‎Sociétés immobilières et Régime de la copropriété.‎

‎JOURNAUX OFFICIELS. 1969. In-12. Broché. Bon état, Couv. convenable, Dos satisfaisant, Intérieur acceptable. 127 pages. Quelques passages dans le texte, soulignés au stylo bleu.. . . . Classification Dewey : 346.04-Propriétés‎

‎N°1069 Classification Dewey : 346.04-Propriétés‎

‎STATUT GENERAL DES FONCTIONNAIRES - ORDONNANCE N° 59-244 DU 4 FEVRIER 1959, TEXTES D'APPLICATION ET INSTRUCTION - TEXTES COMPLEMENTAIRES - N° 1024‎

‎IMP. DES JOURNAUX OFFICIELS. JUILLET 1982. In-8. Broché. Bon état, Couv. partiel. décollorée, Dos satisfaisant, Intérieur frais. XXIII de sommaire analytique+404 pages.. . . . Classification Dewey : 300-SCIENCES SOCIALES‎

‎ Classification Dewey : 300-SCIENCES SOCIALES‎

‎Journal Officiel de la République du Togo. Du n° 82 (1er janvier 1959) au n° 111 (16 décembre 1959).‎

‎Lomé: Imprimerie de l'Ecole professionnelle M.C., 1959 in-4, pp. 1-997 + 6 numéros spéciaux avec pagination complémentaire. Reliure demi toile amateur. Pièce de titre imprimée sur le premier plat. Quelques rousseurs et salissures, assez bon état.‎

‎in-4, pp. 1-997 + 6 numéros spéciaux avec pagination complémentaire. Reliure demi toile amateur. Pièce de titre imprimée sur le premier plat. Quelques rousseurs et salissures, assez bon état. [M.C.: revue, Afrique noire, Togo, histoire].‎

‎Accueil et Réinstallation Des Français D'outre-mer N° 1215 Édition Mise à Jour Au 27 Septembre 1962‎

‎Paris Journaux Officiels 1962 In 8 Au sommaire : Textes généraux - Prestations de retour - Prestations de subsistance - Aide au reclassement - Sécurité Sociale - Prestations familiales - logement - hébergement collectif - extension des mesures - Délégations régionales et commissions - Dispositions spéciales à certaines catégories de rapatriés : fonctionnaires , magistrats , greffiers et interprètes judiciaires , personnels de police , ouvriers de l'Etat , agents des services publics , agents départementaux et communaux , personnels de l'électricité et du gaz , agriculteurs , praticiens conseils de la Sécurité Sociale , conducteurs ou loueurs de taxis , pharmaciens , coiffeurs . - Mesures diverses - . Accompagné de son livret : Textes d'interêt général N° 62-244 . - 242 p. , 350 gr.‎

‎Broché Comme neuf 1ère Édition‎

‎Accueil et Réinstallation Des Français D'outre-mer N° 1215 Édition Mise à Jour Au 4 Décembre 1962‎

‎Paris Journaux Officiels 1962 In 8 Au sommaire : Textes généraux - Prestations de retour - Prestations de subsistance - Aide au reclassement - Prestations sociales - Sécurité Sociale - Prestations familiales - logement - hébergement collectif - extension des mesures - Délégations régionales et commissions - Dispositions spéciales à certaines catégories de rapatriés : fonctionnaires , magistrats , greffiers et interprètes judiciaires , personnels de police , ouvriers de l'Etat , agents des services publics , agents départementaux et communaux , personnels de l'électricité et du gaz , agriculteurs , praticiens conseils de la Sécurité Sociale , conducteurs ou loueurs de taxis , pharmaciens , coiffeurs - Auxiliaires de justice et commissairres de sociétés - Pilotes maritimes . - Mesures diverses - . Accompagné d'un additif à la brochure N° 1215 . - 342 p. , 450 gr.‎

‎Broché Comme neuf 1ère Édition‎

‎Code de la route - Tome 1 - Parties législatives et réglementaires -‎

‎Journal officiel de la république française. 1977. In-8. Broché. Bon état, Couv. convenable, Dos satisfaisant, Intérieur frais. 193 pages.. . . . Classification Dewey : 348-Lois, règlement, jurisprudence‎

‎ Classification Dewey : 348-Lois, règlement, jurisprudence‎

‎Indemnisation des Français dépossédés en Algérie. Détermination et évaluation des biens (Décret n° 70-720 du 5 août 1970).‎

‎ P., Journaux Officiels, août 1970, in-8°, (2)-46 pp, broché, bon état‎

‎ Désormais les frais d'envoi sont de 6 € seulement pour les livres jusqu'à 1 kg (colissimo suivi), pour la France métropolitaine.‎

‎Journal Officiel de la République française‎

‎Bien complet du n° 79 (20 mars 1871) au n° 144 (24 mai). Une des sources les plus importantes pour l'histoire de la Commune. Après la victoire des Versaillais, Victor Bunel réédita l'ensemble des numéros. COLLECTION COMPLÈTE sous coffret en 1/2 chagrin rouge. COLLECTION COMPLÈTE sous coffret en 1/2 chagrin rouge. Très bon Paris Bunel 1871 ‎

‎LE JOURNAL OFFICIEL DE LA FRANCE LIBRE‎

‎état neuf , 1995 , 230 pages‎

‎Le bulletin officiel des forces françaises libres du 15 Aout 1940 . Le journal officiel de la France libre du 20 janvier 1941 au 16 septembre 1943‎

‎Mesures destinées à faciliter le logement des fonctionnaires‎

‎Journaux Officiels. 1962. In-8. Broché. Bon état, Couv. convenable, Dos très frotté, Intérieur bon état. 241p; Manque le 2e plat.. . . . Classification Dewey : 350-Administration publique‎

‎ Classification Dewey : 350-Administration publique‎

‎N°1294 - Fonction publique - Chefs de service, directeurs adjoints et sous-directeurs d'amnistration centrale - Administrateurs civils -‎

‎Journal officiel de la République Française. 1983. In-8. Broché. Etat d'usage, Couv. partiel. décollorée, Dos fané, Intérieur frais. 39 pages.. . . . Classification Dewey : 350-Administration publique‎

‎ Classification Dewey : 350-Administration publique‎

‎N°1924 - Fonction publique - Chefs de service, directeurs adjoints et sous-n°1294 directeurs d'amnistration centrale - Administrateurs civils -‎

‎Journal officiel de la République Française. 1973. In-8. Broché. Etat d'usage, Couv. convenable, Dos fané, Intérieur frais. 42 pages. + 8 suppléments en feuillets.. . . . Classification Dewey : 350-Administration publique‎

‎ Classification Dewey : 350-Administration publique‎

‎Regroupement des communes - n°1381 - 1975‎

‎Journaux officiels. 1975. In-8. Broché. Bon état, Couv. convenable, Dos satisfaisant, Intérieur frais. 361 pages.. . . . Classification Dewey : 304.6-Démographie‎

‎ Classification Dewey : 304.6-Démographie‎

‎Région du Languedoc. Programme d'action régionale‎

‎Journaux Officiels. 1959. In-12. Broché. Bon état, Couv. légèrement passée, Dos fané, Intérieur bon état. 229 pages. Carte annexe du Languedoc in fine (en noir et dépliante).. . . . Classification Dewey : 908.448-Régionalisme : Languedoc-Roussillon‎

‎ Classification Dewey : 908.448-Régionalisme : Languedoc-Roussillon‎

‎Régions Création et organisation - n°1404 - 1979‎

‎Journal officiel de la république française. 1979. In-8. Broché. Etat d'usage, Couv. convenable, Dos fané, Intérieur frais. 342 pages. n°1404 - 1979. . . . Classification Dewey : 304.6-Démographie‎

‎ Classification Dewey : 304.6-Démographie‎

‎Répression des fraudes et contrôle de la qualité : Lait et produit laitiers.‎

‎Journaux officiels. 1967. In-12. Broché. Bon état, Couv. convenable, Dos satisfaisant, Intérieur bon état. 33 p.. . . . Classification Dewey : 637-Industrie laitière‎

‎Décrets du 25 mars 1924 et textes complémentaires. Classification Dewey : 637-Industrie laitière‎

‎Sociétés immobilières et régime de la copropriété‎

‎Journaux Officiels. 1969. In-8. Broché. Bon état, Couv. partiel. décollorée, Dos fané, Intérieur frais. 127 p. - Agraffe rouillée sur le 1er plat.. . . . Classification Dewey : 346.04-Propriétés‎

‎ Classification Dewey : 346.04-Propriétés‎

‎Spectacles : Réglementation - Soutine - Fiscalité‎

‎Journaux officiels. 1965. In-8. Broché. Bon état, Couv. convenable, Dos satisfaisant, Intérieur frais. 131 p.. . . . Classification Dewey : 348-Lois, règlement, jurisprudence‎

‎J.O. N° 1256 Classification Dewey : 348-Lois, règlement, jurisprudence‎

‎Substances vénéneuses, tableaux et exonérations‎

‎Journaux Officiels. 1965. In-8. Broché. Bon état, Couv. convenable, Dos satisfaisant, Intérieur frais. 99 pages. n°1209. . . . Classification Dewey : 615.9-Poison‎

‎ Classification Dewey : 615.9-Poison‎

‎Journal officiel de l'Instruction publique [du Spécimen, n°1 du 3 nov. 1831 au n°104 du 28 oct.1832]).‎

‎ 1831 104 livraisons in-folio réunies en un volume demi-basane de l'époque dos lisse orné (dos abimé), (2), 445 p. (pagination continue). Paris, (Guyot, imprimeur du Roi), 1831-1832.‎

‎Tête de collection de ce périodique paraissant 2 fois par semaine, fondé par Paul Dupont. Organe officiel de la rue de Grenelle, il constitue l'une des sources principales sur l'instruction publique durant la période : rapports, enquêtes et statistiques, correspondance, histoire, articles de presse, lois et décrets, projets, nominations, récompenses, programmes, les institution, discours, etc., etc."La législation qui régit linstruction publique va être renouvelée ; cest une des promesses de la Charte, cest un vu, un besoin du pays. La loi nouvelle consacrera pour lenseignement le principe dune liberté à laquelle luniversité et le pays applaudiront, pourvu quil ny ait danger ni pour les intelligences, ni pour les esprits, ni pour les curs [...]. La publicité sera donc la garantie naturelle de la liberté de lenseignement, elle la défendra de toute atteinte arbitraire et de ses propres excès. Telle est la loyauté des intentions du Ministre quil a lui-même provoqué cette publicité ; il a senti que, pour être efficaces, toutes les mesures qui sadresseront, non plus à une soumission forcée, mais au concours volontaire des citoyens, devront être soumises à lépreuve de la discussion. Le Journal officiel [...] tiendra ainsi à luniversité, non pas seulement pour la défense de ce qui est, mais surtout pour la défense de ce qui sera et de ce qui doit être" (prospectus, 1831).Dos abimé.Parfait état intérieur. ‎

‎Journal officiel des gardes nationales de France N° 5.‎

‎Couverture rigide. Brochure. 18 pages. Papier bruni. Légèrement défraîchi.‎

‎Livre. Editions E. Lachaud, Février 1871.‎

‎Journal Officiel Du royaume Des Pays - Bas - Tome Vingt-Cinquième - N° 1 à 59 - Année 1930‎

‎ Chez Weissenbruch, Editeur Du Roi reliure Rigide Décorative Bruxelles 1830 +/- 250 pages en format grand -8 - reliure rigide en cuir au dos avec titres en dorure - bas du dos réparé - plats aux coins abimés ‎

‎Etat D'usage ‎

‎Provence - Cote d'Azur. Plan régional de développement et d'aménagement.‎

‎JOURNAUX OFFICIELS. 1961. In-12. Broché. Bon état, Couv. convenable, Dos satisfaisant, Intérieur frais. 339 pages. Carte dépliante en noir et blanc, en fin d'ouvrage. Quelques tampons, sur le 1er plat et en marges.. . . . Classification Dewey : 908.449-Régionalisme : Provence-Alpes-Côte-d'Azur‎

‎N°1185 Classification Dewey : 908.449-Régionalisme : Provence-Alpes-Côte-d'Azur‎

‎Rhône-alpes. Plan régional de développement et d'aménagement. N°1179‎

‎JOURNAUX OFFICIELS. 1960. In-12. Broché. Bon état, Couv. convenable, Dos satisfaisant, Intérieur frais. 335 pages. Un plan dépliant en noir et blanc, en fin d'ouvrage. Tampons.. . . . Classification Dewey : 908.4458-Régionalisme : Rhône-Alpes‎

‎ Classification Dewey : 908.4458-Régionalisme : Rhône-Alpes‎

‎Région de Bretagne. Programme d'Action Régionale. N°1070‎

‎IMPRIMERIE DES JOURNAUX OFFICIELS. 1956. In-12. Broché. Bon état, Couv. légèrement passée, Dos satisfaisant, Intérieur frais. 62 pages. Un tampon sur le 1er plat de couverture.. . . . Classification Dewey : 908.441-Régionalisme : Bretagne‎

‎ Classification Dewey : 908.441-Régionalisme : Bretagne‎