‎Collection des Constitutions, Chartes et Lois Fondamentales des Peuples de l'Europe et des Deux Amériques (6 Tomes - Complet) [ Edition originale ] Avec des Précis Offrant l'Histoire des Libertés et des Institutions politiques chez les nations modernes‎

‎Et une Table alphabétique raisonnée des matières, 6 vol. in-8 reliure de l'époque pleine basane racinée, dos lisse ornés, pièces de tomaison rouge et bleu foncé, toutes tranches marbrées, Chez J.L. Chanson, Paris, 1821 (Tomes 1 et 2 ), Chez Béchet Aîné, Paris, Rouen, 1823 (tomes 3 à 6), XII-488 pp. ; 634 pp. ; 441 pp. ; 2 ff., 520 pp. ; 2 ff., 512 pp. ; 340 pp. Titre complet : Collection des Constitutions, Chartes et Lois Fondamentales des Peuples de l'Europe et des Deux Amériques (6 Tomes - Complet) Avec des Précis Offrant l'Histoire des Libertés et des Institutions politiques chez les nations modernes‎

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‎Rare exemplaire parfaitement complet de ce très important ouvrage dans lequel on trouve les institutions politiques depuis le début de leur histoire jusqu'à la fin de l'Empire, des pays suivants : France, Angleterre, Allemagne, Pays-Bas, pays Nordiques, Russie, Pologne, Hongrie, Espagne, Portugal, Italie, Etats-Unis (de ses différents états - nous respectons la graphie d'origine - : Virginie, New-Hampshire, Massachusetts, Rhode-Island, Connecticut, New-Yorck, New Jersey, Pensylvanie, Delaware, Maryland, Caroline Septentrionale, Caroline Méridionale, Géorgie, Vermont, Louisiana, Indiana, Ohio, Kentucky, Tennessee, Vermont, Maine, Illinois, Mississipi...), Haïti, et les états de l'Amérique du Sud (avec les actes d'indépendance du Vénézuela et de la Colombie). Bon exemplaire (qq. petits frott.) signé par J. Guadet dans le premier tome.‎

‎TITULOS CIRCULATORIOS, 2èmeéd.‎

‎, Buenos Aires, Victor P. de Zavalia 1972, in-8, br., propre, exemplaire n° 163, ENVOI DES AUTEURS AU PROFESSEUR COLLIARD, 222p.‎

‎Diritto privato romano - undecima edizione‎

‎Jovene 1997 1112 pages in8. 1997. Broché. 1112 pages.‎

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‎couverture un peu défraîchie intérieur propre bonne tenue‎

‎Le formulaire de Marculfe est-il Lorrain ?‎

‎Nancy, Impr. nancéenne, 1906 ; gr. 8°, broché, non coupé. Quelques taches de mouillures au coin supérieur droit de la couverture, sinon bon état.‎

‎Envoi signé de l'auteur en page de garde : A Monsieur Bourdon Directeur du Cabinet du garde des Sceaux‎

‎Interkantonales Armenrecht. Eine Darstellung der bundesrechtlichen und überkantonalen Normen betreffend die Fürsorgepflichten der Kantone und Gemeinden gegenüber Bürgern anderer Kantone.‎

‎Zürich, Orell Füssli, 1917, in-8°, VIII + 161 S., Original-Broschüre.‎

‎Comment se mettre à son compte: En nom propre. Micro entreprise. Auto-entrepreneur. La TPE... Formalités cadres juridique social et fiscal‎

‎Puits Fleuri 2009 280 pages 18 2x2x13cm. 2009. Broché. 280 pages.‎

‎Bon état‎

‎"Comprendre les successions... 50 règles indispensables à connaître ! (Collection ""Essentiels"")"‎

‎Editions du Puits Fleuri. 2014. In-18. Broché. Bon état, Couv. convenable, Dos satisfaisant, Intérieur frais. 122 pages. . . . Classification Dewey : 340-Droit‎

‎"Collection ""Essentiels"" Classification Dewey : 340-Droit"‎

‎Héritage - Testament - Donations: Comment léguer vos biens ? Comment choisir ? Comment faire ? Incidences ficales‎

‎Puits Fleuri 2016 350 pages 13x18x3cm. 2016. Broché. 350 pages.‎

‎Comme neuf‎

‎Divorce séparation de corps - les nouvellles dispositions - causes, procédures, conséquences, pensions alimentaires - collection conseiller juridique pour tous n°184‎

‎Puits fleuri. 2004. In-12. Broché. Etat d'usage, Couv. convenable, Dos satisfaisant, Intérieur acceptable. 200 pages - quelques passages du texte surlignés sans conséquence sur la lecture. . . . Classification Dewey : 346-Droit privé, civil‎

‎ Classification Dewey : 346-Droit privé, civil‎

‎Technique et liberté.‎

‎Nouvelles éditions latines. 1967. In-8. Broché. Etat d'usage, 1er plat abîmé, Coiffe en pied abîmée, Non coupé. 338 pages - coins en pied rognés sur le 1er plat et sur les premières pages de l'ouvrage sans conséquence sur la lecture - rognure en pied sur le 1er plat.. . . . Classification Dewey : 340-Droit‎

‎Préface de Jean-Jacques Chevallier. Classification Dewey : 340-Droit‎

‎De jure novissimo libri sex. optima methodo accurate et erudite conscripti, additis harum vicinarumque regionum moribus‎

‎Antverpiae 1620 ex Officina Hieronymi Verdussi Full-Leather (Hardcover) 1st Edition ‎

‎Cuir Complet (Relié), 30 x 19 cm, 332 pp., Latin, 1ère Édition, état du livre : Bon Clarissimi Jcti. Petri Gudelini Antecessoris Academiae Lovaniensis Commentariorum de Iure Novissimo Libri Sex, Optima methodo, rédigé avec précision et érudition, avec des ajouts sur les moeurs de ces régions et des régions voisines. Ouvrage tant désiré et attendu, ainsi que les Écoles pp Cuir complet, 30,5 x 19,5 cm, la reliure est encore solide, le cuir est usé et endommagé, 24 + 342 + 28 Petrus Gudelinus ou Pierre Goudelin (Aat, 8 août 1550 - Louvain, 18 octobre 1619) était professeur de droit et recteur de l'Université de Louvain. En 1590, ayant atteint quarante ans, Gudelinus pensa qu'il était temps de se marier. En tant que citoyen riche, il avait l'embarras du choix et choisit Marie van der Stegen, fille d'un conseiller des États de Brabant. Ils eurent trois fils et quatre filles. Après sa mort (1619), ses fils publièrent 10 livres écrits par lui. Ceux-ci étaient principalement ses notes de cours écrites, en latin. Ils parurent principalement à Louvain et à Anvers. Des réimpressions eurent lieu à Leyde, Cologne, Arnhem et Francfort. [Cette description peut avoir été traduite par une IA.]‎

‎Manuel électoral complet au courant des lois du 17 juillet 1889 sur les candidats multiples... 3e édition revue et mise à jour... et le tableau des nouvelles circonscriptions.‎

‎ P., Delamotte, 1890, in 12 broché, 179 et XX pages. ‎

‎ ...................... Photos sur demande ...................‎

‎Eléments d'analyse des conditions de travail. I : Le bruit‎

‎1 brochure in-8, Laboratoire d'Economie et Sociologie du Travail Aix-en-Provence, Editions du Centre National de la Recherche Scientifique, Paris, 1977, 37 pp.‎

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‎Bel exemplaire (comme neuf)‎

‎Droit international. La Guerre continentale et les personnes.‎

‎Paris, Dumaine, 1881 in-8, VII-256 pp., demi-basane rouge, dos lisse orné de filets dorés (reliure de l'époque). Dos frotté, coupes et coins usés. Fortes rousseurs. Cachets (annulés).‎

‎ - - VENTE PAR CORRESPONDANCE UNIQUEMENT - LIEN DE PAIEMENT, NOUS CONSULTER.‎

‎Droit international. La Guerre continentale et les personnes.‎

‎Paris, Dumaine, 1881 in-8, VII-256 pp., demi-chagrin vert, dos lisse orné de filets à froid et de fleurons dorés (reliure de l'époque). Manque à la coiffe, manque de papier sur le premier plat. Rousseurs, qqs mouillures. Cachets (annulés).‎

‎ - - VENTE PAR CORRESPONDANCE UNIQUEMENT - LIEN DE PAIEMENT, NOUS CONSULTER.‎

‎Droit international. La Guerre continentale et les personnes.‎

‎Paris, Dumaine, 1881 in-8, VII-256 pp., demi-chagrin bleu nuit, dos lisse orné de filets à froid et de fleurons dorés (reliure de l'époque). Petites épid. au dos, cachet (annulé).‎

‎ - - VENTE PAR CORRESPONDANCE UNIQUEMENT - LIEN DE PAIEMENT, NOUS CONSULTER.‎

‎Droit international. La Guerre continentale et les personnes.‎

‎Paris, Dumaine, 1881 in-8, VII-256 pp., demi-chagrin vert, dos lisse orné (reliure de l'époque). Petites épidermures au dos, fortes rousseurs.‎

‎Étude de droit international, eplus particulièrement de droit de la guerre. - - VENTE PAR CORRESPONDANCE UNIQUEMENT - LIEN DE PAIEMENT, NOUS CONSULTER.‎

‎COMPETENCE CIVILE DES JUGES DE PAIX, ORGANISATION DES JUSTICES DE PAIX‎

‎Marchal et Billard. 1906. In-8. Broché. Etat d'usage, Plats abîmés, Dos satisfaisant, Intérieur acceptable. 460 pages. Papier muet et étiquette de code collés sur le dos. Tampons et annotations de bibliothèque sur le 1er plat et en pages de garde et de titre. Pages légèrement jaunies.. . . . Classification Dewey : 340-Droit‎

‎Commentaire de la loi du 12 juillet 1905 et des Articles non abrogés de la loi du 25 mai 1838. Avec Formules. Classification Dewey : 340-Droit‎

‎Compétence Civile des Juges de Paix. Organisation des Justices de Paix.‎

‎MARCHAL et BILLARD / GODDE. 5ème édition. 1906. In-12. Relié demi-cuir. Bon état, Couv. défraîchie, Dos satisfaisant, Intérieur acceptable. 460 pages. Titre doré sur demi-chagrin. Quelques annotations au crayon à papier en marges. Coupes des plats frottés.. . . . Classification Dewey : 340-Droit‎

‎Commentaire de la loi du 2 juillet 1905. Classification Dewey : 340-Droit‎

‎Compétence civile des juges de paix. Organisation des justices de paix. 2e édition revue et mise au courant.‎

‎ P., Marchal et Billard, 1907, in 8° relié demi chagrin brun, dos à nerfs, 474 pages. ‎

‎Commentaire de la loi du 12 juillet 1905..., avec formules. PHOTOS SUR DEMANDE. ...................... Photos sur demande ...................‎

‎L'Université d' Orléans. Sa venue à Nevers - Son départ.‎

‎ 1905 Nevers, Imprimerie de la Tribune, 1905 ; plaquette in-4° brochée, couverture gris pale imprimée en noir; 16pp.Tiré à part des Mémoires de la Société Académique du Nivernais.‎

‎Consécutivement à une querelle* concernant l'enseignement du Droit Romain par l' Ecole d' Orléans, l' Université d' Orléans fut déplacée à Nevers en 1316 et regagna Orléans en 1320. ( * Pape Clément V et Roi Philippe-le-Bel ). ( S2) ‎

‎La Grande Conférence des Ordonnances et Edicts Royaux (Tome Premier) Premierement distribuée en XII Livres à l'Imitation et selon l'ordre & la disposition du Code de l'Empereur Iustinian‎

‎Par Me Pierre Guénois, Conseiller et Lieutenant Particulier au Siège & ressort d'Yssoudun en Berry, amplifiée par Mes L. Charondas, N. Frérot, M. De La Faye, G. Muchel et L. Bouchel, Advocats en Parlement, de nouveau rédigée en deux tomes, et augmentée d'un grand nombre d'edicts, ordonnances, Reglements, arrests et Observations par Me Iacques Ioly, Advocat en Parlement, avec deux Tables des Tiltres, deux chronologies des Ordonnances, & Edicts suivant l'ordre des années, et deux tables des matières, 1 vol. fort in-folio reliure de l'époque pleine basane marron, dos à 6 nerfs orné, Chez Michel Bobin, Paris, 1644, 1 f., 54 pp., 1 f. blanc, 1212-36 pp.‎

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‎Tome premier seul. Etat très satisfaisant (tome 1 seul, reliure frottée avec petits mq. de cuir en coiffe et plats, bon état par ailleurs).‎