‎Journal des parquets revue mensuelle vingt-quartrième année 1909‎

‎Paris 1909 Arthur Rousseau Half-Leather 1st Edition ‎

‎Langue: français. Journal des parquets revue mensuelle vingt-quatrième année 1909 Journal des parquets : revue mensuelle : contenant : 1° des études théoriques et pratiques ; 2° des arrêts et jugements annotés ; 3° les lois ou décrets se rattachant aux fonctions du ministère public et à l'administration des parquets ainsi que les circulaires et décisions de la chancellerie et des procureurs généraux / publié par M. G. Le Poittevin 220 x 140 mm, demi cuir, dos un peu abimé, complet, bon état, rare [Cette description peut avoir été traduite par une IA.]‎

‎LE ROLE DES CHAMBRES SUPERIEURES DE DECIMES ET LEUR SITUATION JURDIQUE - VARIETES‎

‎LIBRAIRIE DE LA SOCIETE DU RECUEIL SIREY. 1937. In-8. En feuillets. Bon état, Livré sans Couverture, Dos satisfaisant, Intérieur frais. Paginé de 72 à 102 pages.. . . . Classification Dewey : 340-Droit‎

‎"La portée de l'édit ""De operis libertorum"" par A. E. Giffard ; Acte d'affranchissement d'un esclave par Mathon ; Pour l'histoire des Codes français par Georges Bourgin ; Extrait de la nouvelle revue historique de droit Français et étranger, 4° série 17° année. Publiée sous la direction de MM. J. Tardif, M. Prou, P. Dareste, P. F. Girard, P. Fournier, B. Haussoullier, Roger Grand et E. Perrot. Classification Dewey : 340-Droit"‎

‎Questions Notables de Droit, décidées par plusieurs Arrests de la Cour de Parlement, et divisées en quatre Centuries, avec un Traité des Mariages clandestins, les Arrestez de la cinquième Chambre des Enquestes, & des autres Chambres du Parlement de Paris‎

‎Augmentées en cette dernière édition, de la quatrième Centurie, & de Nouvelles Remarques par M. G. Gueret, 1 vol. in-folio reliure de l'époque pleine basane marron, dos à 6 nerfs orné, Chez Michel Brunet, Paris, 1695, 40 ff., 848-CVIII pp. et 18 ff. n. ch.‎

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‎L’ouvrage se présente sous la forme de "Centuries" divisées en chapitres dans lesquels les arrêts sont classés par thèmes. Le juriste Claude Le Prestre (1611-1694) "livre occasionnellement des renseignements précieux sur la manière dont les affaires étaient concrètement jugées au parlement” (Dict. his. jur. fr., 495). Dans ses "Questions Notables", il étudie notamment les problèmes posés par la succession de Louis X, décédé en 1316 sans descendance mâle, avec une fille soupçonnée de bâtardise, Jeanne de Navarre, et un enfant à naître, le futur Jean Ier. Etat satisfaisant (reliure frottée avec fentes aux mors en coiffe sup., anc. mouill., bon état par ailleurs). Camus & Dupin, 880 (qui cite l'édition de 1679 mais ne connaît pas cette édition de 1695).‎

‎MANUEL DES LOIS DE L'ENSEIGNEMENT PRIMAIRE‎

‎Gaume et Cie. 1889. In-18. Broché. Etat d'usage, Plats abîmés, Dos satisfaisant, Quelques rousseurs. 657 pages. Ruban adhésif vert et étiquette de code collés sur le dos. Tampons et annotations de bibliothèque sur le 1er plat et en page de titre. Plats déchirés avec manques sur les bords. Couverture se détachant.. . . . Classification Dewey : 340-Droit‎

‎Commentaires, application et jurisprudence à l'usage des conseils élus, des municipalités, des écoles et des pères de famille. Classification Dewey : 340-Droit‎

‎MANUEL DES LOIS DE L'ENSEIGNEMENT PRIMAIRE .Commentaires, applications et jurisprudence à l'usage des conseils élus, des minicimpalités, des écoles et des pères de famille‎

‎ P, Gaume , 1889 , in16 br , 657pp, dos cassé . Langue: Français ‎

‎La mission d'Ibiapaba. Le père António Vieira & le droit des Indiens. ‎

‎ 1998 Editions Chandeigne / Unesco - 1998 - In-8 broché, sous jaquette illustrée de l'éditeur - 238 pages - Illustrations en N&B hors texte‎

‎Bon état - Tranche supérieure légèrement gondolée Bon ‎

‎DU LOUAGE À LONGUE DURÉE en droit romain et en droit français‎

‎, Paris, Lahure 1883, br., non coupé, (couverture fanée et légèrement accidentée), intérieur frais, 286p.‎

‎LA COUR SURPEME DES ETATS UNIS POUVOIRS ET EVOLUTIONS HISTORIQUES‎

‎PRESSES UNIVERSITAIRES DE BORDEAUX. 1990. In-4. Broché. Bon état, Couv. convenable, Dos satisfaisant, Intérieur frais. 328 pages. . . . Classification Dewey : 340-Droit‎

‎ Classification Dewey : 340-Droit‎

‎Les commissions internationales d'enquête au XX e siècle.‎

‎Couverture souple. Broché. 192 pages. Couverture défraîchie. Envoi de l'auteur.‎

‎Livre. Imprimerie Paul Godet, 1910.‎

‎LES DÉCRETS DU CHEF DE L’ÉTAT AYANT FORCE DE LOIS, Thèse (Président: M.Rolland; Suffragants: MM.Mestre et Sibert), Université de Paris- Faculté de droit‎

‎, Joigny, Imp. Moderne Soubie-Lorenz 1941, in-8, br., (dos insolé), bon état, 198p.‎

‎CODE MATRIMONIAL OU RECUEIL COMPLET de toutes les loix canoniques et civiles de France, des dispositions des conciles,des capitulaires,des ordonnancesédits et déclarations;et des arrêts et réglemens de tous les parlemens et tribunaux souverains, rangés par ordre alphabetique,sur les questions de mariage. Nouvelle édition.‎

‎ Paris,Herissant le fils,1770 -2 volumes 1n 4 ,plein cuir marbré, épidermures sur tous les plats-tranches rouges ‎

‎Intérieur en bon état .Sur le dos du premier volume une étiquette en papier sur laquelle est écrit :Camus,Paris 1770.- Ex-libris manuscrit :sauzey adv.1806-Rousseurs éparses-Coiffes abimées. ‎

‎De l'influence de la philosophie du XVIIIe siècle sur la législation et la sociabilité du XiXe‎

‎ Couverture rigide 1ère Édition Mme Prévost-Crocius 1833 Paris 20,5x13 cm ‎

‎Reliure avec dos orné et étiquette de titre orange - (XXXi); 482 pp. Edition originale. Très bon état. 20,5x13 cm‎

‎INTRODUCTION GENERALE A L'HISTOIRE DU DROIT‎

‎Chamerot - Alex-Gobelet, Paris. 1835. In-8. Broché. Etat d'usage, Plats abîmés, Dos abîmé, Quelques rousseurs. 503 pages. Etiquette de code sur la couverture. Quelques manques sur le dos. Plats tachés. Petit manque sur le coin inférieur droit de la page de faux-titre.. . . . Classification Dewey : 340-Droit‎

‎2e édition. Par E. Lerminier, Prof. de l'Histoire des Législations comparées au Collège de France. Classification Dewey : 340-Droit‎

‎Introduction générale à l'histoire du droit‎

‎ Couverture rigide Alexandre Mesnier 1829 Paris 20,5x13 cm ‎

‎Reliure avec dos orné et étiquette de titre orange - 445 pp. Nom de propriétaire manuscrit sur le premier contre-plat. Coiffure supérieure légèrement abîmée, sinon très bon état. 20,5x13 cm‎

‎INTRODUCTION GÉNÉRALE A L'HISTOIRE DU DROIT ‎

‎Paris Chamerot, Libraire-Editeur 1835 in 8 (21x14) 1 volume reliure demi basane violine ancienne, dos à nerfs soulignés de filets dorés, fleurons dorés, XVI et 503 pages [1], quelques rares rousseurs éparses. Seconde édition. Lerminier Eugène, Journaliste, et Professeur de l'histoire des législations comparées au Collége de France. Bel exemplaire, bien relié ( Photographies sur demande / We can send pictures of this book on simple request ) ‎

‎Bon Reliure ‎

‎COURS D’HISTOIRE DES LÉGISLATIONS COMPARÉES, professé au Collège de France par M.Lerminier:Droit international-Époque romaine depuis Auguste jusqu’à la fin du règne de Commode-Période de 193 ans, année 1835- 1836‎

‎, Paris, G. Angé et Cie 1842, in-8, br., non coupé, (couv. passées, dos endommagés, coiffes & mors accidentés, qq. rousseurs, rares pages restaurées au ruban adhésif), 390p.‎

‎COURS D’HISTOIRE DES LÉGISLATIONS COMPARÉES PROFESSÉ AU COLLÈGE DE FRANCE (Droit international - Époque romaine depuis Auguste jusqu’à la fin du règne de Commode - Période de 193ans) - Année scolaire 1835-1836‎

‎, Paris, G. Angé et Cie 1836, in-8, br., non massicoté, (très légt fané), 390p.‎

‎Philosophie du droit‎

‎ 1831 Paris.Paulin editeur,1831, 2 vol. Fx titre, pg. de titre, preface (liv), 336 pp & 458 pp. In-8, reliures demi-chagrin vert, dos lisse orne‎

‎ Remise de 20% pour toutes commandes supérieures à 200 €‎

‎INTRODUCTION GÉNÉRALE À L’HISTOIRE DU DROIT, SUIVIE DE LA PHILOSOPHIE DU DROIT.‎

‎Bruxelles, Librairie de Jurisprudence de H. Tarlier, 1836, in-8vo, VI + 387 p., rousseurs en particulier au début et à la fin du livre, reliure en demi-cuir aux coins verte, signée ‘W. Wright’, frottée, coins denudés, dos avec pièce de titre noire, titre et filets en or.‎

‎Eugène Lerminier, juriste et historien, fut professeur titulaire de la chaire d’histoire générale et philosophique des législations comparées au Collège de France (1831-1849). ‎

‎Gagner aux prud'hommes éd.1998‎

‎Editions Générales First 1998 301 pages in4. 1998. Broché. 301 pages.‎

‎Très Bon Etat‎

‎Le Vade-mecum du notaire et du praticien ou dictionnaire de poche du notariat.. ‎

‎ Paris : C. Chantpie, 1824 ,In-18 ,pleine basane époque,dos lisse orné de fleurons dorés,piéce de titre en rouge,XV+323p. ‎

‎un coin frotté, Remise de 20% pour toutes commandes supérieures à 200 €‎

‎Les risques psychosociaux en Europe, analyse jurisprudentielle.‎

‎Couverture souple. Broché. 205 pages.‎

‎Livre. Editions L'Harmattan, 2013.‎

‎L'histoire des bouilleurs de cru ou les Mémoires d'un petit fermier - Le Privilège des Bouilleurs de Cru, étude générale (Thèse) - 2 ouvrages LEROUX, A., cultivateur-Exploitant à Barenton - NOYER, Léon MORTAIN, Imp. du Mortainais, 1948 - In-8 - broché - Edition Originale - couverture illustrée & illustrations en texte - 108 pages + table - proprePARIS, Les Ed. Domat-Montchrestien - 1936 - grand in-8° - Broché - 345 pages - Ex-libris Cachet : "Ecole supérieure d'Organisation Professionnelle, Paris". Propre - Bel ensemble - Réf. 7551‎

‎ 1948 MORTAIN, Imp. du Mortainais, 1948 - In-8 - broché - Edition Originale - couverture illustrée & illustrations en texte - 108 pages + table - proprePARIS, Les Ed. Domat-Montchrestien - 1936 - grand in-8° - Broché - 345 pages - Ex-libris Cachet : "Ecole supérieure d'Organisation Professionnelle, Paris". Propre - Bel ensemble - Réf. 7551‎

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‎ Cnformément à nos conditions générales de vente :Les frais de port sont affichés à titre indicatif. Il se peut que nous devions vous contacter pour vous informer du coût de laffranchissement supplémentaire en fonction du poids et du nombre de livres, surtout pour les envois internationaux Cependant vu l'augmentation des tarifs postaux à l'internationale, nous pouvons expédier les ouvrages en point relais MONDIAL RELAY pour les pays suivants : Allemagne, Autriche, Belgique, Espagne, Italie, Luxembourg, Pays-Bas, Pologne, et Portugal. Merci de nous indiquer en retour le point relais choisi ainsi que votre numéro de téléphone mobile & adresse Courriel pour assurer le suivi du colis.N'hésitez pas à nous interroger.In accordance with our general terms and conditions of sale:Shipping costs are displayed for informational purposes only. We may need to contact you to inform you of the additional postage costs depending on the weight and number of books, especially for international shipments.However, given the increase in international postal rates, we can ship books via Mondial Relay to the following countries: Germany, Austria, Belgium, Spain, Italy, Luxembourg, Netherlands, Poland, and Portugal. Please provide us with your chosen Mondial Relay point, as well as your mobile phone number and email address to ensure package tracking.Please feel free to contact us with any questions‎

‎De l'extension de la compétence pénale des juges de paix. (Thèse de droit).‎

‎ Arthur Rousseau, 1904, gr. in-8°, 93 pp, ‎

‎ Désormais les frais d'envoi sont de 6 € seulement pour les livres jusqu'à 1 kg (colissimo suivi), pour la France métropolitaine.‎

‎De la Propriété et de son Origine - Droit français - Code civil‎

‎ RENNES, imp. de Mde Caila, née Frout - 1843 - In-4 broché - 23 pages - En latin et en français ‎

‎Thèse soutenue à RENNES le "samedi 2 décembre 1843, à deux heures du soir" Cnformément à nos conditions générales de vente :Les frais de port sont affichés à titre indicatif. Il se peut que nous devions vous contacter pour vous informer du coût de laffranchissement supplémentaire en fonction du poids et du nombre de livres, surtout pour les envois internationaux Cependant vu l'augmentation des tarifs postaux à l'internationale, nous pouvons expédier les ouvrages en point relais MONDIAL RELAY pour les pays suivants : Allemagne, Autriche, Belgique, Espagne, Italie, Luxembourg, Pays-Bas, Pologne, et Portugal. Merci de nous indiquer en retour le point relais choisi ainsi que votre numéro de téléphone mobile & adresse Courriel pour assurer le suivi du colis.N'hésitez pas à nous interroger.In accordance with our general terms and conditions of sale:Shipping costs are displayed for informational purposes only. We may need to contact you to inform you of the additional postage costs depending on the weight and number of books, especially for international shipments.However, given the increase in international postal rates, we can ship books via Mondial Relay to the following countries: Germany, Austria, Belgium, Spain, Italy, Luxembourg, Netherlands, Poland, and Portugal. Please provide us with your chosen Mondial Relay point, as well as your mobile phone number and email address to ensure package tracking.Please feel free to contact us with any questions‎