‎CHOMAGE DES SECRETS BIEN GARDES.‎

‎GAWSEWITCH.. AVRIL 2006. In-8. Broché. Très bon état, Couv. fraîche, Dos satisfaisant, Intérieur frais. 270 pages.. . . . Classification Dewey : 350-Administration publique‎

‎ Classification Dewey : 350-Administration publique‎

‎CHOMAGE, DES SECRETS BIEN GARDES - LA VERITE SUR L'ANP‎

‎GAWSEWITCH J.C.. 2006. In-8. Broché. Bon état, Couv. convenable, Dos satisfaisant, Intérieur frais. 270 pages.. . . . Classification Dewey : 350-Administration publique‎

‎ Classification Dewey : 350-Administration publique‎

‎Discours prononcé par M.J. Brévié, Gouverneur général de l'Afrique occidentale française à l'ouverture de la session du Conseil du Gouvernement,décembre 1935‎

‎ 1936 Gorée [Senegal] : Gouvernement général de l'Afrique Occidentale Française,Impr. du Gouvernement général, 1936,in8 broché, 60 p. 24 cm‎

‎bon état,qques soulignures Remise de 20% pour toutes commandes égales ou supérieures à 200 €‎

‎Messages et discours à l'occasion de la nomination en Indochine du gouverneur général Brévié,,8 aout 1936‎

‎ 1936 Gorée [Senegal] : Gouvernement général de l'Afrique Occidentale Française,Impr. du Gouvernement général, 1936,in8 broché, 53p ; ‎

‎ Remise de 20% pour toutes commandes égales ou supérieures à 200 €‎

‎SECRET DES SERVICES SECRETS - MISSIONS - METHODES - EXPERIENCES‎

‎ARTHAUD. 1974. In-8. Broché. Bon état, Couv. convenable, Dos satisfaisant, Intérieur frais. 353 pages. Couverture rempliée.. . . . Classification Dewey : 350-Administration publique‎

‎ Classification Dewey : 350-Administration publique‎

‎L'activité communale. Essai de synthèse de de définitions. Thèse Fribourg.‎

‎St.Maurice, imprimerie St.Augustin, 1950, gr. in-8vo, 111 p. reliure en toile.‎

‎Troisième rapport fait au nom du Comité des contributions publiques. sur les moyens de pourvoir aux dépenses publiques et à celles des départements pour l'année 1791, séance en date du 15 mars 1791‎

‎Paris, Imprimerie nationale, 1791 in-8, 15 pp., en feuilles. ‎

‎Le décret de l'Assemblée Nationale prévoie pour le budget de 1791 une contribution mobiliaire de 60 millions, et un revenu foncier estimé à 240 millions. - - VENTE PAR CORRESPONDANCE UNIQUEMENT‎

‎POLLION ou le Siècle d' Auguste de L.P. de Bugny‎

‎ PARIS, chez Garnery, 1808 - E.O., Seule édition ( Montglond VII, 1046) - Complet en 4 volumes In-8 plein veau marbré de l'époque - Dos lisses ornés de filets dorés - Piéces de titre et de tomaison cerises - 1 Plat orné en son centre de la mention "Collège Louis Le Grand, Académie de Paris" dans un losange doré avec palmes & couronne de laurier doré - Ecoinçons dorés aux 1 & 4 Plats - Gardes marbrées - Tranches jaspées - 484 + 432 + 438 + 457 pages - coins émoussés, reliure frottée - Intérieur trés frais - Exemplaire correct - Envoi rapide et soigné‎

‎Vedius Pollion (en latin Publius Vedius Pollio) - Richissime "homme d'affaires romain" contemporain d'Auguste, mort en 15 av. J.-C., resté célèbre pour sa monstrueuse cruauté envers ses esclaves. - Livraison a domicile (La Poste) ou sur simple demande en Mondial Relay.- ATTENTION: Colis recommandé uniquement sur demande (parcel recommended on request). Si vous désirez un remboursement équivalent au montant de votre achat, en cas de perte détérioration ou spoliation, demandez-nous expressément un envoi en recommandé ( if you wish a repayment equivalent to the amount of your purchase, in case of loss - deterioration or despoliation, ask us expressly for a sending recommended)- Conditions de vente : Les frais de port sont affichés à titre Indicatifs (pour un livre) Nous pouvons être amené à vous contacter pour vous signaler le surcoût du au nopmbre de livres achetés ou du poids de ceux-ci. - Conditions of sale : The shipping costs are displayed as an indication (for one book) We may need to contact you to inform you of the cost of the additional shipping depending on the weight and the number of books- Possibilité d'envoi par Mondial-Relay - Réception en boutique sur rendez-vous. Librairie G. PORCHEROT - SP.Rance - 0681233148 ‎

‎L.A.S. aux Commissaires du gouvernement. près les tribunaux d'arrondissement du même département [Gironde]‎

‎Bordeaux, 19 nivôse an 12, 1804 in-4, 2 pp. papier bleuté avec en-tête du commissaire du gouvernement près le Tribunal de la Gironde, vignette "justice" ; petite mouillure en bordure. ‎

‎Lettre du 19 nivôse (10 janvier 1804) du commissaire près le tribunal criminel du département de la Gironde, demandant d'établir "une liste alphabétique des noms de tous les individu qui ont été traduits depuis le 1er vendémiaire an 9 [23 septembre 1800] devant les tribunaux de justice correctionnelle ou devant ls jurys d'accusations"."Je vous invite à prescrire au greffier du tribunal (…) de rédiger cette liste le plus promptement possible. Il sera inutile d'y comprendre les prévenus qui ont été traduits au tribunal criminel en vertu de déclaration du jury d'accusation. Il suffira d'énoncer ceux qui ont été mis en liberté (…) et ceux qui ont été acquités ou condamnés par le tribunal correctionnel (…)."Joseph Michel Buhan (1755-1830) avait débuté au barreau de Bordeaux dès 1775, y était syndic des avocats en 1789. Il fut élu député de la Gironde en 1795, mais ne se présenta pas au Corps législatif. Après avoir refusé le poste de juge au tribunal de Cassation par le Sénat (mai 1800), il fut nommé procureur général près la cour criminelle de la Gironde, puis à la cour de Bordeaux pendant les Cent-Jours ; il fut succéssivement sous la Restauration, avocat, conseiller et président de la Chambre de Bordeaux.Belle vignette représentant la "Justice". - - VENTE PAR CORRESPONDANCE UNIQUEMENT‎

‎Recueil des Actes Administratifs de la Préfecture. Archives Communales. Bulletin administratif année 1809 : Du N° 81 au N° 116‎

‎ 1809 N° 81 à 116 (du 1er janvier au 31 décembre 1809) - 3e année - 1ère série - Tome Troisième - Imprimé en Janvier 1810 - A Bourg, de l'Imprimerie de P. F. Bottier - In-8, broché - 313 pages + Tables en fin d'ouvrage - Noté "Recueil des Actes Administratifs de la Préfecture. Archives Communales" sur la première de couverture - Ouvrage contenant les Actes de la Préfecture de l'Ain, depuis le 1er Janvier jusqu'au 31 décembre 1809‎

‎Assez bon état - Dos cassé avec manque de matière sur la couverture - Brochage fragile - Quelques rares annotations au stylo dans les marges - Intérieur propre ‎

‎Recueil des Actes Administratifs de la Préfecture. Archives Communales. Bulletin administratif année 1811 : Du N° 24 au N° 49‎

‎ 1811 N° 24 à 49 (du 1er janvier au 31 décembre 1811) - 5e année - 2ème série - Tome Cinquième - Imprimé en Janvier 1812 - A Bourg, de l'Imprimerie de P. F. Bottier - In-8, broché - 180 pages - Noté "Recueil des Actes Administratifs de la Préfecture. Archives Communales" sur la première de couverture - Ouvrage contenant les Actes de la Préfecture de l'Ain, depuis le 1er Janvier jusqu'au 31 décembre 1811‎

‎Assez bon état - Dos cassé avec manque de matière sur la couverture - Brochage fragile - Quelques rares annotations au stylo dans les marges - Intérieur propre ‎

‎Recueil des Actes Administratifs de la Préfecture. Archives Communales. Bulletin administratif année 1812 : Du N° 50 au N° 91‎

‎ 1812 N° 50 à 91 (du 1er janvier au 31 décembre 1812) - 6e année - 2ème série - Tome Sixième - Imprimé en Janvier 1813 - A Bourg, de l'Imprimerie de P. F. Bottier - In-8, broché - 243 pages + Tables en fin d'ouvrage - Noté "Recueil des Actes Administratifs de la Préfecture. Archives Communales" sur la première de couverture - Ouvrage contenant les Actes de la Préfecture de l'Ain, depuis le 1er Janvier jusqu'au 31 décembre 1812‎

‎Bon état - Menus frottements sur la couverture - Brochage fragilisé - Quelques rares annotations au stylo dans les marges - Intérieur propre ‎

‎Recueil des Actes Administratifs de la Préfecture. Archives Communales. Bulletin administratif année 1813 : Du N° 92 au N° 119‎

‎ 1813 N° 92 à 119 (du 1er janvier au 31 décembre 1813) - 7e année - 2ème série - Tome Septième - Imprimé en Janvier 1814 - A Bourg, de l'Imprimerie de P. -F. Bottier - In-8, broché - 151 pages + Tables en fin d'ouvrage - Noté "Recueil des Actes Administratifs de la Préfecture. Archives Communales" sur la première de couverture - Ouvrage contenant les Actes de la Préfecture de l'Ain, depuis le 1er Janvier jusqu'au 31 décembre 1813‎

‎Bon état - Menus frottements sur la couverture - Quelques rares annotations au stylo dans les marges - Intérieur propre ‎

‎Recueil des Actes Administratifs de la Préfecture. Archives Communales. Bulletin administratif année 1814 : Du N° 1 au N° 39‎

‎ 1814 N° 1 à 39 (du 1er janvier au 31 décembre 1814) - 8e année - 3ème série - Tome Huitième - A Bourg, de l'Imprimerie de A.-J.-M. Janinet, Imprimeur-Libraire du Roi - In-8, broché - 332 pages + Tables en fin d'ouvrage - Noté "Recueil des Actes Administratifs de la Préfecture. Archives Communales" sur la première de couverture - Ouvrage contenant les Actes de la Préfecture de l'Ain, depuis le 1er Janvier jusqu'au 31 décembre 1814 - Il est noté en page de titre : "Nota. On fait observer qu'en 1814 il n'a point été imprimé d'actes administratifs pendant le 1er semestre"‎

‎Bon état - Menus frottements sur la couverture - Dos cassé, brochage fragile - Quelques rares annotations au stylo dans les marges - Intérieur propre ‎

‎Recueil des Actes Administratifs de la Préfecture. Archives Communales. Bulletin administratif année 1824‎

‎ 1824 Année 1824 - Tome Dix-neuvième - A Bourg, de l'Imprimerie de Fréd. Dufour Fils - In-8, broché - 252 pages + Tables en fin d'ouvrage - Noté "Recueil des Actes Administratifs de la Préfecture. Archives Communales" sur la première de couverture - Ouvrage contenant les Actes de la Préfecture de l'Ain, depuis le 1er Janvier jusqu'au 31 décembre 1824‎

‎Bon état - Menus frottements sur la couverture - Petit accroc en haut du dos - Quelques rares annotations au stylo dans les marges - Intérieur propre ‎

‎Bulletin des lois. Contient la loi sur les attributions des conseils généraux et des conseils d'arrondissement (12 pages).‎

‎Couverture souple. 20 pages. 13 x 21 cm.‎

‎Périodique. Imprimerie royale, 12 mai 1838.‎

‎Table générale par ordre alphabétique des matières, des lois, sénatus-consultes, décrets, arrêtés, avis du Conseil d'État, &c. publiés dans le Bulletin des Lois, et les collections officielles, Depuis l'ouverture des ‎

‎États généraux, au 5 mai 1789, jusqu'à la Restauration de la Monarchie française, au 1er avril 1814. De Nad à Woussen.- Paris. Imprimerie Royale. 1816. In-8 (132 x 198mm) dos lisse basane fauve, pièces de titre et de tomaison noires, 1f., 502 pages, manquent les dernières pages, le volume devait aller jusqu'à zwo. Reliure un peu frottée, des rousseurs, exemplaire en état moyen.‎

‎Deuxième Semestre de 1849. Bulletins 175 à 225.-‎

‎Paris. Imprimerie Nationale. 1847. In-8 (132 x 212mm) dos lisse basane fauve, pièces de titre et de tomaison noires, sans le titre général, XXXII (table chronologique des lois), 664 pages dont la table des matières qui s'arrête à Routes. Reliure un peu frottée, plutôt bon exemplaire.‎

‎Premier Semestre de 1850. Lois 226 à 282.‎

‎Paris. Imprimerie Nationale. 1850. In-8 (136 x 208mm) dos lisse basane fauve, pièces de titre et de tomaison noires, sans le titre général, XXXII (table des lois), 876 pages dont la table des matières qui s'arrête à Routes. Mors du 2e plat fendu dans sa partie inférieure sinon bon exemplaire.‎

‎7°série. Tome 1er, contenant les lois et ordonnances rendues pendant le second semestre de l'année 1815.-‎

‎N°1 à 55. Paris. Imprimerie Royale. Février 1816. In-8 (140 x 216mm) broché, couverture de papier bleu, muette, étiquette de titre orange au dos (couverture d'origine), XXXII, 570 pages. Assez bon exemplaire.‎

‎L'interruption des ordonnances entre le 23 mars et le 25 juin 1815 date de la Proclamation du Roi aux Français, correspond à l'intermède des Cent Jours. La première année de la Restauration.-‎

‎Deuxième Semestre de 1846. Bulletins 1306 à 1354.-‎

‎Paris. Imprimerie Royale. 1846. In-8 (136 x 208mm) dos lisse basane fauve, pièces de titre et de tomaison noires, titre général absent, XXXI (table des lois), 1246 pages dont la table des matières qui s'arrête à Routes. Reliure un peu frottée, mors du 1er plat un peu fendu, rousseurs assez importantes, qq. ff. insolés, exemplaire en état moyen.‎

‎Deuxième Semestre de 1847. Bulletins 1397 à 1443.-‎

‎Paris. Imprimerie Royale. 1848. In-8 (138 x 212mm) dos lisse basane fauve, pièces de titre et de tomaison noires, XXXI (titre et table chronologique des lois), 1186 pages dont la table des matières qui s'arrête à Routes. Reliure un peu frottée, plusieurs bas de feuilles tachés qq. ff. insolés, exemplaire en état moyen.‎

‎Premier Semestre de 1844. Bulletins 1067 à 1105.Relié à la suite Bulletin des Lois de la République française, premier semestre 1852, n°477 à 486.-‎

‎Paris. Imprimerie Royale. 1845. In-8 (136 x 212mm) dos lisse basane fauve, pièces de titre et de tomaison noires, XVI (table des lois), 638 pages dont la table des matières. Puis 214 pages sans table. Cette partie contient la Constitution faite en vertu des pouvoirs délégués par le Peuple français à Louis-Napoléon Bonaparte, par le vote des 20 et 21 Décembre 1851. Reliure un peu frottée, petit travail de vers limité à 1cm sur le mors du 1er plat, qq. rousseurs et ff. insolés, sinon bon exemplaire.‎

‎Premier Semestre de 1845. Bulletins 1168 à 1214.-‎

‎Paris. Imprimerie Royale. 1845. In-8 (136 x 212mm) dos lisse basane fauve, pièces de titre et de tomaison noires, titre général absent, XX (table des lois), 718 pages dont la table des matières qui s'arrête à Routes. Reliure un peu frottée, qq. rousseurs et ff. insolés, mors du 1er plat fendu sur 3 cm, sinon bon exemplaire.‎

‎Premier Semestre de 1847. Bulletins 1355 à 1396.-‎

‎Paris. Imprimerie Royale. 1847. In-8 (138 x 212mm) dos lisse basane fauve, pièces de titre et de tomaison noires, titre général absent, XXIII (table chronologique des lois), 656 pages dont la table des matières qui s'arrête à Routes. Reliure un peu frottée, rousseurs assez importantes, bas de feuilles tachés qq. ff. insolés, exemplaire en état moyen.‎