‎Les status synodaux français du XIIIe siècle. Tome V. Les status synodaux des anciennes provinces de Bordeaux, Auch, Sesn et Rouen, fin XIIIe siècle. Introduits et publiés par Joseph Avril. Collection de Documents Inédits sur l’Histoire de France, Section d’Histoire Médiévale et de Philologie, Série in-8° - Vol. 28.‎

‎ Paris, Editions du Comité des Travaux Historiques et Scientifiques 2001, 230x150mm, XVIII - 268pages, broché. Exemplaire à l'état de neuf.‎

‎ Pour un paiement via PayPal, veuillez nous en faire la demande et nous vous enverrons une facture PayPal‎

‎Les status synodaux français du XIIIe siècle. Tome III. Les statuts synodaux Angevins de la seconde moitié du XIIIe siècle précédés d’une étude sur la législation synodale angevine publiés et traduits par Joseph Avril. Collection de Documents Inédits sur l’Histoire de France, Section d’Histoire Médiévale et de Philologie, Série in-8° - Vol. 19.‎

‎ Paris, Editions du Comité des Travaux Historiques et Scientifiques 1988, 240x155mm, XXI - 310pages, reliure d'éditeur. Exemplaire à l'état de neuf.‎

‎ Pour un paiement via PayPal, veuillez nous en faire la demande et nous vous enverrons une facture PayPal‎

‎La Ve République, histoire politique et constitutionnelle.‎

‎Couverture souple. Broché. 325 pages.‎

‎Livre. Presses Universitaires de France (Collection : Droit fondamental), 1987.‎

‎LE GOUVERNEMENT DE LA FRANCE, coll. Citoyens dossier‎

‎, Paris, Éd. universitaires 1969, in-8, br., neuf, 232p.‎

‎SUPPLÉMENT DE MISE À JOUR 1977 POUR “LE RÉGIME POLITIQUE DE LA Ve RÉPUBLIQUE”‎

‎, Paris, L.G.D.J. 1977, in-8, br., bon état, ENVOI DE L’AUTEUR AU PROFESSEUR PINTO, 45p.‎

‎LA CONSTITUTION DE LA RÉPUBLIQUE FRANÇAISE, Texte et révisions, 3èmeéd.‎

‎, Paris, Montchrestien-EJA 2005, in-8, br., neuf, 140p.‎

‎CHRONIQUES CONSTITUTIONNELLES FRANÇAISES: l’année 1992, 1ertrim. 1993, extraites de la revue POUVOIRS ‎

‎, Paris, P.U.F. / Seuil 1992/1999, 5 vol. in-8, br., assez bon état, ENVOI DE L’AUTEUR.‎

‎DROIT CONSTITUTIONNEL, 2èmeéd. mise à jour, coll. Lexique‎

‎, Paris, P.U.F. 1989, in-8, br., neuf, 136p.‎

‎DROIT CONSTITUTIONNEL, 3èmeéd. mise à jour, coll. Lexique‎

‎, Paris, P.U.F. 1991, in-8, br., bon état, 135p.‎

‎LA IVe ENTRE DEUX RÉPUBLIQUES, extrait de Pouvoirs n°76‎

‎, Paris, Seuil 1996, in-8, br., bon état, 9 f.‎

‎LE CONSEIL CONSTITUTIONNEL, 2èmeéd., coll. Clefs, série politique‎

‎, Paris, Montchrestien 1993, in-8, br., bon état, ENVOI DES AUTEURS, 158p.‎

‎LA IVÈME RÉPUBLIQUE Histoire et société‎

‎, Paris, MA Éditions 1988, in-8, br., bon état, 203p.‎

‎"Droit parlementaire (Collection ""Domat - Droit public"")"‎

‎Montchrestien. 2004. In-8. Broché. Bon état, Couv. défraîchie, Dos satisfaisant, Intérieur frais. 411 pages.. . . . Classification Dewey : 340-Droit‎

‎"Collection ""Domat - Droit public"". 3e édition. Classification Dewey : 340-Droit"‎

‎LEXIQUE DROIT CONSTITUTIONNEL‎

‎PUF. 1989. In-8. Broché. Bon état, Couv. convenable, Dos satisfaisant, Intérieur frais. 135 pages - une annotation à l'encre sur la page de garde.. . . . Classification Dewey : 340-Droit‎

‎ Classification Dewey : 340-Droit‎

‎Droit parlementaire 5è édition‎

‎Lextenso éditions. 2014. In-8. Broché. Bon état, Couv. légèrement pliée, Dos satisfaisant, Intérieur frais. 398 pages.. . . . Classification Dewey : 340-Droit‎

‎5è édition. Classification Dewey : 340-Droit‎

‎LA PRETESA AL RISARCIMENTO INTEGRALE DEL DANNO DI GUERRA - (PLAQUETTE)‎

‎TIP.EDIT. AURELIO TOCCO. 1918. In-12. Broché. Etat d'usage, Couv. légèrement passée, Dos satisfaisant, Intérieur acceptable. Fascicule de 58 pages - annotation sur le 1er plat - coins frottés - annotation + tampon sur la page de garde - fascicule essentiellement en italien.. . . . Classification Dewey : 340-Droit‎

‎Fascicule essentiellement en italien. Classification Dewey : 340-Droit‎

‎TESTAMENTS ET SUCCESSIONS‎

‎BORDAS. 1970. In-12. Broché. Etat d'usage, Coins frottés, Dos frotté, Papier jauni. 127 pages - plats - coiffes et coins frottés.. . . . Classification Dewey : 340-Droit‎

‎COLLECTION TOUS VOS DROITS Classification Dewey : 340-Droit‎

‎TESTAMENTS ET SUCCESSIONS - COLLECTION TOUS VOS DROITS‎

‎BORDAS. 1970. In-12. Broché. Bon état, Couv. légèrement passée, Dos satisfaisant, Intérieur frais. 127 Pages - quelques illustrations en noir et blanc dans le texte. . . . Classification Dewey : 340-Droit‎

‎ Classification Dewey : 340-Droit‎

‎L'ENFANT ET LE DROIT‎

‎Bordas. 1970. In-16. Broché. Bon état, Couv. légèrement passée, Dos satisfaisant, Quelques rousseurs. 127 pages. Illustré de nombreux dessins en noir et blanc dans le texte.. . . . Classification Dewey : 344-Droit social‎

‎'Tous vos droits'. Classification Dewey : 344-Droit social‎

‎"Testaments et successions - ""Bordas connaissance"" ""Tous vos droits"""‎

‎Bordas. 1970. In-12. Broché. Etat d'usage, Couv. légèrement passée, Dos satisfaisant, Intérieur acceptable. 127 pages.. . . . Classification Dewey : 340-Droit‎

‎ Classification Dewey : 340-Droit‎

‎MAGISTRAT‎

‎Robert Laffont. 1975. In-8. Broché. Bon état, Couv. convenable, Dos satisfaisant, Intérieur frais. 345 pages. Couverture rempliée.. . . . Classification Dewey : 340-Droit‎

‎ Classification Dewey : 340-Droit‎

‎Magistrat.‎

‎ P., Laffont (Collection Un homme, un métier), 1976, in 8° broché, 348 pages. ‎

‎ ...................... Photos sur demande ...................‎

‎Magistrat. Premier président honoraire de la cour de cassation.‎

‎Couverture souple. Broché. 345 pages. Couverture défraîchie. Nom manuscrit sur la page de titre.‎

‎Livre. Editions Robert Laffont (Collection : Un homme et son métier), 1975.‎

‎Les procès de presse à Fribourg en 1858. Compte-rendu du Confédéré dans les séances des 9, 10, 11 et 12 février 1858 de la Cour d’assises à Fribourg. Avec une introduction et des notes.‎

‎ Fribourg, Imprimerie Marchand 1858 175x125mm, broché, couverture moderne.. ‎

‎ XII- 2 ff., 176 pages, Pour un paiement via PayPal, veuillez nous en faire la demande et nous vous enverrons une facture PayPal‎

‎DE L'ACTION COMMUNI DIVIDUNDO en Droit Romain. DU PRIVILEGE DE COPARTAGEANT en Droit Français.‎

‎Toulouse Imprimerie Chauvin et Fils 1890. In-8 broché 204pp. Pliure angulaire sur le 1er plat.‎

‎Thèse soutenue à la Faculté de Droit de Toulouse. (2884)‎