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La Clause-or en droit égyptien
Librairie du Recueil Sirey Broché 1940 In-8 (15,7 x 24 cm), broché, 218 pages, thèse pour le doctorat en droit (Université de Paris) ; mors fendu (réparation au ruban adhésif aux gardes), papier bruni, bord du premier plat abîmé en tête, état moyen. Livraison a domicile (La Poste) ou en Mondial Relay sur simple demande.
Guide du langage juridique (vocabulaire, pièges et difficultés) 3e édition
Litec/Lexis/Nexis. 2009. In-12. Broché. Etat d'usage, Couv. convenable, Coiffe en tête abîmée, Intérieur frais. 491 pages.. . . . Classification Dewey : 340-Droit
Classification Dewey : 340-Droit
Le bénéfice réel d'après le bilan. Commentaire de la jurisprudence de la commission supérieure des bénéfices de guerre.
Sirey. 1925. In-8. Relié. Etat passable, Plats abîmés, Dos à nerfs, Intérieur bon état. 304 pp., manque sur 1er plat, manque important sur 2ème plat et dos, dos et coiffes frottés, mors fendus. Titre doré sur p-d-t. aubergine et noire. 1/2 percaline.. . . . Classification Dewey : 343-Droit fiscal, commercial, défense
Classification Dewey : 343-Droit fiscal, commercial, défense
COMPARAISON DES EFFETS DE L'ACTION OBLIQUE ET DE L'ACTION PAULIENNE
Bordeaux Y. Cadoret 1911 in 8 (25x16,5) 1 volume broché, couverture imprimée, 251 pages [1]. Thèse pour le doctorat soutenue devant la Faculté de Droit de Bordeaux, le vendredi 27 janvier 1911. Bon exemplaire ( Photographies sur demande / We can send pictures of this book on simple request )
Bon
Les Touareg de l'ouest.
Jourdan Alger 1888 In-8 ( 245 X 160 mm ) de XIX-210 pages, demi-basane tabac, dos lisse orné de filets dorés ( reliure de l'époque ). Cachets d'une ancienne bibliothèque de Constantine. Les 2 cartes annoncées manquent. Bon exemplaire.- "Etude sur les moeurs, l'histoire, l'armement et la manière de combattre des Touareg de l'ouest. Itinéraires principaux du Tademaït et du Tidikelt."
CONTRATS ET LITIGES EN INFORMATIQUE, La délivrance du logiciel, Préface de Michel Armand-Prevost
, Aix-en-Provence, PUAM 1996, in-8, br., bon état, 371p.
Phone number : 01 43 29 46 77
HISTOIRE DE LA CONSTRUCTION EUROPÉENNE DE 1945 À NOS JOURS, coll. Questions à l’histoire
, Bruxelles, Éditions Complexe 1999, in-8, br., très bon état, 358p.
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UN CODE DE CONDUITE POUR LE TRANSFERT DE TECHNOLOGIE, Centre d’Études et de Rech. Internationales et Communautaires, Université Aix-Marseille III
, Paris, Économica 1980, in-8, br., bon état, ENVOI DE L’AUTEUR AU DOYEN COLLIARD, 217p.
Phone number : 01 43 29 46 77
UN CODE DE CONDUITE POUR LE TRANSFERT DE TECHNOLOGIE, Centre d’Études et de Rech. Internationales et Communautaires, Université Aix-Marseille III
, Paris, Économica 1980, in-8, br., bon état, ENVOI DE L’AUTEUR AU PROFESSEUR PINTO, 220p.
Phone number : 01 43 29 46 77
L'assureur, directeur du procès en responsabilité civile. Préface de Maurice Picard.
P., LGDJ, 1930, in 8° relié demi basane, dos à faux nerfs, étiquettes rouges, VIII-131 pages.
PHOTOS SUR DEMANDE. ...................... Photos sur demande ...................
Phone number : 04 77 32 63 69
CONCLUSION
IMP. P. NOGUE. NON DATE. In-8. Broché. Bon état, Couv. convenable, Dos satisfaisant, Intérieur frais. 7 pages.. . . . Classification Dewey : 340-Droit
Classification Dewey : 340-Droit
L’ASSUREUR DIRECTEUR DU PROCÈS EN RESPONSABILITÉ CIVILE, Préface de MauricePicard
, Paris, L.G.D.J. 1930, in-8, débr., non coupé, (couv. détachée avec petits accrocs), VIII-132p.
Phone number : 01 43 29 46 77
Når forældre går fra hinanden - En håndbog i forældreansvar
København, 2015. Orig. omslag. 316 pp.
DROIT ROMAIN - DE LA PRIORITE EN MATIERE HYPOTHECAIRE ET DE SES EFFETS - DROIT FRANCAIS - DE LA RESPONSABILITE DES LOCATAIRES EN CAS D'INCENDIE - THESE POUR LE DOCTORAT PRESENTE ET SOUTENU LE 13 JUIN 1891 - UNIVERSITE DE FRANCE -FACULTE DE DROIT DE PARIS.
IMP. NEZAN A.. 1891. In-8. Broché. Etat d'usage, Plats abîmés, Dos abîmé, Intérieur frais. 170 pages - 1er plat desolidarisé - 2eme plat absent - dos partiellement manquant - 1 etiquette collée au dos - 2 traces de marquer noir sur le 1er plat - 1 tampon sur la page de titre et 2 au dos - 2 tampons sur la page 170.. . . . Classification Dewey : 340-Droit
Classification Dewey : 340-Droit
"Droit constitutionnel - 2e édition ""Les fondamentaux/Droit"" n°164"
Hachette. 2012. In-8. Broché. Bon état, Couv. convenable, Dos satisfaisant, Intérieur frais. 158 pages. Tampon et étiquette collée en page de titre. Etiquette collée en coiffe de pied.. . . . Classification Dewey : 340-Droit
Classification Dewey : 340-Droit
DROIT DES AFFAIRES - COMMERCANTS - CONCURRENCE - DISTRIBUTION.
L.G.D.J. / LEXTENSO EDITIONS. 2009. In-8. Broché. Parfait état, Couv. convenable, Dos satisfaisant, Intérieur frais. 653 pages.. . . . Classification Dewey : 340-Droit
5e EDITION / MANUEL. Classification Dewey : 340-Droit
LE STATUT JURIDIQUES DE ENTENTES ÉCONOMIQUES, dans le droit français et le droit de Communautés européennes, Préface de René Roblot
, Paris, Librairies Techniques 1964, in-8, br., bon état, (couverture jaunie), intérieur frais, 439-14p.
Phone number : 01 43 29 46 77
DE LA MISE EN POSSESSION DU CREANCIER DANS LE CONTRAT DE GAGE - THESE POUR LE DOCTORAT PRESENTEE ET SOUTENUE LE JEUDI 10 JUIN 1897 - FACULTE DE DROIT DE PARIS
FONTEMOING A.. 1897. In-8. Broché. Etat d'usage, Plats abîmés, Dos abîmé, Intérieur frais. XV + 147 pages - 1er plat desolidarisé - 2eme plat absent - dos partiellement manquant - ouvrage desolidarisé - 1 tampon sur la page de titre et sur la page 8 - 2 tampons au dos de la page de titre et au dos de la table des matieres.. . . . Classification Dewey : 340-Droit
Classification Dewey : 340-Droit
Il Sacramento della Penitenza : evoluzione giuridica e tutela penale nel Codice di Diritto Canonico del 1983
Rome, Pontificia Universitas Lateranensis 2006 234pp., 24cm., Doctoral dissertation, softcover, ex-libris stamp on title page, text and interior are clean and bright (looks unread), text in Italian, good condition, R120335
LA RESPONSABILITÉ DES AGENTS GÉNÉRAUX ET COURTIERS D’ASSURANCE
, Paris, L’Argus 1984, in-8, br., ENVOI DE L’AUTEUR, bon état, 216p.
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Origine du droit des pauvres sur les théâtres de Lyon
Université de Lyon, 1906 - Librairie Nouvelle de droit et de jurice Prudence Arthur Rousseau - In-8, broché, 125 pages, bel exemplaire. Pagination brunie.
Mise à jour du Samedi 27 Juin 2026. Paiement PayPal immédiat, Mondial Relay pour : France, Allemagne, Autriche, Belgique, Espagne, Italie, Portugal, Luxembourg, Pays-Bas, Pologne (Communiquer votre point ou locker si connu). Une participation supplémentaire peut être demandée pour les colis lourds hors France où les envois compris entre 5 et 25 kg sont dégressifs : 2 à 4 kilogrammes - 7.99 / 5 à 10 kg - 15.99 / 15 -25 kg - 25.99. Certaines de nos collections ( Vian, Céline, Camus (...) peuvent être expédiées en Franco de port. Pour linternational hors Europe (Suisse, Canada, Japon, Etats-Unis, les frais dexpéditions peuvent varier selon le poids (mise à jour : 1 juin 2026).
La nouvelle procédure civile après la réforme judiciaire.
P., Librairie du Journal des Notaires, 1959, in 12 broché, 239 pages.
Commentaire des ordonnances et décrets du 22 décembre 1958. ...................... Photos sur demande ...................
Phone number : 04 77 32 63 69
PROCÉDURE PRUD’HOMALE, Commentaire du décret du 12spetembre 1974
, Paris, Lib. du Journal des Notaires et des Avocats 1975, in-8, br., Ex-Libris tamponné, bon état, 82p.
Phone number : 01 43 29 46 77
Traité de la contrefaçon en tous genres et de sa poursuite en justice concernant les oeuvres littéraires, dramatiques, musicales et artistiques. Les dessins et les marques de fabrique. Les titres d'ouvrages et les noms d'auteurs, les inventions, les enseignes, les désignations de marchandises, les étiquettes et les noms de commerçants. Avec le texte des lois et décrets, et les principaux monuments de jurisprudence sur la matière. 4e édition.
1855 Paris, Plon, Cosse, 1855, in 8° relié demi-veau vert bouteille, dos lisse orné de filets dorés, XVI-820 pages.
...................... Photos sur demande ...................
Phone number : 04 77 32 63 69
Traité de la contrefaçon, et de sa poursuite en justice, concernant : les brevets d'invention, de perfectionnement et d'importation, les marques de fabriques, les noms des commerçant, les désignations de marchandises, les enseignes, la propriété littéraire, les oeuvres dramatiques, les oeuvres musicales, la peinture, gravure sculpture, les dessins de fabriques en tous genre...
Paris, chez l'auteur, chez Raymond, 1838. In-8 en demi-veau au dos lisse orné de filet et de fleurons estampés à froid et dorés. Faux-titre et titre, viii, 628 pp. Frottements à la reliure, ors du dos passés, papier frais.
