‎Legum Abrogatarum et Inusitatarum, In omnibus curiis, terris, jurisdictionibus, & dominiis regni franciae tractatus. [Loix abrogées et inusitées du royaume de France].‎

‎Bruxelles, Petri de Dobbeleer, 1686. Petit in-4 en pmlein veau de l'époque. 18 ff non chiffrés dont titre, index, epître, avant-propos, 616 pp, 11 ff non chiffrés dontindex, privilèges. Coiffe supérieur arasée, manque de cuir au caisson de queue, mors fendus mais solide, Ors du dos passés, coins émoussés. Bon état intérieur.‎

8 Images

‎Droit public questions actuelles - Collection Concours administratifs.‎

‎Masson. 1989. In-8. Broché. Etat d'usage, Couv. convenable, Dos satisfaisant, Intérieur acceptable. 204 pages - quelques phrases surlignées au stabilo à l'intérieur de l'ouvrage sans conséquence sur la lecture.. . . . Classification Dewey : 342-Droit administratif, constitutionnel, public‎

‎Collection Concours administratifs. Classification Dewey : 342-Droit administratif, constitutionnel, public‎

‎The Oder-Neisse Line: A Reappraisal Under International Law (East European Monographs)‎

‎East European Monographs 1990 154 pages 13 97x1 52x21 84cm. 1990. Relié. 154 pages.‎

‎Très Bon Etat de conservation intérieur propre bonne tenue‎

‎Sociétés civiles immobilières - Encyclopédie delmas pour la vie des affaires.‎

‎J.Delmas et cie. 1989. In-4. Broché. Bon état, Couv. convenable, Dos satisfaisant, Intérieur frais. 238 pages - étiquette collée sur la coiffe en pied.. . . . Classification Dewey : 340-Droit‎

‎ Classification Dewey : 340-Droit‎

‎FACULTATES RELIGIOSORUM concessæ RESCRIPTO PONTIFICIO diei 6 nov. 1964, Pontificia universitas gregoriana‎

‎, Rome, Aedes pontificiae univ. gregor. 1965, in-8, br., bon état, (marques de bibliothèque), XX-202p.‎

‎Traitté des véritables et iustes prérogatives de la Faculté de droit de Paris ;. et de la nécessité d'y restablir la profession du droit civil. À Monseigneur le premier président‎

‎Paris, s.n., 1665 in-4, [4] ff. n. ch., 56 pp., en feuilles. Exemplaire rogné court en marge.‎

‎Unique édition, peu commune. L'attribution est donnée à partir d'une note manuscrite sur l'exemplaire de la Mazarine.Peu connu, Philippe de Buisine (mort en 1667) était professeur de droit canonique au Collège de France. - - VENTE PAR CORRESPONDANCE UNIQUEMENT - LIEN DE PAIEMENT, NOUS CONSULTER.‎

‎DE LA NATURE JURIDIQUE DES GROUPEMENTS D’OBLIGATAIRES ET DE LA VALIDITÉ DE LEURS ACTES, Rapport présenté à la Conférence Générale des Présidents et Membres des Tribunaux de Commerce de France, le 16 juin 1927‎

‎, Paris, L.G.D.J. 1927, in-8, demi-chagrin noir, tit. doré sur dos lisse, (coiffes et mors lég. frottés), intérieur frais, 60p.‎

‎DE LA NATURE JURIDIQUE DES GROUPEMENTS D’OBLIGATAIRES ET DE LA VALIDITÉ DE LEURS ACTES, Rapport présenté à la Conférence Générale des Présidents et Membres des Tribunaux de Commerce de France, le 16 juin 1927‎

‎, Paris, L.G.D.J. 1927, in-8, br., (couv. fanée et légt tachée), int. très frais, 60p.‎

‎DU MAGISTRAT CONSULAIRE et DE LA MORALITÉ COMMERCIALE, Discours prononcés aux audiences solennelles d’installation du Tribunal de commerce de la Seine des 22 janvier 1930 et 28 janvier 1931‎

‎, Paris, S. Lapina 1931, in-8, br., non coupé, ENVOI DE L’AUTEUR, (dos insolé), int. frais, 86p.‎

‎LES GROUPEMENTS D’OBLIGATAIRES, Étude juridique, économique et législative‎

‎, Paris, L.G.D.J. 1930, in-8, demi-chagrin noir, tit doré sur pc. de maroquin bleu, rel. au chiffre de «C.N.E.P.», (rel. frottée avec épidermures, mors marqués, mq. de papier aux plats et sur les coupes et coins, marques de bibl.), int. très frais, 157p.‎

‎LES GROUPEMENTS D’OBLIGATAIRES, Étude juridique, économique et législative‎

‎, Paris, L.G.D.J. 1930, in-8, br., non coupé (couv. passée), int. frais, 157p.‎

‎Footprints of Assurance.‎

‎ New York, Macmillan, 1953. Grand in-4, rel. d’éditeur percaline bordeaux sous jaquette ill., XIII-319 pp. (texte anglais), 7 pl. en couleurs, ill. en noir dans le texte. Index. ‎

‎Contient notamment un catalogue de 1796 enseignes d’assurances de tous pays, de la fin du XVIIIe siècle à la première moitié du XXe siècle. Hardcover. Dust wrappers with signs of wear. Good interior condition. - Frais de port : -France 8,4 € -U.E. 10 € -Monde (z B : 15 €) (z C : 33 €) ‎

‎N° 55, 2° semestre 1908‎

‎F. H. Schneider 1908 In-8 broché, 110 pp. Couverture fanée, premier plat détaché.‎

‎Notamment : Durrwell (George) La famille Annamite et le Culte des Ancêtres ; Monographie du centre administratif de Dong-Trieu (M. Petillot) Bon état d’occasion ‎

‎Bulletin de la Société Départementale d'Archéologie et de Statistique de la Drôme - Valence au secrétariat de la SociétéHistoire du diocèse de Saint-Paul-Trois-Chateaux, depuis le XVème siècle (suite) (L.Fillet) - Récentes acquisitions des archives de la Drôme (J. de Font-Réault) - Chronique de géographie dromoise : A) Le bas pays Dromois B) Les préalpes Drômoises (D.Faucher) - Variété : Etudiants en droit de Valence en 1686 (J. de Font-Réaulx)‎

‎ 1 vol in-8 broché - 46 pages - Avril 1953 - Tome LXIV - Numéro 258‎

‎bon état ‎

‎BULLETIN DES LOIS DE L’EMPIRE FRANÇAIS, 4ème série, tome XVII, contenant les lois rendues pendant le Second Semestre 1812 (n°440 à 461)‎

‎, Paris, Impr. impériale 1813, in-8, pl. veau blond moucheté d’époque, dos à nerfs orné de filets dorés, tit. dorés sur pc. havane et verte, tr. mouchetées, bon état hormis des traces de colle sur les gardes et qq. rousseurs. Tableaux dépliants des Dépenses variables ordinaires des Départements pour l’année 1812, XXIV-384p.‎

‎Bulletin des Lois du Royaume de France - 1814 - 5ème série - Tome premier, contenant les Lois rendues pendant le second trimestre de l'année 1814 - N° 1 à 29 ‎

‎ 1814 Sontag Frères, relieurs-archivistes. A Paris, de l'Imprimerie Royale - septembre 1814 - 1 fort vol in-8, broché - 380 pages - Une partie des feuillets n'a pas été coupée‎

‎Assez bon état de conservation - Dos noirci - Plis de lecture au dos - Coiffes très légèrement frottées avec petites déchirures sans manque - Intérieur bien propre Assez bon ‎

‎Bulletin des lois du Royaume de France. 7e série. Tome 17.. Contenant les Lois et Ordonnances rendues pendant le second semestre de l’année 1823‎

‎Imprimerie Royale 1824 In-8 20 x 12,5 cm. Reliure de l’époque veau havane, dos lisse orné de fers dorés, pièce de titre maroquin grenat, XL-532 pp., table alphabétique. Reliure avec épidermures, intérieur assez frais.‎

‎ Bon état d’occasion ‎

‎ Bulletin d’Etudes Orientales - Institut Français de Damas - N° tome XXXV de 1983 Some pre-mameluk Portions of the courtyard Façades of the Great Mosque of Aleppo ( Terry Allen ) - A difficult passage in Farra''s Ma'ani I-Qur'an ( Ramzi Baalbaki ) - Fragments d'une grammaire oubliée ( Jean-Patrick Guillaume ) - Reconnaissance des mots outils arabes ( Yahya Hlal ) - A propos des Lafz et ma'na ( Djamaladdin Kouloughli ) - Contribution à l'étude de la matière médicale traditionnelle chez les herboristes d'Alep ( Floréal Sanagustin ) - Un trésor de dirhams abbasides découvert à Ras al-Bassit ( Qassem Toueir ) - Le mouvement de rationalisation du droit en Syrie au cours de la première moitié du XXème siècle ( Bernard Botiveau ) ‎

‎ 1983 N° tome XXXV de 1983 - broché - in-4 - 135 pages‎

‎ bon état ‎

‎BULLETIN DU CENTRE RÉGIONAL INTERUNIVERSITAIRE D’HISTOIRE RELIGIEUSE, comprenant l’étude de ChristianPONSON, CATHOLIQUES LYONNAIS DE MILIEU BOURGEOIS AU DÉBUT DU XXeSIÈCLE‎

‎, Lyon, Universités LyonII, GrenobleII, StÉtienne, Chambéry, Besançon 1979, in-8, br., bon état, [Cet ouvrage provient de la bibliothèque personnelle du professeur Jean Carbonnier (1908-2003)], 65-[8ff.]p.‎

‎Notice de l'état ancien et moderne de la province et comté d'Artois, par M. ***‎

‎Paris, Desprez et Cavelier, 1748. In-12 de VIII-535-(5) pp., tables, 9 cartes typographiques repliées, maroquin rouge, dos orné à nerfs, pièce de titre en maroquin olive, triple filet doré d'encadrement sur les plats, tranches dorées sur marbrure (reliure de l'époque). ‎

‎Édition originale peu commune. Description raisonnée de l'Artois en 1748 composée sur le plan des mémoires des intendants de 1698 qui comprend l'état civil, militaire et ecclésiastique de la province accompagnée d'un nobiliaire (pages 318-394), étayés de nombreux développements sur la législation, les coutumes et statuts locaux etc.« Buttel né à Arras au commencement du XVIIIe siècle, fut destiné à la magistrature. Jeune encore, il montra tant de dispositions qu’il obtint, en 1729, une dispense d’âge, pour exercer la charge éminente de second président au conseil d’Artois, où il déploya pendant plus de trente années, le savoir, le dévouement et l’intégrité, qui devraient toujours se rencontrer dans les chefs des corps judiciaires. Il mourut à Arras, en 1758. » (Michaud, LIX, Supplément p. 468).Très bel exemplaire en maroquin rouge du temps, complet des 9 "cartes typographiques" repliées.Saffroy, II, 17040 ; Guigard, 2197. ‎

‎Der Abschluss völkerrechtlicher Verträge nach dem Grundgesetz‎

‎s.l. [Köln], 1968 xxiii + 172pp., 21cm., [Doctoral dissertation, Universität Köln, 1968]‎

‎LE MÉCANISME DU SUCCÈS DANS LES AFFAIRES, La comptabilité telle qu’on la parle et telle qu’on devrait la parler‎

‎, Paris, G.& M.Ravisse [1923], in-8, br., (couv. fanée, quelques soulignures au crayon), int. frais, XIII-118p.‎

‎Etablissements insalubres, incommodes et dangereux. Législation, jurisprudence et conditions techniques d'autorisation généralement proposées par les conseils d'hygiène publique et de salubrité. Deuxième édition‎

‎Paris, Librairie générale de l'architecture et des travaux publics André, Daly, 1887 in-8, VIII-623 pp., demi-chagrin brun, dos à nerfs, tranches mouchetées (reliure de l'époque). Coins abîmés.‎

‎En France, c'est le décret impérial du 15 octobre 1810 sur les établissements dangereux, insalubres et incommodes, qui se trouve à l’origine de toute la réglementation française sur les installations classées. - - VENTE PAR CORRESPONDANCE UNIQUEMENT - LIEN DE PAIEMENT, NOUS CONSULTER.‎

‎MANUEL D'UN CODE ECCLÉSIASTIQUE, à l'usage des deux églises protestantes de france ‎

‎Paris - Strasbourg Veuve Berger-Levrault et Fils, Libraires 1855 in 8 (21,5x13,5) 1 volume reliure demi basane violine de l'époque, dos lisse orné de faux-nerfs à froid soulignés de filets dorés, 160 pages. Charles Buob, Docteur en théologie, Licencié ès Lettres, Pasteur à Reitwiller. Bel exemplaire, bien relié ( Photographies sur demande / We can send pictures of this book on simple request ) ‎

‎Très bon Couverture rigide ‎