‎Gens de justice au XXIe siècle - Actes du colloque organisé à Limoges le 18 mars 2016 - Collection entretiens d'Aguesseau.‎

‎Pulim / Presses Universitaires de Limoges. 2017. In-8. Broché. Très bon état, Couv. fraîche, Dos impeccable, Intérieur frais. 176 pages - quelques photos portraits en couleurs dans le texte.. . . . Classification Dewey : 340-Droit‎

‎Collection entretiens d'Aguesseau. Classification Dewey : 340-Droit‎

‎Justice et liberté d'expression - Actes du colloque organisé à Limoges le 15 mars 2013 - Collection entretiens d'Aguesseau.‎

‎Pulim / Presses Universitaires de Limoges. 2014. In-8. Broché. Très bon état, Couv. fraîche, Dos impeccable, Intérieur frais. 197 pages - quelques photos portraits en couleurs dans le texte.. . . . Classification Dewey : 340-Droit‎

‎Collection entretiens d'Aguesseau. Classification Dewey : 340-Droit‎

‎CULTURE ET VIE INTELLECTUELLE dans l'Occident Médiéval. Textes et documents. (CAPES et Agrégation)‎

‎Paris Armand Colin 1999. In-8 broché 240pp. cachet sec ex-libris au bas de la page de titre. exemplaire en bon état, frais et complet. (BAL 24)‎

‎FEDERAL CENSORSHIP: OBSCENITY IN THE MAIL.‎

‎, New York, Free Press of Glencoe, 1961., Bound, cloth, with illustrated dustjacket, 22x14,5cm, 368pp.‎

‎The evolution of the Law and Censorship to 1930. Developments from 1930 to 1945: How Law and Censorship Responded to Social Changes. Postwar Developments: Another Period of Evolution, 1946 to 1956. Construction and Obscenity Control: Recent Court Decisions. Changes in Obscenity Control since 1957. Proposals for the future. GOOD CONDITION!!!!!!!!!‎

‎Fiscaal recht geboekstaafd: geschiedenis van het belastingsrecht van perkament tot databank‎

‎, Brussel : Maeckelbergh,, 1995 softcover, 29x21cm, 264 pagina's met prachtige illustraties en schema's.‎

‎Geen disketten aanwezig.‎

‎Fiscaal recht geboekstaafd: geschiedenis van het belastingsrecht van perkament tot databank‎

‎, Brussel : Maeckelbergh,, 1995 Gebonden in linnen , 29x21cm, 264 pagina's met prachtige illustraties en schema's.‎

‎Geen disketten aanwezig.‎

‎LA NATIONALITE FRANCAISE‎

‎DALLOZ / MANUEL DE DROIT USUEL. 1975. In-8. Cartonné. Etat d'usage, Couv. légèrement passée, Dos abîmé, Intérieur frais. 464 pages. Tampon. Dos partiellement détaché, tenu par un ruban adhésif. Second plat partiellement détaché.. . . . Classification Dewey : 340-Droit‎

‎ Classification Dewey : 340-Droit‎

‎UNE INSCRIPTION DE L'EGLISE SAINT-JULIEN DE BRIOUDE / PRIX-FAIT D'UN TABLEAU, commandé au peintre Guy Francois, pour la cathédrale du Puy‎

‎MACHESSOU FILS. 1879. In-12. Broché. Bon état, Livré sans Couverture, Dos satisfaisant, Intérieur frais. Paginé de 288 à 292. Extrait des mémoires et procès-verbaux première année - deuxième 1878.. . . . Classification Dewey : 340-Droit‎

‎Société des amis des sciences, de l'industrie et des arts de la Haute-Loire. Classification Dewey : 340-Droit‎

‎LE CREPUSCULE DES JUGES‎

‎ROBERT LAFFONT / ESSAIS. 1988. In-8. Broché. Etat d'usage, Couv. défraîchie, Dos satisfaisant, Intérieur frais. 187 pages.. . . . Classification Dewey : 340-Droit‎

‎ Classification Dewey : 340-Droit‎

‎De La Propriété Des Eaux Courantes, Du Droit Des Riverains, Et De La Valeur Actuelle Des Concessions Féodales: Ouvrage Contenant L'exposé Complet Des Institutions Seigneuriales Et Le Principe De Toutes Les Solutions De Droit Qui Se Rattachent Aux Lois Abolitives De La Féodalité‎

‎ 1846 HINGRAY 1846,IN8 reliure demi veau,dos lisse,xv +792 pages,bon état,rare‎

‎Traite de reference en la matiere, mais surtout une des sources les plus importantes sur la notion de domanialite publique dans la premiere moitie du XIXeme siecle (F. Laferriere, Histoire du droit francais, II, p. 405; Dramard n° 859, p. 79). Unique edition parue. Remise de 20% pour toutes commandes égales ou supérieures à 200 €‎

‎Le contrat de mariage de séparation des biens (ses modalités - ses avantages - ses inconvénients)‎

‎Lib. Gle de droit & de jurisprudence F. Pichon & Durand-Auzias | Paris 1920 | 16.50 x 20 cm | broché‎

‎Edition originale. Deux manques en tête et en pied du dos, plats légèrement et marginalement passés. Rare. - Photographies et détails sur www.Edition-Originale.com -‎

‎TRAITE COMMENTAIRE DES SOCIETES CIVILES ET COMMERCIALES tome 1er‎

‎DELAMOTTE FILS & CIE LIBRAIRES EDITEURS. 1880. In-8. Relié demi-cuir. Bon état, Coins frottés, Dos satisfaisant, Quelques rousseurs. 524 pages. Dos cuir marron avec titre, auteur, tomaison et filet doré.. . . . Classification Dewey : 340-Droit‎

‎ Classification Dewey : 340-Droit‎

‎"La Criminalité Militaire en France en Temps de Paix"‎

‎"1926. Paris Éditions Marchal & Billard G. Godde Successeur 1926 - Broché 17 cm x 25 cm 338 pages - Texte de Paul Provent préface du Docteur Paul Chavigny bibliographie- Passages soulignés au crayon dans les premières pages dos restauré sinon bon état" ‎

‎Les codes francais complets : code civil, code de procedure civile, code du commerce, code d'instruction criminelle, code penal, code forestier et quelques lois usuelles‎

‎LIBRAIRIE DES PUBLICATIONS POPULAIRES. NON DATE. In-12. Relié. Etat d'usage, Couv. légèrement passée, Dos satisfaisant, Quelques rousseurs. 949 PAGES - Coins frottés - Décolorations sur la couverture - Charnières intérieures se fendant. . . . Classification Dewey : 340-Droit‎

‎ Classification Dewey : 340-Droit‎

‎Mon formulaire d'acte sous-seings prives‎

‎ Librairie de droit usuel, Paris, sans date. Grand in-8* broche de 430 pages. Bon etat.‎

‎MON FORMULAIRE D'ACTES SOUS-SEINGS-PRIVES‎

‎BIBLIOTHEQUE DES OUVRAGES PRATIQUES. Non daté. In-12. Broché. Etat d'usage, Couv. défraîchie, Dos satisfaisant, Intérieur frais. 704 pages.. . . . Classification Dewey : 340-Droit‎

‎ Classification Dewey : 340-Droit‎

‎Étude sur la délégation en droit privé romain - Thèse - université de Gand - Faculté de droit année 1928-1929‎

‎Emile Bruylant / Recueil Sirey 1929 in8. 1929. Broché.‎

‎Bon état sous papier de soie tranche ternie couverture défraîchie intérieur propre pages non-coupées sur les 3/4 du livre‎

‎De la publicité des transmissions des marques de fabrique ou de commerce et des brevets d'invention (cession -licence d'exploitation- droit de gage ) préface de M.J Percerou in-8,relié,149 pages‎

‎ Imprimerie F.Deshayes 1937‎

‎Bon état‎

‎Etudes sur le suffrage universel et la loi électorale.‎

‎Couverture souple. Brochure 24 pages. Couverture défraîchie. Mouillure.‎

‎Livre. Editions Imprimerie Fay, 1872.‎

‎Extraits des dernières livraisons de la revue du Notariat et de l'Enregistrement. N°958.‎

‎IMP. DE COSSE ET GAULTIER-LAGUIONIE. Non daté. In-8. En feuillets. Bon état, Couv. défraîchie, Dos satisfaisant, Intérieur frais. Environ 20 pages.. . . . Classification Dewey : 340-Droit‎

‎ Classification Dewey : 340-Droit‎

‎Revue du Notariat et de l'Enregistrement.‎

‎AUX BUREAUX DE LA REVUE. Novembre 1865. In-8. Broché. Etat d'usage, Couv. défraîchie, Dos satisfaisant, Intérieur acceptable. Paginé de 833 à 912.. . . . Classification Dewey : 340-Droit‎

‎Article 1277 à 1298 Classification Dewey : 340-Droit‎

‎LA CRÉATION DU COMITÉ PERMANENT DE L’EMPLOI DES COMMUNAUTÉS EUROPÉENNES. Travaux de l’Institut d’études européennes de l’Université libre de Bruxelles‎

‎, Bruxelles, Bruylant 1972, in-8, br., bon état, 127p.‎

‎Chine moderne ou description historique, geographique et littéraire, de ce vaste Empire, d'après des documents chinois. 'L'Univers. Histoire et description de tous les peuples. Asie'. Tome 10. 2 parties en 1 vol. ‎

‎Paris, Firmin Didot, 1853, in-8vo, 675 p. + plan dépl. de Pé-king + 16 planches, rousseurs, cachet sur titre et dans le text, cartonnage original, Couverture tachée.‎

‎1) Géographie, organisation politique et administrative de la China, langues, philosophie. - 2) Arts, littérature, moers, agriculture, histoire naturelle, industrie etc. Image disp.‎

‎Libertés Publiques et Droits Fondamentaux 5e Editon: Licence - master - CRFPA - ENM‎

‎STUDYRAMA 2014 426 pages 16 8x2 8x23 8cm. 2014. Broché. 426 pages.‎

‎Comme neuf‎

‎Libertés Publiques et Droits Fondamentaux 5e Editon: Licence - master - CRFPA - ENM‎

‎STUDYRAMA 2014 426 pages 16 8x2 8x23 8cm. 2014. Broché. 426 pages.‎

‎Comme neuf - ouvrage issu de destockage jamais lu mais pouvant présenter d'infimes marques de stockage et/ou de manipulation - expédié soigneusement dans emballage adapté‎