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DISCUSSION SUR L'USURE où l'on démontre que l'usure modérée n'est contraire ni à l'Ecriture Sainte, ni au droit naturel, ni aux décisions de l'Eglise.
A Lyon chez Fçois Guyot 1834. In-8 IV 523pp. Demi maroquin brun à grains longs, dos lisse orné de filets, chaînettes, frise en queue et pastilles dorés, tranches marbrées, rel époque. Bel exemplaire, bien relié.
L'un des principaux ouvrages du savant et littérateur Marco Mastrofini (Monte Compatri 1723-Rome 1845).
[Chez François Guyot] - MASTROFINI, Abbé [ Mastrofini, Marco (1763-1845) ]
Reference : 37346
(1834)
Discussion sur l'Usure. Ouvrage où l'on démontre que l'Usure modérée n'est contraire ni à l'Ecriture Sainte, ni au droit naturel, ni aux décisions de l'Eglise.
Traduit de l'italien, sur la 4me édition, par M. C***, suivi du recueil des décisions du Saint Siège qui ont paru dans ces derniers temps sur la matière de l'Usure, 1 vol. in-8 reliure demi-basane marron, dos à 4 nerfs orné, Chez Fçois Guyot, Lyon, 1834, IV-523 pp.
Etat satisfaisant (rel. lég. frotté avec petit piq. à un mors, anciens cachets d'institution religieuse, étiquette de cote en faux-titre, mouill. aux premiers ff., état très satisfaisant par ailleurs).
MATA-HARI le dossier secret du conseil de Guerre.
Editions Italiques Paris 2001 In-8 ( 240 X 155 mm ) de 575 pages, broché sous couverture illustrée. Préface de Patrick PESNOT Postface du général ( cr ) André BACH. Intérieur très frais. Bel exemplaire.
L’OBLIGATION UNILATÉRALE ET LE CODE CIVIL, Thèse, Faculté de droit de l’Université de Paris, (Président: M.Capitant; Suffragants: MM.Wahl et Hémard)
, Paris, Jouve & Cie 1919, in-8, br., non massicoté, (1re de couv détachée, légers mq. au dos), int. très frais, 249p.
Phone number : 01 43 29 46 77
Gendarme - Concours externe Concours interne Catégorie B - Recrutements 2016-2017-2018 - 2e édition (Objectif Fonction Publique)
Ellipses 2016 384 pages 16 4x23 8x2 2cm. 2016. Broché. 384 pages.
Bon état
Roma perennis. Een selectie van Romeinsrechtelijke teksten in het licht van het hedendaagse recht. Toegelicht door -.
Leuven, 1995.
79 p. Stiff wrappers. 24 cm (OiN Suppl. 16; Aulos)
L'INCAPACITE DU PRODIGUE.
Paris Arthur Rousseau 1913. In-8 broché 215pp. Envoi de l'auteur.
Etude par un avocat au Barreau de Marseille: le prodigue et la législation romaine, médiévale; les actes défendus par la lois, recherche de l'acte permis au prodigue, sanctions de l'incapacité du prodigue, le prodigue et le conflit des lois, comparaisons avec l'Angleterre et l'Italie0 (885)
LES PROCUREURS DU DROIT, De l’impartialité du ministère public en France et en Allemagne, Préface de Mireille Delmas-Marty
, Paris, C.N.R.S 1999, in-8, br., bon état, 288p.
Phone number : 01 43 29 46 77
De la propriété
Paulin Lheureux et Cie 1848 in12. 1848. Relié.
Bon état général couverture défraîchie étiquette collée dans l'intérieur du premier plat quelques rousseur
"La bioéthique - ""Connaissane du droit"""
Dalloz. 2009. In-12. Broché. Bon état, Couv. convenable, Dos satisfaisant, Intérieur frais. 132 pages. Tampon en page de titre. Etiquette collée en page de faux titre et en coiffe de pied.. . . . Classification Dewey : 340-Droit
Classification Dewey : 340-Droit
Que sais-je? N° 2690 Les sources du droit du travail
Presses Universitaires de France Edition originale Première édition Août 1992. 1992. In-12. Broché. Bon état, Couv. convenable, Dos satisfaisant, Intérieur frais. 128 pages illustrées de quelques dessins en noir et blanc. . . . Classification Dewey : 340-Droit
La première encyclopédie de poche fondée en 1941 par Paul Angoulvent, traduite en 43 langues, diffusée, pour les éditions françaises, à plus de 160 millions d'exemplaires, la collection Que sais-je? est l'une des plus importantes bases de données internationnales, construite pour le grand public par des spécialistes. 3800 titres ont été publiés depuis l'origine par 2500 auteurs. Classification Dewey : 340-Droit
L'union europeenne
QUE SAIS JE 2005 128 pages 11 2x0 8x17 4cm. 2005. pocket_book. 128 pages.
Etat correct
Code municipal de la province de Québec, mis au courant de la législation et de la jurisprudence
Montréal Whiteford & Théoret 1894
in-16, xxxvi, 639p. Cartonnage de l'éditeur, toile rouge, avec des gardes imprimées (nouveautés de l'éditeur). :: Suite du titre : Suivi d'un appendice comprenant des extraits des statuts concernant les corporations municipales et leurs officiers, et relatifs aux lois de l'instruction publique, aux elections parlementaires, à l'Acte des licences de Québec, le tarif des régistrateurs et des notaires et l'Acte du cens électoral du Canada. :: Quelques feuillets laches. Ex-libris manuscrits. Bon état.
Essai sur la valeur du régime dotal et étude des conséquences juridiques de sa combinaison avec la société d'acquêts.
Dijon, Imprimerie Jacquot et Floret, 1906, broché, 16,5x25cm, 195 pages. (fortes rousseurs sur couverture)
Dédicace de l'auteur.
LA RÉVOLUTION FRANÇAISE, t. I, La chute de la royauté (1787-1792), 9eéd., coll. Armand Colin n°17
, Paris, Armand Colin 1946, in-8, br., non coupé, (couv. passée), bon état, 218 p.
Phone number : 01 43 29 46 77
LE DROIT DE LA COMMUNAUTÉ EUROPÉENNE DU CHARBON ET DE L’ACIER, UNE ÉTUDE DES SOURCES
, S-Gravenhage, Martinus Nijhoff 1957, br. bon état, 280p.
Phone number : 01 43 29 46 77
LE DROIT DE LA COMMUNAUTE EUROPEENNE DU CHARBON ET DE L'ACIER : UNE ETUDE DES SOURCES - WITH AN ENGLISH SUMMARY.
MARTINUS NIJHOFF - LA HAYE. 1959. In-8. Relié toilé. Bon état, Couv. convenable, Dos satisfaisant, Intérieur frais. 208 pages. Premier plat d'origine conservé. Tampon sur la page de titre.. . . . Classification Dewey : 340-Droit
2 PHOTOS DISPONIBLES. Classification Dewey : 340-Droit
LE DROIT DE LA COMMUNAUTÉ EUROPÉENNE DU CHARBON ET DE L’ACIER, UNE ÉTUDE DES SOURCES, with an english summary
, La Haye, Martinus Nijhoff 1958, in-8, br., bon état, 208p.
Phone number : 01 43 29 46 77
Le droit de la communauté européenne du charbon et de l'acier - une étude des sources
Martinus nijhoff 1958 in8. 1958. Broché.
Bon état tranche ternie intérieur propre
INSTITUTIONS POLITIQUES COMPARÉES: LE POUVOIR EXÉCUTIF DANS LES DÉMOCRATIES D’OCCIDENT, I.E.P. de Paris, 1967-1968
, Paris, Les Cours de Droit 1968, 3fasc. en 1 vol. in-8, polycopié relié en demi-veau fauve, tit. doré sur dos à faux nerfs, fleurons et roulettes dorés au dos, couv. cons., (rel. légt frottée, dos légt insolé, coupes frottées avec lég. mq. de papier, coins émoussés), bon état hormis les défauts cités, 521-VIIp. [pagination continue].
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LA VeRÉPUBLIQUE EN 1979, extrait de l’Annuaire de législation française et étrangère, nouvelle série, t. XXVIII, années 1979-1980
, Paris, CNRS 1980, in-8, br., bon état, ENVOI DE L’AUTEUR, 63p.
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LES ACCIDENTS CAUSÉS PAR LES TRAVAUX PUBLICS
, Paris, Sirey 1934, in-8, br., (mouillures à l’int.), 254p.
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L AFFAIRE PLIOUCHTCH. PREFACE DE MICHEL BROUE
SEUIL. 1976. In-8. Broché. Etat d'usage, Couv. convenable, Dos plié, Intérieur frais. 175 pages.. . . . Classification Dewey : 340-Droit
Classification Dewey : 340-Droit
Histoire des institutions judiciares et législatives de la principauté de Neuchâtel et Valangin.
Neuchâtel, Petitpierre, 1838, in-8vo, X (faux-titre (avec découpe d’un nom) + titre + préface) + LXXXVII (+1 blanche) (introduction) + 247 p., Ex Libris de la Bibliothèque de Jean Grellet, cartonnage d’époque sur brochure original,
Barth 25341.
(SLACES, NVVA)
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