‎CONCURRENCE ET PRIX. Textes généraux. 3èmeéd., Journal officiel n°1443‎

‎, Paris, J.O. 1983, br., bon état, 255p.‎

‎CONCURRENCE ET PRIX. Textes généraux. Journal officiel n°1443‎

‎, Paris, Journal officiel 1978, in-8, br., bon état, 160p.‎

‎CONSTITUTION– LOIS ORGANIQUES– ORDONNANCES RELATIVES AUX POUVOIRS PUBLICS‎

‎, Paris, Journaux Officiels 1970, in-8, br., (couv. légt fanée et tâchée, dos partiellement arraché, dernière page restaurée au ruban adhésif), 166p.‎

‎CONTENTIEUX ADMINISTRATIF, J.O. n°1283, année 1973 avec le Code des tribunaux administratifs, modification (2ème partie) ( Décret du 22 octobre 1974) n°74-252. Complément du code des tribunaux administratifs et de la brochure n°1283, coll. Textes d’intérêt général‎

‎, Paris, Journaux Off. 1974, 1+1 vol. in-8, br., bon état, LXII-551/3p.‎

‎CONTENTIEUX ADMINISTRATIF, Journal off. n°1283, année 1966‎

‎, Paris, Journaux Off. 1966, in-8, br., bon état, 146p.‎

‎CONVENTION FRANCO-ITALIENNE RELATIVE AU TUNNEL SOUS LE MONT BLANC, J.O. n°60-56 de mars 1960, tirage à part, Textes d’intérêt général‎

‎, Paris, Impr. des Journaux off. 1960, in-8, br., bon état, 24p.‎

‎CONVENTION POSTALE UNIVERSELLE ET ARRANGEMENTS signés à Ottawa le 3 octobre 1957 (décret n°59-1390 du 9 décembre 1959)‎

‎, Paris, Impr. des J.O. 1959, in-8, br., (lég. jauni en couv.), XI-678p.‎

‎CONVENTIONS INTERNATIONALES: ACCORDS DE PARIS DU 23 OCTOBRE 1954, J.O. n°60-21 S, coll. Textes d’intérêt général, tirage à part‎

‎, Paris, J.O. 1960, in-8, br., (petits accrocs), 285p.‎

‎DROIT MARITIME COMMERCIAL, Journal officiel n°1347‎

‎, Paris, Journaux officiels 1974, br., bon état, 140p.‎

‎FONCTION PUBLIQUE. DROIT SYNDICAL ET ORGANISMES CONSULTATIFS, Journal officiel n°1534‎

‎, Paris, Impr. des journaux officiels 1983, in-8, br., bon état, 186p.‎

‎FONDATIONS, Ministère de l’Intérieur, J.O. n°1351‎

‎, Paris, Impr. des Journaux off. 1971, in-8, br., (couv. tachée), 136p.‎

‎INDUSTRIES DE L’HABILLEMENT: CONVENTIONS COLLECTIVES NATIONALES DU 17 FÉVRIER 1958 (étendue par arrêté du 23juillet 1959), 11e éd., mars 1996, n°3098‎

‎, Paris, Direction des Journaux officiels 1996, in-8, br., bon état, 324p.‎

‎INSTRUCTION GÉNÉRALE RELATIVE À L’ÉTAT CIVIL, J.O. n°1043‎

‎, Paris, Journaux officiels 1975, in-8, br., bon état, 320p.‎

‎INSTRUCTION POUR L’APPLICATION DU CODE DES MARCHÉS PUBLICS (Livres I et II ) n°2000, Commission centrale des marchés‎

‎, Paris, Journal Officiel 1986, br., 422p.‎

‎J.O. n°1443 du Ministère de l’économie, des finances et de la privatisation: MARCHÉ - CONSOMMATION - TEXTES GÉNÉRAUX (Concurrence - Loyauté des transactions - Sécurité du consommateur),éd. 1988 avec 5 suppléments‎

‎, Paris, Journal officiel 1988, 1+5 fasc. vol. in-8, br., bon état, 316p.‎

‎J.O. n°1462 CONSOMMATION, Recueil de textes, Ed. mise à jour au 22 août 1979; Suppl. de 21 fasc., sous le titre de Consommation, numérotés de 1 à 21 (excepté le n°5 titré Publicité)‎

‎, Paris, Journal officiel 1979, 1 (+ 21 fasc.) vol. in-8, br., cachet d’un précédent propriétaire sur la 1ère de couv., article de la Gazette du Palais du sam. 31 mars 1990 “La toilette du Droit de la Consommation” de 8 p., très bon état, 490p.‎

‎LÉGISLATION SUR LES LOYERS, TEXTES MIS À JOUR À LA DATE DU 15 JANVIER 1961 PAR LES SERVICES DU MINISTÈRE DE LA CONSTRUCTION‎

‎, Paris, J.O. 1961, in-8, rel. éd., (lég. fané), XIV-360p.‎

‎Législation sur les loyers. Textes mis à jour à la date du 30 avril 1954 par les services du Ministère de la reconstruction et du logement. 3e édition.‎

‎ P., Journaux Officiels, 1954, in 8° broché agrafé, 314 pages. ‎

‎PHOTOS sur DEMANDE. ...................... Photos sur demande .......................... ‎

‎PROFESSIONS JUDICIAIRES ET JURIDIQUES - RÉFORME et Supplément n°1, Journal officiel n°1388, 1972‎

‎, Paris, Journaux officiels 1972, br., bon état, 320p.‎

‎PROFESSIONS JUDICIAIRES ET JURIDIQUES - RÉFORME n°1, Journal officiel n°1388, 1974‎

‎, Paris, Journaux officiels 1974, br., (couv. déchirée), 323p.‎

‎PRÉPARATION DU VÈME PLAN. RAPPORT SUR LES PRINCIPALES OPTIONS‎

‎, Paris, Journaux officiels 1964, in-8, br., (lég. fané), nombreuses statistiques, 245p.‎

‎REDRESSEMENT ET LIQUIDATION JUDICIAIRES DES ENTREPRISES (Administrateurs judiciaires) n°1034‎

‎, Paris, J.O. 1986, br..‎

‎STATUT GÉNÉRAL DU PERSONNEL COMMUNAL, Journal off. n°1008‎

‎, Paris, Journ. officiel 1960, in-8, br., bon état, 174p.‎

‎VIÈME PLAN DE DÉVELOPPEMENT ÉCONOMIQUE ET SOCIAL 1971 - 1975‎

‎, Paris, Journaux officiels 1971, in-8, br., très bon état, 342p.‎

‎Journal Officiel de la Haute-Volta paraissant deux fois par mois.. 5ème année. Du n° 10 (1er avril 1958) au n° 34 (2 décembre 1958) suivi du Journal Officiel de la République de Haute-Volta. Numéro spécial n° 1 (11 décembre 1958) et n° 2 (15 décembre 1958) précédé des tables chronologiques et analytiques pour l'année 1958.‎

‎Bobo-Dioulasso: Imprimerie de la savane, 1958 in-4, 32 pages (table analytique générale année 1958) - 40 pages (table chronologique générale année 1958) - pp 177-810 - 2 pages (numéro spécial du 11 décembre 1958). Reliure demi toile amateur. Pièce de titre imprimée sur le premier plat. Quelques rousseurs, assez bon état.‎

‎Journal Officiel de la Haute-Volta paraissant deux fois par mois.. 5ème année. Du n° 10 (1er avril 1958) au n° 34 (2 décembre 1958) suivi du Journal Officiel de la République de Haute-Volta. Numéro spécial n° 1 (11 décembre 1958) et n° 2 (15 décembre 1958) précédé des tables chronologiques et analytiques pour l'année 1958. (Bobo-Dioulasso: Imprimerie de la savane, 1958). [M.C.: revue, Afrique noire, Haute Volta, Burkina Faso, histoire, colonisation]‎