‎Maîtriser le droit pénal général Tous examens - tous concours‎

‎Roudil. 1988. In-8. Broché. Bon état, Couv. convenable, Dos satisfaisant, Intérieur frais. 206 p.. . . . Classification Dewey : 345-Droit pénal‎

‎ Classification Dewey : 345-Droit pénal‎

‎LES MARIAGES IN EXTREMIS, «Et Thalami et Tumuli sic fuit una dies», Bibl. de droit privé, t.IX‎

‎, Paris, L.G.D.J. 1958, in-8, demi-vélin ivoire, tit. doré sur pc. de maroquin bordeaux avec filets dorés encadrants, rel. au chiffre «J.G.G.», (rel. avec qq. tâches de colle), bon état hormis le défaut mentionné, 211p.‎

‎Agir en justice, 2000‎

‎Prat éditions. 2000. In-12. Broché. Bon état, Couv. convenable, Dos satisfaisant, Intérieur frais. 292 pages.. . . . Classification Dewey : 340-Droit‎

‎ Classification Dewey : 340-Droit‎

‎Propriétaires-Locataires 2022: Qui paie quoi‎

‎PRAT EDITIONS 2021 12 9x20x1 7cm. 2021. Broché.‎

‎Très bon état‎

‎Propriétaires locataires 2021: Qui paie quoi‎

‎PRAT EDITIONS 2020 260 pages 13 2x20x2cm. 2020. Broché. 260 pages.‎

‎Très bon état - livre issu de destockage - pouvant présenter d'infimes traces de stockage - Expédié soigneusement dans emballage adapté‎

‎PLUS DE 1000 MODELES DE LETTRES ET DE CONTRATS / INDISPENSABLE POUR FAIRE RESPECTER VOS DROITS DANS LE TOUS ELS DOMAINES - FAMILLE, CONSOMMATION, FINANCES, LOGEMENT, TRAVAIL...‎

‎PRAT. 2008. In-4. Broché. Bon état, Couv. convenable, Dos satisfaisant, Intérieur frais. 1375 pages.. . . . Classification Dewey : 340-Droit‎

‎ Classification Dewey : 340-Droit‎

‎AIDE MEMOIRE - DROIT INSTITUTIONS DE L'ANTIQUITE.‎

‎STUDYRAMA. 2007. In-12. Broché. Bon état, Couv. convenable, Dos satisfaisant, Intérieur frais. 16 pages.. . . . Classification Dewey : 340-Droit‎

‎Fascicule dépliant. Classification Dewey : 340-Droit‎

‎Atiremens et jugiés d'eschequiers‎

‎ Caen, Jouan, 1921. fasc. gr. in-8 br., 84 pp., non rogné. ‎

‎Forme le tome IV de la Bibliothèque d'histoire du droit normand. Petite déchirure marginale à la couv., bonne condition par ailleurs. - Frais de port : -France 4,95 € -U.E. 9 € -Monde (z B : 15 €) (z C : 25 €) ‎

‎Plaids de la Sergenterie de Mortemer. 1320-1321.‎

‎ Caen, L. Jouan et R. Bigot, 1924. In-8 broché, couv. ill., XXXII-86 pp., index des matières, des noms, des lieux et des ouvrages cités. Ex. non coupé. ‎

‎Bibliothèque d'Histoire du Droit Normand, Première série : Textes. Tome V. " La publication des « Plaids de la Sergenterie de Mortemer » ouvre un nouveau domaine aux investigations de l'histoire du droit; domaine restreint sans doute, mais dont l'intérêt dépasse cependant les limites de la Normandie." (Persée) Très bonne condition. - Frais de port : -France 4,95 € -U.E. 9 € -Monde (z B : 15 €) (z C : 25 €) ‎

‎Traité de droit civil : introduction à la responsabilité, L.G.D.J., 1995‎

‎14,5 cm X 22,5 cm, 463 pp, couverture souple. Broché. ‎

‎Bords un peu frottés. Plats un peu salis. Très bon état par ailleurs. Intérieur frais‎

‎LA JURISPRUDENCE DU CONSEIL CONSTITUTIONNEL, PRINCIPES DIRECTEURS‎

‎, Paris, S.T.H. 1988, in-8, br., bon état, 406p.‎

‎Codex juris municipalis Germaniae medii aevi. Regesten und Urkunden zur Verfassungs- und Rechtsgeschichte der deutschen Städte im Mittelalter. Gesammelt und herausgegeben. 1. (einziger) Bd.‎

‎Erlangen, Enke, 1863-1867, in-4to, X + 992 S. + 1 Bl., Stempel a.T., original Halb-Lederband.‎

‎Originalausgabe des für die Rechtsgeschichte der deutschen Städte wichtigen Quellenwerkes. Das Hauptwerk von Heinrich Gengler, das leider unvollendet gebleiben ist, behandelt die Städte mit den Anfangsbuchstaben "Aachen - Duisburg". ‎

‎Les actes publics. A-III.2*‎

‎Brepols Turnhout 1972 in8. 1972. Broché.‎

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‎Bon Etat de conservation intérieur propre rousseurs sur la couverture bords légèrement frottés‎

‎Formulaire namurois du XVIe siècle [dans: Coutumes de Namur, tome 3]‎

‎Bruxelles, C.A.D. 1955 xii + 447pp. + 1 planche hors-texte, 30cm., dans la série "Recueil des anciennes coutumes de la Belgique. Coutumes de Namur" tome III, jolie reliure solide avec titre doré au dos, 2 cachets, texte et intérieur sont frais, bon état, poids: 2.5kg., B116567‎

‎Sources du droit rural du quartier d'Entre-Sambre-et-Meuse [2 volumes] I: Aublain-Malonne, II:‎

‎Bruxelles, Ministère de la Justice 1968-1981 Complet en 2 tomes, xii + 878pp. (pagination continuée), 31cm., dans la série "Recueil des anciennes coutumes de la Belgique. Coutumes du pays de Liège" tomes IV-V, reliures solides uniformes, titre doré au dos, cachet au verso de la page de titre, texte frais, bon état, poids: 3kg., B116565‎

‎LE RÈGLEMENT DES PRIX DE VENTE DES FONDS DE COMMERCE. Étude doctrinale et jurisprudentielle des lois des 29 juin 1935 et 9 janvier 1936‎

‎, Paris, Sirey 1936, in-8, br., non coupé, (couv. légt salie, coupes et coins frottés), int. très frais, 253p.‎

‎LA MAXIME LOCUS REGIT ACTUM, NATURE ET FONDEMENT, Préface de Jean Vincent, Bibl. de droit privé, t. CXLVI‎

‎, Paris, L.J.D.J. 1976, in-8, br., bon état, XXII-332p.‎

‎L'ami du barreau ,ou traité des manières vicieuses d'y défendre les causes. ouvrage composé et dédié à Benoit XIV,d'heureuse mémoire,par M.Joseph Aurele de Gennaro,conseiller du Roi des Deux Siciles.Précédé d'une préface sur l'origine et les progrès de la profession d'Avocat par M.Jean-Antoine Sergio,traduit de l'italien par M.R.D. avocats‎

‎ 1787 Orléans, de l'Imprimerie de Couret de Villeneuve, 1787, Petit in - huit ,CIV-XXIV-280 pp (2), broché,recouvert d'un papier marbré vert d'époque,pièce de titre manuscrite en papier,dos lègèrement fendu,mais ouvrage de bonne tenue et papier non piqué ‎

‎édité à Orléans et se trouve aussi à Paris chez Nyon l'ainé, Méquignon le jeune et Onfroy. ‎

‎L'extinction de la nationalité‎

‎Genève, Imp. Carey frères 1871 87pp., 24cm., Thèse de licence en Droit présentée à l'Académie de Genève, br.orig., cachet au verso de la p.d.t., qqs. rousseurs dans le texte, pages toujours non coupées, J112300‎

‎La procédure civile au Maroc. Commentaire pratique avec formules du Dahir sur la procédure civile.‎

‎ Imprimerie de l'Université et des facultés, Bordeaux, sans date (vers 1910). Un volume in 8°, broché, sous couverture neutre et muette, (restauration d'amateur), de (2), VIII, 308 pages.‎

‎ Remises possibles sur les achats en lot, achetez plusieurs objets à la fois ! Reçoit sur rendez-vous pour consultation des ouvrages.‎

‎Praxis Archiepiscopalis Curiae Neapolitanae Locupletata, Nonnullis utilissimis materijs, atque Annotationibus exornata A Marco Antonio Genuense Neapolitano V.I.D. Montis Marani, hodie iserniensi Episcopo, ciusdem Autore. In qua, quidquid in alÿs etiam Curÿs Archiepiscopalibus, & Episcopalibus frequentius occurre solet, continetur. Episcopis, Vicariis, Advocatis, ceteriq. in foro Ecclesiastico versantibus permaxime utilis. ‎

‎ Romae, Ex Typographia Jacobi Mascardi, 1619, 1 volume in-8 de 215wx160 mm environ, (1) f., (4) ff. (titre en rouge et noir, dédicace et index), 317 pages, (14) ff. (index), (1) f., pleine basane granitée cognac, dos à nerfs portant titres dorés, orné de caissons à riches motifs dorés, tranches mouchetées de rouge et brun. Des rousseurs, des auréoles brunes, nombreuses épidermures sur le cuir, début de fente sur un mors. Texte en Latin.‎

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‎La collaboration des particuliers avec l'administration.‎

‎ Librairie Du Recueil SIREY , 1930 - Fort volume broché au format In-8°, XXXIV-300 pages, l'ensemble est un peu gauchi et la pagination est fanée - Ensemble par Ailleurs très convenable et de bonne tenue.‎

‎Préface de Georges Renard Proff fac de droit de Nancy. Franco de port pour la France par MONDIAL RELAY dés 20 euros pour les ouvrages modernes . Paiement immédiat par Paypal . Chèques et virement acceptés. Votre Libraire vous accompagne dans toutes les étapes de vos achats. Achat et déplacement France Suisse. ‎

‎La Chasse aux oiseaux migrateurs dans le Sud-Ouest. Le droit face aux traditions.‎

‎Universatim - PyréGraph Aspet 2000 In-8 ( 240 X 160 mm ) de 381 pages, broché sous couverture illustrée. Nombreuses figures dans et hors-texte. EDITION ORIGINALE. Très bel exemplaire. +++‎

‎Edit de Pacification de 1782. Imprime par ordre du gouvernement. ‎

‎Genève, 1782, in-8vo, 2 ff. (1 f. blanche + f. de titre “Édit de Pacification” + VIII “Lettre de très ill... + Nos Souverains” + VII (de VIII, I/II manque) Table des titres + 220 S., 2 p. (de la part de nos Magn. ...Syndics) + 6 p. + 1 f. blanche + + 4 p. Extrait des registres + 4 p. + 8 p., + 4 p. + 4, + 16 discours ... de Jaucourt + 13 p. discours Deéamarmora. + 1 p. blanche. reliure en vaux d’époque, dos richement orné or. Tranches marbrées. P. de garde en beau papier dominoté marbré.‎

‎Catalog Bern I, 364. - Nicht bei Haller, Waeber und Barth. - Das Edikt sollte die Konflikte zwischen Patriziern und Alt- u. Neubürgern in der Genfer Regierung beilegen. - Tls. etw. fleckig, einige Marginalien. Image disp.‎

‎Mémorial des séances du Grand Conseil. Tome III, contenant les numéros 33 à 44, feuilles 107 à 155 (du 24 septembre au 27 octobre 1888).‎

‎Genève, Imprimerie Centrale Genevoise, 1889. Fort volume in-8 de [2]-740 pages, numérotées de 1594 à 2334, suivies de [10] pages, de table des lois et arrêtés. Demi-vélin blanc avec titre manuscrit au dos. ‎

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