‎GUIDE DE L'HERITAGE / VOS DROITS - LES DROITS - LES DONATIONS - LE ROLE DU NOTAIRE - LES ACTES.‎

‎MARABOUT. 1990. In-12. Broché. Etat d'usage, Couv. convenable, Dos satisfaisant, Intérieur acceptable. 224 pages - 1er plat illustré d'un dessin en couleurs.. . . . Classification Dewey : 340-Droit‎

‎ Classification Dewey : 340-Droit‎

‎Histoire du Droit et des Institutions de l'Eglise en Occident, tome I: Prolégomènes‎

‎Paris, Sirey 1955 x + 271pp., brochure originale, 25cm., 3 cachets, texte frais, bon état, dans la série "Histoire du droit et des institutions de l'Eglise en Occident" Tome 1, R104572‎

‎INTRODUCTION À L’ÉTUDE DU DROIT, Les cadres sociologiques et chronologiques du droit, Introduction à l’étude constitutionnelle, Introduction à l’étude de l’économie politique, Les rapports du droit et de l’économie politique, t. II [seul]‎

‎, Paris, Rousseau & Cie 1953, in-8, br. non massicoté, (dos fané, couv. et dos légt insolé), int. frais, 250p.‎

‎Introduction à l'étude du droit - Tome II‎

‎Rousseau et Cie. 1953. In-8. Broché. Etat d'usage, Couv. légèrement passée, Dos plié, Non coupé. 247 pages. Papier jauni. Mors légèrement fendus en coiffes.. . . . Classification Dewey : 340-Droit‎

‎Gabriel le Bras : Les cadres sociologiques et chronologiques du droit - Marcel Prélot : Introduction à l'étude du droit constitutionnel - Maurice Byé : Introduction à l'étude de l'économie politique - André Marchal : Les rapports du droit et de l'économie politique Classification Dewey : 340-Droit‎

‎Revue des Grands Procés contemporains, 4 tomes‎

‎Chevalier-Marescq. sans date. In-4. Relié demi-cuir. Etat d'usage, Plats abîmés, Dos satisfaisant, Rousseurs. 4 tomes de 576p environ chacun, dos relié cuit marron et vert, titre et tomaison sur pièce,papier marbré sur les plats, manque sur les plats, épidermures sur le dos,pièce de tomaison du tome 3 est abimée.Dos du Tome 4 est frotté légèrement et passé.. . . . Classification Dewey : 340-Droit‎

‎Collection Bibliothèque des Avocats.Tome 1: année 1883: souscription Baudin, fils naturel du Prince Pologne, Lettres de Benjamin Constant à Madame Récamier, loi sur les Alliénés, avocat Sandon,fils naturel de M. du Mainiel, Jean Mistral, Enlèvement de Mlle de Monastério, Assassinat de Mme Chalandon, tome 2: Année 1884: la faute de l'Abbé Salrd?; Séparation de Corps Santerre, La massage de Mle Céline Montaland, La fille du roi de Bavière,les Epilogues, tome 3: Année 1885: Koning et Marais, du Gymnase, Sarah Bernhardt, les biens des Orléans, Le procés des Fleurs du Mal, M. Got et la Comédie-Française, un mariage non consommé.Toem 4: Année 1886: Mlle Doudet, institutrice, enlèvement d'enfants, costumes de Mme Baron, Mariage du Prince Napoléon. Classification Dewey : 340-Droit‎

‎LA LEGISLATION DU TRAVAIL.‎

‎Foucher.. 1947. In-12. Broché. Bon état, Couv. légèrement passée, Dos satisfaisant, Intérieur frais. 128 pages.. . . . Classification Dewey : 340-Droit‎

‎Manuel pratique. Collection : Claude Burgod. Classification Dewey : 340-Droit‎

‎TABLE GÉNÉRALE PAR ORDRE ALPHABÉTIQUE DES MATIÈRES INSÉRÉES DANS LES SEIZE PREMIERS VOLUMES DU JOURNAL DU PALAIS, ET DANS LES SIX PREMIERS VOLUMES DE LA COLLECTION DES ARRÊTS QUI Y FAIT SUITE, JUSQU’AU PREMIER JANVIER MIL HUIT CENT NEUF (…)‎

‎, Paris, Bureau du Journal du Palais 1809, in-4, veau moucheté, dos à nerfs orné, tit. dorés sur pc. brune et noire, tr. rouges, roulette sur les coupes, (petites érafl. sur les plats, 2 petites piqûres au dos, lég. travail de vers sur les 4 premiers f. sans conséquence sur le texte), 6 f.-408p.‎

‎DU SORT DES DROITS CONSENTIS SUR DES BIENS INDIVIS (Étude sur l’article 883C.Civ.), Extrait de la Revue critique de Législation et de Jurisprudence‎

‎, Paris, L.G.D.J. 1928, in-8, br., partielt non coupé, Ex-Libris manuscrit, int. frais, 93p.‎

‎Pièces originales et procédures du procès, fait à Robert-François Damiens. tant en la Prévôté de l'Hôtel qu'en la Cour de Parlement‎

‎Paris, Pierre-Guillaume Simon, 1757 in-4, XLII-610pp., texte sur 2 colonnes, veau marbré, dos à nerfs orné, encadrement de triple filet doré sur les plats, tranches rouges (reliure de l'époque). ‎

‎Edition originale, au format in-4, procurée par le libraire Le Breton (1708-1779).La table des matières (en pagination séparée de 28 pp.) parut l'année suivante et ne figure pas dans cet exemplaire, comme souvent. Le traumatisme engendré dans l'opinion publique par l'attentat manqué de Damiens ne saurait être minimisé dans le contexte du temps (opposition parlementaire, troubles du jansénisme, etc.), et l'on peut dire que les Français se sont passionnés pour cette affaire, de même qu'ils ont applaudi à l'excessive atrocité du supplice du malheureux. Bel exemplaire. - - VENTE PAR CORRESPONDANCE UNIQUEMENT - LIEN DE PAIEMENT, NOUS CONSULTER.‎

‎DROIT ADMINISTRATIF GENERAL - 2 - LE CONTROLE DE L'ACTION ADMINISTRATIVE‎

‎ARMAND COLIN. 1996. In-8. Broché. Etat d'usage, Couv. convenable, Dos satisfaisant, Intérieur bon état. 215 pages. Passages stabilotés, quelques traces de mouillures à la fin.. . . . Classification Dewey : 342-Droit administratif, constitutionnel, public‎

‎"Collection ""Cursus"". Classification Dewey : 342-Droit administratif, constitutionnel, public"‎

‎Droit administratif général 6è édition‎

‎Dalloz. Août 2011. In-8. Broché. Bon état, Couv. convenable, Dos plié, Intérieur frais. 583 pages.. . . . Classification Dewey : 342-Droit administratif, constitutionnel, public‎

‎ Classification Dewey : 342-Droit administratif, constitutionnel, public‎

‎Liberté publiques et droits de l'Homme (3e édition)‎

‎Armand colin 1997 463 pages 16x24x2cm. 1997. Broché. 463 pages.‎

‎Bon état intérieur frais tranche un peu ternie intérieur propre‎

‎DROIT DE L’URBANISME, coll. Droit fondamental‎

‎, Paris, P.U.F. 1993, in-8, br., ENVOI DE L’AUTEUR AU PROFESSEUR MALINVAUD, très bon état, [ce livre provient de la bibliothèque personnelle de Philippe Malinvaud], 480p.‎

‎Paris Match n° 246 : Le Cauchemard Seznec - Au Congo-Belge De Raymond Cartier - Jean-Pierre Aumont - Indochine Ho Chi-minh - Fangio a gagné La Course Contre la Mort‎

‎Paris Au Bureau 1953 Grand In Quarto Du 5 au 19 décembre 1953 . Jean Marais - Publicités anciennes en couleurs et noir et blanc dont une pour Cinzano avec Martine Carol . Automobile . - 82 p. , 450 gr.‎

‎Couverture souple Très Bon État . 1ère Édition‎

‎Eléphants & Pygmées [ Livre dédicacé par l'auteur ]‎

‎1 vol. in-8 br., collection Sciences et Voyages, Julliard, Paris, 1958, 204 pp.‎

5 Images

‎Exceptionnel exemplaire, dédicacé par l'auteur et contenant une photo dédicacée de l'auteur discutant au milieu de pygmées, et 3 coupures de presse : "Drame éclair dans la banlieue bordelaise [à Talence ] : L'explorateur Le Breton, qui voulait reprendre sa femme, abat sa belle-mère d'un coup de revolver"‎

‎LA RELATION DE TRAVAIL ENTRE ÉPOUX, Préface de Yvon Loussouarn, Bibl. de droit privé, t.LXVIII‎

‎, Paris, L.G.D.J. 1965, in-8, br., non coupé, (couv. salie), 325p.‎

‎LA RELATION DE TRAVAIL ENTRE ÉPOUX, Préface de Yvon Loussouarn, Bibl. de droit privé, t.LXVIII‎

‎, Paris, L.G.D.J. 1965, in-8, br., non coupé, (couv. légt salie, coins et bords émoussés, int. légt jauni), 325p.‎

‎LES US ET COUTUMES DE LA VILLE DE TOULOUSE, avec des Instructions pour connoître les Matériaux et généralement tout ce qui concerne la Bâtisse.‎

‎A Toulouse de l'Imprimerie de Me Bernard Pijon 1753. Petit in-12 6ff n ch 230pp 5ff n ch. Pleine basane havane, dos à nerfs orné de compartiments dorés, pièce de titre tabac, rel époque. Coiffes et coins usés avec manque en queue du dos, 1 mors fendu sur toute sa longueur.‎

‎Règlements des Capitouls de Toulouse pour exercer la voirie, à propos des fraudes sur les matériaux... ainsi que pour prévenir et arrêter les incendies, réédifier les maisons détruites par un incendie ou tout autre raison.‎

‎LES US ET COUTUMES DE LA VILLE DE TOULOUSE, AVEC DES INSTRUCTIONS POUR CONNOITRE LES MATERIAUX, ET GENERALEMENT TOUT CE QUI CONCERNE LA BATISSE. PAR FEU M. LEBRUN, INGENIEUR & DIRECTEUR DES TRAVAUX PUBLICS DE LA MEME VILLE. OU L'ON A AJOUTE PLUSIEURS REGLEMENS RELATIFS AUSDITES COUTUMES.‎

‎A TOULOUSE. DE L'IMPRIMERIE DE ME BERNARD PIJON, AVOCAT, SEUL IMPRIMEUR DU ROI. 1753. PETIT IN-12 (9 X 15 X 2 CENTIMETRES ENVIRON) DE (12) + 230 ET (10) PAGES, RELIURE D'EPOQUE PLEIN VEAU MARBRE, DOS LISSE ORNE D’UN DECOR DE FLEURONS DORES, SANS L’ETIQUETTE DE TITRE, TRANCHES BLEUES. EDITION ORIGINALE POSTHUME. QUELQUES TRACES D'USURE EXTERIEURE, DONT PETITS MANQUES AUX COIFFES, PETITE FENTE SUR UNE CHARNIERE, SINON BON EXEMPLAIRE. ‎

‎. ‎

‎LA COUTUME, SES SOURCES, SON AUTORITE EN DROIT PRIVE, CONTRIBUTION A L'ETUDE DES SOURCES DU DROIT POSITIF A L'EPOQUE MODERNE (THESE)‎

‎Librairie Générale de Droit et de Jurisprudence - R. Pichon et R. Durand-Auzias, Paris. 1932. In-8. Broché. Etat d'usage, Couv. légèrement passée, Dos fané, Intérieur acceptable. 556 pages. Etiquette de code sur le dos. Tampons et annotations de bibliothèque sur le 1er plat et en page de titre. Dos et plats légèrement tachés.. . . . Classification Dewey : 346-Droit privé, civil‎

‎Université de Caen, Faculté de Droit. Thèse pour le Doctorat. Jury: M. Perreau, M. Demontès, M. Yver. Classification Dewey : 346-Droit privé, civil‎

‎Les Procez Civil et Criminel Contenant La Méthodique Liaison Du Droict, et De La Practique Judiciaire, Civile & Criminelle‎

‎Rouen Louis Du Mesnil 1629 In-8 Large 442+177 pp, table non paginée, frontispice. 3 livres reliés ensemble, pagination continue : Second livre du procez civil, contenant les matières qui donnent sujet aux actions indicielles ; Troisième livre du procez civil, contenant les actions, exceptions & répliques d'icelles ; suivi du Procez criminel divisé en deux livres ; le premier contenant les crimes, avec leurs liaisons et divisions ; le second, l'ordre de l'instruction du procez, & la forme d'iceluy. Dernières éditions ; court de marges, reliure XIXème ; la page de titre a été restaurée et doublée. Rares et faibles manques de papier sur marges ; plats muets, épidermures sur les coiffes, frottis et coins émoussés.‎

‎ Convenable 1/2 Chagrin‎

‎Le procès civil divisé en trois livres.‎

‎Lyon par Iaques Roussin à la place de Confort 1607, in-4 (23 X 15,5 cm),(6)-158 -(6 feuillets de table)-(4) 164 pages-(8 feuillets de table et privilège)-151 pages-56 feuillets de table et privilèges). Peau retournée usagée mais solide avec un petit manque à un mors; fortes mouillures annotations manuscrites, petite galerie marginale à 20 feuillets. Le tableau hors-texte relié en fin du livre premier manque.‎

‎Claude Le Brun de la Rochette était avocat à la cour de Lyon & au siège de Beaujolais. Livre premier: Contenant en tables abrégées la méthodique liaison du droict & de la pratique judiciaire. Livre second (daté de 1605: Concernant les matières, qui donnent sujet aux actions judicielles. Troisième volume (sans page de titre):Les actions.‎

‎Les Proces Civil, et criminel, contenant la Méthodique liaison du droict, et de la Practique Iudiciaire, Civile & Criminelle : reveus, corrigez et augmentez par l'Autheur en cette dernière Edition… à Monsieur Du Sauzey, Sieur de Varennes, Advocat en Parlement, plus l'Eslection ou de la Iuridiction des Esleus, sous un bref discours de Finances & Officiers d'icelles.‎

‎ 1625 velin souple usagé (nombreux ff. cornés). 5 tomes en 1 volume in-4, (8ff.), 1 portrait - P. Brou/ I de Courbes - 134pp., (3ff.) ; titre, p. 135-p.290; p.291 (titre compris) p. 442. ( 13ff.); (4ff.), 194pp.; 44pp. (7ff.), Rouen Louys du Mesnil 1625,‎

‎Le portrait sur cuivre represente notre jurisconsulte, la main posée sur les 5 volumes de ces œuvres, entouré de lauriers, à l'âge de 57 ans en 1617, tandis qu'une petite Renommée souffle dans sa trompette...Sur la page de titre l'imprimeur a omis la vignette que l'on s'attendrait à trouver en cet endroit. ‎

‎Les procès civil et criminel, contenant la méthodique liaison du droict, et de la practique judiciaire, Civile et Criminelle : revue, corrigée et augmentée par l’autheur en cette dernière édition, avec les augmentations contenues en la page sixième. ‎

‎Lyon, Pierre Rigaud, 1618 ; 2 tomes en 1 volume in-4, peau de mouton retournée, teintée en noir. (Reliure de l’époque) 7 ff. n. ch., 442 pp., 12 ff. de table - 4 ff. n. ch., 200 pp. puis paginé 7 à 45 sans manque, 8 ff. de table.Claude Le Brun de La Rochette, né à Beaujeu en 1560 était un authentique mystique baroque auquel on doit aussi deux ouvrages dévots : Les divins accords de la harpe céleste en 1600 et Électuaire souverain, pour sevir d’antidote contre la paillardise, peste conagieuse des âmes. La paillardise semblait le hanter car elle revient en force dans ce traité de droit criminel où l’auteur explique qu’elle est à l’origine de bien d’autres vices tels le maquerellage, la fornication, l’adultère, le rapt ou la sodomie.Exemplaire sans le portrait de l’auteur mentionné par - Merlan et Parguez, VI, p. 269, n°341Reliure défraîchie, quelques mouillures.‎

‎Traité de la Communauté entre mari et femme, avec un Traité des communautés ou sociétés tacites, ouvrage posthume... Nouvelle édition augmentée considérablement de nouvelles décisions & de notes critiques...‎

‎Paris Davidts 1754 ‎

‎in-folio illustré de vignettes de titre et de lettrines, xii, 636, 58 (arrest) et 25p. (table). :: Reliure de l'époque, basane, dos orné, 6 nerfs, pièce de titre en maroquin bordeaux. Trace d'adhésif sur les plats, mors et charnières ouverts, coins renforcés de toile, petites épidermures. Solide, rares rousseurs. Cachets humides (collège Ste-Marie, Montréal) ‎