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Reference : 12153
PROCES DES MINISTRES de CHARLES X. Contenant le rapport au Roi,
les Ordonnances du 25 Juillet, les développemens de la proposition de M. Euzèbe Salverte, le Rapport et la discussion devant la Chambre des Députés, les débats et les plaidoyers devant la Chambre des Pairs, etc... P. Marchands de nouveautés 1830. Fort in-8, XXXII-651 pages. Pleine basane, dos lisse richement orné, filets sur les coupes. Reliure d'époque.
4 portraits (Le Prince de Polignac, Le Cte de Peyronnet, M. de Chantelauze, M. Guernon de Ranville) dessinés d'après nature et lithographiés par De Boissy.
Reference : 90626
PROCES Eggis & Sallin contre la Banque de l’Etat de Fribourg. Duplique de la Banque de l’Etat.
Fribourg, sans date, 220x150mm, 147pages, broché.
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Reference : 34588
Proces instruit par la cour de justice criminelle et spéciale contre Georges, Moreau et autres, prévenus de conspiration contre la personne du premier consul; recueilli par des sténographes
P., Patris ,1804, 2 vol. in-8 371315 pages ,illustrations hors-texte ,reliés pleine basane ,Bon état ,coiffes du tome 2 usées .(8 photos du livre sur mon site https://www.vieuxlivre.fr) .Les frais de port pour la France sont offerts à partir de 25 euros d'achat (Mondial relay ). (colissimo suivi 5 ).
PROCES VERBAL DES SEANCES DE L’ASSEMBLEE PROVINCIALE DE HAUTE-GUIENNE, TENUE A VILLEFRANCHE DANS LES MOIS DE SEPTEMBRE & D’OCTOBRE 1779 (ET 1780). AVEC LA PERMISSION DU ROI.
A VILLEFRANCHE-DE-ROUERGUE. DE L’IMPRIMERIE DE VEDEILHIE, IMPRIMEUR DU ROI. 1780-1781. 2 OUVRAGES EN UN VOLUME IN-4 (20 X 24 X 5 CENTIMETRES ENVIRON) DE VIII + 251 + (1) ET (2) + 304 PAGES, RELIURE D'EPOQUE PLEIN VEAU MARBRE, DOS A CINQ NERFS ORNE DE CAISSONS A FLEURONS DORES, TITRE DORE SUR ETIQUETTES MAROQUIN ROUGE ET VERT, DOUBLE FILET DORE SUR COUPES, TRANCHES MARBREES. LE SECOND OUVRAGE COMPORTE 2 GRANDS TABLEAUX REPLIES ENTRE LES PAGES 134-135 ET 228-229 : «TAXE JETEE, TANT SUR LES AUBERGES & CABARETS QUE SUR LA CAPITATION DES VILLES & ET AUTRES LIEUX DE LA HAUTE-GUIENNE, CI-DEVANT TAXES AU DON GRATUIT DES VILLES» ET « TABLE GENERALE DE SOLS DE LA HAUTE-GUIENNE ». RELIE AVEC : PROCES VERBAL DES SEANCES DE L’ASSEMBLEE PROVINCIALE DE HAUTE-GUIENNE, TENUE A VILLEFRANCHE DANS LES MOIS DE SEPTEMBRE & D’OCTOBRE 1782. A AVIGNON. CHEZ CHAMBEAU, IMPRIMEUR-LIBRAIRE. 1783. IN-4 DE 168 PAGES, RELIE TEL QUEL INCOMPLET DES PAGES 145 A 160. LES PAGES 161-168 CONTIENNENT LES DISCOURS PRONONCES PAR LE PRESIDENT LES 16 ET 19 SEPTEMBRE ET 15 OCTOBRE 1782. (COUDERC. BIBLIOGRAPHIE HISTORIQUE DU ROUERGUE. I. 539). PETITS DEFAUTS EXTERIEURS SANS GRAVITE, SINON BEL EXEMPLAIRE.
Reference : 213871
PROCES-verbaux de la prestation du serment de fidélité au roi Charles IX. par les huguenots d'Orléans en 1568. Publiés pour la première fois avec une introduction et des notes par M. Paul de Félice
Orléans, Herluison, 1882 in-12, 79 pp., broché.
Publication d'inédits. - - VENTE PAR CORRESPONDANCE UNIQUEMENT - LIEN DE PAIEMENT, NOUS CONSULTER.
Reference : 229564
PROCES-VERBAUX des séances de la Chambre des Représentants. du 3 juin au 8 juillet 1815. Tome unique
Paris, Henry, 1844 in-8, 513 pp., bradel papier marbré (rel. moderne). Bon exemplaire.
Rare recueil des débats de la Chambre des Représentants durant la période dite de "l'Empire libéral" durant les Cent-Jours (avril -juin 1814). Les représentants de ce corps législatif écartent la candidature de Lucien Bonaparte et élisent président Lanjuinais, un libéral intransigeant. Le résultat est une défiance entre les représentants et Napoléon. - - VENTE PAR CORRESPONDANCE UNIQUEMENT - LIEN DE PAIEMENT, NOUS CONSULTER.
Reference : 18273
PROCEZ-VERBAL de tout ce qui s'est passé en la Chambre du Tiers Estat. Touchant le premier article de leur Cahyer presenté au Roy.
No place, 1615. (2), 174 (misnumbered 156) pp. 8vo. Modern half calf, raised bands, spine gilt with gilt lettering, marbled boards. Lindsay & Neu 3369. This work deals with Article I of the "Procez Verbal" of the Third Estate meeting in 1614-1615. This Article pertains to the sovereignty of the King. References are also made to Ravaillac, assassin of Henry IV, Robert Estienne's Greek Testament, and lists of names of the deputies. - Somewhat stained in places.
(NVVA, )
Phone number : 31 20 698 13 75
Reference : 18274
PROCEZ-VERBAL de tout ce qui s'est passé en la Chambre du Tiers Estat. Touchant le premier article de leur Cahyer presenté au Roy.
No place, 1615. (2), 174 (misnumbered 156) pp. 8vo. Modern half calf, raised bands, spine gilt with gilt lettering, marbled boards. Lindsay & Neu 3369; Welsh 595. This work deals with Article I of the "Procez Verbal" of the Third Estate meeting in 1614-1615. This Article pertains to the sovereignty of the King. References are also made to Ravaillac, assassin of Henry IV, Robert Estienne's Greek Testament, and contains furthermore lists of names of the deputies. - Somewhat stained in places, title page cut short not affecting text, old handwritten name on title.
(NVVA, )
Phone number : 31 20 698 13 75
[PROCLAMATION DE L'EMPIRE] Sénatus-consulte organique
Imprimerie de la République | Paris 29 floréal an XII [19 mai 1804] | 18.5 x 23.8 cm | Broché
Edition originale de ce qui est parfois improprement dénommé "Constitution de l'an XII", mais constitue un acte du Sénat conservateur, daté de la veille (18 juin 1804) et confiant le gouvernement de la République française (la dénomination sera conservée jusqu'en 1814) à un Empereur héréditaire dans la personne de Napoléon Bonaparte, et à ses successeurs (en l'absence d'héritier mâle direct, une grande partie du texte est occupée par l'organisation de la succession). Il s'agit là en plus de la dernière production de l'Imprimerie de la République, qui devint immédiatement après Imprimerie impériale. Quelques petites rousseurs sans gravité. Notre exemplaire est présenté dans son brochage sous couverture d'attente verte granitée. - Photographies et détails sur www.Edition-Originale.com -
Phone number : 01 56 08 08 85
Proclamation du roi.
A Avignon, De l'Imprimerie de Seguin aîné, Imprimeur de la Préfecture@, 1820. In-4 broché de 3 pp.
Proclamation du roi, concernant les capitations retenues pour 1790 aux officiers militaires, de la Marine & autres. Du 10 avril 1791.
A Paris, De l'Imprimerie Royale, 1791. In-4 broché de 3 pp.
Reference : 31042
PROCLAMATION DU ROI, Pour le Service des Messageries nationales, Coches & Voitures d'eau. Du 10 Avril 1791
Paris de l'imprimerie d'Aimé de la Roche 1791 in 8 (24,5x19) 1 fascicule broché, 10 pages, une trace brune claire sur le pli de la marge interne. Bon exemplaire ( Photographies sur demande / We can send pictures of this book on simple request )
Bon
Reference : 31043
PROCLAMATION DU ROI, Pour le Service des Messageries nationales, Coches & Voitures d'eau. Du 10 Avril 1791
Bar-le-Duc Chez Choppin, imprimeur du Département de la Meuse 1791 in 8 (25x19,5) 1 fascicule broché, 15 pages, une trace d'humidité claire sur le centre des derniers feuillets. Bon exemplaire ( Photographies sur demande / We can send pictures of this book on simple request )
Bon
Proclamation du roi, qui ordonne l'exécution des loix précédemment rendues en faveur de la libre circulation & de la vente des grains & subsistances dans l'intérieur du royaume. Du 27 novembre 1791.
A Evreux, De l'Imprimerie de J.J.L. Ancelle, 1791. In-4 broché de 8 pp.
Proclamation du roi, sur décret de l'Assemblée Nationale, pour régler provisoirement le traitement de table dans les rades & à la mer, des officiers de la Marine commandant les batiments de guerre. Du 31 juillet 1790.
A Paris, De l'Imprimerie Royale, 1790. In-4 broché de 3 pp.
Reference : 31045
PROCLAMATION DU ROI, Sur les Décrets de l'Assemblée Nationale, relatifs aux Postes & Messageries. Du 29 Août 1790
Lyon de l'imprimerie de Bruyset, fils ainé 1790 in 8 (25,5x20,5) 1 fascicule broché, 8 pages, 2 petites traces brunes claires sur le pli de la marge interne, non rogné. Bon exemplaire ( Photographies sur demande / We can send pictures of this book on simple request )
Bon
Proclamation du roi, sur un décret de l'Assemblée Nationale, qui règle l'uniforme des Gardes nationales du royaume. Du 23 juillet 1790.
A Paris, De l'Imprimerie Royale, 1790. In-4 broché de 3 pp.
Proclamation du roi, sur un décret de l'Assemblée Nationale, qui a pour but de faire cesser les difficultés qui s'opposoient à la circulation des poudres & autres munitions tirées, soient des arsenaux, soit des fabriques & magasins de la régie des poudres. Du 18 juillet 1790.
A Paris, chez N.H. Nyon, 1790. In-4 broché de 4 pp.
Proclamation du roi, sur un décret de l'Assemblée Nationale, concernant l'augmentation de la solde des gens de mer. Du 15 juin 1790.
A Paris, De l'Imprimerie Royale, 1790. In-4 broché de 2 pp.
Proclamation du roi, sur un décret de l'Assemblée Nationale, concernant la forme de service des capitaines & offiiers de la Marine marchande, sur les vaisseaux de guerre. Du 11 juillet 1790.
A Paris, chez N.H. Nyon, 1790. In-4 broché de 3 pp.
Proclamation du roi, sur un décret de l'Assemblée Nationale, concernant la comptabilité de la Marine. Du 12 septembre 1790.
A Paris, De l'Imprimerie Royale, 1790. In-4 broché de 4 pp.
Proclamation du roi, sur un décret de l'Assemblée Nationale, relatif aux logements à bord des sous-lieutenans de vaisseaux, & à l'embarquement, sur les vaisseaux, des officiers militaires attachés aux mouvemens des ports. Du 18 septembre 1790.
A Paris, De l'Imprimerie Royale, 1790. In-4 broché de 2 pp.
Proclamation du roi, sur un décret de l'Assemblée Nationale, relatif aux demandes que les municipalités pourroient faire des armes destinées pour l'armement des vaisseaux. Du 20 août 1790.
A Melun, chez Tarbé, impr. du département, 1790. In-4 broché de 2 pp.
PROCLAMATION DU ROI sur un Décret de l'Assemblée Nationale, qui fixe la compétence des Tribunaux militaires, leur organisation, et la manière de procéder devant eux.
Montpellier, Martel Aîné, 1791. In 4°, 27 pp.
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Procès Bazaine (capitulation de Metz). Seul compte rendu sténographique in extenso des séances du 1er conseil de guerre de la 1ère division militaire séant à Versailles.
P., Librairie du Moniteur universel, 1873. In-4 reliure époque demi-percaline vert bronze, titre doré au dos, IV-804 pp. à 2 colonnes.
Coupes frottées, coins émoussés, bonne condition. - Frais de port : -France 9,65 € -U.E. 13 € -Monde (z B : 21 €) (z C : 52 €)
