‎ACCUEIL ET RÉINSTALLATION DES FRANÇAIS D’OUTRE-MER. Journal officiel n°1215‎

‎, Paris, Journal officiel 1966, in-8, br., (dos insolé), intérieur très frais, [Cet ouvrage provient de la bibliothèque des Avoués près la cour d’appel de Paris, il peut être frappé aux armes de la Chambre des Avoués et revêtir des marques de bibliothèque], XVIII-818p.‎

‎ASSOCIATIONS SYNDICALES N°1326‎

‎Journaux officiels. 1969. In-8. Broché. Etat d'usage, Couv. défraîchie, Dos frotté, Intérieur bon état. 110 pages.. . . . Classification Dewey : 360-Problèmes et services sociaux. Associations‎

‎ Classification Dewey : 360-Problèmes et services sociaux. Associations‎

‎BOURSES DE VALEUR ET AGENTS DE CHANGE n°1210 de 1962, 1969 et 1973‎

‎, Paris, Journal officiel 1961-1969, 3 vol. in-8, J.O. de 1961, br., bon état; J. O. 1969 demi-veau brun, J.O. de 1969, br., bon état.‎

‎Bulletin des annonces légales obligatoire à la charge des sociétés financières. Du n°2 du Lundi 14 Janvier 1918 au n°52 au Lundi 30 décembre 1918‎

‎chez l'auteur. 1918. In-4. Cartonnage d'éditeurs. Etat d'usage, 1er plat abîmé, Dos satisfaisant, Intérieur frais. 274p..Cartonnage d'éditeurs.1/2 dos cuir. et 1/2 plat sur papier marbré. Titre et filet doré. Texte sur 3 colonnes. Manque en coin inférieur du premier plat de couverture.. . . . Classification Dewey : 340-Droit‎

‎Chambre des avocats. Classification Dewey : 340-Droit‎

‎CHAMBRES / DEBATS. CHAMBRE DES DEPUTES. JUILLET 1911‎

‎Chez l'auteur. 1911. In-4. Relié demi-cuir. Bon état, Couv. convenable, Dos satisfaisant, Quelques rousseurs. Paginé de 2535 à 2853 pages. 1/2 dos cuir et 1/2 plat sur papier marbré. Titre et filet doré. Texte sur 3 colonnes.. . . . Classification Dewey : 340-Droit‎

‎Session ordinaire : juillet 1911. Classification Dewey : 340-Droit‎

‎COMMUNAUTÉ ÉCONOMIQUE EUROPÉENNE (Marché commun). COMMUNAUTÉ EUROPÉENNE DE L’ÉNERGIE ATOMIQUE (Euratom),éd. à jour au 15 mars 1972, J.O. n°1107‎

‎, Paris, Journal officiel 1978, in-8, br., bon état, 254p.‎

‎COMMUNAUTÉ ÉCONOMIQUE EUROPÉENNE (Marché commun). COMMUNAUTÉ EUROPÉENNE DE L’ÉNERGIE ATOMIQUE (Euratom),éd. à jour au 15 mars 1972, J.O. n°1107‎

‎, Paris, Journal officiel 1974, in-8, br., (dos insolé, (intérieur très frais), VI-254p.‎

‎CONCURRENCE ET PRIX. Textes généraux. 3èmeéd., Journal officiel n°1443‎

‎, Paris, J.O. 1983, br., bon état, 255p.‎

‎CONCURRENCE ET PRIX. Textes généraux. Journal officiel n°1443‎

‎, Paris, Journal officiel 1978, in-8, br., bon état, 160p.‎

‎CONSTITUTION– LOIS ORGANIQUES– ORDONNANCES RELATIVES AUX POUVOIRS PUBLICS‎

‎, Paris, Journaux Officiels 1970, in-8, br., (couv. légt fanée et tâchée, dos partiellement arraché, dernière page restaurée au ruban adhésif), 166p.‎

‎CONTENTIEUX ADMINISTRATIF, J.O. n°1283, année 1973 avec le Code des tribunaux administratifs, modification (2ème partie) ( Décret du 22 octobre 1974) n°74-252. Complément du code des tribunaux administratifs et de la brochure n°1283, coll. Textes d’intérêt général‎

‎, Paris, Journaux Off. 1974, 1+1 vol. in-8, br., bon état, LXII-551/3p.‎

‎CONTENTIEUX ADMINISTRATIF, Journal off. n°1283, année 1966‎

‎, Paris, Journaux Off. 1966, in-8, br., bon état, 146p.‎

‎CONVENTION FRANCO-ITALIENNE RELATIVE AU TUNNEL SOUS LE MONT BLANC, J.O. n°60-56 de mars 1960, tirage à part, Textes d’intérêt général‎

‎, Paris, Impr. des Journaux off. 1960, in-8, br., bon état, 24p.‎

‎CONVENTION POSTALE UNIVERSELLE ET ARRANGEMENTS signés à Ottawa le 3 octobre 1957 (décret n°59-1390 du 9 décembre 1959)‎

‎, Paris, Impr. des J.O. 1959, in-8, br., (lég. jauni en couv.), XI-678p.‎

‎CONVENTIONS INTERNATIONALES: ACCORDS DE PARIS DU 23 OCTOBRE 1954, J.O. n°60-21 S, coll. Textes d’intérêt général, tirage à part‎

‎, Paris, J.O. 1960, in-8, br., (petits accrocs), 285p.‎

‎DROIT MARITIME COMMERCIAL, Journal officiel n°1347‎

‎, Paris, Journaux officiels 1974, br., bon état, 140p.‎

‎FONCTION PUBLIQUE. DROIT SYNDICAL ET ORGANISMES CONSULTATIFS, Journal officiel n°1534‎

‎, Paris, Impr. des journaux officiels 1983, in-8, br., bon état, 186p.‎

‎FONDATIONS, Ministère de l’Intérieur, J.O. n°1351‎

‎, Paris, Impr. des Journaux off. 1971, in-8, br., (couv. tachée), 136p.‎

‎Imprimeries de labeur et industrie graphique: Convention collective nationale Journaux officiels‎

‎ Couverture cornée. ‎

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‎INDUSTRIES DE L’HABILLEMENT: CONVENTIONS COLLECTIVES NATIONALES DU 17 FÉVRIER 1958 (étendue par arrêté du 23juillet 1959), 11e éd., mars 1996, n°3098‎

‎, Paris, Direction des Journaux officiels 1996, in-8, br., bon état, 324p.‎

‎INSTRUCTION GÉNÉRALE RELATIVE À L’ÉTAT CIVIL, J.O. n°1043‎

‎, Paris, Journaux officiels 1975, in-8, br., bon état, 320p.‎

‎INSTRUCTION POUR L’APPLICATION DU CODE DES MARCHÉS PUBLICS (Livres I et II ) n°2000, Commission centrale des marchés‎

‎, Paris, Journal Officiel 1986, br., 422p.‎

‎J.O. n°1443 du Ministère de l’économie, des finances et de la privatisation: MARCHÉ - CONSOMMATION - TEXTES GÉNÉRAUX (Concurrence - Loyauté des transactions - Sécurité du consommateur),éd. 1988 avec 5 suppléments‎

‎, Paris, Journal officiel 1988, 1+5 fasc. vol. in-8, br., bon état, 316p.‎

‎J.O. n°1462 CONSOMMATION, Recueil de textes, Ed. mise à jour au 22 août 1979; Suppl. de 21 fasc., sous le titre de Consommation, numérotés de 1 à 21 (excepté le n°5 titré Publicité)‎

‎, Paris, Journal officiel 1979, 1 (+ 21 fasc.) vol. in-8, br., cachet d’un précédent propriétaire sur la 1re de couv., article de la Gazette du Palais du sam. 31 mars 1990 “La toilette du Droit de la Consommation” de 8 p., très bon état, 490p.‎

‎LÉGISLATION SUR LES LOYERS, TEXTES MIS À JOUR À LA DATE DU 15 JANVIER 1961 PAR LES SERVICES DU MINISTÈRE DE LA CONSTRUCTION‎

‎, Paris, J.O. 1961, in-8, rel. éd., (lég. fané), XIV-360p.‎