‎LES JUSTICES SEIGNEURIALES EN BRETAGNE AU XVIIe ET XVIIIeSIÈCLES (1661-1791), Bibl. de la Fondation Thiers, FasciculeI‎

‎, Paris, Arthur Rousseau 1903, in-8, demi-chagrin brune, tit. doré sur dos à cinq nerfs, tr. mouchetées, ENVOI DE L’AUTEUR À M.DARESTE, (rel. lég. frottée, qq. rousseurs), bon état, XXVIII-392p.‎

‎PRÉCIS DE DROIT ROMAIN, 2eéd. revue et augmentée d’un texte, avec traduction des nouveaux fragments de Gaius, coll. Petits Précis Dalloz‎

‎, Paris, Dalloz 1934, in-8, br., (fané, mq. 4ede couv., qq. soulignures au crayon), 595p.‎

‎CODE ANNOTE DES BAUX RURAUX ET DES TRIBUNAUX PARITAIRES‎

‎LA REVUE DES LOYERS. 1950. In-8. Broché. Etat d'usage, 1er plat abîmé, Manque en coiffe de tête, Intérieur acceptable. 312 pages. Ecriture au stylo en page de titre. Tâche de peinture sur le premier plat.. . . . Classification Dewey : 340-Droit‎

‎Répertoire complet de la jurisprudence du conseil d'état et de la cour de cassation. Préface de Mme Béguignon-Lagarde. Classification Dewey : 340-Droit‎

‎Code annoté des baux ruraux et des Tribunaux Paritaires - Répertoire complet de la jurisprudence de la Cour de cassation , Texte intégral des dispositions législatives et réglementaires en vigueur et abrogées, à jour au 1er novembre 1948‎

‎1 vol. in-8 br. Société d'édition de la Revue des Loyers, Paris, 1948, 224 pp.‎

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‎État très satisfaisant (coin de plat inf. lég. plié, couv. lég. frotté, bon état par ailleurs)‎

‎Répétitions écrites de droit romain. 2ème année, 1923-1924, d'après le cours de Mr Giffard, Professeur à la faculté de Paris.‎

‎ P., Les Cours de Droit, sans date, grand in 8° relié demi percaline à la bradel, étiquette rouge, 324 et 82 pages. ‎

‎Complet du résumé de droit romain 2ème année. Texte imprimé "façon manuscrite". PHOTOS SUR DEMANDE ...................... Photos sur demande ...................‎

‎La Suisse. Collection: “Comment ils sont gouvernés”, Tome III.‎

‎ Paris, Librairie Générale de Droit et de Jurisprudence R. Pichon et R. Durand-Auzias 1960, 190x140mm, 162pages, demi-percaline. Auteur et titre dorés au dos. Plats papier marbré. Couvertures conservées. Belle reliure. Très bel exemplaire. ‎

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‎DES QUASI-ALIÉNATIONS DES FONDS DE COMMERCE, LOUAGE-GÉRANCE ET GÉRANCE- VENTE‎

‎, Paris, L.G.D.J. 1929, in-8, br., non massicoté, Ex-Libris manuscrit, (couv. fanée avec légers mq.), int. frais, 139p.‎

‎LES DERIVES JUDICIAIRES ET SI CA VOUS ARRIVAIT ?‎

‎EYROLLES. 2011. In-8. Broché. Etat d'usage, Couv. convenable, Dos plié, Intérieur frais. 193 pages. Premier plat illustré en noir et blanc.. . . . Classification Dewey : 340-Droit‎

‎ Classification Dewey : 340-Droit‎

‎CODES D'INSTRUCTION CRIMINELLE, PENAL ET FORESTIER - suivi des Lois sur la Contrainte par corps et de celle sur le notariat LES CODES ANNOTES DE SIREY - Contenant toute la jurisprudence des arrets et la doctrine des auteurs - EDITION ENTIEREMENT REFONDUE.‎

‎COSSE. 1855. In-4. Relié. Bon état, Couv. convenable, Dos satisfaisant, Intérieur frais. 803 pages - Texte sur 2 colonnes - Auteur, titres, filet dorés a udos - 1 etiquette collée en coiffe en pied - Dos à 4 nerfs. contre-plats jaspés.. . . . Classification Dewey : 340-Droit‎

‎ Classification Dewey : 340-Droit‎

‎LES CODES ANNOTES DE SIREY - 1er VOL. : CODE CIVIL / contenant toute la jurisprudence jusqu'a ce jour et la doctrine des auteurs /‎

‎DE COSSE ET . DELAMOTTE. 1847. In-4. Relié plein cuir. Bon état, Couv. convenable, Dos satisfaisant, Intérieur frais. 1069 pages - Texte sur 2 colonnes - Nombreuses annotations a l'encre en pied de nombreuses pages - Contre-plats jaspés - Plats et dos frottés - Coiffes legerement abimées - Mors fendus - 1 etiquette collée en coiffe en pied - Auteur, titre ert filet dorés au dos collée sur piece de titre rouge - Epidermures - Dos à 4 nerfs. 3 PHOTOS DISPONIBLES - . . . . Classification Dewey : 340-Droit‎

‎Les Codes Annotes de Sirey contenant toute la jurisprudence jusqu'a ce jour et la doctrine des auteurs. Edition entierement refondue par P. Gilbert. Avec le concours, pour la partie criminelle, de M. FAUSTIN HELIE et de M. CUZON / PARIS, M. POULEUR; chf d'admnistration, rue des Gr.Augustins, 5 - Imprimerie et librairie generale de Jurisprudence. Classification Dewey : 340-Droit‎

‎LES CODES ANNOTES DE SIREY - 1° VOL - CODE CIVIL‎

‎MARCHAL BILLARD ET CIE. 1875. In-8. Relié demi-cuir. Etat d'usage, Plats abîmés, Dos satisfaisant, Intérieur frais. 1083 pages.Texte sur deux colonnes. Coins et tranches des plats frottés.. . . . Classification Dewey : 340-Droit‎

‎Toute la jurisprudence des arrets et la doctrine des auteurs. Classification Dewey : 340-Droit‎

‎LES CODES ANNOTES DE SIREY CONTENANT TOUTE LA JURISPRUDENCE DES ARRETS DE LA DOCTRINE DES AUTEURS. CODE DE PROCEDURE CIVILE ET CODE DE COMMERCE.‎

‎COSSE, MARCHAL ET BILLARD.. 1873. In-8. Relié demi-cuir. Bon état, Coins frottés, Dos à nerfs, Intérieur acceptable. 564 + 175 + 302 + 104 pages. Texte sur deux colonnes.. . . . Classification Dewey : 340-Droit‎

‎ Classification Dewey : 340-Droit‎

‎Les Codes Annotés de Sirey. 1er volume : Code Napoléon.‎

‎"COSSE ET MARCHAL. 5ème édition. 1859. In-8. Relié plein cuir. Etat passable, Couv. défraîchie, Mors fendus, Intérieur acceptable. 1083 pages. Relié plein veau marron. Ouvrage légèrement déboité. Plats et dos frottés. Mors partiellement fendus. 1er plat de couverture illustré aux armoiries de la ""Faculté de Droit de Grenoble - 1859"". . . . Classification Dewey : 340-Droit"‎

‎Contenant toute la jurisprudence des arrêts et la doctrine des auteurs. Avec le Concours pour la Partie Criminelle de Faustin Hélie et M. Cuzon. Classification Dewey : 340-Droit‎

‎Les Codes Annotés de Sirey.Contenant toute la jurisprudence jusqu’à ce jour et la doctrine des auteurs.Edition entièrement refondue par P. Gilbert, avec le concours, pour la partie criminelle, de M. Faustin Hélie et de M. Cuzon.1er Vol. - Code Civil.‎

‎ Paris, De Cosse et N. Delamotte 1847, 245x160mm, 1069pages, reliure demi-basane. Plats papier marbré. Titre doré au dos. Nom de possesseur. Aucune rousseur. Bel exemplaire.‎

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‎Simplicite du principe : prolegomenes a la metaphysique‎

‎Lessius 1997 100 pages 22x2 2x13 6cm. 1997. Broché. 100 pages.‎

‎Très bon état intérieur propre bonne tenue‎

‎LES CODES ANNOTES DE SIREY, Ier VOL, CODE NAPOLEON‎

‎Imprimerie et Librairie Générale de Jurisprudence Cosse, Marchal et Cie. 1870. In-4. Broché. A relier, Livré sans Couverture, Dos abîmé, Intérieur acceptable. 1083 pages. Texte sur 2 colonnes. Dos et plats manquants. Cahiers détachés. Page de garde déchirée et détachée. Page de titre déchirée, avec manque, et tachée (mouillure). Mouillures sur les premières pages.. . . . Classification Dewey : 340-Droit‎

‎Contenant toute la Jurisprudence des Arrêts et la doctrine des auteurs; Edition entièrement refondue par P. Gilbert. Avec le concours, pour la partie criminelle, de M. F. Helie et M. Cuzon. 9e tirage. Classification Dewey : 340-Droit‎

‎Les Codes annotés de Sirey contenant toute la jurisprudence des arrêts et la doctrine des auteurs. Supplément au Code Napoléon résumant la jurisprudence, la doctrine et la législation depuis la publication des Codes annotés jusqu’à ce jour.‎

‎ Paris, Cosse - Marchal 1866-1867, 245x160mm, 530pages, reliure demi-basane. Dos à faux-nerfs, titre et ornementations dorés, plats papier marbré. Bon état. ‎

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‎Les Codes annotés de Sirey contenant toute la jurisprudence et la doctrine des auteurs.Avec le concours, pour la partie criminelle de M. Faustin Hélie et M. Cuzon. 2 Volumes.I: Code civil.II: Supplément. Résumant la jurisprudence, la doctrine et la législation depuis la publication des Codes annotés jusqu’à ce jour. Par Jean Sirey sous la direction de M. P. Gilbert. Code Napoléon.‎

‎ Paris, Cosse - Marchal 1851-1866, 245x165mm, 1083 + 530pages, demi-basane rouge, dos à faux-nerfs, titre et ornementations dorés, dorure passée et ornementations en noir, cuir du tome 1 terni. ‎

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‎LES CODES ANNOTES DE SIREY - SUPPLEMENT resumant la Jurisprudence, la Doctrine et la Legislation depuis la publication des Codes annotés jusqu'a ce jour / CODE NAPOLEON, DE PROCEDURE ET DE COMMERCE.‎

‎COSSE, MARCHAL ET CIE. 1866. In-4. Relié demi-cuir. Etat d'usage, Plats abîmés, Dos frotté, Intérieur frais. 529 + 175C + 104 pages - Texte sur 2 colonnes - Contre-plats jaspés- Tampon en tete de la page 1 - Coiffe en tete abimée - Auteur, titres et filets dorés au dos. Plats tres frottés. Deux notes manuscrites sur des arrêts.. . . . Classification Dewey : 343-Droit fiscal, commercial, défense‎

‎ Classification Dewey : 343-Droit fiscal, commercial, défense‎

‎La consacrazione : elemento essenziale delle nuove forme di vita consacrata‎

‎Rome, Pontificia Universitas Lateranensis 2007 177pp., 24cm., original softcover, Doctoral dissertation, text is clean and bright (looks unread), stamp on title page, text in Italian, good condition, R120279‎

‎Introduction bibliographique à l'histoire du droit et à l'ethnologie juridique, C/3. Belgique et nord de la France.‎

‎Bruxelles, Editions de l'Institut de Sociologie Université Libre, 1970 in-8, 92 pp., agrafé, sous couverture. ‎

‎ - - VENTE PAR CORRESPONDANCE UNIQUEMENT - LIEN DE PAIEMENT, NOUS CONSULTER.‎

‎Introduction historique au droit. Esquisse d'une histoire universelle du Droit. Les sources du Droit depuis le XIIIe siècle. Éléments d'histoire du Droit privé‎

‎Bruxelles Bruylant 1979 Cahier A4 environ 400 pp. ‎

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‎Reproduction photocopiée de bonne qualité de l'ouvrage du professeur Gilissen, ouvrage épuisé et non réimprimé depuis. Libraire membre du S.L.A.M. (Syndicat national de la Librairie Ancienne et Moderne) et de la L.I.L.A. (Ligue Internationale de la Librairie Ancienne). N'hésitez pas à prendre contact par mail pour des photographies et des détails supplémentaires, pour des recherches ou des estimations de livres anciens et rares.‎

‎La coutume [dans: Typologie des sources du moyen age occidental, TYP 41]‎

‎Turnhout, Brepols 1982 122pp., 24cm., brochure originale, dans la série "Typologie des sources du moyen age occidental" fasc.41 (A-III.1*), très bon état, J107187‎

‎"La rédaction des coutumes dans le passé et dans le présent; colloque organisé les 16 et 17 mai 1990, sous la direction de John Gilissen; études d'histoire et d'ethnologie juridiques."‎

‎Bruxelles, Université Libre de Bruxelles, Editions de l'Institut de Sociologie, 1962. 16 x 24, 339 pp., broché, très bon état (cachet d'ex-propriétaire).‎

‎"Les Légistes en Flandre aux XIIIe et XIVe siècles; extrait du bulletin de la Commission Royale des Anciennes Lois et Ordonnances de Belgique; tome XV, fascicule III."‎

‎Bruxelles, Imprimerie Administrative, 1939. 16 x 24, 231 pp., broché, bon état (2 petits manques à la couverture).‎

‎envoi de l'auteur.‎