‎Code Civil du Canton de Vaud. Edition originale et officielle.‎

‎ Lausanne, de l’Imprimerie d’Hignou Ainé 1820, 205x120mm, XXII- 602 + 168pages, demi-veau à coins de l’époque, f pièce de titre au dos, filets dorés. Fixé à la fin de l’ouvrage, brochure de 29 pages Loi sur les enfants naturels, 1856. Bon état. ‎

‎ Pour un paiement via PayPal, veuillez nous en faire la demande et nous vous enverrons une facture PayPal‎

‎Code civil - livre premier des personnes.‎

‎Titres V à XI. Illustrations en couleurs de Joseph Hémard (1880-1961).Edition tirée à 900 exemplaires. Celui-ci N°889, un des 800 sur vergé de cuve.Paris, René Kieffer, 1925. 126 pages.Ouvrage broché. Titre et éditeur au dos. Couverture rempliée rouge. Pas de rousseur. Parfait état. Format in-8°(20x17).‎

16 Images

‎HEMARD Joseph ‎

‎Code de la Nationalité nigérienne. Edition 1961.‎

‎Niamey: Direction du Journal Officiel, 1961 in-8, 16 pages, couverture imprimé sur papier rose, agrafé, très bon état.‎

‎Code de la Nationalité nigérienne. Edition 1961. (Niamey: Direction du Journal Officiel, 1961) [M.C.: Afrique noire, Niger, histoire]‎

‎Code de la pêche fluviale française‎

‎ Editions Pêche indépendante, Paris 1945. In/8, broché 95 p. Tache sur le coin supérieur des 5 dernières pages.‎

‎Recueil des Lois et règlements en vigueur à l’usage des pêcheurs et des agents chargés de la police de la pêche. ‎

‎CODE DE LA ROUTE. ( EDITION MISE A JOUR AU 28 AVRIL 1960 )‎

‎JOURNAL OFFICIEL DE LA REPUBLIQUE FRANCAISE. 1960. In-12. Broché. Bon état, Couv. convenable, Dos satisfaisant, Intérieur acceptable. 537 pages + XXXIIpages d'index alphabétique.. . . . Classification Dewey : 800-LITTERATURE (BELLES-LETTRES)‎

‎ Classification Dewey : 800-LITTERATURE (BELLES-LETTRES)‎

‎CODE DE PROCEDURE CIVILE Avec les motifs exposes par les Orateurs du Gouvernemnt et les Rapports faits au Corps Legislatif par les Orateurs du Tribunal."TOME 2 SEUL‎

‎ PARIS, MOREAUX, 1806.IN8 pleine basane flambée,dos orne,292p+table‎

‎correct Remise de 20% pour toutes commandes supérieures à 200 €‎

‎Code De Procédure Civile‎

‎Metz Collignon 1806 In12 ANONYME - Code de Procédure civile imprimé d'après l'édition originale et officielle de l'imprimerie impériale - Metz, chez Collignon, 1806 - in12 br. d'époque, couv. muette, 224pp - Il s'agit du 1er code de procédure civile imprimé à Metz, quelques mois après celui imprimé à Paris. Pièce rare.‎

‎Bon ‎

‎Code des Codes ou les seize Codes. Composés des Charte de 1830, Code civil, Code de commerce, Code pénal etc.‎

‎Aubenas, Chez Plancher, Libraire, Drapier et Toilier 1836 In-16, reliure de l’époque, veau marbré, dos lisse orné, pièce de titre, titre doré, 908 pp. En l’état.‎

‎La Charte de 1830 développe les germes de parlementarisme qui étaient contenus dans celle de 1814. Tournant le dos au modèle américain, elle s'inspire du modèle anglais sans pour autant fonder un véritable régime parlementaire.La monarchie de Juillet a ouvert une nouvelle période de stabilité institutionnelle de presque dix-huit années, dépassant la durée de la Restauration et de tous les régimes antérieurs depuis 1789. La France, qui jouit d'une ère de paix vis-à-vis de ses voisins, peut ainsi perfectionner sa pratique du libéralisme politique et poursuivre son évolution vers le parlementarisme, qui trouvera son aboutissement sous la Troisième République.Le préambule de la Charte de 1814 est abrogé “comme blessant la dignité nationale en paraissant octroyer aux Français des droits qui leur appartiennent essentiellement”. .1836 en France. Abd el-Kader organise une contre-offensive et bat les troupes du général d’Arlanges sur la Tafna. Un corps expéditionnaire commandé par le général Bugeaud est envoyé de France pour dégager le camp français établi à l’embouchure du Tafna. Etat correct d’occasion ‎

‎Code des Commensaux, ou Recueil Général des Edits, Déclarations, Ordonnances, Lettres Patentes, Arrêts, & Réglemens : Portant Etablissement & Confirmation des Privilèges, Franchises, Libertés, Immunités, Exemptions, Rangs, Préséances & Droits Honorifiques des Officiers-Domestiques & Commensaux de la Maison du Roy, des Maisons Royales, & de leurs Veuves.‎

‎Ouvrage également utile aux Officiers à qui les mêmes Privilèges sont attribuez : Et nécessaire à ceux qui poursuivent ou qui jugent les Procès sur cette Matière, 1 vol. in-12 reliure pleine basane marbrée, dos à 5 nerfs orné, Chez Prault Père, Paris, 1720, viii-540 pp. et 2 ff. n. ch. Titre complet : Code des Commensaux, ou Recueil Général des Edits, Déclarations, Ordonnances, Lettres Patentes, Arrêts, & Réglemens : Portant Etablissement & Confirmation des Privilèges, Franchises, Libertés, Immunités, Exemptions, Rangs, Préséances & Droits Honorifiques des Officiers-Domestiques & Commensaux de la Maison du Roy, des Maisons Royales, & de leurs Veuves.‎

11 Images

‎Bon état (très petit mq. en coiffe sup., bel état par ailleurs)‎

‎Code des commensaux, ou recueil général des édits, déclarations, ordonnances, lettres patentes, arrêts & réglemens portant établissement & confirmation des privilèges, franchises, libertés, immunités, exemptions, rangs, préséances & droits honorifiques des officiers – domestiques & commenseaux de la maison du Roy, des maisons royales & de leurs veuves (…), A Paris, Chez Prault, 1720.‎

‎1 vol. in-12° rel. plein veau marbré d’époque, dos à nerfs décoré, pièce de tomaison maroquin orangé, craquelure sur les mors, coins inférieurs légèrement émoussés, petits accrocs minimes aux coiffes, VIII + 540 p. + 2 f.n.chf. Bel exemplaire, tampon ex-libris. ‎

‎ Code des commensaux, ou Recueil général des édits, déclarations, ordonnances, lettres patentes, arrêts, & règlemens : portant établissement & confirmation des privilèges, franchises, libertés, immunités, exemptions, rangs, préséances, & droits honorifiques des officiers-domestiques & commensaux de la Maison du Roy, des Maisons royales, & de leurs veuves. Prévôté de l'Hôtel & marchands artisans privilégiés suivant la Cour, servant de supplément & suite à l'édition de 1720‎

‎ chez Prault Paris, chez Prault, 1720 pour le tome 1 et Paris, chez Prault, 1764 pour le tome 2 qui n'est pas, à proprement parlé un tome 2 mais bien un supplément et suite à l'édition de 1720. 2 volumes In-12 reliés plein veau de l'époque, dos à nerfs très ornés, pièce de titre de maroquin rouge. VIII + 540 pages + approbation et privilège + 548 pages. Très bel exemplaire.‎

‎ Toutes les expéditions sont faites en suivi au-dessus de 25 euros. Expédition quotidienne pour les envois simples, suivis, recommandés ou Colissimo. ‎

‎Code des Curés, ou Nouveau Recueil des Règlemens (Tome I) Concernant les Dixmes, les Portions Congruës ; les Fonctions, Droits, Honneurs, Exemptions & Privilèges des Curés, Vicaires perpetuels, Vicaires amovibles & autres Beneficiers, & la Juridiction Ecclesiastique.‎

‎Ensemble les Droits honorifiques des Seigneurs & Officiers tant de Sa Majesté, que des Cours Supérieures & autres Justices du Royaume, 1 vol. in-12 reliure de l'époque pleine basane marron, Chez Prault Père, Paris, 1736, 596-cxi pp.. Titre complet : Code des Curés, ou Nouveau Recueil des Règlemens (Tome I) Concernant les Dixmes, les Portions Congruës ; les Fonctions, Droits, Honneurs, Exemptions & Privilèges des Curés, Vicaires perpetuels, Vicaires amovibles & autres Beneficiers, & la Juridiction Ecclesiastique.‎

8 Images

‎Tome premier seul. Etat très satisfaisant (reliure un peu frottée avec manque en coiffe sup.)‎

‎Code des jésuites d'après plus de trois cents ouvrages des casuistes-jésuites. Complément indispensable aux oeuvres MM. Michelet et Quinet, 4° édition considérablement augmentée‎

‎Paris en vente rue de Richelieu Relié In-12 relié demi-veau brun, 107 pages, quatrième édition, mors frotté ; bon état. Livraison a domicile (La Poste) ou en Mondial Relay sur simple demande.‎

‎Code des terriers Ou principes sur les matières féodales avec le Recueil des réglemens sur cette matière‎

‎Paris Chez Prault Père et Vallat-Lachapelle 1761 Un volume in-12°, XII 370 pp. Reliure d'époque en basane fauve marbrée, dos à nerfs ornés de caissons dorés et d'une pièce de titre, tranche rouges, gardes " grand tourniquet ". (reliure légèrement frottée, plats présentant des rayures, auréole sur le second plat, pages de garde manquantes). Ex-libris manuscrit sur le titre. Rare.‎

‎ Edition originale ‎

‎Code forestier suivi de l'ordonnance reglementaire ; et auquel on a ajoute les nouveaux cahiers des charges .... et d'une table alphabetique des matiere ‎

‎ 1905. A Dijon chez l'editeur, 1827. Format 9x14 cm, broche, LII+168+58 pages. Couverture sale, en etat d'usage sans gros defaut. Etat correct.‎

‎Code municipal, ou Le Recueil des principaux édits, Règlemens & Ordonnances du Roi, qui intéressent en général & en particulier les Officiers Municipaux & de Police des Villes & Communautés, avec leurs privilèges & prérogatives. Ensemble les arrêts d'enregistremens ; & le Règlement du Parlement de Dauphiné sur le fait des Tailles‎

‎ chez André Giroud A Grenoble chez André Giroud 1760, 2 volumes In-12 reliés plein veau brun, dos à nerfs trés orné, piéces de titre et de tomaison. LVI + 356 + XV + 442 pages. Bel exemplaire.‎

‎ Toutes les expéditions sont faites en suivi au-dessus de 25 euros. Expédition quotidienne pour les envois simples, suivis, recommandés ou Colissimo. ‎

‎Code Rousseau de la route‎

‎Codes Rousseau. sans date. In-12. Broché. Bon état, Couv. convenable, Dos satisfaisant, Intérieur frais. 15 pages, illustrées de photos couleurs. . . . Classification Dewey : 629.2-Automobile‎

‎1991 Nouvelle Réglementation. Examen du permis de conduire. Classification Dewey : 629.2-Automobile‎

‎Codes égyptiens, tribunaux indigènes‎

‎sans date Imprimerie Barbier, la Caire. Reliure dos cuir, 488p. Bon état, page de titre absente, 1er page fragile.‎

‎Décret Khédival du 9 chaban 1300 (14 juin 1883) portant réorganisation des tribunaux indigènes (traduction de l'arabe) - code civil - code de commerce - code de commerce maritime - code de procédure civile et commerciale - code pénal - code d'instruction criminelle. ‎

‎Codex medicamentarius gallicus seu pharmacopea gallica : pharmacopée française rédigée par ordre du gouvernement‎

‎ 1937 1937 Imprimerie Oberthur Rennes, 19372 volumes in-4 pleine toile beige de l'éditeur, 623 et 1192 pages + notesManque de toile à la charnière du tome 2, sinon bon état‎

‎ La librairie est ouverte du mardi au samedi de 9h30 à 12h30 et de 13h30 à 19h00. Commandes par courriel ou téléphone. Envoi rapide, emballage soigné. La librairie est ouverte du mardi au samedi de 9h30 à 12h30 et de 13h30 à 19h00. Commandes par courriel ou téléphone. Envoi rapide, emballage soigné. ‎

‎Codex medicamentarius pharmacopée française supplément‎

‎G.masson 110 pages in8. Sans date. Relié. 110 pages.‎

‎Etat Correct tranche jaunie taches rousseurs in texte reliure visible‎

‎Codex pro postulatoribus causarum Beatificationiset canonizationis Tome1‎

‎Typis Fratrum Monaldi. 1879. In-8. Relié demi-cuir. Bon état, Coins frottés, Dos satisfaisant, Quelques rousseurs. 331 p., titre, filets et fleurons dorés.. . . . Classification Dewey : 262.9-Droit canonique‎

‎en latin. Classification Dewey : 262.9-Droit canonique‎

‎Codification des fichiers bibliographiques.‎

‎1959 77 p., 4to, paperbound (printed covers). Some wear but good‎

‎Coffret de cartes à jouer‎

‎Fournier Cartes à jouer Deux jeux de cartes à jouer sous coffret cartonné illustré, 11.5x15.5 cm, coffret sous plastique, très bon état, comme neuf. Livraison a domicile (La Poste) ou en Mondial Relay sur simple demande.‎

‎"Coffret deux jeux de cartes à jouer ""Ancient Civilisations"""‎

‎Heraclio Fournier Cartes à jouer Deux jeux de cartes à jouer sous coffret cartonné rouge, jeux encore sous plastique, cartes inspirées des cultures égyptiennes, sumériennes, assyriennes et perses, dépliant explicatif en anglais et en espagnol, bel état. Livraison a domicile (La Poste) ou en Mondial Relay sur simple demande.‎

‎Coffret king rising : king rising 1 au nom du roi ; king rising 2 les deux mondes [Blu-ray] [FR Import] (NEUF SOUS BLISTER)‎

‎SEVEN 7 2014 13 4x17 1x1 6cm. 2014. blu_ray.‎

‎Neuf‎