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‎[Gazette des Enfants. Journal hebdomadaire] - ‎ ‎Collectif‎

Reference : 56355

(1895)

‎Gazette des Enfants. Journal hebdomadaire. Année 1895 Complète [ du n° 1 du 1er janvier 1895 au n° 52 du 22 décembre 1895‎

‎1 vol. grand in-8 reliure demi-basane rouge, Gazette des Enfants. Journal hebdomadaire, 1895, 52 numéros de 8 pages chacun‎


‎Rare exemplaire de cette revue dont chaque numéro contient 4 illustrations en couleurs à pleine page ! Etat très satisfaisant (qq. cahiers déréglés, mq. en coiffe en queue, petits mq. à qq. ff. mais bon ensemble général). Exemplaire collationné, bien complet des 52 numéros.‎

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Reference : R300271804

‎Gazette des femmes, Contes et nouvelles de la campagne - Fleurette‎

‎"Gazette des Femmes. Non daté. In-4. En feuillets. Etat d'usage, Couv. convenable, Dos satisfaisant, Quelques rousseurs. 4 pages en feuillets. Texte sur trois colonnes. Tampon ""timbre royal"" en 1re page. Non daté, journal du 19e siècle.. . . . Classification Dewey : 70.1-Journaux"‎


‎Sommaire : Fleurette - Une visite au château de Madame de Sévigné - La politique des Tartan, Londres 1er octobre 1842 par Mistress Livia Bavidson. Classification Dewey : 70.1-Journaux‎

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Reference : R300319338

(1845)

‎Gazette des femmes, Journal spécialement rédigé par des Dames - Collection du trimestre d'Octobre à Décembre 1844 (Contenant plus de cent romans et articles inédits) + Collection semestre de Janvier à Juin 1845 et de Août à Décembre 1845‎

‎Aux bureaux de la Gazette des Femmes. 1845. In-4. Relié demi-cuir. Etat d'usage, Coins frottés, Dos satisfaisant, Quelques rousseurs. 600 pages environ - nombreuses illustrations en noir et blanc et en couleurs hors texte, sous serpente. Texte sur deux colonnes. Plats et contreplats jaspés. Dos cuir à 4 nerfs, titre, filets et motifs dorés. Signet conservé.. . . . Classification Dewey : 70.49-Presse illustrée, magazines, revues‎


‎Chronique des dames du monde - Critiques et réflexions sur les bals masqués par Madame Sophie Pannier - La pièce de vingt sous trouée par Madame Anaïs Delille - Mort d'une dame en mer par Madame la comtesse Merlin - La juive errante, prologue par la marquise de Vieuxbois - Causeries féminines par Madame Constance de Lucenay - Le dernier ouvrage de Madame de Gasparin par Euphémie Beli - Marie Stuart à l'Opéra par Héloïse de Barens - Un jour de liberté, comédie par Madame Ancelot - La révolte des couleurs par Boiste de Richemont... Classification Dewey : 70.49-Presse illustrée, magazines, revues‎

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Reference : R300271883

(1836)

‎Gazette des Tribunaux - 12e année, n°3525, Samedi 31 décembre 1836 : Justice civile, cour de cassation (chambre civile) présidence de M. le conseiller Dunoyer, audience du 28 décembre - Cour royale de Paris (1re chambre) présidence de M. Séguier premier‎

‎Imp. de Pihan-Delaforest. 1836. In-4. En feuillets. Etat d'usage, Couv. convenable, Dos satisfaisant, Quelques rousseurs. 2 pages en feuillets. Texte sur trois colonnes. Tampon timbre fiscal en 1re page. Petite annotation à l'encre en 1re page. Page 3/4 manquante. Incomplet. Journal légèrement déchiré sans manque.. . . . Classification Dewey : 70.1-Journaux‎


‎Sommaire : Justice civile, cour de cassation (chambre civile) présidence de M. le conseiller Dunoyer, audience du 28 décembre - Cour royale de Paris (1re chambre) présidence de M. Séguier premier président, audiences des 18, 19, 23 et 30 décembre - Justice criminelle, cour de cassation (chambre criminelle) présidence de M. le comte de Bastard, audience du 29 décembre - Police correctionnelle de Bordeaux (correspondance particulière) présidence de M. de Vigneras, audience du 23 décembre, affaire Lamarthonie - Police correctionnelle de Châteauroux (correspondance particulière) audience du 10 décembre Classification Dewey : 70.1-Journaux‎

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Reference : R300271889

(1837)

‎Gazette des Tribunaux - 12e année, n°3604, Jeudi 30 mars 1837 : De la propriété littéraire, rapport fait par le M. comte de Ségur, président de la commission de la propriété littéraire - Justice civile, cour de cassation (chambre des requêtes) présidence‎

‎Imp. de Pihan-Delaforest. 1837. In-4. En feuillets. Etat d'usage, Couv. convenable, Dos satisfaisant, Quelques rousseurs. 2 pages en feuillets. Texte sur trois colonnes. Tampon timbre fiscal en 1re page. Petite annotation à l'encre en 1re page. Page 3/4 manquante. Incomplet.. . . . Classification Dewey : 70.1-Journaux‎


‎Sommaire : De la propriété littéraire, rapport fait par le M. comte de Ségur, président de la commission de la propriété littéraire - Justice civile, cour de cassation (chambre des requêtes) présidence de M. Zangiacomi père, audience du 22 mars - Audience du 28 mars, la compagnie du Cotentin, demande en renvoi pour cause de suspicion légitime, désistement - Cour de cassation (chambre civile) présidence de M. Portalis, premier président, audience du 20 mard - Cour royale de Paris (2e chambre) présidence de M. Hardoin, audience du 7 mars - Colonies françaises, 1er conseil de guerre permanent du Sénégal, séant ) Saint-Louis (correspondance particulière) présidence de M. de Péronne, capitaine de frégate, audience du 10 février 1837, accusation de meurtre Classification Dewey : 70.1-Journaux‎

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Reference : R300271907

(1837)

‎Gazette des Tribunaux - 13e année, n°3809, Vendredi 24 novembre 1837 : Jurisprudence électorale - Justice civile, Cour royale de Paris (3e chambre) présidence de M. Jacquinot-Godard, audience du 23 novembre - Justice criminelle, cour de cassation (chambre‎

‎Imp. de Pihan-Delaforest. 1837. In-4. En feuillets. Etat d'usage, Couv. convenable, Dos satisfaisant, Quelques rousseurs. 2 pages en feuillets. Texte sur trois colonnes. Page 3/4 manquante. Incomplet.. . . . Classification Dewey : 70.1-Journaux‎


‎Sommaire : Jurisprudence électorale - Justice civile, Cour royale de Paris (3e chambre) présidence de M. Jacquinot-Godard, audience du 23 novembre - Justice criminelle, cour de cassation (chambre criminelle) présidence de M. Choppin d'Arnouville, bulletin du 23 novembre - Cour royale de Paris (appels correctionnels) présidence de M. Dupuy, audience du 23 novembre 1837 Classification Dewey : 70.1-Journaux‎

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Reference : R300271909

(1837)

‎Gazette des Tribunaux - 13e année, n°3819, Mercredi 6 décembre 1837 : Justice civile, cour royale de Paris (1re chambre) présidence de M. Séguier, premier président, audience du 5 décembre, M. Victor Hugo contre la Comédie Française‎

‎Imp. de Pihan-Delaforest. 1837. In-4. En feuillets. Etat d'usage, Couv. convenable, Dos satisfaisant, Quelques rousseurs. 2 pages en feuillets. Texte sur trois colonnes. Page 3/4 manquante. Incomplet. Journal légèrement déchiré, altérant la lecture de quelques mots.. . . . Classification Dewey : 70.1-Journaux‎


‎Sommaire : Justice civile, cour royale de Paris (1re chambre) présidence de M. Séguier, premier président, audience du 5 décembre, M. Victor Hugo contre la Comédie Française Classification Dewey : 70.1-Journaux‎

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Reference : R300271912

(1838)

‎Gazette des Tribunaux - 13e année, n°3858, Samedi 20 janvier 1838 : Justice civile, cour royale de Paris (1re chambre) présidence de M. Simonneau, audience du 19 janvier, démence, jeux de bourse, aliénation de biens dotaux, nullité - Cour royale de Paris‎

‎Imp. de Pihan-Delaforest. 1838. In-4. En feuillets. Etat d'usage, Couv. convenable, Dos satisfaisant, Quelques rousseurs. 2 pages en feuillets. Texte sur trois colonnes. Page 3/4 manquante. Incomplet.. . . . Classification Dewey : 70.1-Journaux‎


‎Sommaire : Justice civile, cour royale de Paris (1re chambre) présidence de M. Simonneau, audience du 19 janvier, démence, jeux de bourse, aliénation de biens dotaux, nullité - Cour royale de Paris (3e chambre) présidence de M. Jacquinot-Godard, audience du 19 janvier 1838, pétrin mécanique, association, femme séparée, nullité - Justice criminelle, cour royale de Paris (chambre des mises en accusation) présidence de M. Silvestre, audience du 19 janvier 1838, Duel, arrêt de renvoi - Tribunal correctionnel de Paris (6e chambre) présidence de M. Mourre, audience du 19 janvier 1838, Affaire de Mallet, escroqueries, évasion du prévenu, comparution de son père et de sa mère, réquisitoire du ministère public, correspondance curieuse, incidens, réclamations d'un assistant en usurpation de titres et de nom, jugement Classification Dewey : 70.1-Journaux‎

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Reference : R300271924

(1839)

‎Gazette des Tribunaux - 14e année, n°4286, Jeudi 6 juin 1839 : Justice civile, Tribunal civil de la Seine (1re chambre) présidence de M. Debelleyme, audience du 5 juin, Mme la princesse de la Moskowa contre M. le prince de la Moskowa - Justice criminelle‎

‎Imp. de Pihan-Delaforest. 1839. In-4. En feuillets. Etat d'usage, Couv. convenable, Dos satisfaisant, Quelques rousseurs. 4 pages en feuillets. Texte sur trois colonnes. Tampon timbre fiscal en 1re page.. . . . Classification Dewey : 70.1-Journaux‎


‎Sommaire : Justice civile, Tribunal civil de la Seine (1re chambre) présidence de M. Debelleyme, audience du 5 juin, Mme la princesse de la Moskowa contre M. le prince de la Moskowa - Justice criminelle, cour d'assises de la Seine, présidence de M. Moreau, audience du 5 juin, duel, homicide - Cour d'assises de l'Ain (Bourg) correspondance particulière, présidence de M. Janson, conseiller à la cour royale de Lyon, audiences des 1er et 2 juin 1839, assassinat commis par une femme sur la personne de son mari, accusation de complicité contre la mère, le frère et l'amant de la femme - Chronique - Départemens - Sociétés commerciales - Tribunaux de commerce, assemblées de créanciers Classification Dewey : 70.1-Journaux‎

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Reference : R300271944

(1843)

‎Gazette des Tribunaux - 18e année, n°4968, Vendredi 10 mars 1843 : Travaux législatif, projet de loi sur les actes notariés - Justice civile, cour de cassation (ch. civile) connaissement à ordres, énonciation, privilége, commissionnaire - Justice‎

‎Imp. de Pihan-Delaforest. 1843. In-4. En feuillets. Etat d'usage, Couv. convenable, Dos satisfaisant, Quelques rousseurs. 4 pages en feuillets. Texte sur trois colonnes. Quelques déchirures en bas de pages altérant quelque peu la lecture de certains mots.. . . . Classification Dewey : 70.1-Journaux‎


‎Sommaire : Travaux législatif, projet de loi sur les actes notariés - Justice civile, cour de cassation (ch. civile) connaissement à ordres, énonciation, privilége, commissionnaire - Justice criminelle, cour de cassation (ch. criminelle) Bulletin, Cour royale de Paris (appels correctionnels) douanes, introduction frauduleuse de marchandises étrangères, responsabilité des commissionnaires de roulage, de l'expéditeur et des destinataires, preuve d'avant-faire droit - Tribunal correctionnel de Paris (7e ch.) Les actionnaires de la société des bougies de l'Etoile contre M. Demilly, gérant de ladite société, et contre M. Fournier son associé, plainte reconventionnelle - Tribunaux étrangers - Chronique - Nouvelles du matins Classification Dewey : 70.1-Journaux‎

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Reference : R300271957

(1843)

‎Gazette des Tribunaux - 18e année, n°5029, Vendredi 26 et samedi 27 mai 1843 : Chambre des pairs, projet de loi sur les théâtres - Justice civile, cour royale de Paris (1re chambre) présidence de M. le premier président Séguier, audience du 26 mai‎

‎Imp. de Pihan-Delaforest. 1843. In-4. En feuillets. Etat d'usage, Couv. convenable, Dos satisfaisant, Quelques rousseurs. 4 pages en feuillets. Texte sur trois colonnes. Quelques déchirures en bas de pages.. . . . Classification Dewey : 70.1-Journaux‎


‎Sommaire : Chambre des pairs, projet de loi sur les théâtres - Justice civile, cour royale de Paris (1re chambre) présidence de M. le premier président Séguier, audience du 26 mai, demande en séparation de corps, services et injures graves - Tribunal civil de la Seine (1re chambre) présidence de M. de Belleyme, audience du 26 mai, affaire du chemin de fer de Paris à Versailles - Tribunal civil de la Seine (4e chambre) présidence de M. Pinondel, audience du 26 mai, pavage en bois, demande en nullité de brevet, intervention - Justice criminelle, cour de cassation (chambre criminelle) présidence de M. le conseiller de Ricard, bulletin du 24 mai - Cour d'assises du Pas-de-Calais (St-Omer) (correspondance particulière de la Gazette des Tribunaux) - Tribunal correctionnel de Paris (7e chambre) présidence de M. Turbat, audience des 24 et 26 mai, abus de confiance, escroquerie, détournement, intérêts usuaires - Chronique, départements - Avis divers - Spectacle Classification Dewey : 70.1-Journaux‎

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Reference : R300271971

(1843)

‎Gazette des Tribunaux - 18e année, n°5068, Mercredi 12 juillet 1843 : Justice civile, cour de cassation (chambre des requêtes) présidence de M. Zangiacomi, bulletin du 11 juillet - Cour de cassation (chambre civile) présidence de M. le premier président‎

‎Imp. de Pihan-Delaforest. 1843. In-4. En feuillets. Bon état, Couv. convenable, Dos satisfaisant, Intérieur frais. 2 pages en feuillets. Texte sur trois colonnes. Page 3/4 manquante. Incomplet. Journal légèrement déchiré, altérant la lecture de quelques mots.. . . . Classification Dewey : 70.1-Journaux‎


‎Sommaire : Justice civile, cour de cassation (chambre des requêtes) présidence de M. Zangiacomi, bulletin du 11 juillet - Cour de cassation (chambre civile) présidence de M. le premier président Portalis, bulletin du 11 juillet - Tribunal civil de la Seine (1er chambre) présidence de M. Perrot, audience du 11 juillet - Tribunal civil de la Seine (3e chambre) présidence de M. Hallé, audiences des 2, 16 juin et 8 juillet - Justice criminelle, cour royale de Paris (appels correctionnels), présidence de M. Simonneau, audience du 8 juillet - Cour d'assises de la Seine, présidence de M. de Monmerqué, audience du 11 juillet - 1er conseil de guerre de Paris, présidence de M. Cantillon de Ballyhigue, lieutenant-colonel du 3e régiment de hussards, audience du 11 juillet - Chronique Classification Dewey : 70.1-Journaux‎

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Reference : R300271813

(1832)

‎Gazette des Tribunaux - 7e année, n°2123, Dimanche 3 juin 1832 : Bulletin officiel du choléra du 31 mai à minuit au 1er juin à minuit - De la législation - Justice criminelle, Police correctionnelle d'Arras , présidence de m. Cornille, audience du 28 mai‎

‎Imp. de Pihan-Delaforest. 1832. In-4. En feuillets. Etat d'usage, Couv. convenable, Dos satisfaisant, Quelques rousseurs. 4 pages en feuillets. Texte sur trois colonnes.. . . . Classification Dewey : 70.1-Journaux‎


‎Sommaire : Bulletin officiel du choléra du 31 mai à minuit au 1er juin à minuit - De la législation - Justice criminelle, Police correctionnelle d'Arras , présidence de m. Cornille, audience du 28 mai, procès du charivari donné à M. de Talleyrand, préfet du Pas-de-Calais - Justice administrative, conseil d'état - Insurrection dans la Vendée (correspondance particulière de la Gazette des Tribunaux) - Chronique : Départemens - Annonces juiciaires - Classe de 1831, assurance contre les chances du tirage Classification Dewey : 70.1-Journaux‎

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Reference : R300271817

(1832)

‎Gazette des Tribunaux - 7e année, n°2147, Dimanche 30 juin 1832 : Bulletin officile du choléra du 27 juin à minuit au 28 à minuit - Justice criminelle, copur de cassation, audience du 29 juin, présidence de M. le comte de Bastard, Pourvoi de Geoffroy‎

‎Imp. de Pihan-Delaforest. 1832. In-4. En feuillets. Etat d'usage, Couv. convenable, Dos satisfaisant, Quelques rousseurs. 4 pages en feuillets. Texte sur trois colonnes. Petite annotation à l'encre en 1re page.. . . . Classification Dewey : 70.1-Journaux‎


‎Sommaire : Bulletin officile du choléra du 27 juin à minuit au 28 à minuit - Justice criminelle, copur de cassation, audience du 29 juin, présidence de M. le comte de Bastard, Pourvoi de Geoffroy - 1er conseil de guerre de Paris Classification Dewey : 70.1-Journaux‎

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Reference : R300271818

(1832)

‎Gazette des Tribunaux - 7e année, n°2148, Dimanche 1er juil. 1832 : Bulletin officile du choléra du 28 juin à minuit au 29 à minuit - Rapport au roi - Justice criminelle, cour de cassation, audience du 29 juin, présidence de M. le comte de Bastard, Affai‎

‎Imp. de Pihan-Delaforest. 1832. In-4. En feuillets. Etat d'usage, Couv. convenable, Dos satisfaisant, Quelques rousseurs. 4 pages en feuillets. Texte sur trois colonnes. Quelques taches. Bas de pages légèrement déchiré sans conséquences sur le texte.. . . . Classification Dewey : 70.1-Journaux‎


‎Sommaire : Bulletin officile du choléra du 28 juin à minuit au 29 à minuit - Rapport au roi - Justice criminelle, cour de cassation, audience du 29 juin, présidence de M. le comte de Bastard, Affaire Geoffroy - Conseil permanent de révision - Exécution du parricide Ballière - Chronique, Départemens - Annonces légales - Annonces judiciaires Classification Dewey : 70.1-Journaux‎

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Reference : R300271828

(1832)

‎Gazette des Tribunaux - 8e année, n°2291, Dimanche 16 déc. 1832 : Justice criminelle, cour de cassation, audience du 13 déc., présidence de M. le comte de Bastard, Pourvoi des Saint-Simoniens - Cour d'assises de la Seine (2e section) présidence de M. Silv‎

‎Imp. de Pihan-Delaforest. 1832. In-4. En feuillets. Etat d'usage, Couv. convenable, Dos satisfaisant, Quelques rousseurs. 4 pages en feuillets. Texte sur trois colonnes. Petite annotation à l'encre en 1re page.. . . . Classification Dewey : 70.1-Journaux‎


‎Sommaire : Justice criminelle, cour de cassation, audience du 13 déc., présidence de M. le comte de Bastard, Pourvoi des Saint-Simoniens - Cour d'assises de la Seine (2e section) présidence de M. Silvestre fils), audience du 15 déc. - Cour d'assises de Loir-et-Cher (Blois) (correspondance particulière) - Chronique Classification Dewey : 70.1-Journaux‎

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Reference : R300271829

(1832)

‎Gazette des Tribunaux - 8e année, n°2294, Jeudi 20 déc. 1832 :Justice civile, tribunal de commerce de Paris, Présidence de M. Aubé, audience du 19 décembre - Chronique, départemens‎

‎Imp. de Pihan-Delaforest. 1832. In-4. En feuillets. Etat d'usage, Couv. convenable, Dos satisfaisant, Quelques rousseurs. 4 pages en feuillets. Texte sur trois colonnes.. . . . Classification Dewey : 70.1-Journaux‎


‎Sommaire : Justice civile, tribunal de commerce de Paris, Présidence de M. Aubé, audience du 19 décembre - Chronique, départemens Classification Dewey : 70.1-Journaux‎

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Reference : R300271839

(1833)

‎Gazette des Tribunaux - 8e année, n°2326, Lundi 28, mardi 29 janvier 1833 : Affaire du coup de pistolet, attentat contre la vie du Roi, acte d'accusation‎

‎Imp. de Pihan-Delaforest. 1833. In-4. En feuillets. Etat d'usage, Couv. convenable, Dos satisfaisant, Quelques rousseurs. 4 pages en feuillets. Texte sur trois colonnes. Journal légèrement déchiré, sans manque.. . . . Classification Dewey : 70.1-Journaux‎


‎Sommaire : Affaire du coup de pistolet, attentat contre la vie du Roi, acte d'accusation Classification Dewey : 70.1-Journaux‎

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Reference : R300271843

(1833)

‎Gazette des Tribunaux - 8e année, n°2392, Dimanche 14 avril : Justice civile, Tribunal de commerce et tribunal correctionnel de Besançon - Justice criminelle, cour d'assises de la Seine, présidence de M. Grandet, addition à l'audience du 10 avril‎

‎Imp. de Pihan-Delaforest. 1833. In-4. En feuillets. Etat d'usage, Couv. convenable, Dos satisfaisant, Quelques rousseurs. 4 pages en feuillets. Texte sur trois colonnes. Tampon timbre fiscal en 1re page. Petite annotation à l'encre en 1re page.. . . . Classification Dewey : 70.1-Journaux‎


‎Sommaire : Justice civile, Tribunal de commerce et tribunal correctionnel de Besançon - Justice criminelle, cour d'assises de la Seine, présidence de M. Grandet, addition à l'audience du 10 avril, affaire de la société des droits de l'homme et du citoyens - Chronique, départemens - Annonces judiciaires - Nouveaux élémens de Botanique Classification Dewey : 70.1-Journaux‎

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Reference : RO20234555

(1998)

‎"Gazette des Tribunaux du Midi - 117e année n°7607 - 6 novembre 1988. Sommaire : L'intercommunalité progresse en Midi-Pyrénées - Emploi : mode d'emploi - Le management qualité - Les ""espions"" du web - Ventes immobilières - etc."‎

‎Gazette des Tribunaux du Midi. 1998. In-Folio. En feuillets. Bon état, Couv. convenable, Dos satisfaisant, Intérieur frais. 23 pages augmentées de nombreuses photos en noir et blanc et couleurs dans le texte. Une annotation à l'encre sur la première page. Texte sur plusieurs colonnes.. . . . Classification Dewey : 70.49-Presse illustrée, magazines, revues‎


‎"Hebdomadaire d'informations juridiques. Sommaire : L'intercommunalité progresse en Midi-Pyrénées - Emploi : mode d'emploi - Le management qualité - Les ""espions"" du web - Ventes immobilières - etc. Classification Dewey : 70.49-Presse illustrée, magazines, revues"‎

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Reference : R240154862

(1994)

‎Gazette des tribunaux du Midi n°7394 8 oct.94 - 113e année - Assemblée Générale de l'Ordre des Géomètres Expert, La réforme et les relations européennes à l'ordre du jour - Carnets d'un avocat: la robe - Japon: différents niveaux de juridiction ...‎

‎Gazette des tribunaux du Midi. 1994. In-Folio. Broché. Bon état, Couv. convenable, Dos satisfaisant, Intérieur frais. 23 pages augmentées de nombreuses photos en noir et blanc dans le texte. Texte sur plusieurs colonnes.. . . . Classification Dewey : 70.49-Presse illustrée, magazines, revues‎


‎ Classification Dewey : 70.49-Presse illustrée, magazines, revues‎

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Reference : R300271797

(1830)

‎Gazette des Tribunaux - Jeudi 25 nov. 1830 - 6e année n°1647 : Cour des pais, présidence de M. le baron Pasquier, suite de la séance du 22 nov. - Audience du 24 nov. - Cour d'assises des Landes (Mont-de-Marsan) audience du 3 nov., rébellion avec violence‎

‎Imp. de Pihan-Delaforest. 1830. In-4. En feuillets. Etat d'usage, Couv. convenable, Dos satisfaisant, Quelques rousseurs. 4 pages en feuillets. Texte sur trois colonnes.. . . . Classification Dewey : 70.1-Journaux‎


‎Sommaire : Cour des pais, présidence de M. le baron Pasquier, suite de la séance du 22 nov. - Audience du 24 nov. - Cour d'assises des Landes (Mont-de-Marsan) audience du 3 nov., rébellion avec violence, belle conduite de la garde nationale - Faculté de droit de Paris, cours d'histoire du droit - Audacieuse escroquerie - Chronique, départemens - Paris 24 nov. - Annonces judiciaires - Avis divers. Classification Dewey : 70.1-Journaux‎

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Reference : R300271798

(1830)

‎Gazette des Tribunaux - Lundi 20 déc. 1830 - 6e année n°1669 : Cour des pairs, présidence de M. le baron Pasquier séance du 19 nov. - Addition à la séance du 18 nov.‎

‎Imp. de Pihan-Delaforest. 1830. In-4. En feuillets. Etat d'usage, Couv. convenable, Dos satisfaisant, Quelques rousseurs. 8 pages en feuillets. Texte sur trois colonnes.. . . . Classification Dewey : 70.1-Journaux‎


‎Sommaire : Cour des pairs, présidence de M. le baron Pasquier séance du 19 nov. - Addition à la séance du 18 nov. - Première proposition - La chute de la dynastie a détruit les conditions du procès et ne lui laisse ni cause légale ni objet ni interdit - Les accusés ne retrouvent plus dans l'état actuel de nos institutions les garanties que la charte leur avait promise en soumettant leur responsabilité à un jugement et aucune condamantion judiciaire ne peut être prononcée contre eux.. - Deuxième proposition, l'accusation est mal fondée.. Classification Dewey : 70.1-Journaux‎

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‎Collectif‎

Reference : R300271799

(1830)

‎Gazette des Tribunaux - Mardi 21 déc. 1830 - 6e année n°1670 : Justice criminelle, cour des pairs, présidence de M. le baron Pasquier, séance du 20 déc. - Rassemblemens du Dehors - Annonces judiciaires - Ventes immobilières - Avis divers‎

‎Imp. de Pihan-Delaforest. 1830. In-4. En feuillets. Etat d'usage, Couv. convenable, Dos satisfaisant, Quelques rousseurs. 4 pages en feuillets. Texte sur trois colonnes.. . . . Classification Dewey : 70.1-Journaux‎


‎Sommaire : Justice criminelle, cour des pairs, présidence de M. le baron Pasquier, séance du 20 déc. - Rassemblemens du Dehors - Annonces judiciaires - Ventes immobilières - Avis divers Classification Dewey : 70.1-Journaux‎

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Reference : R300271800

(1830)

‎Gazette des Tribunaux - Mercredi 22 déc. 1830 - 6e année n°1671 : Cour des pairs, présidence de M. le baron Pasquier, séance du 21 décembre - Procès des sieursde Polignac, de Peyronnet, de Chantelauze et Guernon de Ranville‎

‎Imp. de Pihan-Delaforest. 1830. In-4. En feuillets. Etat d'usage, Couv. convenable, Dos satisfaisant, Quelques rousseurs. 4 pages en feuillets. Texte sur trois colonnes.. . . . Classification Dewey : 70.1-Journaux‎


‎Sommaire : Cour des pairs, présidence de M. le baron Pasquier, séance du 21 décembre - Procès des sieursde Polignac, de Peyronnet, de Chantelauze et Guernon de Ranville Classification Dewey : 70.1-Journaux‎

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