‎Loi relative aux troubles qui ont eu lieu à Cayenne. Donnée à Paris, le 15 avril 1791.‎

‎A Evreux, De l'Imprimerie de J.J.L. Ancelle, 1791. In-4 broché de 3 pp. ‎

‎Loi relative aux états des bois des ci-devant généralités ; des 16, 21 & 30 juillet 1792, l'an quatrieme de la Liberté.‎

‎A Grenoble, chez J. M. Cuchet, 1792. In-4 broché de 20 pp. ‎

‎Loi relative à des rassemblements d'hommes se disant Brabançons, dans les villes de Lille & de Douay. Donnée à paris, le 21 décembre 1791.‎

‎A Nantes, De l'imprimerie d'A-J. Malassis, 1791. IN-4 broché de 3 pp. ‎

‎Loi relative à la distribution à faire de 14,000 fusils à différens départements du royaume. Donnée à Paris, le 20 mars 1791.‎

‎A Carcassonne, de l'Imprimerie de R. Heirisson, imprimeur du roi & du département, 1791. In-4 broché de 3 pp. ‎

‎Loi relative à l'adjudication des fournitures des vivres pour la Marine, & au compte à rendre par les anciens régisseurs. Donnée à Paris, le 20 mars 1791.‎

‎A Paris, De l'Imprimerie Royale, 1791. In-4 broché de 2 pp. ‎

‎Loi relative à la fabrication de la monnoie provenant du métal des cloches. Données à Paris, le 22 avril 1792.‎

‎ Cahors, Richard, 1792. In-8 br., 7pp., 2 signatures "certifié conforme à l'originale". ‎

‎Loi permettant de couvrir le manque de matière première en bronze pour la fabrication des monnaies. Petit travail de vers marginal, une tache claire sur la dernière page, exemplaire convenable. - Frais de port : -France 4,95 € -U.E. 9 € -Monde (z B : 15 €) (z C : 25 €) ‎

‎Loi relative à la Gendarmerie nationale. Donnée à Paris, le 18 février 1791.‎

‎A Carcassonne, de l'Imprimerie de R. Heirisson, imprimeur du roi & du département, 1791. In-4 broché de 2 pp. ‎

‎Loi relative à la libre circulation des grains dans l'intérieur du royaume, & aux précautions à prendre pour empêcher l'exportation en pays étrangers, donnée à Paris, le 3 février 1792.‎

‎A Grenoble, de l'Imprimerie de J.M. Cuchet, 1792. In-4 broché de 4 pp. ‎

‎Loi relative à la solde des gens de guerre. Donnée à Paris, le 29 juin 1792, l'an 4e de la Liberté.‎

‎A Pau, chez Daumon, 1792. In-4 broché de 4 pp. ‎

‎Loi relative à la solde des officiers de mer. Donnée à Paris, le 1er juin 1791.‎

‎A Paris, De l'Imprimerie Royale, 1791. In-4 broché de 4 pp. ‎

‎Loi relative à la Trésorerie Nationale. Donnée à Paris le 13 Novembre 1791.‎

‎A Nantes, De l'imprimerie de Brun Ainé, 1791. In-4 de 72 pp. ‎

‎Suivi des « Bureaux qui formeront la consistance habituelle & permanente de la Trésorerie nationale, à compter du premier Octobre 1791, non compris les Bureaux de comptabilité définitive ». ‎

‎Loi relative à l'avancement des gens de mer, en paye & en grade, sur les vaisseaux de l'Etat. Donnée à Paris, le 7 janvier 1791.‎

‎A Alençon, De l'Imprimerie de Malassis le jeune, 1791. In-4 broché de 8 pp. ‎

‎Loi relative à l'habillement des bataillons de Gardes nationales volontaires. Donnée à paris, le 4 avril 1792.‎

‎A Paris, De l'Imprimerie Royale, 1792. In-4 broché de 6 pp. ‎

‎Loi relative à l'insurrection de Nancy, & aux diverses procédures que cet événemet a occasionnées. Donnée à Paris, le 12 décembre 1790.‎

‎A Paris, De l'Imprimerie Royale, 1791. In-4 broché de 3 pp. ‎

‎Loi relative à l'organisation de la force publique. Donnée à Paris, le 12 décembre 1790.‎

‎A Paris, De l'Imprimerie Royale, 1790. In-4 broché de 4 pp. ‎

‎Loi relative à líHabillement des bataillons des Gardes nationales volontaires... ‎

‎(Toulon), Mallard, (1792). 6 pp. in 4°. ‎

‎****‎

‎Lois, décrets, arretes, circulaires, proclamations du gouvernement publiés par le directoire du département des Vosges et le district de Saint Dié Regne de Louis XVI‎

‎ 1791 a Epinal de l'imprimerie nationale d'Haener 1791 grand in8, broché couverture jaune imprimée de l'editeur, , Tome 7 ( avril /mai/juin) 1791 numéros 475 a 534,soit environ 45 décrets, signés et datés a la plume, , Petitdidier (Poirier ) 8 pp table +certificationconforme +decrets 475 a 534‎

‎idem tome 9 (numeros( 597 à 678 ) et 10 (juin juillet aout septembre 1791) numéros 679 a 727,400 euros chacun ‎

‎Loi sur l’Académie du 21 Décembre 1837.‎

‎ Lausanne, Hignou 1838, 190x120mm, 40pages, broché. ‎

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‎Loi sur l’organisation des Ecoles normales du 21 Février 1868.‎

‎ Lausanne, J.-L. Borgeaud 1868, 180x115mm, 24pages, broché. ‎

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‎Loix Consistoriales de la Ville et République de Berne.‎

‎ Berne, de l’Imprimerie de Leurs Excellences 1746, 122pages, parchemin avec attaches en tissus de l’époque (manque une attache), titre calligraphié sur le plat supérieur. Bon état. ‎

‎ 34 ff. (Table), Pour un paiement via PayPal, veuillez nous en faire la demande et nous vous enverrons une facture PayPal‎

‎Loix qui autorise le ministre de la guerre à disposer de différentes pièces de canon que les frères Perrier avoient été chargés de fondre. Du 2 septembre 1792, l'an quatrième de la Liberté.‎

‎A Nantes, De l'imprimerie d'A.-J. Malassis, 1792. In-4 broché de 4 pp. ‎

‎L'Ombre de Henry-le-Grand au Roy.‎

‎[], [], 1615. Petit in-8 de 96 pp., erreurs de pagination sans manque. ‎

‎Bourgeois et André, IV, 2141. Pamphlet assez bien fait : idées sages et modérées. L'auteur prodigue à Louis XIII des conseils sur la façon dont il doit se conduire pour bien gouverner. Principaux de ses conseils : ne pas employer d'étrangers dans les armées et les affaires, accorder peu de pouvoir aux grands, prendre Sully comme ministre, réunir des conciles nationaux pour régler les intérêts de l'église gallicane, être clément mais sans exagération, surveiller l'Espagne et abattre l'Autriche. Pâles mouillures. ‎

‎Longevity and Immortality: Europe - Islam - Asia. Micrologus, Nature, Sciences and Medieval Societies, XXVI.‎

‎ Firenze, Sismel - Edizioni del Galuzzo 2018 235x150mm, XVI - 421pages, paperback. Exemplar as new.‎

‎ Pour un paiement via PayPal, veuillez nous en faire la demande et nous vous enverrons une facture PayPal‎

‎LONGIROD 1788 - 1988. Historique de la Paroisse Longirod - Marchissy - Saint-George. Coll. “Sites et Villages Vaudois”.‎

‎ Morges, Cabédita 1988, 220x150mm, 122pages, broché. Bel exemplaire.‎

‎ documents en n/b, Pour un paiement via PayPal, veuillez nous en faire la demande et nous vous enverrons une facture PayPal‎

‎Lord BroughamGalerie des contemporains illustresparUn homme de rien‎

‎Paris, A. René et Cie, Imprimeurs-Editeurs,52e Livraison, 1842. In-12, broché, 36 pp. ‎

‎Avec un portrait en frontispice. --- Plus d'informations sur le site archivesdunord.com‎