‎MANUEL DROIT CIVIL Tome I /23ème édition‎

‎LGDJ. 1991. In-12. Broché. Bon état, Couv. convenable, Dos satisfaisant, Intérieur frais. 707 pages.. . . . Classification Dewey : 346-Droit privé, civil‎

‎ Classification Dewey : 346-Droit privé, civil‎

‎ELEMENTS DE DROIT CIVIL - CONFORME AU PROGRAMME OFFICIEL DES FACULTES DE DROIT DECRET DU 4 MARS 1932 ET ARRETE DU 10 MAI 1937 - PREMIERE ANNEE‎

‎R.0 PICHON ET R. DURAND-AUZIAS. 1943. In-12. Broché. Etat d'usage, Couv. défraîchie, Dos abîmé, Intérieur frais. 473 pages.. . . . Classification Dewey : 346-Droit privé, civil‎

‎ Classification Dewey : 346-Droit privé, civil‎

‎La juridiction consulaire de Troyes ‎

‎ 1928. Troyes, 1928. Format 16,5x25,5 cm, broche, 157 pages. Bon etat. ‎

‎Justice et injustice fiscale.‎

‎ P., Tallandier, 1933, in 8° broché, 196 pages ; couverture fanée. ‎

‎PHOTOS sur DEMANDE. ...................... Photos sur demande ..........................‎

‎LA POLITIQUE DU POUVOIR D’ACHAT DEVANT LES FAITS. EXPÉRIENCE AMÉRICAINE ET EXPÉRIENCE FRANÇAISE‎

‎, Paris, Librairie de Médicis 1938, in-8, br., (lég. fané, jauni), ENVOI DE L’AUTEUR AU PROFESSEUR CAPITANT, 256p.‎

‎"OBSERVATION SUR LE TESTAMENT DE PTOLEMEE LE JEUNE ROI DE CYRENE - LA CONDITION DES PERSONNES EN FRANCE DU 9° SIECLE AU MOUVEMENT COMMUNAL - LE CONTRAT D'""AFFAIRAMENTUM"" DANS LE DROIT PROVENCAL DU MOYEN AGE"‎

‎LIBRAIRIE DE LA SOCIETE DU RECUEIL SIREY. 1933. In-8. En feuillets. Bon état, Livré sans Couverture, Dos satisfaisant, Intérieur frais. Paginé de 410 à 524 pages.. . . . Classification Dewey : 340-Droit‎

‎Extrait de la nouvelle revue historique de droit Français et étranger, 4° série 12° année. Publiée sous la direction de MM. J. Tardif, M. Prou, P. Dareste, P. F. Girard, P. Fournier, B. Haussoullier, Roger Grand et E. Perrot. Classification Dewey : 340-Droit‎

‎BOSSUET JURISTE.‎

‎ Discours prononcé par M.A. PIGANIOL, Cour d'Appel de Dijon, Audience solennelle de rentrée du 16 octobre 1897, Dijon, Imprimerie Darantière, 1897, broché, 17x26 cm. , 60 pages.‎

‎Couverture défraichie. ‎

‎LES OLIGOPOLES ET LE DROIT‎

‎, Paris, Éd. techniques et économiques / P. Pigassou 1984, in-8, br., bon état, 144 p.‎

‎LA PROCEDURE CIVILE DES TRIBUNAUX DE FRANCE DEMONTREE PAR PRINCIPES ET MISE EN ACTION PAR DES FORMULES‎

‎ 1811 2 volumes, reliure plein veau (binding full calfskin) raciné brun in-quarto carré, dos long (spine without raised band) décoré or (gilt) et pièce de titre sur fond grenat (piece of title) et pièce de tomaison (piece of volume numbering), trous de vers sur les plats (wormholes on the cover), pages de garde manquantes sur le deuxième volume (missing marbled endpapers on the second volume), sans illustration (no illustration), trous de vers sur le texte (wormholes on the text), page de faux titre du deuxième volume : manque de papier (lack of paper on the half title page of the second volume), cicatrices de mouillures (lights waterstains) marginales en fin du premier volume, 716+784 pages, 1811 à Paris Chez Garnery Libraire,‎

‎deuxième édition, corrigée et augmentée (corrected and enlarged edition) - rare, défraîchi (fair condition) ‎

‎LA PROCEDURE CIVILE DES TRIBUNEAUX DE FRANCE - TOME PREMIER‎

‎GARNERY / BAVOUX / QUATRIEME EDITION. 1826. In-12. Broché. Etat d'usage, Plats abîmés, Dos abîmé, Intérieur acceptable. 800 pages.. . . . Classification Dewey : 340-Droit‎

‎ Classification Dewey : 340-Droit‎

‎La Procédure Civile des Tribunaux de France, démontrée par principes et mise en action par des formules.‎

‎ 1807 2 vol. in-4, XXXIV-690-22pp. et 782-20-94pp., demi-basane verte, dos plat orné (manque au dos d'un des volumes). en l'état.… P. Garnery 1807,‎

‎Ce traité de procédure est le meilleur des textes du XIXe avant les traités de Garsonnet et de Carré & Chauveau sur cette matière. (Cadiet. Droit judiciaire privé - bibliographie). ‎

‎La Procédure civile des tribunaux de France, démontrée par principes, et mise en action par les formules. Deuxième édition corrigée et augmentée.‎

‎ 1811 Paris, Garnery, 1811.2 volumes in-4, (2) ff + 716 pp et (2) ff + 784 pp + 92 pp (code de procédure civile), demi-basane fauve, dos lisse (Reliure de l'époque). L'auteur, ancien avocat, était professeur à la faculté de droit de Paris et fut l'un des rédacteurs du Code de procédure civile de 1806. Exemplaire de la véritable deuxième édition (voir Camus et Dupin).‎

‎coins usés,exemplaire un peu defraichi,manque de cuir à une charniere,neanmoins correct ‎

‎Introduction à la procédure civile.‎

‎ 1811 Paris, Rondonneau et Dècle, 1811, in 8° relié demi-basane ancienne, dos lisse orné de filets dorés, XX-392 pages ; reliure frottée, 2 coins cassés, étiquette de titre manquante. ‎

‎ ...................... Photos sur demande ..........................‎

‎Praticien du Châtelet de Paris, et de toutes les jurisdictions ordinaires du Royaume: contenant : 1° Les Régles de la Procédure en général. 2° La maniere de procéder dans nombre de cas particuliers, où se trouve l'application des Principes généraux. Le tout avec des Formules, pour en faciliter l'intelligence.‎

‎ 1773 basane marbrée, dos à n. tr; rouges. (mouillures marginales à quelques pp.) in-4, (3ff.), LXVIII-916pp., XXXVIIIpp., (1f.), P. Vve Desaint 1773‎

‎Introduction à la procédure civile exposée par demandes et par réponses.‎

‎Paris : Desaint, 1784 In-12, XI-321 pages. Veau marbré de l'époque, dos lisse orné.‎

‎Deux petits manques de cuir sur le premier plat. ‎

‎La Procédure Civile des Tribunaux de France, démontrée par Principes, et mise en Action par des Formules. 2 volumes - Édition originale.‎

‎Par M. Pigeau, Ancien Avocat, et Professeur de l'École de Droit de Paris.Édition originale. A Paris, chez Garnery et chez H. Nicolle. De l'Imprimerie des Frères Mame, 1807-1808. T1° xxxiv, 690 et 22 (Table des Titres) pages. T2° 782 et 94 (Code de Procédure Civile) pages.Reliure plein veau écaille de l'époque. Dos à nerfs orné et doré avec pièces de titre et de tomaison maroquin rouge. Tranches rouges. Glose. Mors fendillés. Pas de rousseur. Bon état. Format in-4°(26x21).‎

‎La Procédure Civile des Tribunaux de France, démontrée par principes et mise en action par des formules (2 Tomes - Complet)‎

‎Troisième édition, 2 vol. in-4 reliure de l'époque pleine basane marbrée, Chez Garnery, Paris, de l'Imprimerie stéréotype de Laurens Aîné, 1819‎

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‎Complet. Etat très satisfaisant (plats frott., anc. mouill. discrètes, bon état par ailleurs) pour ces exemplaires décoratifs. ‎

‎La Procédure Civile des Tribunaux de France démontrée par principes, et mise en action par des formules‎

‎ Frères Mame A Paris, chez Garnery et H. Nicolle, 1807. Imprimerie des Frères Mame. 2 volumes forts In-4 reliés pleine basane brune, dos lisses ornés de guyirlandes et fleurons dorés, dont pour chaque dos deux caducés dorés, pièces de titre rouges. XXXIV + 690 pages + tables + 782 + 94 pages pour "Décret impérial sur la police des tribunaux". Légers frottements à la reliure sans aucune gravité, corps de l'ouvrage en bon état. Très bon exemplaire. ‎

‎ Toutes les expéditions sont faites en suivi au-dessus de 25 euros. Expédition quotidienne pour les envois simples, suivis, recommandés ou Colissimo. ‎

‎La Procédure civile des tribunaux de France démontrée par principes et mise en action par des formules [a été relié à la suite :] Code de procédure civile.‎

‎ A Paris, chez Garnery / H. Nicolle, 1809 et 1808. 2 forts vol. in-4 (253 x 188 mm) de 2 ff. n.fol., xxxiv pp., 1 f. n.fol., 690 + 23 pp. et 1 f. n.fol. ; 2 ff. n.fol., 782 + 20 pp. ; 94 pp. Reliures uniformes de l'époque de pleine basane marbrée havane, plats jansénistes, dos lisses richement ornés de filets gras et maigres dorés, roulettes dorées, larges fleurons dorés, semis de points dorés, pièces de titre de maroquin fauve, pièces de tomaison de maroquin émeraude, titre doré, tomaison dorée, palette dorée en queue, toutes tranches mouchetées. ‎

‎ Ensemble complet des deux volumes le constituant. A été en outre relié en fin du second tome Le Code de procédure civile. Pigeau a été nommé par Napoléon Bonaparte membre de la commission chargée de rédiger le Code de procédure civile. ''Pigeau a pris une part active à la rédaction du Code de procédure civile. Sa profonde connaissance de la procédure proprement dite et théorique, rendent son ouvrage extrêmement utile''. (in Quérard). Quérard VII, La France littéraire, p. 165 - Brunet IV, Manuel du libraire et de l'amateur de livres, 652. Deux coiffes arasées. Frottements épars affectant dos et plats. Défaut affectant un mors (sans cependant nuire à la consultation de l'ouvrage). Quelques rousseurs dans le texte. Nonobstant, bonne condition. ‎

‎LA PROCÉDURE CIVILE DU CHÂTELET DE PARIS, & DE TOUTES LES JURISDICTIONS ORDINAIRES DU ROYAUME, DÉMONTRÉE PAR PRINCIPES, & MISE EN ACTION PAR DES FORMULES, tome second‎

‎, Paris, s. éd. 1779, in-4, rel. de l’époque en mauvais état, (p. de tit. manquante, plats et dos presque entièrement dégarnis du cuir d’origine, mors fendus, accroc sur les 2 derniers f.), texte frais, XVI-700p.‎

‎La Procédure civile du Châtelet de Paris et de toutes les juridictions ordinaires du Royaume démontrée par Principes e mise en action par des Formules.‎

‎ A Paris, chez la Veuce Desaint, 1779. 2 forts vol. au format in-4 (268 x 204 mm) de 1 f. bl., 2 ff. n.fol., lxiv - 884 pp. et 1 f. bl. ; 1 f. bl., 2 ff. n.fol., xvi - 700 pp. et 1 f. bl. Reliures uniformes de l'époque de plein veau glacé et marbré blond, triple filet à froid encadrant les plats, dos à nerfs ornés de filets gras à froid, caissons d'encadrement dorés, filets en pointillés dorés, large décor fleuronné doré, semis d'étoiles et de pointillés dorés, pièces de titre de maroquin acajou, pièces de tomaison de maroquin havane, titre doré, tomaison dorée, palette dorée en tête et queue, double filet doré sur les coupes, tranches saumon.‎

‎ Edition originale sous ce titre agrémentée de jolis ornements typographiques. ''Excellent ouvrage'' (in Camus) ; complet des deux volumes le constituant. Pigeau a été nommé par Napoléon Bonaparte membre de la commission chargée de rédiger le Code de procédure civile. ''Pigeau a pris une part active à la rédaction du Code de procédure civile. Sa profonde connaissance de la procédure proprement dite et théorique, rendent son ouvrage extrêmement utile''. (in Quérard). ''La première partie sera relative à l'exposition des moyens de prévenir les procès. Dans la seconde, nous exposerons les principes généraux de la Procédure, c'est-à-dire, ceux qui peuvent avoir leur application à toutes sortes d'affaires. On exposera dans la troisième les règles particulières à une multitude d'actions, qui, indépendamment de l'application qu'elles reçoivent de ces règles générales, sont assujetties à d'autres qui leur sont propres et qui sont déterminées d'après la nature de chaque action''. Camus, Catalogue raisonné des livres de Droit, 1444 - Camus & Dupin, Bibliothèque choisie des livres de Droit, 1177 - Brunet VI, Manuel du libraire et de l'amateur de livres, 2860 - Quérard VII, La France littéraire, p. 164. Discrète perte de coloration affectant les plats. L'un présente en outre un transfert de papier. Une coiffe élimée. Manque affectant une pièce de tomaison. Premier feuillet - blanc - d'un des volumes désolidarisés. Rares et discrètes rousseurs dans le texte. Infime (tête d'épingle) travail de ver affectant les feuillets liminaires du premier volume. Du reste, belle condition. ‎

‎LA PROCEDURE CIVILE DU CHATELET DE PARIS et de toutes les juridictions ordinaires du royaume. Démontée par principes, et mise en action par des formules.‎

‎Veuve Dessaint, Libraire Paris 1787 2 volumes in-4 carré ( 265 X 205 mm ) de LIV-884 et XVI-700 pages, pleine basane fauve marbrée, dos à nerfs ornés de caissons et fleurons dorés avec pièces de titre de maroquin noisette et de tomaison de maroquin olive, tranches brique ( Reliures de l'époque ). Nouvelle édition, revue, corrigée et augmentée de plusieurs observations sur l'Edit du mois de Juin 1771, concernant les lettres de ratifications. Une coiffe arasée, petites usures aux coins, intérieur très pur, agréable exemplaire.‎

‎Introduction à la Procédure Civile‎

‎Troisième édition, 1 vol. in-8 reliure de l'époque demi-veau vert, Chez Fournier Jeune, Paris, 1823, XV-362 pp.‎

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‎Bon état (qq. rouss., bon exemplaire par ailleurs). "L'auteur procède par demandes et réponses, afin de disposer, par ce genre d'exercice, les élèves à soutenir leurs examens" (Camus & Dupin, 1444)‎

‎Introduction à la procédure civile exposée par demandes et par réponses.‎

‎Paris chez la Veuve DESAINT 1784 un volume in-16° (85 x 135mm), XI (1) 321 (3) pp. Reliure époque en basane fauve marbrée, dos lisse orné d'une pièce de titre et de fleuronnés dorés, tranches rouges, gardes marbrées. (deux coins légèrement émoussés, gouttière tâchée, deux auréoles sur le premier feuillet, quelques rousseurs, rares salissures). Vignette au titre.‎

‎ Edition originale ‎

‎LA PROCEDURE CIVILE DES TRIBUNAUX DE FRANCE, DEMONTREE PAR PRINCIPES, ET MISE EN ACTION PAR DES FORMULES, TOME I‎

‎Chez Delestre-Boulage, Paris. 1819. In-8. Relié. Etat d'usage, Plats abîmés, Dos abîmé, Intérieur bon état. 716 pages. Auteur, titre, tomaison et filets dorés sur le dos. Dos détaché. Manques sur les plats. Bords des plats abîmés. Revêtements en papier du dos des plats détachés. Pages de garde et de titre abîmées, avec manques, et détachées. Tranche légèrement passée.. . . . Classification Dewey : 346-Droit privé, civil‎

‎3e édition. Discours sur l'étude de la procédure. Des moyens de prévenir les procès. Des offres. Des transactions. Du compromis. Principes généraux de la procédure... Classification Dewey : 346-Droit privé, civil‎