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[PROCLAMATION DE L'EMPIRE] Sénatus-consulte organique
Imprimerie de la République | Paris 29 floréal an XII [19 mai 1804] | 18.5 x 23.8 cm | Broché
Edition originale de ce qui est parfois improprement dénommé "Constitution de l'an XII", mais constitue un acte du Sénat conservateur, daté de la veille (18 juin 1804) et confiant le gouvernement de la République française (la dénomination sera conservée jusqu'en 1814) à un Empereur héréditaire dans la personne de Napoléon Bonaparte, et à ses successeurs (en l'absence d'héritier mâle direct, une grande partie du texte est occupée par l'organisation de la succession). Il s'agit là en plus de la dernière production de l'Imprimerie de la République, qui devint immédiatement après Imprimerie impériale. Quelques petites rousseurs sans gravité. Notre exemplaire est présenté dans son brochage sous couverture d'attente verte granitée. - Photographies et détails sur www.Edition-Originale.com -
Proclamation du roi.
A Avignon, De l'Imprimerie de Seguin aîné, Imprimeur de la Préfecture@, 1820. In-4 broché de 3 pp.
Proclamation du roi, concernant les capitations retenues pour 1790 aux officiers militaires, de la Marine & autres. Du 10 avril 1791.
A Paris, De l'Imprimerie Royale, 1791. In-4 broché de 3 pp.
Reference : 31042
PROCLAMATION DU ROI, Pour le Service des Messageries nationales, Coches & Voitures d'eau. Du 10 Avril 1791
Paris de l'imprimerie d'Aimé de la Roche 1791 in 8 (24,5x19) 1 fascicule broché, 10 pages, une trace brune claire sur le pli de la marge interne. Bon exemplaire ( Photographies sur demande / We can send pictures of this book on simple request )
Bon
Reference : 31043
PROCLAMATION DU ROI, Pour le Service des Messageries nationales, Coches & Voitures d'eau. Du 10 Avril 1791
Bar-le-Duc Chez Choppin, imprimeur du Département de la Meuse 1791 in 8 (25x19,5) 1 fascicule broché, 15 pages, une trace d'humidité claire sur le centre des derniers feuillets. Bon exemplaire ( Photographies sur demande / We can send pictures of this book on simple request )
Bon
Proclamation du roi, qui ordonne l'exécution des loix précédemment rendues en faveur de la libre circulation & de la vente des grains & subsistances dans l'intérieur du royaume. Du 27 novembre 1791.
A Evreux, De l'Imprimerie de J.J.L. Ancelle, 1791. In-4 broché de 8 pp.
Proclamation du roi, sur décret de l'Assemblée Nationale, pour régler provisoirement le traitement de table dans les rades & à la mer, des officiers de la Marine commandant les batiments de guerre. Du 31 juillet 1790.
A Paris, De l'Imprimerie Royale, 1790. In-4 broché de 3 pp.
Reference : 31045
PROCLAMATION DU ROI, Sur les Décrets de l'Assemblée Nationale, relatifs aux Postes & Messageries. Du 29 Août 1790
Lyon de l'imprimerie de Bruyset, fils ainé 1790 in 8 (25,5x20,5) 1 fascicule broché, 8 pages, 2 petites traces brunes claires sur le pli de la marge interne, non rogné. Bon exemplaire ( Photographies sur demande / We can send pictures of this book on simple request )
Bon
Proclamation du roi, sur un décret de l'Assemblée Nationale, qui règle l'uniforme des Gardes nationales du royaume. Du 23 juillet 1790.
A Paris, De l'Imprimerie Royale, 1790. In-4 broché de 3 pp.
Proclamation du roi, sur un décret de l'Assemblée Nationale, qui a pour but de faire cesser les difficultés qui s'opposoient à la circulation des poudres & autres munitions tirées, soient des arsenaux, soit des fabriques & magasins de la régie des poudres. Du 18 juillet 1790.
A Paris, chez N.H. Nyon, 1790. In-4 broché de 4 pp.
Proclamation du roi, sur un décret de l'Assemblée Nationale, concernant l'augmentation de la solde des gens de mer. Du 15 juin 1790.
A Paris, De l'Imprimerie Royale, 1790. In-4 broché de 2 pp.
Proclamation du roi, sur un décret de l'Assemblée Nationale, concernant la forme de service des capitaines & offiiers de la Marine marchande, sur les vaisseaux de guerre. Du 11 juillet 1790.
A Paris, chez N.H. Nyon, 1790. In-4 broché de 3 pp.
Proclamation du roi, sur un décret de l'Assemblée Nationale, concernant la comptabilité de la Marine. Du 12 septembre 1790.
A Paris, De l'Imprimerie Royale, 1790. In-4 broché de 4 pp.
Proclamation du roi, sur un décret de l'Assemblée Nationale, relatif aux logements à bord des sous-lieutenans de vaisseaux, & à l'embarquement, sur les vaisseaux, des officiers militaires attachés aux mouvemens des ports. Du 18 septembre 1790.
A Paris, De l'Imprimerie Royale, 1790. In-4 broché de 2 pp.
Proclamation du roi, sur un décret de l'Assemblée Nationale, relatif aux demandes que les municipalités pourroient faire des armes destinées pour l'armement des vaisseaux. Du 20 août 1790.
A Melun, chez Tarbé, impr. du département, 1790. In-4 broché de 2 pp.
PROCLAMATION DU ROI sur un Décret de l'Assemblée Nationale, qui fixe la compétence des Tribunaux militaires, leur organisation, et la manière de procéder devant eux.
Montpellier, Martel Aîné, 1791. In 4°, 27 pp.
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Reference : 553591
Procès Bazaine (capitulation de Metz). Seul compte rendu sténographique in extenso des séances du 1er conseil de guerre de la 1ère division militaire séant à Versailles.
P., Librairie du Moniteur universel, 1873. In-4 reliure époque demi-percaline vert bronze, titre doré au dos, IV-804 pp. à 2 colonnes.
Coupes frottées, coins émoussés, bonne condition. - Frais de port : -France 9,65 € -U.E. 11 € -Monde (z B : 17 €) (z C : 42 €)
Reference : 594443
Procès de Fieschi et de ses complices devant la Cour des Pairs, précédé des faits préliminaires et de l'acte d'accusation.
Paris, Ernest Bourdin, 1836. 3 tomes en 1 fort vol. in-8, rel. de l'ép. demi-veau rouge, dos lisse, fleuron doré au centre, large palette dorée en tête et en queue, pièces de titre et de tomaison brunes, II-326, 320 et 420 pp., 3 fac-similés, 7 pl. dont 4 portraits et la machine infernale.
Procès de l'attentat manqué du 28 juillet 1835 contre Louis-Philippe et la famille royale par le conspirateur français corse Giuseppe Fieschi. Tête du dos recollé, mors frottés, coupes émoussées, mouillure marginale, ex. correct. - Frais de port : -France 7,15 € -U.E. 9 € -Monde (z B : 14 €) (z C : 24 €)
PROCÈS DE L’ASSOCIATION DU BAS-RHIN contre l’Impôt sur les Boissons et sur le Sel contenant la défense complète des Citoyens Liechtenberger, Boersch et Silbermann et la Plaidoirie de Me Martin.
Strasbourg, Silbermann, 1834. In 8 broché, couverture imprimée, 100 pp.
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Procès de manoeuvres à l'intérieur et de société secrète
Hurtau | Paris 1868 | 14 x 22 cm | broché
Edition originale du compte-rendu du procès de MM. Acollas, Naquet, Las, Verlières. - Photographies et détails sur www.Edition-Originale.com -
Reference : 544787
Procès des accusés Rousselet et Edouard Donon-Cadot. Assassinat de Donon-Cadot, banquier à Pontoise.
Paris, Pagnerre, 1844. In-8, reliure de l'époque demi-chagrin rouge, dos orné, titre doré, 239 pp.
Coins émoussés, petite galerie de ver en tête du mors inférieur, mouillures et rousseurs sans gravité en marge des pages. - Frais de port : -France 5,7 € -U.E. 8 € -Monde (z B : 12 €) (z C : 22 €)
Reference : 19628
Procès des insurgés de la Commune illustré du portraits des accusés
Paris, L. Mauger, 1871. In-4, 180 pp., demi-maroquin rouge, dos à nerfs, couverture conservée (épidermures, mors fendus, petits manques et déchirures marginaux, pâle mouillure angulaire à plusieurs ff, 2 réparations du papier).
Édition originale de la première série, publiée en 23 livraisons illustrées des portraits des accusés des procès liés à la Commune de Paris. Elle est composée de comptes-rendus des audiences, d'articles provenant d'autres journaux comme Le Figaro ou la Gazette des tribunaux ainsi que de courtes biographies des accusés. Elle comprend notamment le rapport du procès fait à Gustave Courbet pour avoir détruit la colonne Vendôme, crime pour lequel il est condamné à six mois de prison ferme ainsi qu'à faire relever la colonne à ses frais ce qui le ruine et le force à l'exil en Suisse où il décédera. Voir photographie(s) / See picture(s) * Membre du SLAM et de la LILA / ILAB Member. La librairie est ouverte du lundi au vendredi de 14h à 19h. Merci de nous prévenir avant de passer,certains de nos livres étant entreposés dans une réserve.
Reference : 161401
PROCÈS du général Trochu contre MM. Vitu & de Villemessant du Figaro.
Paris, Aux bureaux du journal La Petite Presse, 1872; grand in-8, 71 pp., broché. Trou à la p. 7 avec perte de texte, qqs rousseurs.
- - VENTE PAR CORRESPONDANCE UNIQUEMENT - LIEN DE PAIEMENT, NOUS CONSULTER.
Reference : 39794
Procès du Ministre Bost, et son acquittement par deux tribunaux, dans l’action en calomnie qui lui avait intentée par le Ministère public, au sujet de sa défense des fidèles.
Lyon - Paris - Genève, Pezieux - H. Servier - Guers 1826, 210x135mm, 292pages, broché. Couverture muette, tranches non rognées, début des pages cornées.
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Procès du service funèbre célébré le 14 février 1831, à Saint-Germain-l'Auxerrois [pour Mgr le duc de Berri]. Accusation contre MM. Valerius, Durouchoux fils, Boblet, Quinel et de Balthasar
Paris, G. A. Dentu, 1831. 130 g In-12 broché, [1] ff., xxi-128 pp.. Trace d'une ancienne reliure sur le dos. . (Catégories : Histoire, )
![Procès du service funèbre célébré le 14 février 1831, à Saint-Germain-l'Auxerrois [pour Mgr le duc de Berri]. Accusation contre MM. Valerius, ...](https://static.livre-rare-book.com/pictures/CHH/5302_1_thumb.jpg)
