‎De la discipline des cours et tribunaux, du barreau et des corporations d'officiers publics.‎

‎ P., Joubert, librairie de la Cour de Cassation,1847. 2 vol. In-8° rel., demie-basane, dos lisses, ornés de filets dorés et à froid, roulettes dorées, plats de papier mouchetés, garde de papier cailloutée, XXXII-510, 500 pp. ‎

‎1ère partie: organisation et règles propres à chaque institution. 2ème partie: règles communes ou mixtes et réflexions critiques. Rousseurs essentiellement concentrées sur qq. ff., bonne cond. - Frais de port : ‎

‎De la Discipline des Cours et Tribunaux, du Barreau et des Corporations d'Officiers publics (2 tomes - complet ) [ Edition originale ]‎

‎2 vol. in-8 reliure demi-basane verte, dos lisse, Joubert, Paris, 1847‎

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‎Rare exemplaire en bon état dédicacé par l'auteur.‎

‎Dictionnaire du droit criminel. Répertoire raisonné de législation et de jurisprudence, en matière criminelle, correctionnelle et de police, contenant le résumé de toutes les lois, opinions d’auteurs et solutions de jursprudence, sur tout ce qui constitue le grand et le petit criminel, y compris les matières spéciales, telles que les contributions indirectes, les douanes, les eaux et forêts, etc., etc.‎

‎ Paris, A. Durand 1842, 240x160mm, VIII - 823pages, reliure demi-basane. Plats papier marbré. Titre doré au dos. Plats frottés ‎

‎ Rousseurs marginales. Pour un paiement via PayPal, veuillez nous en faire la demande et nous vous enverrons une facture PayPal‎

‎Journal du droit criminel,jurisprudence criminelle du royaume, recueil critique des décisions judiciaires et administratives sur les matières criminelles , correctionelles et de simple police, dix-neuvième année 1847‎

‎Paris 1847 au bureau du journal du droit criminel Half-Leather 1st Edition ‎

‎Langue: français. Journal du droit criminel, jurisprudence criminelle du royaume, recueil critique des décisions judiciaires et administratives sur les matières criminelles, correctionnelles et de simple police, dix-neuvième année 1847, 210 x 130 mm, demi cuir, 384 pp, quelques rousseurs, complet, bon état, rare‎

‎Journal du droit criminel,jurisprudence criminelle du royaume, recueil critique des décisions judiciaires et administratives sur les matières criminelles , correctionelles et de simple police, vingtième année 1848‎

‎Paris 1848 au bureau du journal du droit criminel Half-Leather 1st Edition ‎

‎Langue: français. Journal du droit criminel, jurisprudence criminelle du royaume, recueil critique des décisions judiciaires et administratives sur les matières criminelles, correctionnelles et de simple police, vingtième année 1848, 210 x 130 mm, demi cuir, 384 pp, quelques rousseurs, complet, bon état, rare‎

‎Journal du droit criminel,jurisprudence criminelle du royaume, recueil critique des décisions judiciaires et administratives sur les matières criminelles , correctionelles et de simple police, vingtième année 1848‎

‎Paris 1848 au bureau du journal du droit criminel Half-Leather 1st Edition ‎

‎Langue: français. Journal du droit criminel, jurisprudence criminelle du royaume, recueil critique des décisions judiciaires et administratives sur les matières criminelles, correctionnelles et de simple police, vingtième année 1848, 210 x 130 mm, demi cuir, 384 pp, quelques rousseurs, complet, bon état, rare [Cette description peut avoir été traduite par une IA.]‎

‎Journal du droit criminel,jurisprudence criminelle de la France, recueil critique des décisions judiciaires et administratives sur les matières criminelles , correctionelles et de simple police, vingt-quatrième année 1852‎

‎Paris 1852 au bureau du journal du droit criminel Half-Leather 1st Edition ‎

‎Langue: français. Journal du droit criminel, jurisprudence criminelle de la France, recueil critique des décisions judiciaires et administratives sur les matières criminelles, correctionnelles et de simple police, vingt-quatrième année 1852 210 x 130 mm, demi cuir, 408 pp, quelques rousseurs, complet, bon état, rare [Cette description peut avoir été traduite par une IA.]‎

‎Journal du droit criminel,jurisprudence criminelle de la France, recueil critique des décisions judiciaires et administratives sur les matières criminelles , correctionelles et de simple police, vingt-cinqième année 1853‎

‎Paris 1853 au bureau du journal du droit criminel Half-Leather 1st Edition ‎

‎Langue: français. Journal du droit criminel, jurisprudence criminelle de la France, recueil critique des décisions judiciaires et administratives sur les matières criminelles, correctionnelles et de simple police, vingt-cinquième année 1853 210 x 130 mm, demi cuir, 425 pp, quelques rousseurs, complet, bon état, rare [Cette description peut avoir été traduite par une IA.]‎

‎Journal du droit criminel,jurisprudence criminelle de la France, recueil critique des décisions judiciaires et administratives sur les matières criminelles , correctionelles et de simple police, vingt-neuvième année 1857‎

‎Paris 1857 au bureau du journal du droit criminel Half-Leather 1st Edition ‎

‎Langue: français. Journal du droit criminel, jurisprudence criminelle de la France, recueil critique des décisions judiciaires et administratives sur les matières criminelles, correctionnelles et de simple police, vingt-neuvième année 1857 210 x 130 mm, demi cuir, 408 pp, quelques rousseurs, complet, bon état, rare‎

‎Journal du droit criminel,jurisprudence criminelle du royaume, recueil critique des décisions judiciaires et administratives sur les matières criminelles , correctionelles et de simple police, dix-huitième année 1846‎

‎Paris 1846 au bureau du journal du droit criminel Half-Leather 1st Edition ‎

‎Langue: français. Journal du droit criminel, jurisprudence criminelle du royaume, recueil critique des décisions judiciaires et administratives sur les matières criminelles, correctionnelles et de simple police, dix-huitième année 1846, 210 x 130 mm, demi cuir, 384 pp, quelques rousseurs, complet, bon état, rare‎

‎Journal du droit criminel,jurisprudence criminelle du royaume, recueil critique des décisions judiciaires et administratives sur les matières criminelles , correctionelles et de simple police, treizième année 1841‎

‎Paris 1841 au bureau du journal du droit criminel Half-Leather 1st Edition ‎

‎Langue: français. Journal du droit criminel, jurisprudence criminelle du royaume, recueil critique des décisions judiciaires et administratives sur les matières criminelles, correctionnelles et de simple police, treizième année 1841, 210 x 130 mm, demi cuir, 392 pp, quelques rousseurs, complet, bon état, rare‎

‎LES PENSIONS MILITAIRES D’INVALIDITÉ ET LA JURISPRUDENCE DU CONSEIL D’ÉTAT, Préface de Raymond Triboulet‎

‎, Paris, Charles-Lavauzelle& Cie 1955, in-8, br., (couv. et dos insolés, léger mq. sur 4e de couv.), int. frais, XI-240p.‎

‎Séparation de l’église et de l’Etat‎

‎in 12 broché,faux-titre titre,192 pages,Librairie de la Bibliothèque Nationale Bibliothèque Démocratique Edition originale 1871. ‎

‎LE MODÈLE FRANÇAIS DE DÉTENTION ET DE GESTION DU CAPITAL. Analyse, prospective et comparaisons internationales‎

‎, Paris, Ministère de l’Économie, des Finances et de l’Industrie 1998, in-8, br., présence de nombreux tableaux et graphiques, (couv. lég. fanée), intérieur très frais, 221p.‎

‎"Lot de 24 ""Répertoire du Notariat Defrenois"" et 19 suppléments."‎

‎IMP. HERISSEY. 1944 - 1996. In-12. Broché. Bon état, Couv. légèrement passée, Dos satisfaisant, Intérieur frais. Ouvrage d'environ 50/60 pages chacun, et 20/25 pages par suppléments. Quelques passages soulignés au crayon et surlignés au fluo. Quelques couvertures fluotées. Quelques étiquettes collées sur les couvertures.. . . . Classification Dewey : 340-Droit‎

‎Numéros 1au 24, de la 114ème année et Numéros 1 et 2 , de la 115ème année. Suppléments du N°1 au 19 (manque le n°2). Classification Dewey : 340-Droit‎

‎Répertoire du Notariat Defrenois. Supplément rapide n°11‎

‎IMP. HERISSEY. 16 juillet 1996. In-12. Broché. Très bon état, Couv. fraîche, Dos satisfaisant, Intérieur frais. 15 pages.. . . . Classification Dewey : 340-Droit‎

‎Liste des certificars de spécialisation. Mutation à titre gratuit. Dondation du patrimoine. Classification Dewey : 340-Droit‎

‎RESUMÉ POPULAIRE DU CODE CIVIL ‎

‎Honfleur imprimerie de Debuisson et Cie 1977 in 16 (14x9,5) 1 volume reliure demi basane pruné, dos lisse titré en long, 191 pages; ex-libris gavè armorié de la Bibliothèque de Gimel. Reliure signé de Féchoz. Deuxième édition. Bel exemplaire ( Photographies sur demande / We can send pictures of this book on simple request ) ‎

‎Très bon Reliure ‎

‎LE BILATÉRALISME AMÉRICAIN: LA NOUVELLE FRONTIÈRE DU DROIT INTERNATIONAL DES BREVETS, Préface de Michel Vivant, coll. Droit/ Écomonie International‎

‎, Bruxelles, Éd.Larcier 2007, in-8, br., (très légt fané), bon état, 577p.‎

‎SOCIETE DE PANIFICATION DE BEAUVOIR SUR NIORT - LIVRET N°58 A M. MORIN JULIEN.‎

‎LACROIX TAURY. 1882. In-12. Broché. Bon état, Couv. convenable, Dos satisfaisant, Intérieur acceptable. Fascicule de 24 pages.. . . . Classification Dewey : 340-Droit‎

‎Dénomination de la société - composition de la société - admission - conditions d'entrée - détermination du prix du pain - pain de 1ère qualité etc. Classification Dewey : 340-Droit‎

‎Etude sur les contrats d'apprentissage à Troyes. au XVIIe siècle‎

‎Troyes, Dufour-Bouquot, 1894 in-8, 21 pp., broché. Hommage de l'auteur à M. Dauphin.‎

‎Tiré à part de l'Annuaire de l'Aube (1894). - - VENTE PAR CORRESPONDANCE UNIQUEMENT - LIEN DE PAIEMENT, NOUS CONSULTER.‎

‎Essai sur l'esprit de la législation municipale en France.‎

‎Paris-Valence, Marc Aurel frères, 1841; in-8, VI pp., pp. 7-307, un f. n. ch. de table, demi-basane verte, dos lisse orné de filets, guirlandes et caissons dorés, simple filet à froid sur les plats, tranches mouchetées (reliure de l'époque). ‎

‎Unique édition, peu commune. Il semble que, plutôt qu'à son père Pierre-Théodore, l'ouvrage doive être attribué à Etienne-François-Théodore Morin (1814-1890), qui sera aussi maire de Dieulefit en 1847, puis député de la Drôme.Envoi autographe de l'auteur à J. Novarre. - - VENTE PAR CORRESPONDANCE UNIQUEMENT - LIEN DE PAIEMENT, NOUS CONSULTER.‎

‎THESE POUR LA LICENCE : DROIT CIVIL FRANCAIS‎

‎IMPRIMERIE L. RONCE. VERS 1878. In-8. Broché. Etat d'usage, Couv. défraîchie, Dos satisfaisant, Non coupé. 72 pages jaunies.. . . . Classification Dewey : 340-Droit‎

‎ENSEIGNEMENT SUPERIEUR LIBRE. UNIVERSITE CATHOLIQUE DE PARIS - FACULTE DE DROIT. 13 pages en latin. Classification Dewey : 340-Droit‎

‎Les Comices électoraux à Rome. sous les rois et sous la République‎

‎Paris, Capiomont et Renault, 1884 in-8, 116 pp., broché. ‎

‎ - - VENTE PAR CORRESPONDANCE UNIQUEMENT - LIEN DE PAIEMENT, NOUS CONSULTER.‎

‎Observationes in XXIV libros digestorum et in IV libros codicis. Nunc demum in meliorem ordinem dispositae, omissae, proprio loco restitutae, omnes accurata correctione cum indicibus necessarii illustratae. ‎

‎ Paris, s.n. (Compagnie du Navire), 1635 ; 1 vol. in-folio en 3 parties : [4ff. - 622pp. -10ff. d'index.] - [4ff. d'index- 108pp.] - [14ff. d'index - 351pp.]Peau suédée verte, dos à 5 nerfs ; manque de cuir au dos, épidermures sur les plats, coins émoussés ; mouillure en marge supérieure des ff. Petit travail de vers en marge des premiers feuillets.Ex libris ms. sur le titre " François Meron Destournelles, avocat en parlement. 1777"Belle vignette de titre gravée en taille douce et représentant une nef à 3 mats, aux armes et à la devise de Paris. Il s'agit de la marque de la Compagnie du Navire qui fut la première association de libraires-imprimeurs parisiens soutenue par l'Eglise et le roi. ‎

‎Mornac est un savant jurisconsulte, originaire de Tours, mais qui fit une longue carrière à Paris où il est mort en 1619. Il publia également un recueil de poésies latines (Feriae Forenses) apréciées de son époque, dans lesquelles il fait l'éloge des gens de robe qui se sont distingués depuis l'an 1500. Ses ouvrages de droit ont été publiés en 4 vol. à Paris en 1724. ‎