‎Ordonnance de Louis XV, roy de France et de Navarre, concernant les evocations & les reglements de juges. Donné à Versailles au mois d'Août 1737.‎

‎A Lyon, de l'Imprimerie de P. Valfray, 1737. In-4 broché de 19 pp. ‎

‎Ordonnance de Messieurs les officiers du siège de la monnoie de Lyon, laquelle, donnant acte au procureur du roi de cette jurisdiction de son requisitoire du 18 septembre 1777, ordonne l'exécution des arrêts & réglements concernant l'emploi des matieres d'or & d'argent, & notamment la déclaration de sa majesté du 9 mai 1777 ; en conséquence prescrit les regles que doivent observer les clincaillers, bijoutiers, les fondeurs, horlogers, couteliers, fourbisseurs, doreurs & graveurs sur métaux & paillonneurs. Du 20 septembre 1777.‎

‎A Lyon, de l'Imprimerie du Roi, 1777. In-4 broché de 6 pp. ‎

‎Ordonnance de monseigneur l'Archevêque de Lyon.‎

‎A Lyon, de l'Imprimerie de P. Valfray, 1761. In-4 broché de 3 pp. ‎

‎Ordonnance de monseigneur l'intendant de la ville et généralité de Lyon. Du premier avril 1777.‎

‎A Lyon, de l'Imprimerie du Roi, 1777. In-4 broché de 12 pp. ‎

‎ORDONNANCE DE NOSSEIGNEURS LES COMMISSAIRES DU ROI ET DES ETATS. Qui permet aux Dioèses, Villes & Communautés de la Province, d'imposer l'année 1766, le montant des Sommes pour lesquelles ils auront traité à raison du renvoi.... Du 25 janvier 1766 ‎

‎ 1766 in 8 (21x16,5) 1 fascicule broché, 3 pages, non rogné. Qui permet aux Dioèses, Villes & Communautés de la Province, d'imposer l'année 1766, le montant des Sommes pour lesquelles ils auront traité à raison du renvoi du paiement du premier terme des Impositions pour ladite année. Du 25 janvier 1766. Le Prince de Beauvau, De Saint Priest. Bon exemplaire ‎

‎Bon ‎

‎Ordonnance de Police de Très-Haut & Très-Puissant Seigneur Sancho Pança, Gouverneur de l'Isle Barataria.‎

‎Paris, Garnery et Volland, 1789. Brochure in-8 de 15 pp. ‎

‎Pamphlet révolutionnaire anonyme et fantaisiste prônant une nouvelle règlementation des églises, de la liberté de la presse, du luxe, et des Filles. Signé Parafaragaranus.Conlon, Le Siècle des Lumières, bibliographie chronologique, 89:10834. ‎

‎Ordonnance de sa majesté, portant institution d'un prix public, en faveur des nouveaux établissements de Commerce & d'Industrie. Du 28 décembre 1777.‎

‎A Lyon, de l'Imprimerie du Roi, 1778. In-4 broché de 3 pp. ‎

‎Ordonnance de voierie, qui enjoint à tous propriétaires de maisons, tant dans cette ville & ses fauxbourgs, que dans les autres villes & bourgs de la généralité, de poser des tuyaux de descente, aux forjets de leurs maisons, dans les délais y prescrits, à peine de l'amende. Du vingt & un octobre mil sept cent soixante & dix-huit.‎

‎A Lyon, de l'Imprimerie du Roi, 1778. In-4 broché de 4 pp. ‎

‎Ordonnance du roi, concernant la Cavalerie. Du 25 mars 1776.‎

‎A Lyon, de l'Imprimerie du Roi, 1776. In-4 broché de 10 pp. ‎

‎Ordonnance du roi, concernant l'administration des fourrages pour les chevaux de la cavalerie, des dragons & des hussards. Du 9 mars 1778.‎

‎A Lyon, de l'Imprimerie du Roi, 1778. In-4 broché de 4 pp. ‎

‎Ordonnance du roi, concernant les capitaines de Grenadiers, pour augmenter les appointements de quelques officiers de ses troupes, & la paye des fourriers des régimens, & supprimer les trésoriers. Du 10 août 1764.‎

‎A Lyon, de l'Imprimerie de P. Valfray, 1764. In-4 broché de 8 pp. ‎

‎Ordonnance du Roi concernant les crimes & délits militaires. Du 1er juillet 1727.‎

‎1 plaquette in-12 (16pp). Broché Très bon Versailles s.n. 1727 1 plaquette in-12‎

‎Ordonnance du roi, concernant les Dragons. Du 21 décembre 1762.‎

‎A Lyon, de l'Imprimerie de P. Valfray, 1763. In-4 broché de 32 pp. ‎

‎Ordonnance du roi, concernant les dragons. Du 25 mars 1776.‎

‎A Lyon, de l'Imprimerie du Roi, 1776. In-4 broché de 11 pp. ‎

‎Ordonnance du roi, concernant les messageries. Du 12 août 1775.‎

‎A Lyon, de l'Imprimerie de P. Valfray, 1775. In-4 broché de 4 pp. ‎

‎Ordonnance du roi, concernant les régimens des Hussards. Du 21 décembre 1762.‎

‎A Lyon, de l'Imprimerie de P. Valfray, 1763. In-4 broché de 18 pp. ‎

‎Ordonnance du roi, concernant les spectacles. Du 2 avril 1780.‎

‎A Lyon, de l'Imprimerie du Roi, 1780. In-4 broché de 4 pp. ‎

‎Ordonnance du roi, portant amnistie en faveur des déserteurs. Du premier juillet 1761.‎

‎A Lyon, de l'Imprimerie de P. Valfray, 1761. In-4 broché de 4 pp. ‎

‎Ordonnance du roi, portant création de cadets-gentilshommes dans les troupes de sa majesté. Du 25 mars 1776.‎

‎A Lyon, de l'Imprimerie du Roi, 1776. In-4 broché de 7 pp. ‎

‎Ordonnance du roi, portant création d'un corps de soldats-pionniers. Du 2 juillet 1776.‎

‎A Lyon, de l'Imprimerie du Roi, 1776. In-4 broché de 4 pp. ‎

‎Ordonnance du roi, portant règlement sur la solde fixée, à compter du 1er mai 1790, à chaque sous-officier & soldat des différentes armes qui composent l'Armée. Du 5 juillet 1790.‎

‎A Paris, De l'Imprimerie Royale, 1790. In-4 broché de 16 (4) pp. ‎

‎Ordonnance du roi, portant établissement d'un corps de cadets & d'un cours d'instruction à l'hôtel de l'école royale-militaire. Du 17 juillet 1777.‎

‎A Lyon, de l'Imprimerie du Roi, 1777. In-4 broché de 4 pp. ‎

‎Ordonnance du roi pour régler l'uniforme des officiers réformés d'Infanterie, Cavalerie & dragons. Du 3 mai 1769‎

‎A Lyon, de l'Imprimerie de P. Valfray, 1769. In-4 broché de 4 pp. ‎

‎Ordonnance du roi, qui enjoint à tous fermiers, laboureurs & cultivateurs, de retirer le soir, après le travai, les coutres de leurs charrues, & de les enfermer chez eux. Du 22 mars 1777.‎

‎A Lyon, de l'Imprimerie du Roi, 1777. In-4 broché de 2 pp. ‎

‎Ordonnance du roi, qui regle l'âge auquel il sera expédié des lettres de sous-lieutenants aux cadets-gentilshommes de la compagnie établie à l'école royale militaire.‎

‎A Lyon, de l'Imprimerie du Roi, 1778. In-4 de 2 pp. ‎