‎Repertorio das ordenaçoes, e leys do Reyno de Portugal novemente correcto :. accrescentado com muitas conclusoes tiradas das mesmas Ordenaçoes, e com hum novo index no fim delle das materias das collecçoes, que se ajuntarao aos livros da Ordenaçao novamente impressa : illustrado com copiosas remissoes dos doutores ; concordia das Ordenaçoes, leys extravagantes, decretos reaes, e assentos das relaçoes, que se tem expedido e seito desde a nova compilaçao das Ordenaçoes ; e com muitas notas de casos praticos e arestos, que deixarao apontados nas suas Ordenaçoes alguns grandes ministros deste Reyno‎

‎Lisbonne, monastère de S. Vincent hors les murs, 1749 2 vol. in-folio, [3] ff. n. ch. (titre avec belles armes des Bragance, avertissement, autorisations), 326 pp., un f. vierge, 80 pp. d'index, texte sur deux colonnes ; [4] ff. n. ch. (titre, avertissement, approbations), 498 pp., un f. n. ch. d'errata, avec une belle vignette en-tête gravée par O. Cor d'après Debrie, demi-basane fauve à coins, dos à nerfs ornés de fleurons et guirlandes dorés, pièces de titre cerise, tranches rouges (reliure de l'époque). Une coiffe rognée, coins abîmés.‎

‎Rare répertoire des Ordonnances dites "philippines" (du nom de Philippe Ier - Philippe II d'Espagne), qui avaient réformé le Codigo Manuelino, et régirent le droit portugais de 1603 à 1867, et le droit brésilien jusqu'au Code civil de 1916. Il en existe des éditions de 1743 et 1754.Un seul exemplaire au CCF (Lyon). - - VENTE PAR CORRESPONDANCE UNIQUEMENT‎

‎ Ordonnances royaux sur le faict de la justice et authorité d'icelle, faictes par les Roys François premier du nom, Henry II, François II, Charles IX, Henry III et Henry IV à pésent régnant... Dernière édition ‎

‎ 1612 Lyon, Jean Huguetan, 1612; 2 tomes reliés en un volume in-12, plein veau brun postérieur, dos à nerfs orné de fleurons dorés, titre doré sur étiquette de maroquin rouge; 314pp., (25)ff.; 408pp., (12)ff.‎

‎ Reliure frottée aux charnières, dos et coins. Marges rognées très courtes parfois avec perte du numéro des pages, sans perte de texte. (Reu-Bur) ‎

‎BULLETIN DU BATONNIER- ANNEE 1992-1993 - 13 FASCICULES.‎

‎A COMPTE D'AUTEUR. 1992-1993. In-4. En feuillets. Bon état, Couv. convenable, Dos satisfaisant, Intérieur frais. 13 fascicules perforés d'environ 15 pages chacun - Protégé d'un classeur - Auteur, titre et année dorés.. . Sous Emboitage. . Classification Dewey : 340-Droit‎

‎ Classification Dewey : 340-Droit‎

‎LE CENT CINQUANTENAIRE DU RETABLISSEMENT DU BARREAU DE FRANCE‎

‎ORDRE DES AVOCATS DE PARIS. 1960. In-4. Relié. Bon état, Couv. convenable, Dos satisfaisant, Papier jauni. 127 pages - Quelques gravures en noir et blanc, hors le texte - Ecriture dorée sur le dos. . . . Classification Dewey : 340-Droit‎

‎ Classification Dewey : 340-Droit‎

‎Rentrée solennelle de la conférence du stage - Remise du prix Ludovic-trarieux 1985 - Bordeaux 27 avril 1985 -‎

‎Barreau de Bordeaux. Non daté. In-4. Broché. Bon état, Couv. convenable, Dos satisfaisant, Intérieur frais. Environ 30 pages. Texte sur 2 colonnes. Nombreuses photographies en noir et blanc dans le texte.. . . . Classification Dewey : 340-Droit‎

‎supplément au bulletin du batonnier Classification Dewey : 340-Droit‎

‎AVOCAT, L’AVENIR D’UNE PROFESSION, Livre blanc de la Commission Prospective‎

‎, Paris, Descartes & Cie 2005, in-16, br., bon état, 118p.‎

‎Code de déontologie de l'avocat. Ordre des Barreaux Francophones et Germanophone de Belgique.‎

‎Limal, Anthemis, 2013. 17 x 24, 250 pp., broché, très bon état.‎

‎Règlements Généraux.‎

‎Secrétariat Paris 1938 In-8 ( 210 X 135 mm ) de 83 pages, agrafé.‎

‎La crise morale et les aspirations des temps présents. Rapport adopté par le Couvent de 1930.‎

‎Paris, , L Clercx, 1930 ; in-8, broché ; 27 pp., couverture vert clair.‎

‎Edition originale. Curieusement, ce rapport pourrait concerner les temps présents tant le constat semble encore actuel ! ‎

‎La Famille. Historique. Famille Moderne. Réorganisation de la Famille.‎

‎Paris, , L Clercx, s.d. (circa 1920-1930) ; in-8, broché ; 20 pp., couverture vert clair.‎

‎Edition originale, rapport d'un sujet soumis à l'étude des Loges du Droit Humain. Bel exemplaire. ‎

‎La paix. Moyens d'y préprarer l'enfance. Rapport adopté par le Couvent de 1928.‎

‎Paris, , L Clercx imprimeur, 1928 ; in-8, broché ; 23 pp., couverture vert clair.‎

‎Edition originale en bel état. ‎

‎Les Devoirs des Maçons. Rapport adopté par le Couvent de 1926.‎

‎Paris, , L Clercx, 1926 ; in-8, broché ; 38 pp., couverture vert clair.‎

‎Edition originale. A noter tout un chapitre consacré aux "bonne moeurs" particulièrement moralisateur ! Bon exemplaire, rares petites rousseurs. ‎

‎Traité de médecine légale. 4e édition, revue, corrigée et considérablement augmentée, contenant en entier le Traité des exhumations juridiques, par MM. Orfila et Lesueur. Tome I, II, III.1 et III.2, reliés en 2 volumes.‎

‎Paris, (Paul Renouard pour) Labé, 1848, in-8°, 831 p. / 659 p. / 1091 p. (pagination cont.), avec au total 7 planches lithographiées dont 4 en couleurs (cadavres inhumés, lith. Fourquemin d'après Vander Burch), quelques rousseurs, cachet à sec - Girod de Boeck Avocat Fribourg - + cachet A. Zosso Agent d’Affaires Fribourg, solides reliures en d.-cuir, dos richement orné.‎

‎Ouvrage important et le plus recherché du célèbre toxicologue espagnol-français, dans cette 4e édition augmenté d'un volume. Orfila fut le créateur de la toxicologie médico-légale.Orfila was a “pioneer toxicologist, ...the leading medico-legal expert of his time. He was born in Minorca, studied at Valencia, Barcelona and Paris, and was one of the founders of the ‘Académie de Médecine’.” (cf. Garrison-Morton 2072).“Das Jahr welche ihm (Orfila) die neue Stellung verlieh (Professur der Chemie an der Pariser Universität), brachte auch den Abschluss seiner Anfangs 3 bändigen, in der 4. Auflage von 1848 4 Bände starken «Leçons de médecine légale» ... seit der 3. Auflage «Traité de médecine légale» ..., eines Werkes, das durch die Abwesenheit dogmatischer Calculationen und die Hervorhebung des rein Thatsächlichen ebenfalls als eine neue Aera der gerichtlichen Medizin beginnend charakterisirt werden darf. Als 5. bedeutungsvolles Werk ist sein «Traité des Exhumations juridiques» zu erwähnen, welches durch die ihm erwähnten Studien über die Fäulnis von besonderer Bedeutung ist.” (Hirsch).. Hirsch IV/438-440; Dictionnaire Encyclopédique des Sciences Médicales LXIX/370-374. image disp.‎

‎Loi PORTANT SUPPRESSION DE TOUTES LE CHAMBRES DE COMMERCE EXISTANT DANS LE ROYAUME. Signé Louis M. L. F. Duport. Donnée à Paris, le 16 Octobre 1791, Département de la Nièvre, bull. n°1400‎

‎, Nevers, Imprimerie de la Veuve Lefebvre 1791, in-4, feuillets libres coupés, (papier insolé aux coins, qq. rousseurs), 3p.‎

‎Tableau général, par arrondissement communal, des justices de paix. établies en exécution de la loi du 8 pluviôse an 9 [28 janvier 1801], avec l'indication de la population et de l'étendue territoriale de chacune d'elles, et du nombre de communes qui en dépendent.‎

‎S.l. [Paris], s.d. (1801); in-4 oblong, 114 pp., un f. n. ch. d'errata, avec un grand tableau dépliant hors texte, dérelié. ‎

‎Création exemplaire de la Constituante, les justices de paix furent réformées par les lois du 8 pluviôse et du 9 ventôse an IX. La répartition géographique (liée au canton) donnée par ce tableau fixera leur nombre pour une grande partie du XIXe siècle.Aucun exemplaire cité au CCF, ce qui n'étonnera pas trop pour ce genre de documents internes aux administrations. - - VENTE PAR CORRESPONDANCE UNIQUEMENT‎

‎Document n° 3 et n° 8‎

‎Non Renseigné. 1950. In-12. Broché. Bon état, Couv. partiel. décollorée, Dos satisfaisant, Intérieur frais. N° 3 : 320 p. / N° 8 : 183 p.. . . . Classification Dewey : 346-Droit privé, civil‎

‎Document n° 3 : Lois-Décrets et autres textes officiels concernant l'hygiène et la sécurité des travailleurs et la prévention des incendies dans les industries du bâtiment et des travaux publics / Document n° 8 : Recueil de textes légaux et réglementaires concernant les mesures d'hygiène et de prévention des accidents du travail et des incendies dans les industries du bâtiment et des travaux publics. Classification Dewey : 346-Droit privé, civil‎

‎Los tratados en el derecho internacional (Estudio historico). La estabilidad de todos los tratados entre grandes potencias es muy condicional en cuanto se la pone a prueba en la lucha por la existencia. Pensamientos y recuerdos del principe de Bismarck‎

‎Montevideo, Tipografia La Liguria s.d. [+/- 1914] 189pp., 23cm., hardcover (marbled boards, spine in red cloth, front joint fragile), text in Spanish, text bright and without foxing, good, rare, J83684‎

‎DE LA COMPETENCE ET DE LA PROCEDURE DES TRIBUNAUX DE COMMERCE - TRAITE DE LA JURISPRUDENCE COMMERCIALE.‎

‎VIDECOQ PERE ET FILS. 1844. In-8. Relié demi-cuir. Etat d'usage, Coins frottés, Dos frotté, Intérieur acceptable. 821 pages - Plats et contre-plats et tranches jaspés - 2 parges partiellement déchirées mais conservées (pages 205-206 et 207-208) - Auteur, titre et ornement dorés au dos - Mors fendus (en coiffe en tete).. . . . Classification Dewey : 343-Droit fiscal, commercial, défense‎

‎ Classification Dewey : 343-Droit fiscal, commercial, défense‎

‎COMMENTAIRE SUR LES USAGES ET COÛTUMES DE BESANÇON. ‎

‎Besançon De l'imprimerie de Claude Rochet et de François-Joseph Daclin 1721 in 4 (24,5x18) 1 volume reliure pleine basane foncée époque, dos à nerfs orné, XXII [2] et 172 pages [2]. Bon exemplaire ‎

‎Bon Couverture rigide ‎

‎Coustumes des Duché, Bailliage, Prévosté d' Orléans et ressorts d'iceux.‎

‎ Orléans, Fabian Hotot, 1609 ; petit in-16°, plein velin ivoire de l'époque, dos calligraphié à l'encre au dos; titre, 222ff.ch., 1p.nch., 2ff.nch. ‎

‎Velin un peu sali,les gardes blanches sont décollées de l'intérieur des plats, plusieurs cahiers décalés (le dos se décolle . ( Reu-CH1) ‎

‎Studier over tilregnelighedsspørgsmålet i strafferetten.‎

‎Kbh., 1897. 241 pp.‎

‎Il vescovo diocesano e l'esercizio del 'Munus Sanctificandi' nei confronti del proprio clero. Nel magistero della Chiesa e nella normativa canonica‎

‎Rome, Pontificia Universitas Lateranensis 2008 286pp., 24cm., original softcover, Doctoral dissertation, text is clean and bright (looks unread), stamp on title page, text in Italian, good condition, R120261‎

‎DE L'ADMINISTRATION DE LOUIS XIV, 1664-1672, d'après les mémoires inédits d'Olivier d'Ormesson ‎

‎Paris Joubert, Libraire de la Cour de Cassation 1850 in 8 (23x14,5) 1 volumes reliure cartonnée rouge ancienne, 233 pages [1]. Olivier Lefevre d'Ormesson (1850). Pierre Adolphe Chéruel, Rouen 1809 - Fontenay-aux-Roses 1891, historien français. Bel exemplaire ( Photographies sur demande / We can send pictures of this book on simple request ) ‎

‎Très bon Couverture rigide ‎

‎LE DROIT DE FAMILLE chez les Romains‎

‎, Bruxelles, Veuve Ferdinand Larcier 1905, br., non coupé, (couv. fanée), intérieur très frais, 110-8p.‎

‎Le droit de famille chez les Romains. Sommaire de cours.‎

‎ Bruxelles, Veuve Ferdinand Larcier 1905, 230x150mm, 110pages, broché. Bon état, non coupé. ‎

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