‎LES ÉTATS DE LANGUEDOC AU XVÈME SIÈCLE, coll. Bibl. méridionale, 2ème série, t. XL‎

‎, Toulouse, Édouard Privat 1965, in-8, br., non coupé, bon état, ENVOI ET LETTRE D’ENVOI ADRESSÉS AU PROFESSEUR YVER, 364p.‎

‎DROIT ET FISCALITE DU MARCHE DE L'ART.‎

‎PRESSES UNIVERSITAIRE DE FRANCE. 1992. In-8. Broché. Etat d'usage, Couv. convenable, Dos fané, Intérieur frais. 334 pages.. . . . Classification Dewey : 340-Droit‎

‎ Classification Dewey : 340-Droit‎

‎Le guide des formalités faciles.‎

‎EUROPA. 1978. In-8. Broché. Bon état, Couv. fraîche, Dos satisfaisant, Intérieur frais. 431 pages.. . . . Classification Dewey : 340-Droit‎

‎Vos droits chez vous. Classification Dewey : 340-Droit‎

‎LA DEONTOLOGIE NOTARIALE. COURS DE MAÎTRISE, UNIVERSITE DE BORDEAUX I.‎

‎CENTRE DE FORMATION PROFESSIONNELLE DES NOTAIRES DE PARIS. 1991. In-4. Broché. Etat d'usage, Couv. légèrement passée, Dos satisfaisant, Intérieur frais. 100 pages.. . . . Classification Dewey : 340-Droit‎

‎ Classification Dewey : 340-Droit‎

‎MEMENTO SUR LE SECRET PROFESSIONNEL NOTARIAL‎

‎PRESSES UNIVERSITAIRES DE BORDEAUX. 1998. In-8. Broché. Bon état, Couv. convenable, Dos satisfaisant, Intérieur frais. 111 pages. Premier plat illustré en gris.. . . . Classification Dewey : 340-Droit‎

‎ Classification Dewey : 340-Droit‎

‎PRECIS DE DEONTOLOGIE NOTARIALE + ENVOI DE L'AUTEUR‎

‎PRESSES UNIVERSITAIRES DE BORDEAUX. 1991. In-8. Broché. Etat d'usage, Couv. légèrement passée, Dos satisfaisant, Intérieur frais. 315 pages. Premier plat illustré en couleurs.. . . . Classification Dewey : 340-Droit‎

‎Envoi de l'auteur sur la page de titres. Classification Dewey : 340-Droit‎

‎Les Sociétés Financières et l'animation du marché financier (2 Tomes - Complet). Thèse pour l'obtention du titre de Docteur en Sciences de Gestion, présentée et soutenue publiquement le 16 Décembre 1993‎

‎Directeur de recherche : Elie Cohen, Jury : Sulzer, Ginglinger, Jacquet, Cohen, Hamon, 2 vol. in-4 polycopiés, Université de Paris-Dauphine, UFR 3e Cycle Sciences des Organisations, 1993, 429 pp. et 95 pp.‎

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‎Complet. Bel exemplaire (très bon état).‎

‎DE L’ADOPTION ET DE LA TUTELLE OFFICIEUSE, (Code civil, Liv.I, Tit.III), Extrait de Revue pratique de droit français‎

‎, Paris, A. Marescq aîné 1877, in-8, br., non coupé, 80p.‎

‎Le code pénal vaudois de 1843 ou l’éclectisme comme expression de la penése pénale libérale. Collection Bibliothèque Historique Vaudoise, n.° 126.‎

‎ Lausanne, Bibliothèque historique vaudoise - Cercle Démocratique 2005, 235x170mm, 199pages, broché. Très bel exemplaire.‎

‎ photos n/b, Pour un paiement via PayPal, veuillez nous en faire la demande et nous vous enverrons une facture PayPal‎

‎DROIT DE L’URBANISME, coll. Lexique‎

‎, Paris, P.U.F. 1978, in-8, br., ENVOI DE L’AUTEUR, assez bon état, 144p.‎

‎"Les grands arrêts du Droit de l'urbanisme - ""Droit public"""‎

‎Sirey. 1974. In-8. Broché. Etat d'usage, Couv. légèrement passée, Dos plié, Papier jauni. XXI + 369 pages.. . . . Classification Dewey : 342-Droit administratif, constitutionnel, public‎

‎ Classification Dewey : 342-Droit administratif, constitutionnel, public‎

‎Coutume de la salle et chatellenie d'Ypres, tome premier [dans: Coutumes des pays et comté de Flandre, Quartier d'Ypres, tome 3]‎

‎Bruxelles, Goemaere 1911 Tome 1 (des 2): LXXXVI + 413 pp., 32cm., reliure cart. moderne verte en très bon état, dos en toile verte avec titre et faux-nerfs dorés, br.orig. conservée et reliée, quelques rousseurs, dans la série "Recueil des anciennes coutumes de la Belgique publié par ordre du Roi", bon état, poids: 2kg., B104352‎

‎Coutume de la ville d'Ypres [2 volumes] (dans: Coutumes des pays et comté de Flandre, Quartier d'Ypres, tomes 1-2)‎

‎Bruxelles, Goemaere 1908 Complet en 2 tomes: LXXII,645 + 687 pp., 32cm., reliures cart. modernes vertes uniformes en très bon état, dos en toile verte avec titre et faux-nerfs dorés, br.orig. conservées et reliées (avec quelques manques de papier), texte frais (sauf des rousseurs sur un petit nombres de pages), dans la série "Recueil des anciennes coutumes de la Belgique publié par ordre du Roi", bon état, poids: 5.6kg., B104349‎

‎Coutume de la ville et commune de Roulers [dans: Coutumes des pays et comté de Flandre, Quartier d'Ypres, tome 5]‎

‎Bruxelles, Goemaere 1914 436pp., 32cm., reliure cart. moderne verte en très bon état, dos en toile verte avec titre et faux-nerfs dorés, br.orig. conservée et reliée, quelques rousseurs, dans la série "Recueil des anciennes coutumes de la Belgique publié par ordre du Roi", bon état, poids: 1.8kg., B104351‎

‎Coutume du bourg de Bruges [3 tomes] (dans: Coutumes des pays et comté de Flandre)‎

‎Bruxelles, Gobbaerts 1883-1885 3 volumes: 639 + 659 + 351pp., 29cm., reliures demi-toile, qqs. cachets, bel état, dans la série "Recueil des anciennes coutumes de la Belgique", B40244‎

‎Coutumes des Pays et Comté de Flandre. Quartier d’Ypres. Tome I : Coutume de la ville d’Ypres. 643 p. Tome II : Sources et développement de la coutume d’Ypres. 687 p.‎

‎ Bruxelles, J. Goemaere 1908, 300x235mm, broché. Couvertures salies. Tome I : dos cassé, couverture très abîmée, inférieure manquante. A faire relier. Tome II : couvertures supérieures et inférieures déchirées, dos cassé. A faire relier ‎

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‎Coutumes des Pays et Comté de Flandre. Quartier d’Ypres. Coutume de la Ville et Commune de Roulers.‎

‎ Bruxelles, J. Goemaere 1914, 300x235mm, 436pages, broché. Couverture salie. Couverture supérieure manquante. Dos cassé. A faire relier. ‎

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‎Complément aux codes civil et de procédure civile comprenant les Lois spéciales en matière de droit civil et de procédure en vigueur dans le Grand-Duché de Luxembourg annotées d’après le jurisprudence luxembourgeoise coordonnées et mises à jour jusqu’en 1928. Publié par le Département de la Justice avec la collaboration de M. Fréd. Gillissen.‎

‎ Luxembourg, impr. V. Buck 1928, 190x135mm, 904 + 64pages, reliure d'éditeur. Très bel exemplaire.‎

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‎Traité du Droit Musulman - Édition originale.‎

‎Par Ch. Gillotte, Avocat à Bône.Édition originale. Bône (Annaba - Algérie), Imprimerie de Dagand - 1854 - VII et 190 pages.Ex-libris aux Armes du général Cousin de Montauban, comte de Palikao.Reliure demi-chagrin rouge de l'époque. Dos à nerfs orné et doré. Pas de rousseur. Très bon état. Format in-8°(22x14).‎

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‎Mes dossiers. Avec une préface d'Auguste Chirac et une introduction d'Elie Peyron.‎

‎Paris Savine 1889 1 vol. broché in-12, broché, LXXVIII + 215 pp. Tonnelier devenu député-maire socialiste de Nîmes, Numa Gilly accuse de corruption les membres de la commission du budget de l'Assemblée. Il est poursuivi et condamné en 1889 pour ces propos qu'il réitère dans "Mes dossiers" et qui font le jeu des Boulangistes. Nombreuses rousseurs éparses et restauration au scotch à la coiffe supérieure.‎

‎INEXÉCUTION ET RÉSOLUTION EN DROIT ANGLAIS, Préface d’AndréDavid, Bibl. de droit privé, t.XC‎

‎, Paris, L.G.D.J. 1969, in-8, br., partiellement non coupé, (couv. très légt. salie et insolée, dos légt frotté), int. frais, III-252p.‎

‎Droit, BTS 2e année, Livre de l'élève, éd. 2010 - fiches détachable.‎

‎HACHETTE TECHNIQUE. 2012. In-8. Broché. Bon état, Couv. convenable, Dos satisfaisant, Intérieur frais. 207 pages.. . . . Classification Dewey : 340-Droit‎

‎ Classification Dewey : 340-Droit‎

‎Les vrais principes du gouvernement françois, démontrés par la raison et par les faits. Par un François [GIN]. ‎

‎ Genève, Paris, Chez tous les Libraires qui vendent les Nouveautés, 1780. In-8, (4)-XXIV-427-(1) pp., reliure de l'époque plein veau glacé, dos orné, tranches dorées (coiffes légèrement frottées). ‎

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‎2e édition. Complet du frontispice. Bel exemplaire sur grand papier de Hollande. * Voir photographies / See pictures. * Membre du SLAM et de la LILA / ILAB Member. La librairie est ouverte du lundi au vendredi de 14h à 19h. Merci de nous prévenir avant de passer,certains de nos livres étant entreposés dans une réserve. ‎

‎Rapport fait au Grand Conseil sur le projet de loi sur le mariage civil.‎

‎ Lausanne, Marc Ducloux 1835, 190x125mm, 38pages, broché. Couverture muette. ‎

‎ Rousseurs marginales. Pour un paiement via PayPal, veuillez nous en faire la demande et nous vous enverrons une facture PayPal‎

‎Preuve testimoniale dans l'affaire des syndics de la ville de Longueuil, demandeurs, vs. Isaïe Gingras, n.p., défendeur‎

‎Montréal Imp. W.F. Daniel ‎

‎[1897?], in-8, ii et 141p. Couverture rose imprimée. :: Interrogatoire des témoins entendus devant M.C. Desnoyers. juge des sessions de la paix pour le district de Montréal. :: Papier très fragile. Couverture et une dizaine de feuillets (début et fin) détachés. Complet. Agrafé. Tel quel: ‎