALE DE DROIT ET DE JURISPRUDENCE. 1923. In-8. Broché. Etat d'usage, Couv. légèrement passée, Agraffes rouillées, Intérieur acceptable. Fascicule de 49 pages - annotations au crayon de couleur bleu sans réelle conséquence sur la lecture.. . . . Classification Dewey : 341.44-Droit international maritime‎

‎ Classification Dewey : 341.44-Droit international maritime‎

‎TRAITÉ DE DROIT COMMERCIAL, t. II: Effets de commerce - Banque et Bourse - Contrats commerciaux - Procédures collectives, 16e éd.‎

‎, Paris, L.G.D.J. 2000, in-8, rel. éd. souple, ENVOI DES AUTEURS, bon état, 1256p.‎

‎TRAITE DE DROIT COMMERCIAL TOME 2 11EME EDITION‎

‎LGDJ. 1988. In-8. Broché. Etat d'usage, Couv. légèrement pliée, Dos plié, Intérieur frais. 1127 pages. . . . Classification Dewey : 343-Droit fiscal, commercial, défense‎

‎ Classification Dewey : 343-Droit fiscal, commercial, défense‎

‎DES RAPPORTS ENTRE LES POUVOIRS DE POLICE ET LES POUVOIRS DE GESTION DANS LES SITUATIONS CONTRACTUELLES - EXTRAIT DE LA REVUE DU DROIT PUBLIC ET DE LA SCIENCE POLITIQUE EN FRANCE ET A L'ETRANGER.‎

‎V.GIARD & E.BRIERE. 1905. In-8. Broché. Etat d'usage, Couv. légèrement passée, Dos satisfaisant, Intérieur acceptable. Fascicule de 38 pages - tampon sur le 1er plat + petite annotation au stylo noir .. . . . Classification Dewey : 342-Droit administratif, constitutionnel, public‎

‎ Classification Dewey : 342-Droit administratif, constitutionnel, public‎

‎LE SERVICE DES ENFANTS ASSISTES ET LA LOI DU 28 JUIN 1904 - EXTRAIT DE LA REVUE DU DROIT PUBLIC ET DE LA SCIENCE POLITIQUE EN FRANCE ET A L'ETRANGER.‎

‎V.GIARD & E.BRIERE. 1904. In-8. Broché. Etat d'usage, Couv. légèrement passée, Dos satisfaisant, Intérieur acceptable. Fascicule de 23 pages - agraffes rouillées.. . . . Classification Dewey : 342-Droit administratif, constitutionnel, public‎

‎ Classification Dewey : 342-Droit administratif, constitutionnel, public‎

‎La Présidence des assemblées politiques. Préface de Paul Deschanel‎

‎Paris, Arthur Rousseau, 1908 in-8, XXIII pp., 511 pp., broché. ‎

‎Unique édition de cette excellente monographie, qui ne présente que le tort de se concentrer sur les assemblées anglaises, françaises et américaines ; celles d'autres pays européens sont bien évoquées, mais dans des proportions significativement moindres.Henri Ripert (1884-1949) était avocat au barreau de Marseille. ‎

‎Les sociétés civiles immobilières familiales - 2e édition.‎

‎Litec. 1991. In-8. Broché. Bon état, Couv. convenable, Dos satisfaisant, Intérieur frais. X + 116 pages.. . . . Classification Dewey : 340-Droit‎

‎Préface de Jacques Dauchez. Classification Dewey : 340-Droit‎

‎"Répétitions écrites de Droit Commercial. 3e année, 1938 - 1939. Suivi de ""Résumé de Droit Commercial, 3e année""."‎

‎LES COURS DE DROIT, Sorbonne. Juin 1939. In-4. Relié toilé. Bon état, Couv. convenable, Dos satisfaisant, Intérieur acceptable. 1097 + 302 pages. Texte polycopié et dactylographié. Quelques marges usées.. . . . Classification Dewey : 343-Droit fiscal, commercial, défense‎

‎ Classification Dewey : 343-Droit fiscal, commercial, défense‎

‎Retsafgiftsloven. Med kommentarer. 4. udgave.‎

‎Københavh, 2016. Originalt papbind. 337 pp.‎

‎4. udgave.‎

‎Observations sur des matières de jurisprudence criminelle. Traduit du Latin de Mr. Paul Risi, célèbre jurisconsulte à Milan &c. &c. Par Mr. S.D.C. A Lausanne, Chez Franç. Grasset et Comp., Et se vend à Milan, Chez Joseph Galeazzi, 1768. - (Bound with:) (SEIGNEUX DE CORREVON, G.) Essai sur l'usage, l'abus et les inconveniens de la torture, dans la procedure criminelle. Par. Mr. S.D.C.‎

‎A Lausanne, Chez Franç. Grasset et Comp., Et se vend à Milan, Chez Joseph Galeazzi, 1768. Two works in one volume. xi, (i), 150, (10, indice) pp.; 115, (1) pp. 8vo. Contemporary marbled calf, spine gilt with raised bands, red morocco label with gilt lettering, dark spot on lower half of binding. First work: Conlon 68:1353; not in Camus. Rare first French edition of Risi's Animadversiones ad criminalem jurisprudentiam pertinentes, 1766, and translated by Seigneux de Correvon. This very interesting work deals not with the entire judicial process but aims to discuss a number of points were it is felt that improvements and reform are necessary with an eye on the credibility of the judges, the verdicts, and the system of penal law itself. These are the crime itself, proof and fact finding, witnesses, and possible confessions; proportionality of the sentence, where it is argued that the sentence can only be just if all circumstances have been taken into consideration; the use of torture, where the author argues in favour of a more humane practice, especially with regard to the possibly innocent suspect !; and finally the competence of the judges and those of the various tribunals, especially where disputes over competence trouble and delay the operations of the law. The author cites ancient sources as well as contemporaries: Beccaria, Pufendorf, Voet, Carpzov, Vouglans, Domat, Noodt, etc. The last 10 pages contain the index to the work.Second work: Conlon 68:1421; not in Camus.First edition of this work by Seigneux de Correvon, the translator of the first work. In the present work he continues and elaborates on Risi's criticism of the use of torture in the judicial process, pointing to the danger and inadequacy for a proper legal procedure. It resounds Beccaria and brought him north of the Alps so to speak: the work had a good succes in Europe.The first work with a dampstain in the lower outer margin of the first 30 pages, and the last work with a dampstain in the lower outer margin towards the end. ‎

‎Précis des mécanismes économiques élémentaires. ‎

‎ 1947 Librairie du Recueil Sirey, Paris, 1947. Un volume in-8 broché, 375 pages. Petites tâche sur la couverture, néanmoins bon état. ‎

‎ La librairie est ouverte du mardi au samedi de 9h30 à 12h30 et de 13h30 à 19h00. Commandes par courriel ou téléphone. Envoi rapide, emballage soigné. ‎

‎Essai sur la gens & les gentiles à Rome - ‎

‎Sans page de titre, environ 1880. In-8, relire cartonnée demi-chagrin, titre et folraison dorés sur dos à nerfs, 160p. table : 1. Aperçu chronologique des différentes opinions (St isidore, Budée, Cujas, Gravina, Pasquier, Sigonius, Fustel de Coulange, Lafferrière... ). 2. De l'origine de la nature de la "gentilitas" dans les temps historique de Rome. 3. de la gentilitas et de l'agnation. 4. Fondement de la "gentillitas". 5. Droit et obligation des gentils. 6. De la notion de la "gentillitas" en droit comparé. Très bon état, rares petites rousseurs‎

‎GUIDE DES COPROPRIETAIRES / ChI. Section I - Les textes, Section II. Un règlement de copropriété, ChII. Section I. L'assemblée générale, II. Les différentes majorités ...‎

‎JURIS SERVICE. 1997. In-8. Broché. Bon état, Couv. convenable, Dos satisfaisant, Intérieur frais. 239 pages. . . . Classification Dewey : 340-Droit‎

‎Table : ChI. Section I - Les textes, Section II. Un règlement de copropriété, ChII. Section I. L'assemblée générale, II. Les différentes majorités ... Classification Dewey : 340-Droit‎

‎Ministérialité et chevalerie. Dignité humaine et liberté dans le droit médiéval. Thèse.‎

‎Lausanne, Impr. Henri Jaunin, 1955, gr. in-8vo, 282 p., brochure originale, rempliée.‎

‎Histoire du palais de justice et du parlement. 860-1789. Moeurs, coutumes, institutions judiciaires, procès divers, progrès légal.‎

‎ Paris, Schlesinger frères, libraires-éditeurs, 1863. In-8, rel. post. demi-toile enduite bordeaux à coins, dos lisse, pièce de titre brune, titre doré, anagramme doré en queue, tête rouge, les autres tranches mouchetées, couv. cons., VI-392 pp. ‎

‎ Qq. rousseurs, agréable ex. relié. - Frais de port : -France 4,95 € -U.E. 9 € -Monde (z B : 15 €) (z C : 25 €) ‎

‎Science des droits ou idéologie politique.‎

‎ 1844 Paris, Pagnerre, Lyon, Navy jeune, 1844, in 8° b roché, XL-356 pages ; non coupé ; couverture verte imprimée. ‎

‎L'auteur était rédacteur en chef du "Censeur". ...................... Photos sur demande ..........................‎

‎LES ENTREPRISES FACE AUX POUVOIRS D’ENQUÊTE DE LA COMMISSION DES COMMUNAUTÉS EUROPÉENNES, coll. Actualités communautaires, numéro spécial‎

‎, Paris, GLN Joly éditions 1991, in-8, br., bon état, 150p.‎

‎Les charges d'urbanisme.‎

‎Paris, Librairie Générale de Droit et de Jurisprudence, R. Pichon et R. Durand-Auzias, 1969. 17 x 25, 357 pp., broché, bon état (cachet d'ex-propriétaire).‎

‎Autorita dei dottori e magistero gerarchico nella canonistica postridentina (1563-1730)‎

‎Milano, 1994 xi + 145pp., 24cm., text in Italien, Doctoral Dissertation ("Dissertatio ad Doctoratum in Facultate Iuris Canonici Pontificiae Universitatis Gregorianae"), softcover, dustwrapper, stamp at verso of title page, text is clean and bright, good condition, R112649‎

‎Les libertés publiques. Tome 1: Les droits de l'homme. (Thémis: Droit public).‎

‎Paris, Presses Universitaires de France, 1974, in-8vo, 260 p., brochure originale illustrée.‎

‎DROIT DU TRAVAIL, 12eéd. mise à jour, coll. Thémis / Droit‎

‎, Paris, P.U.F. 1991, in-8, br., (couv. lég. fanée, tampon «SPECIMEN»sur tr.), bon état. [Cet ouvrage provient de la bibliothèque personnelle du professeur Jean Carbonnier (1908-2003)], 616p.‎

‎DROIT DU TRAVAIL, coll. Thémis‎

‎, Paris, P.U.F. 1956, in-8, br., (1er et dernier ff. tachés, cachet rouge de librairie, rares soulignures au stylo bleu et au crayon), VIII-504p.‎

‎Essai sur les anciens parlemens de France.‎

‎Paris de l'Imprimerie Royale 1823 1 vol. broché in-8, broché, couverture muette d'attente, pièce de titre au dos, 160 pp. Edition originale peu courante. Bon exemplaire, non rogné.‎

‎RÉGLEMENTATIONS DU COMMERCE DE DÉTAIL‎

‎, Paris, L.G.D.J. 1942, in-8, br., (couv. passée), int. frais, 449p.‎