‎CRIMES PASSIONNELS.‎

‎, Paris, Pre aux Clercs, 2003., Broche, couverture d' editeur illustre n/b, 17x22,5cm, 135pp, illustre n/b, bon etat. ISBN 9782842281618.‎

‎De casque d' or a Margot la Poison, l' amour a mort.‎

‎FEMMES ET CRIMINELLES.‎

‎, Paris, Pre aux Clercs, 2002., Broche, couverture d' editeur illustre n/b, 17x22,5cm, 144pp, illustre n/b, bon etat. ISBN 9782842281250.‎

‎Des soeurs Papin a Simone Weber, une histoire sanglante des faits divers.‎

‎Crimes passionnels De Casque d'or à Margot la Poison, l'amour à mort.‎

‎Le Pré Aux Clercs France 2003 In-8 ( 225 X 170 mm ) de 135 pages, broché sous couverture illustrée. Illustrations dans et hors-texte. Intérieur très frais. Très bel exemplaire.‎

‎Le SUPPLEMENT - REVUE d'ETIQUE et de THEOLOGIE MORALE‎

‎N° 198 (Septembre 1996) - Revue trimestrielle d'Ethique et de Théologie Morale : 208 pages, format 135 x 210 mm, brochée, Editions du Cerf, bon état‎

‎Au sommaire : Dossier "Madeleine Delbrêl et l'incroyance " ; "Vie humaine et droit"‎

‎"Bulletin de la Société des Recherches Congolaises n°10"‎

‎"1929. Brazzaville (Congo) Imprimerie du Gouvernement Général n°10 1929- Broché 15 5 cm x 24 cm 148 pages - Textes de Le Testu (Les coutumes indigènes de la circonscription de la Nyanga Gabon) Jean Marchessou (Retour des populations de ces pays-ci à leur état le plus primitif sous l'empire de la Magie et de la Sorcellerie) Badier (Monographie de la tribu des Batékés) capitaine Julien (archives Congolaises : Mohamed es Senoussi et ses états - suite et fin) ; Variétés par Fernand Dubosc lieutenant Jourdan et Abbé André Walker; Traits de moeurs- Bon état" ‎

‎La qualité hospitalière‎

‎Berger-Levrault 1996 272 pages 15 6x1 8x23 8cm. 1996. Broché. 272 pages.‎

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‎mouillure en tête couverture défraîchie‎

‎Le FOL ETE du FORT CHABROL.‎

‎Editions France-Empire Paris 1990 In-8 ( 240 X 150 mm ) de 277 pages, broché sous couverture illustrée. Bel exemplaire.‎

‎"PRINCIPAUX CONTRATS CIVILS ET COMMERCIAUX / COLLECTION ""TOUT LE DROIT""."‎

‎ELLIPSES. 2005. In-8. Broché. Bon état, Couv. convenable, Dos satisfaisant, Intérieur frais. 333 PAGES.. . . . Classification Dewey : 340-Droit‎

‎ Classification Dewey : 340-Droit‎

‎LA CONCESSION COMMERCIALE EXCLUSIVE, coll. Droit des affaires, vol.6‎

‎, Paris, Économica 1994, in-8, br., Ex-Libris sur premier plat, (couv. lég. passée), bon état, 112p.‎

‎LA RESPONSABILITÉ DES VENDEURS ET FABRICANTS, 2èmeéd., Coll. Dalloz Référence‎

‎, Paris, Dalloz 2006, in-8, br., très bon état, 276p.‎

‎LE CONTRAT DE VENTE.‎

‎DALLOZ. 2005. In-12. Broché. Bon état, Couv. convenable, Dos satisfaisant, Intérieur frais. 145 pages.. . . . Classification Dewey : 340-Droit‎

‎"""CONAISSANCE DU DROIT"". Classification Dewey : 340-Droit"‎

‎LE FRANCHISAGE, coll. Droit des affaires, vol.7‎

‎, Paris, Économica 1994, in-8, br., Ex-Libris sur premier plat, (couv. lég. passée), bon état, 112p.‎

‎Le conseil d'état et les tribunaux administratifs - Collection U, Droit public interne‎

‎Armand Colin. 1970. In-12. Broché. Bon état, Couv. convenable, Dos satisfaisant, Intérieur frais. 295 pages. Légères rousseurs sur les plats.. . . . Classification Dewey : 342-Droit administratif, constitutionnel, public‎

‎ Classification Dewey : 342-Droit administratif, constitutionnel, public‎

‎ETUDE SUR LE DROIT DE CITE A ROME ET L'ACQUISITION DE LA QUALITE DE FRANCAIS‎

‎ Paris, Larose et Forcel, 1883 Grand in 8 de 228 pages. Reliure amateur toilée, bon état malgré la couverture tachée et restaurée. Pièce de titre en cuir sur le dos et le premier plat. Envoi de l'auteur à son cousin Gaston de Postel . Expédition gratuite par lettre suivie ‎

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‎Le Coup d'Etat du 2 décembree 1851. Role des Commissions mixtes. débats du Procès entre M. Boin… et l'Union Républicaine. Plaidoieries de Mes Henri Brisson et Albert Joly.‎

‎ 1880 Bourges, Beaudelot, Mai 1880; in-8°, demi-percaline marron à coins, dos muet; 120pp. Rousseurs éparses, quelques feuillets renforcés dans la marge interne.‎

‎ On a joint, au verso de la note de l'éditeur, une lettre autographe signée d'Henri Brisson, de Paris le 12 janvier 1881, à un collègue (Lesage), il a bien transmis ses souhaits relativement à son ancien camarade, M. Guey, et lui envoie quelques exemplaires de son discours du 9 décembre (1page in-8°). (CH1) ‎

‎LETTRES PATENTES DU ROI, données à Paris, le 28 Mars 1790. Sur le Décret de l'Assemblée Nationale, du 15 du présent mois de Mars, concernant les Droits Féodaux. Registrées en la Cour des Comptes, Aides & Finances de Montpellier, le 20 Avril 1790 ‎

‎Montpellier de l'Imprimerie de Jean Martel Ainé 1790 in 4 (25x20) 1 fascicule broché, 23 pages, non rogné, légère trace de pli vertical. LETTRES PATENTES DU ROI, données à Paris, le 28 Mars 1790. Sur le Décret de l'Assemblée Nationale, du 15 du présent mois de Mars, concernant les Droits Féodaux. Registrées en la Cour des Comptes, Aides & Finances de Montpellier, le 20 Avril 1790. 1°/ Des effets généraux de la destruction du régime féodal (annotations marginales de l'époque à la plume, page 5 et 6). 2°/ Des Droits seigneuriaux qui sont suppriés sans indemnité. 3°/ Des Droits Seigneuriaux rachetables. Bel exemplaire ( Photographies sur demande / We can send pictures of this book on simple request ) ‎

‎Très bon Broché ‎

‎De La Nature Juridique De L'avancement D'hoirie‎

‎Paris Pichon & Durand-Auzias 1967 In4 477 pages - broché - bon etat‎

‎Bon ‎

‎Eydgenössisches Stadt- und Land-Recht, Darinn der XIII. und Zugewanten Lobl. Städt und Orten der Eijdgenosschaft Stadt- und Laand-Gesetze vorgestellet und mit Anmerkungen erläutert werden. 2. Theil (von 4).‎

‎Zürich, Heidegger und Comp., 1728, in-8°, 2 Bl. + 874 S. + 7 Bl. Register, Original-Pappband.‎

‎U.a. über Contracten, Erbfolgen, Von dem Recht über und wegen der Kinderen Sachen und Mittel, Von der Ehegenossen Recht über ihre Mittel und Güter usw. Insgs. wurden 4 Theile verfasst. Zürich 1727-1746. Barth: 23694. ‎

‎Le cautionnement dans le pays de Vaud. XIIe et XVIe siècle.Coll. : “Bibliothèque historique vaudoise XX”.‎

‎ Lausanne, F. Rouge. 1958, 235x165mm, 100pages, broché. Trés bon état. ‎

‎ Pour un paiement via PayPal, veuillez nous en faire la demande et nous vous enverrons une facture PayPal‎

‎Bilan et états financiers des S. A. Aspects comptables, juridiques et fiscaux.‎

‎ Genève, Georg - Librairie de l’Univeristé 1976, 230x160mm, 414pages, broché. Bon état. Couverture plastifiée. ‎

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‎Le Royaume des Timaux et les seigneurs de La Haye à Roubaix.‎

‎Roubaix, 1892 gr. in-8, 20 pp., broché. ‎

‎ - - VENTE PAR CORRESPONDANCE UNIQUEMENT - LIEN DE PAIEMENT, NOUS CONSULTER.‎

‎Les XV codes - codes Edmond Picard en concordance avec les Pandectes Belges - 2e éd. revue corrigée et augmentée préface de M. Le Bâtonnier Léon Hennebicq‎

‎Ferdinand Larcier 1927 in4. 1927. Relié. 2 volume(s).‎

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‎Bon Etat de conservation intérieurs propres pages un peu marquées reliures en bon état tampon ex-libris‎

‎Das formelle Baurecht der Schweiz. Bewilligung, Einsprache und Rechtsmittel im Baurecht der Schweiz. Probleme des öffentlichrechtlichen Verfahrens und Rechtsschutzes. Eine rechtsvergleichende und statistische Untersuchung. 'FKW+DW. Schriftenreihe Wohnungsbau'. Bd. 18d.‎

‎Bern, EDMZ, 1974, in-8vo, 655 S., Original-Pappband.‎

‎Inventaire Sommaire des Registres de La Jurade 1520 à 1783. Tome Premier. [ Livre dédicacé par l'auteur ]‎

‎1 vol. in-4 reliure de l'époque demi-basane bleue, Imprimerie G. Gounouilhou, Bordeaux, 1896, XVII-708 pp.‎

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‎Envoi de La Vacher de Boisville à Monsieur P. Hochart. Etat très satisfaisant (petit accroc assez discret en dos, bon exemplaire par ailleurs). "Connu sous les noms d'Inventaire de 1751 et d'Inventaire Baurein, ce vaste manuscrit est sans contredit, sinon du point de vue paléographique, du moins pour l'intérêt historique qui s'y rattache, le manuscrit le plus considérable et le plus important des Archives Municipales". "Indépendamment de nombreux renseignements sur les droits et privilèges de la Ville, cet inventaire renferme des documents du plus haut intérêt" pour l'histoire de la ville de Bordeaux, "au point de vue administratif, commercial, militaire, ecclésiastique, juridique, financier et artistique". Le premier volume, "uniquement pour la lettre A, ne compte pas moins de 3500 documents, cités ou analysés, et a pour dates extrêmes les années 1027 et 1783". L'armateur et écrivain français Polydore Hochart, agrégé de l'enseignement secondaire, est quelque peu connu pour son ouvrage remettant en cause l'authenticité des Annales et des Histoires de Tacite. ‎