Número de resultados : 14

Referência : 22

‎Astruc Louis‎

‎Traité des Peines des Secondes Noces ‎

‎ Par feu Noble Louis Astruc, Professeur en Droit Français de l'Université de Toulouse - A Galembrun - Chez Henry Vaugeth - Seconde édition 1752 - 235 pages - Ex-Libris manuscrit - Reliure plein veau marbrée frottée, coins émoussés avec léger manque, ainsi qu'au niveau du mors du premier plat - Dos à nerfs, pièce de titre dorée, manque des coiffes - Petite déchirure sur la dernière page de garde - Tranches mouchetées - Bon état intérieur - Poids : 140 g.‎

‎Tables des Chapitres : Discours Préliminaire - Des peines des Femmes qui se remarient - Des peines des secondes noces - Des Peines des maris qui se remarient... ‎

Traité des Peines des Secondes Noces . Astruc Louis Traité des Peines des Secondes Noces . Astruc Louis

Referência : 1141

‎Benoît Victor-Emile‎

‎Usages et Règlements Locaux de la Ville et du Territoire d'Avignon - Recueillis, commentés et mis en harmonie avec le nouveau Code Rural‎

‎ A Avignon - C. Durand Éditeur - Cinquième Édition 1896 - In-8 (13 x 19 cm) - (viii) 111 pages - Reliure demi chagrin marron, très légèrement salie et frottée - Très bon état intérieur - Bel exemplaire - Poids : 230 gr.‎

‎Cette nouvelle publication a sa raison d'être, surtout que les recherches et les constatations des commissions cantonales, opérées conformément à la décision du Conseil Général de Vaucluse, ont permis de mieux préciser certains usages constants et reconnus. L'auteur dit dans sa Préface de cette édition, "qu'elle est une édition définitive, s'il est possible d'appliquer ce qualificatif à un ouvrage sur des matières qui tiennent au droit et à la jurisprudence qui se transforme avec le temps et les moeurs"... ‎

Usages et Règlements Locaux de la Ville et du Territoire d'Avignon - Recueillis, commentés et mis en harmonie avec le nouveau Code Rural. Benoît ...

Referência : 892

‎De Rozière Eugène‎

‎Choix d'Anciennes Coutumes Inédites et Rarissimes - Charte du Consulat d'Uzès‎

‎ Extrait de la Revue de Législation Ancienne et Moderne / numéro du 1er Avril 1870 - Plaquette ornée par une Vignette en page de titre - A Paris - Chez Ernest Thorin, Éditeur - Édition 1870 - In-8 (14 x 22 cm) - 13 pages - Reliure demi chagrin à coins brun, très légèrement frottée et salie, légères rayures du cuir peu profondes - Dos à 5 nerfs, titre et décors dorés - Rares et disparates rousseurs - Page de titre conservée - Signet vert - Bon état - Poids : 200 g.‎

‎Cette Plaquette joliment reliée, donne des explications historiques et une analyse du texte de la "Charte d'Uzès", le texte de la Charte se trouve en fin d'ouvrage en ce qui semble être de l'espagnol ou de l'Occitan... ‎

Choix d'Anciennes Coutumes Inédites et Rarissimes - Charte du Consulat d'Uzès. De Rozière Eugène Choix d'Anciennes Coutumes Inédites et Rarissimes - Charte du Consulat d'Uzès. De Rozière Eugène

Referência : 1077

‎Dubreuil / Tardif / Cohen‎

‎Analyse raisonnée de la Législation sur les Eaux‎

‎ Nouvelle Édition mise en rapport avec le dernier état de la Législation et de la Jurisprudence, augmentée d'un supplément par Messieurs Tardif & Cohen, avec des notes de Monsieur J.-J. Estrangin et précédée d'une Notice sur Mr Dubreuil par Mr Ch.Giraud - Notice historique sur l'ancien Ordre judiciaire en Provence et sur Mr Dubreuil, Introduction et Avant-propos dans le Volume Premier - Ouvrages comprenant 2 Tableaux (Vol. 1), en noir, hors-texte - A Aix - Chez Aubin Éditeur - Édition 1842/1843 - Grand In-8 (15,5 x 23 cm) - Complet en 2 Volumes - (c) + 443 pages + Table & 535 pages + Table - Reliures demi chagrin brun légèrement frottées et salies - Dos lisses légèrement frottés et insolés avec titres, tomaisons et décors dorés, coiffes légèrement frottées - Rousseurs éparses - Une tache à la page xlv sans altération du texte et un manque de papier en bordure inférieure de la page de pré-titre dans le Volume Premier, ainsi qu'une trace de mouillure en tête, là aussi sans atteinte au texte, déchirure avec réparation en pages de table des matières pour le Volume Second - Bon état - Poids : 1500 gr. (Colissimo)‎

‎Volume Premier en 4 Livres : Des Eaux et de leurs divisions / Des changements que le cours des Eaux peut opérer dans les propriétés / Des Eaux considérées sous le rapport de leur utilité / Des Eaux considérées sous le rapport de leurs inconvénients - Volume Second, Cinquième Livre : Eaux, actions, compétence - Supplément - Appendice... ‎

Analyse raisonnée de la Législation sur les Eaux. Dubreuil / Tardif / Cohen

Referência : 515

‎Dunod de Charnage François Ignace‎

‎Observations sur les Titres des Droits de Justice, des Fiefs, des Cens, des Gens mariés et des Successions, de la Coutume du Comté de Bourgogne, avec des Traités à l'usage de la même province - Sur les Institutions contractuelles, la Puissance paternelle, les Sociétés tacites, les Baux à cheptel, & une Dissertation sur les incendies‎

‎ Ouvrage orné de quelques Bandeaux, Lettrines et Culs-de-Lampe - A Besançon - Chez Cl. Jos. Daclin - Édition 1756 - In-4 (19,5 x 26 cm) - (viii) 708 pages + 20 pages de table alphabétique + 1 feuillet d'approbations - Reliure d'époque plein veau marbré, légèrement frottée - Dos à nerfs, pièce de titre et décors dorés - Tranches rouge - Très rares et pâles rousseurs - Très bonne tenue - Bon état intérieur - Attention Poids : 1510 g. (Colissimo)‎

‎François Ignace Dunod de Charnage (1679 - 1752), juriste et historien français. Il enseigna le droit à l'université de Besançon à partir de décembre 1720. Il a publié plusieurs ouvrages qui jouissaient d'une grande autorité parmi les jurisconsultes avant la réforme des lois civiles. Cet ouvrage est posthume à l'auteur, il a été édité par son fils François-Joseph Dunod, avocat, maire et membre de l'académie de Besançon... ‎

Observations sur les Titres des Droits de Justice, des Fiefs, des Cens, des Gens mariés et des Successions, de la Coutume du Comté de Bourgogne, avec ... Observations sur les Titres des Droits de Justice, des Fiefs, des Cens, des Gens mariés et des Successions, de la Coutume du Comté de Bourgogne, avec ... Observations sur les Titres des Droits de Justice, des Fiefs, des Cens, des Gens mariés et des Successions, de la Coutume du Comté de Bourgogne, avec ...

Referência : 1236

‎Falque Maurice‎

‎Le Procès du Rhône et les Contestations sur la Propriété d'Avignon (1302-1818)‎

‎ Ouvrage illustré d'une Gravure en noir, hors-texte - Collection : "Recherches Historiques et Documents sur Avignon, le Comtat-Venaissin et la principauté d'Orange" (II) - A Paris & Avignon - Honoré Champion & G. Roumanille Éditeurs - Édition Originale 1908 - In-8 (16,5 x 25 cm) - 171 pages - Broché - Ouvrage désolidarisé (à restaurer) - Couverture frottée et salie, déchirures en bordures - Envoi de l'auteur à son "Père" - Tampons de Gérard Falque - Dans l'état - Poids : 405 g.‎

‎Recherches historiques et documents sur Avignon, le Comtat-Venaissin et la principauté d'Orange... ‎

Le Procès du Rhône et les Contestations sur la Propriété d'Avignon (1302-1818). Falque Maurice

Referência : 968

‎Gassot de Champigny L.‎

‎La Protection des Sites et Paysages ‎

‎ A Paris - A. Michalon Éditeur - Édition Originale 1909 - In-4 (16,5 x 25,5 cm) - 104 pages - Broché - Couverture légèrement frottée et salie - Envoi de l'auteur en page de garde - Bon état intérieur - Poids : 170 g.‎

La Protection des Sites et Paysages . Gassot de Champigny L.

Referência : 886

‎Imbert Jean / Guenois Pierre / Automne Bernard‎

‎La Pratique Judiciaire, Civile et Criminelle, reçue et observée par tout le Royaume de France + Enchiridion ou bref Recueil du Droit Écrit, Gardé et Observé, ou Abrogé en France‎

‎ Épître à Monseigneur Messire André de Nesmond Chevalier - Préface sur les Institutions forenses ou pratique Judiciaire, translatée de Latin en François - Table Méthodique contenant le sommaire de tout l'État, & Gouvernement de la Justice & Police de France, extraite des Mémoires, & Registres de M. Nicolas Bergeron, Avocat au Parlement de Paris, & par lui revue & enrichie - Ouvrages en François - Ouvrage orné d'une Gravure en page de titre & de 2 Cartes dépliantes (Tables Méthodiques), de Bandeaux, Lettrines et Culs-de-lampes, en noir, in & hors texte + 1 Vignette en page de titre de l'Enchiridion - A Paris - Au Palais, par la Société, Éditeur - Édition 1623, revue et corrigée - In-4 (18,5 x 24 cm) - (xiv) 750 pages + (52) / (vi) 226 pages + (14) - Reliure restaurée, plats en vélin crème avec rabats, frottés et salis, mors apparents - Dos plein veau à 5 nerfs, frottés, manque de cuir en tête (voir photo), coiffe de queue frottée avec manque de cuir (petite restauration) et coiffe de tête absente, décors dorés, pièce de titre en maroquin noir - Tranches salies - Rares et disparates rousseurs, écritures et rature à l'encre en page de titre, quelques petites déchirures et traces de mouillures, petites galeries (sans atteintes au texte), les cartes sont en bon état, l'ensemble malgré une reliure usagée est de bonne tenue - Bon état intérieur - Attention Poids : 1800 g. (Colissimo) - (Brunet, 410)‎

‎"Institutionum forensiunt Gallia pelle totius, libri I V", a été imprimé pour la première fois en 1538, et pour la troisième, à Paris, Arn. Langelier, en 1543. Jean Imbert l'a traduit lui-même en français, sous le titre "La Practique judiciaire", Paris, 1548, il a été réimprimé à Lyon, Ben. Jligaud en 1571, et plusieurs fois par la suite... Enfin, avec des commentaires par Pierre Guenoys et Bernard Automne, Paris, 1624... ÉTRANGEMENT IL N'EST PAS FAIT MENTION DE L'ÉDITION DE 1623, ICI PROPOSÉE (voir BNF, Brunet...)... Jean Imbert est aussi l'auteur de "L'Enchiridion, ou brief recueil du Droit escrit, gardé et obserué en France, et aussi de celuy qui est abrogé", traduit du latin en françois, et augmenté de la plus grande partie, par lui-même, Potiers, Enguilbert de Marne f, 1559... Selon La Croix du Maine cette traduction serait de Nicolas Theveneau, avocat à Poitiers. Le texte latin de l'Enchiridion avait déjà été imprimé plusieurs fois avant d'être traduit... (Brunet, 410) ‎

La Pratique Judiciaire, Civile et Criminelle, reçue et observée par tout le Royaume de France + Enchiridion ou bref Recueil du Droit Écrit, Gardé et ...

Referência : 87

‎Maury André‎

‎La Crise de la Chambre Haute en Angleterre ‎

‎ A Montpellier - Imprimerie Firmin, Montane et Sicardi - Première édition 1910 - In-8 (16,5 x 24,5 cm) - 296 pages - Broché - Couverture marron, frottée et salie - Pâles et disparates rousseurs - Bon état intérieur - Poids : 690 g.‎

‎Université de Montpellier - Faculté de Droit - Thèse pour le Doctorat... ‎

La Crise de la Chambre Haute en Angleterre . Maury André

Referência : 1237

‎Pansier Pierre‎

‎Guilhem Vial, Fustier, Fournisseur du Pape et de nos Seigneurs les Cardinaux (1351-1388)‎

‎ Très rare plaquette - Collection : "Mémoires de l'Académie de Vaucluse" - Sans Lieu, ni Date, ni Éditeur - In-8 (15,8 x 24,3 cm) - 33 pages - Broché - Sans Couverture, ni Page de Titre, juste simple couverture papier avec l'inscription à la plume du titre et de l'auteur, légèrement frottée et salie - Bon état intérieur - Poids : 75 g.‎

‎Guilhem Vial ou Vialis est originaire de Chalon-sur-Saône et il s'installe à Avignon sous le pontificat de Clément VI en qualité de fustier, c'est-à-dire pour se livrer au travail et commerce du bois (planches, cercles de tonneaux, poutres). En 1351, il épouse Guimone Clément et devient un notable de la Fusterie, qui l'élit comme bayle de l'Aumône à plusieurs reprises entre 1367 et 1388. Son commerce est florissant, et il fournit la cour du pape et les cardinaux de la curie. Veuf depuis 1383, il décède en 1388 laissant ses biens à sa fille Doucette, et par substitution au cas où elle décéderait sans enfant, à l'Aumône de la Fusterie. Celle-ci entra en possession de l'héritage au décès de Doucette deux ans plus tard. L'héritage de Guilhem Vial fait de lui l'un des plus importants bienfaiteurs de l'Aumône, mais sa succession s'accompagna de difficultés et de procès. Avec le produit de la vente de la maison du bienfaiteur, l'Aumône s'employa à construire une chapelle, contre l'église Saint-Agricol ; cette chapelle, dédiée à la Vierge et au Saint-Esprit fut consacrée en 1392... ‎

Guilhem Vial, Fustier, Fournisseur du Pape et de nos Seigneurs les Cardinaux (1351-1388). Pansier Pierre

Referência : 971

‎Pansier Pierre (Docteur)‎

‎L'Oeuvre des Repenties à Avignon du XIIIe au XVIIIe siècle ‎

‎ Ouvrage orné d'une Gravure en noir de l'ancienne Église de N.-D. des Miracles - Collection : "Recherches Historiques et Documents sur Avignon, le Comtat-Venaissin et la principauté d'Orange" (V) - A Paris & Avignon - Honoré Champion & J. Roumanille Éditeurs - Édition Originale 1910 - In-8 (16,5 x 25 cm) - 299 pages - Broché - Couverture légèrement frottée et salie, petites déchirures en bordures - Ouvrage en grande partie Non Coupé - Bon état intérieur - Poids : 980 g.‎

‎Recherches historiques et documents sur Avignon, le Comtat-Venaissin et la principauté d'Orange... ‎

L'Oeuvre des Repenties à Avignon du XIIIe au XVIIIe siècle . Pansier Pierre (Docteur)

Referência : 1255

‎Perrin (Avocat) - Eymon (Avoué) - Desolliers (Avocat général)‎

‎Réplique pour la Ville d'Arles, Contre le Domaine de l'État ; sur la propriété du Pont d'Arles‎

‎ A Aix-en-Provence (Bouches-du-Rhône) - Imprimerie de Pontier, Imprimeur de la Cour Royale Éditeur - Édition Originale 1836 - In-4 (20,5 x 26,5 cm) - 44 (vi) pages - Broché - Couverture papier ancienne, frottée et salie, pliure au niveau du dos, petites déchirures en bordures, certains coins sont pliés - Signature à la Plume en tête du premier plat - Quelques symboles au crayon de bois en marge - Exemplaire à grandes marges - Dans l'état - Poids : 100 gr.‎

‎Édition Originale de 1836 du plaidoyer de Maître Perrin, représentant la Ville d'Arles, contre le Domaine de l'État, représenté par Maître Desolliers, concernant la Propriété du Pont d'Arles ; avec les pièces justificatives... ‎

Réplique pour la Ville d'Arles, Contre le Domaine de l'État ; sur la propriété du Pont d'Arles. Perrin (Avocat) - Eymon (Avoué) - Desolliers (Avocat ... Réplique pour la Ville d'Arles, Contre le Domaine de l'État ; sur la propriété du Pont d'Arles. Perrin (Avocat) - Eymon (Avoué) - Desolliers (Avocat ... Réplique pour la Ville d'Arles, Contre le Domaine de l'État ; sur la propriété du Pont d'Arles. Perrin (Avocat) - Eymon (Avoué) - Desolliers (Avocat ...

Referência : 89

‎Sirol Pierre‎

‎Des Délits de Chasse et de leur Répression ‎

‎ A Toulouse - Imprimerie H. Cléder - Première édition 1932 - In-8 (16,5 x 25 cm) - 176 pages - Bel envoi de l'auteur, à Bissière, régisseur général de Monsieur Hérail - Broché - Couverture verte, légèrement salie et jaunie - Bon état intérieur - Poids : 310 g.‎

‎Des divers délits en matière de chasse - Des personnes punissables - De la poursuite et de la répression en matière de délits de chasse - Des peines... ‎

Des Délits de Chasse et de leur Répression . Sirol Pierre Des Délits de Chasse et de leur Répression . Sirol Pierre

Referência : 248

‎Vasseur Michel‎

‎Le Droit de la Réforme des Structures Industrielles et des Économies Régionales - Les Entreprises et les Régions Françaises devant le Marché Commun ‎

‎ Préface de François Bloch-Lainé - A Paris - Librairie Générale de Droit et de Jurisprudence / R. Pichon & R. Durand-Auzias Éditeurs - Première édition 1959 - Fort In-8 (16 x 25 cm) - 623 pages - Bel Envoi autographe signé de l'Auteur au Préfet du Nord, Mr Pierre Dumont - Broché - Couverture cartonnée, légèrement salie et jaunie - Très bon état intérieur - Ouvrage en grande partie Non Coupé - Poids : 980 g.‎

‎Les sources d'information - Les cadres juridiques - Le droit financier - Les aspect fiscaux - Le droit social - Les cadres juridiques de l'équipement du territoire... ‎

Le Droit de la Réforme des Structures Industrielles et des Économies Régionales - Les Entreprises et les Régions Françaises devant le Marché Commun . ... Le Droit de la Réforme des Structures Industrielles et des Économies Régionales - Les Entreprises et les Régions Françaises devant le Marché Commun . ...

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