‎LE COTON ET L’INDUSTRIE COTONNIÈRE, 4èmeéd., coll. Que sais-je?‎

‎, Paris, P.U.F. 1982, br..‎

‎Mon juge‎

‎Le pré aux clercs. 1989. In-8. Broché. Bon état, Couv. convenable, Dos satisfaisant, Intérieur frais. 221 pages. Quelques rousseurs sur les tranches. Papier une peu jauni. Tampons de bibliothèque hors texte. Couverture plastique, quelques notes à l'encre hors texte, porte carte de prêt hors texte.. . . . Classification Dewey : 340-Droit‎

‎ Classification Dewey : 340-Droit‎

‎Le transcription dans le projet de loi sur la réforme hypothécaire voté au Sénat le 3 Décembre 1908.‎

‎ Lyon, Legendre, 1909, grand in 8° broché, 361 pages, non coupé ; cachets ; couverture fanée avec manques de papier au plat inférieur. ‎

‎ ...................... Photos sur demande ...................‎

‎Le DUC Assassin L'Affaire CHOISEUL-PRASLIN.‎

‎Grasset Paris 1955 In-8 ( 185 X 120 mm ) de 211 pages, broché sous couverture illustrée. Bel exemplaire.‎

‎MANUEL PRATIQUE DE LEGISLATION POPULAIRE OU JURISPRUDENCE USUELLE - Mise a la portée de tout le monde - contenant Le texte de lois dont la connaissance est indispensable...‎

‎ARTHEME FAYARD. 1952. In-12. Relié demi-cuir. Bon état, Couv. convenable, Dos satisfaisant, Intérieur frais. 812 PAGES - Plats et contre-plats jaspés - Dso a 5 nerfs - Auteur, titre, filets et fleurons dorés au dos - . . . . Classification Dewey : 340-Droit‎

‎ Classification Dewey : 340-Droit‎

‎Manuel pratique de Législation populaire ou jurisprudensce usuelle.‎

‎Fayard. Sans date. In-12. Cartonné. Etat d'usage, Couv. convenable, Dos satisfaisant, Intérieur bon état. 900p. reliure édietur, plats ornés.. . . . Classification Dewey : 340-Droit‎

‎Mise à la portée de tout le monde, le texte dont la connaissance est indispensable.. Classification Dewey : 340-Droit‎

‎Discours et plaidoyers. Publiés par Ed. Rousse.‎

‎ P., Firmin Didot, 1862. 2 volumes grand in-8 reliure époque demi-chagrin lie-de-vin, dos à 4 nerfs, auteur, titre et tomaison dorés, caissons ornésL-541 + 543 pp.,7 planches offrant 8 fac-similés. ‎

‎Ex-dono autographe signé d'Edmond Rousse à son confrère Mathieu. Coiffes lég. frottées, bonne condition. - Frais de port : -France 9,65 € -U.E. 11 € -Monde (z B : 17 €) (z C : 42 €) ‎

‎Histoire de la Liberté en France depuis les origines jusqu'en 1789.‎

‎ PARIS, lib; Furne - 1886- Relié - Tome 1 seul - In-8 - Tranche dorée‎

‎ Cnformément à nos conditions générales de vente :Les frais de port sont affichés à titre indicatif. Il se peut que nous devions vous contacter pour vous informer du coût de laffranchissement supplémentaire en fonction du poids et du nombre de livres, surtout pour les envois internationaux Cependant vu l'augmentation des tarifs postaux à l'internationale, nous pouvons expédier les ouvrages en point relais MONDIAL RELAY pour les pays suivants : Allemagne, Autriche, Belgique, Espagne, Italie, Luxembourg, Pays-Bas, Pologne, et Portugal. Merci de nous indiquer en retour le point relais choisi ainsi que votre numéro de téléphone mobile & adresse Courriel pour assurer le suivi du colis.N'hésitez pas à nous interroger.In accordance with our general terms and conditions of sale:Shipping costs are displayed for informational purposes only. We may need to contact you to inform you of the additional postage costs depending on the weight and number of books, especially for international shipments.However, given the increase in international postal rates, we can ship books via Mondial Relay to the following countries: Germany, Austria, Belgium, Spain, Italy, Luxembourg, Netherlands, Poland, and Portugal. Please provide us with your chosen Mondial Relay point, as well as your mobile phone number and email address to ensure package tracking.Please feel free to contact us with any questions‎

‎Histoire de la liberté en France, depuis les origines jusqu'en 1789. 2 tomes en 1 volume. Réimpression de l'édition de Paris, 1886.‎

‎Genève, Slatkine Reprints, 1970, in-8°, IV + 496 p.; IV + 483 p., reliure en toile verte, titre doré.‎

‎Challamel a été un des historiens français les plus en vue dans la seconde moitié du XIXe siècle. A côté des grands thèmes de l'histoire de France (la Fronde, la Révolution, Napoléon, etc.), il a également signé des ouvrages qui annoncent la nouvelle histoire du XXe siècle: «Histoire de la mode en France» (1874) et «Histoire de la liberté en France» (1886). ‎

‎LA CRISE DE LA LIGUE DES DROITS DE L'HOMME - EXTRAIT DE LA GRANDE REVUE NUMERO DE NOVEMBRE 1937.‎

‎"IMPRIMERIE DU PALAIS. 1937. In-8. Broché. Etat d'usage, Couv. légèrement passée, Agraffes rouillées, Intérieur acceptable. Fascicule paginé de 78 à 97 - tampon ""félicien challaye"" sur le 1er plat + petite annotation .. . . . Classification Dewey : 340-Droit"‎

‎EXTRAIT DE LA GRANDE REVUE NUMERO DE NOVEMBRE 1937. Classification Dewey : 340-Droit‎

‎Cours de Droit privé et d'économie politique‎

‎Librairie Félix Alcan. 1935. In-12. Cartonné. Etat d'usage, Couv. défraîchie, Dos fané, Papier jauni. 222 pages. Coins frottés. Quelques rousseurs.. . . . Classification Dewey : 346-Droit privé, civil‎

‎ Classification Dewey : 346-Droit privé, civil‎

‎Méthode générale pour l'intelligence des coustumes de France.‎

‎Paris, Bobin et Le Gras, 1666. In-8, plein veau époque, dos à nerfs orné de fleurons, de filets et de roulettes dorés, titre doré, coupes ornées de roulettes dorées, toutes tranches jaspées, titre, 7 ff non chiffrés, 373 pp, 43 pp non chiffrées. Edition originale. Coins émoussés, coiffes manquantes, mors supérieur fendu en tête, légers frottements sur les plats, mouillures claires sur l'ensemble du volume. ‎

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‎Cet ouvrage est un abrégé des différentes coutumes françaises, qui met en avant les principes communs de ces coutumes.‎

‎Méthode générale pour l'intelligence des coustumes de France.‎

‎Paris, Michel Bobin & Nicolas le Gras, 1666. In-8 de [16]-373-[43] pages, plein maroquin rouge, dos à nerfs orné de filets et fleurons dorés, triple filet doré encadrant les plats, fleurons aux angles, dentelles intérieures et coupes ornées, tranches dorées. Les plats sont ornés des armes de Nicolas Potier de Novion, conseiller du Roi. ‎

‎ Édition originale. Fait assez rare, l'ouvrage est relié aux armes du dédicataire de l'ouvrage: Nicolas Potier de Novion. Magistrat né en 1618. Il combattit Mazarin et proposa au parlement de lui appliquer un arrêt qui interdisait, sous peine de mort, le ministère à tout étranger. Premier président du parlement de Paris, il dut, plus tard, se démettre de cette fonction. « On s’aperçut, dit Saint-Simon, que Novion falsifiait les arrêts à la signature, longtemps avant qu’on osât s’en plaindre. » Élu à l’Académie le 17 mars 1681 en remplacement de Patru, il fut reçu le 27 mars. ‎

‎L'Amérique en cagoule: cent ans de Ku Klux Klan. Cent ans de Ku Klux Klan ( 1865-1965 ).‎

‎Trévise Paris 1968 In-8 ( 220 X 150 mm ) de 322 pages, broché sous couverture illustrée. Bon exemplaire.‎

‎LES ARRHES DE LA VENTE SOUS JUSTINIEN, Thèse de Licence et de Doctorat‎

‎, Lausanne, La Concorde 1954, in-8, br., non coupé, (couv. légt fanée), bon état, 93p.‎

‎JURISPRUDENCE DU CONSEIL D'ETAT - TOME III - TABLE DECENNALE 1925-1934.‎

‎SIREY. 1950. In-8. Broché. Etat d'usage, Couv. convenable, Dos frotté, Non coupé. 1404 pages - pages non coupées - 2 tampons sur la page de titre et de titre - 1er plat partiellement desolidarisé - 1 tampon sur la page de faux-titre.. . . . Classification Dewey : 340-Droit‎

‎TOUTEE - LAROQUE P. - SEGALAT - TETREAU - DE FONT-REAULX P. Classification Dewey : 340-Droit‎

‎Code des Etablissements Industriels concédés et autorisés sur demandes directes (2 Tomes - Complet)‎

‎Contenant la compétence et la procédure administratives en matière : 1° de chemins de fer ; 2° de canaux ; 3° d'ateliers dangereux, insalubres et incommodes ; 4° de dessèchements de marais ; 5° de recherches de mines ; 6° d'exploitation de mines ; 7° d'usine sur les cours d'eau ; 8° d'usines à traiter les matières minérales, salines et pyriteuses ; 9° de carrières, etc., 2 vol. in-8 reliure demi-basane marron, Videcoq, Paris, 1841, XXXI-431 ; 556 pp.‎

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‎Complet. Etat satisfaisant (restauration en dos et mors d'un vol., bon état par ailleurs).‎

‎GUIDE FISCAL ET SOCIAL DU CREATEUR D ENTREPRISE‎

‎DUNOD. 1999. In-8. Broché. Bon état, 2ème plat abîmé, Dos satisfaisant, Intérieur frais. 176 pages - coiffes de pages abîmées -. . . . Classification Dewey : 343-Droit fiscal, commercial, défense‎

‎COLLECTION ENTRE PRENEURS - 3EME EDITION Classification Dewey : 343-Droit fiscal, commercial, défense‎

‎Guide fiscal et social du createur d'entreprise‎

‎Dunod. 2003. In-8. Broché. Bon état, Couv. convenable, Dos satisfaisant, Intérieur frais. 176 pages.. . . . Classification Dewey : 343-Droit fiscal, commercial, défense‎

‎"""entre preneurs"". 3éme édition. Classification Dewey : 343-Droit fiscal, commercial, défense"‎

‎Manuel du legionnaire‎

‎Editorial Maxtor 2011 272 pages 10 6x1 8x14 6cm. 2011. Broché. 272 pages. Manuel du légionnaire est un recueil des principaux décrets lois et ordonnances relatifs à l'ordre de la Légion d'honneur depuis sa création jusqu'au milieu du XIXe siècle. Il est précédé d'un précis historique sur la Légion d'honneur et inclut des décrets sur les droits et rentes viagères accordés aux anciens militaires‎

‎Bon état intérieur trés propre‎

‎"La chambre d'accusation - Théorie et pratique de la procédure - ""Manuel Dalloz de droit usuel"""‎

‎Dalloz. 1978. In-8. Broché. Etat d'usage, Couv. légèrement passée, Dos satisfaisant, Intérieur acceptable. 310 pages. Plats légèrement tachés.. . . . Classification Dewey : 340-Droit‎

‎ Classification Dewey : 340-Droit‎

‎L'instruction contradictoire et la jurisprudence. (Loi du 8 décembre 1897)‎

‎Couverture souple. Broché. 207 pages.‎

‎Livre. Envoi de l'auteur. Libraire de la Cour de Cassation, 1953.‎

‎DU PAUPERISME , CE QU' IL ETAIT DANS L'ANTIQUITE , CE QU'IL RESTE DE NOS JOURS ; DES REMEDES QUI LUI ETAIENT OPPOSES , DE CEUX QU'IL CONVIENDRAIT DE LUI APPLIQUER AUJOURD'HUI , SUVI D'UNE ANALYSE DE LA LEGISLATION ANCIENNE ET MODERNE SUR CE SUJET , AVEC L' EXPOSITION DES OPINIONS DES ECONOMISTES ET DES PUBLICISTES QUI ONT SPECIALEMENT TRAITE DE CETTE MATIERE‎

‎PARIS CHEZ GUILLAUMIN 1842 Un volume in-8 de XVI + 496 pages , dans une reliure demi basane rouge à coins , dos à 4 nerfs orné et titrage doré , tranches mouchetées , le dos est insolé , quelques taches et rousseurs , autrement bon exemplaire . Bon Couverture rigide ‎

‎GUIDE DES PARADIS FISCAUX - FACE A LA COMMUNAUTE EUROPEENE.‎

‎SAND. 1993. In-8. Broché. Bon état, Couv. convenable, Dos satisfaisant, Intérieur frais. 437 pages.. . . . Classification Dewey : 343-Droit fiscal, commercial, défense‎

‎ Classification Dewey : 343-Droit fiscal, commercial, défense‎

‎Codification des Usages locaux du département des Côtes-du-Nord effectuée en application de l'article 24 de la loi du 3 Janvier 1924‎

‎Les presses bretonnes 1939 in8. 1939. Broché.‎

‎Etat Correct‎