‎Supplementum in Corpus Juris Canonici sive In Jus Universum Ecclesiasticum : cum brevi commentario ad Decretum Gratiani.‎

‎Parisiis, Typis Jacobi Vincent, 1729. "26 x 39, 2-231-42-20-240 pages, bandeaux, lettrines et culs-de-lampe, reliure plein cuir d'époque à 6 nerfs, dos orné de motifs végétaux stylisés, état moyen (manque de cuir au dos : bas et haut; coins émoussés, plats relativement bien conservés; intérieur assez frais : peu ou pas de rousseurs)."‎

‎Indgåelse og opfyldelse af traktater.‎

‎København, 1970. Orig. omslag. 528 pp.‎

‎Disputats.‎

‎Indgåelse og opfyldelse af traktater.‎

‎København, 1970. Orig. omslag. 528 pp.‎

‎Disputats.‎

‎Beslutning og samtykke. Studier over approbationsinstittutet i den kommunale styrelseslovgivning.‎

‎1974. Originale omslag. 324 pp.‎

‎Disputats.‎

‎POUR BIEN ADMINISTRER UNE SOCIÉTÉ ANONYME‎

‎, Paris, Payot 1927, in-8, rel. en percaline bleu nuit, tit. doré au dos, bon état, 168p.‎

‎POUR BIEN CONSTITUER ET ADMINISTRER UNE SOCIETE ANONYME ET UNE SOCIETE A RESPONSABILITE LIMITEE. AVEC LE SUPPLEMENT COMMUN.‎

‎ALBIN MICHEL. 1939.. In-12. Broché. Etat d'usage, Couv. légèrement passée, Dos satisfaisant, Intérieur acceptable. 430 pages. 1er plat de couverture légèrement déchiré.. . . . Classification Dewey : 340-Droit‎

‎Nouvelle édition. Avec le supplèment commun. Classification Dewey : 340-Droit‎

‎VARIETES : RAPPORT PRESENTE A LA SOCIETE D'HISTOIRE DU DROIT AU NOM DE LA COMMISSION DES CHARTES DE FRANCHISES‎

‎LIBRAIRIE DE LA SOCIETE DU RECUEIL SIREY. 1926. In-8. En feuillets. Bon état, Livré sans Couverture, Dos satisfaisant, Intérieur frais. Paginé de 502 à 530 pages.. . . . Classification Dewey : 340-Droit‎

‎Extrait de la nouvelle revue historique de droit Français et étranger, 4° série 5° année. Publiée sous la direction de MM. J. Tardif, M. Prou, P. Dareste, P. F. Girard, P. Fournier, B. Haussoullier, Roger Grand et E. Perrot. Classification Dewey : 340-Droit‎

‎NECROLOGIE - HENRI PIRENNE 1862 - 1935‎

‎LIBRAIRIE DE LA SOCIETE DU RECUEIL SIREY. 1935. In-8. En feuillets. Bon état, Livré sans Couverture, Dos satisfaisant, Intérieur frais. Paginé de 815 à 819 pages.. . . . Classification Dewey : 340-Droit‎

‎Extrait de la nouvelle revue historique de droit Français et étranger, 4° série 14° année. Publiée sous la direction de MM. J. Tardif, M. Prou, P. Dareste, P. F. Girard, P. Fournier, B. Haussoullier, Roger Grand et E. Perrot. Classification Dewey : 340-Droit‎

‎Rapports présentés à la Société d'Histoire du Droit au nom de la commission des Chartes de Franchises, III. Extrait de la Revue historique du Droit Français, n°2, avril-juin 1929.‎

‎ 1929 Paris, Sirey, 1929, plaquette in 8° brochée, 32 pages. ‎

‎Exemplaire enrichi d'un envoi autographe signé sur le titre. ...................... Photos sur demande ...................‎

‎Recueil de documents relatifs à L’HISTOIRE DU DROIT MUNICIPAL en France des Origines à la Révolution. ARTOIS: t.I: Artois-Audruicq; t.II: [Bailleul-Sir-Berthoult – Heuchin, De Lamoignon et Machault]; t.III: Labroye – Wavans, Société d’histoire du droit‎

‎, Paris, Sirey 1934/1938/ 1943, 3 vol. in-8, br., (couv. fanées, dos frottés et partiellement arrachés, coins et bords légt émoussés), int. frais, 605/ 680/ 744p.‎

4 Images

‎UNE GUERRE SOCIALE INTERURBAINE DANS LA FLANDRE WALLONNE AU XIIIÈME SIÈCLE. DOUAI ET LILLE 1284 - 1285, Bibl. de la Société d’histoire du droit des pays flamands, picards et wallons, t. I‎

‎, Paris / Lille, Sirey / Émile Raoust 1930, in-8, br., non coupé, bon état, XVII-350p.‎

‎La Coutume de Touraine. au XVe siècle‎

‎Tours, Deslis, 1888 gr. in-8, XXII-348 pp., demi-chagrinbleu nuit, dos à nerfs (reliure de l'époque). Envoi.‎

‎Extrait des Mémoires de la Société archéologique de Touraine.Bon exemplaire. - - VENTE PAR CORRESPONDANCE UNIQUEMENT - LIEN DE PAIEMENT, NOUS CONSULTER.‎

‎La Coutume de Touraine. au XVe siècle‎

‎Tours, Deslis, 1888 gr. in-8, XXII-348 pp., broché. Dos un peu abîmé.‎

‎Extrait des Mémoires de la Société archéologique de Touraine. - - VENTE PAR CORRESPONDANCE UNIQUEMENT - LIEN DE PAIEMENT, NOUS CONSULTER.‎

‎Les Cartulaires angevins. Etude sur le droit de l'Anjou au Moyen-Age‎

‎Angers, Cosnier et Lachèse, 1864 in-8, VII-338 pp., demi-percaline bleue, couv. cons. montée sur onglet (reliure postérieure). ‎

‎ - - VENTE PAR CORRESPONDANCE UNIQUEMENT - LIEN DE PAIEMENT, NOUS CONSULTER.‎

‎Un document inédit sur la coutume de Paris.‎

‎Paris, L. Larose et Forcel, 1891 in-8, 48 pp., broché. Ex-libris manuscrit sur la page de titre. Envoi de l'auteur.‎

‎Extrait de la Nouvelle revue historique de droit français et étranger, mars-avril 1891 - - VENTE PAR CORRESPONDANCE UNIQUEMENT - LIEN DE PAIEMENT, NOUS CONSULTER.‎

‎Droit constitutionnel.‎

‎ELLIPSES. 3ème édition. Sept. 2006. In-12. Broché. Bon état, Couv. fraîche, Dos satisfaisant, Intérieur acceptable. 366 pages.. . . . Classification Dewey : 342-Droit administratif, constitutionnel, public‎

‎"Collection ""Tout le Droit"". Classification Dewey : 342-Droit administratif, constitutionnel, public"‎

‎Esprit #1 - 2007 : L'hôpital en mouvement ‎

‎ 2007 - broché - Numéro 1 - Janvier 2007 - N° 331 - In-8 (24 x 15 cm) broché - 214 pages - Olivier MONGIN (Directeur) - SOMMAIRE : L'hôpital en mouvement. Que devient la vocation hospitalière ? L'accès au soin, l'accompagnement et la dépendance. La médecine saisie par le droit ? Trois révolutions : droits des malades, gouvernance, financement - Patrick BRUN, François CREMIEUX, Marie DEUGNIER, Didier DREYFUSS, Laurent EL GHOZI, Paulette GUINCHARD, Sylvie LEGRAIN, Jean-Claude PETIT, Agnès RICARD, ... - Lévinas et Lyotard : La dette politique (Corinne ENAUDEAU) - Joseph Conrad et l'Afrique coloniale (Paul THIBAUD) - Poèmes (Czeslaw MILOSZ) - L'élection présidentielle et la privatisation politique - La campagne anti-tabac - Hollywood est un roman noir - La diversité culturelle fait-elle peur au consommateur ? ‎

‎Bon état ‎

‎Esprit #5 - 2009 : La filiation saisie par la biomédecine‎

‎ 2009 - broché - Numéro 5 - Mai 2009 - N° 354 - In-8 (24 x 15 cm) broché - 239 pages - Olivier MONGIN (Directeur) - SOMMAIRE : La filiation saisie par la biomédecine. Procréation assistées, secret, accès aux origines. L'anonymat des dons d'engendrement est-il vraiment "éthique" ? Comment entendre les demandes de levée du secret des origines ? - Geneviève DELAISI DE PARSEVAL - Catherine GUILLEMAIN, Pierre JOUANNET, Michela MARZANO, Agnès NOIZET, Jocelyne ROUZIER, Gilles SERAPHIN, Irene THERY - Autour des propositions de Yazid Sabeg. Mesurer la diversité et les discriminations : quels outils, quelles finalités ? (Anousheh KARVAR, Hughes LAGRANGE, Jonathan LAURENCE, Richard OZWALD, Yazid SABEG, Lucile SCHMID, Richard SENGHOR, Catherine WITHOL DE WENDEN) - Perspectives et blocages de l'université (Yves LICHTENBERGER) - Après le G20 : esquisse de régulation économique et nouvelle donne géopolitique - Le retour à l'emploi et l'expérience vécue du chômage - Stéphane Guillon, quel pouvoir pour la dérision ? - ... ‎

‎Bon état ‎

‎Décret du 14 frimaire, précédé du rapport sur un mode de Gouvernement provisoire et révolutionnaire.‎

‎Paris, De l'Imprimerie des Régies Nationales, s.d. (1793) in-8, 32 pp., dérelié. ‎

‎Petite réparation à la première page. Cachet.Martin et Walter, 3388. - - VENTE PAR CORRESPONDANCE UNIQUEMENT - LIEN DE PAIEMENT, NOUS CONSULTER.‎

‎Choix de nouvelles causes célèbres, avec les jugemens qui les ont décidées, extraites du Journal des causes célèbres, depuis son origine jusques & compris l'année 1782 (Tome 5)‎

‎Moutard, imprimeur libraire de la Reine Relié 1785 In-8 (10,5 x 17 cm), reliure plein veau, dos lisse, tranches rouges, 548 pages, tome 5 seul ; épidermures sur le cuir, ors passés au dos, mors supérieur en partie fendu, par ailleurs intérieur bien conservé, assez bon état général. Livraison a domicile (La Poste) ou en Mondial Relay sur simple demande.‎

‎Choix de nouvelles causes célèbres, avec les jugemens qui les ont décidées, extraites du Journal des causes célèbres, depuis son origine jusques & compris l'année 1782 (Tome 1)‎

‎Moutard, imprimeur libraire de la Reine Relié 1785 In-8 (10,5 x 17 cm), reliure plein veau, dos lisse, tranches rouges, viij-472 pages, tome 1 seul ; épidermures sur le cuir, mors supérieur en partie fendu, par ailleurs intérieur bien conservé, assez bon état général. Livraison a domicile (La Poste) ou en Mondial Relay sur simple demande.‎

‎CPC. Code de procédure civile fribourgeois annoté. 2e édition.‎

‎Fribourg, Librophoros, 2007, pt. in-8vo, X + 447 p., cartonnage original.‎

‎LES DROITS DE L'EMPLOYE A SA RETRAITE EN CAS DE RESILIATION DU CONTRAT DE TRAVAIL (THESE)‎

‎Imprimerie Fragnière Frères, Fribourg. 1942. In-8. Broché. Bon état, Couv. convenable, Dos satisfaisant, Intérieur frais. 146 pages. Etiquette de code sur le dos. Tampons de bibliothèque sur le 1er plat et en page de titre. Dos muet.. . . . Classification Dewey : 340-Droit‎

‎Thèse prés. à la Faculté de Droit de l'Univ. de Fribourg (Suisse). Classification Dewey : 340-Droit‎

‎Le Véridique. - Le 29 septembre ou un article véridique accusé et défendu devant le Tribunal d'appel du canton de Fribourg. Le 9 mars 1832.‎

‎Fribourg (CH), L.-J. Schmid, 1832, in-8°, 34 p., brochure originale muet. Titre ms. sur la couverture ‘Procés à Fribourg de M. Esslinguer de Zurich 1832’.‎

‎Le Procès à Fribourg de M. Esslinger de Zürich. (Avant son retour à l'Église catholique, aumônier protestant du 1er régiment Suisse de l'ex-garde Royale) incriminé sur un article dans le Veridique sur la naissance de S.A. R. Mr. le Duc de Bordeaux. Image disp.‎

‎CODE PÉNAL, nouvelle édition mise à jour, 4eéd.‎

‎, Tunis, Éditions Bouslama 1976, in-8, br., impression en français et en arabe, (couv. fanée), intérieur très frais, [Cet ouvrage provient de la bibliothèque personnelle du professeur Jean Carbonnier (1908-2003)], 104-337p.‎