Librairie Ancienne Michèle Masson

Mme Michèle Masbonson

8 rue des Bahutiers
33000 Bordeaux
France

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Référence : 2791

(1732)

Librairie Ancienne Michèle Masson - Bordeaux

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20,00 EUR

Référence : 2883

(1782)

‎Commentaire sur l'Edit, Portant Création de Conservateurs des Hypothèques sur les Immeubles réels & fictifs, & Abrogation des Décrets volontaires (Donné à Versailles au mois de Juin 1771) ; et Observations sur la Déclaration du Roi, Qui accorde des encouragements à ceux qui défrichent des Terres incultes (Donnée à Compiègne le 13 Août 1766) Par M. R****.‎

‎ 1782 A Avignon, & se vend, à Clermont-Ferrand, Chez Antoine Delcros, 1782.2 parties in-12 : 1 f. , 310 pp. , 1 f. blanc / 28 pp. (quelques annotations anciennes). en un volume basane brun clair, dos orné à nerfs (menu accroc à la coiffe de tête - reliure de l'époque).‎


‎TRES BON EXEMPLAIRE. DES PHOTOGRAPHIES NUMERIQUES SONT DISPONIBLES PAR E-MAIL SUR SIMPLE DEMANDE - DIGITAL PHOTOGRAPHS MAY BE AVAILABLE ON SIMPLE REQUEST. ‎

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70,00 EUR

Référence : 2908

(1759)

‎Edit du Roi, Portant création de cent Receveurs des Rentes créées sur l'Hôtel de ville de Paris, & autres Effets publics. Donné à Versailles au mois de Septembre 1759. Registré au Parlement. Fait au château de Versailles, le Roi tenant son Lit de Justice, le vingt septembre mil sept cent cinquante-neuf. Signé Dufranc.‎

‎ 1759 A Paris, De l'Imprimerie Royale, 1759.in-4 : 4 pp. ; bandeau gravé. en feuilles.‎


‎DOCUMENT EN BON ETAT. DES PHOTOGRAPHIES NUMERIQUES SONT DISPONIBLES PAR E-MAIL SUR SIMPLE DEMANDE - DIGITAL PHOTOGRAPHS MAY BE AVAILABLE ON SIMPLE REQUEST. ‎

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20,00 EUR

Référence : 777

‎LES CODES DES CODES ou Les Vingt-Un Codes (...) Edition Complete, Conforme au Texte de L'Imprimerie Royale.‎

‎ Paris, Chez Lebigre frères, 1838.in-16 : 856 pp. ; portraits (un cahier détaché). bas. brun clair racinée, dos lisse orné (dos frotté - rel. de l'époque).‎


‎Exemplaire convenable. Intéressant par ses vingt-un codes composés des Charte de 1830, Code Civil, Code de Procédure, Code de Commerce, Code d'Instruction Criminelle, Code Pénal, Code Forestier, Code de la Pêche Fluviale, Code Rural, Code du Garde National, Code Municipal, Code Electoral, Code sur l'Instruction, Code sur les Associations, Code sur la Presse, Code sur les Théâtres, Code du Contribuable, Code sur les Détenteurs d'Armes, Code sur la Compétence, Code sur les Crieurs Publics, Code Administratif. DES PHOTOGRAPHIES NUMERIQUES SONT DISPONIBLES PAR E-MAIL SUR SIMPLE DEMANDE - WE CAN SEND PICTURES OF BOOKS ON SIMPLE REQUEST. ‎

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60,00 EUR

Référence : 1740

‎LETTRE A MONSIEUR LANUX AVOCAT A LA COUR - PLACE ST PROJET A BORDEAUX‎

‎ dâtée du 13 novembre 1772.Lettre de 2 pp. ayant conservé son cachet de cire rouge.‎


‎La lettre commence ainsi, "Monsieur, Je n'ai point eu l'occasion d'aller à Bordx. depuis que j'ai eu l'honneur de vous voir, et vous remettre les lettres des Sieur Malvezin & ... qui constatent ma créance vers la soeur de ce dernier comme héritière de son frère, qui est l'épouse du Sr. Malvezin residente à St Surin de Mortagne... (signée) Brisson ". DES PHOTOGRAPHIES NUMERIQUES SONT DISPONIBLES PAR E-MAIL SUR SIMPLE DEMANDE - WE CAN SEND PICTURES ON SIMPLE REQUEST. ‎

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25,00 EUR

‎AFFAIRE MEL DE FONTENAY // RECEVEUR DE LA CONTRIBUTION PATRIOTIQUE‎

Référence : 2780

(1790)

‎Adresse à l'Assemblée nationale, Par le sieur Mel, receveur particulier des finances de l'ancienne élection de Bordeaux. En réponse à celle du sieur Giniès, ancien commis de l'Intendance. Signé Basseterre.‎

‎ 1790 A Bordeaux, chez Michel Racle, 1790.in-4 : 20 pp. (sur papier bleuté). cousu.‎


‎Document en très bon état. Absent du CCFr. DES PHOTOGRAPHIES NUMERIQUES SONT DISPONIBLES PAR E-MAIL SUR SIMPLE DEMANDE - DIGITAL PHOTOGRAPHS MAY BE AVAILABLE ON REQUEST. ‎

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45,00 EUR

‎( AFFICHE )‎

Référence : 1692

‎TABLEAU DE L'ORDRE DES AVOCATS PRES LE TRIBUNAL DE PREMIERE INSTANCE DE BERGERAC DRESSE POUR L'ANNEE JUDICIAIRE 1921-1922.‎

‎ Bergerac, Impr. Nogué, (1921).affiche de : 52 x 40 cm. ‎


‎Affiche en très bon état. DES PHOTOGRAPHIES NUMERIQUES SONT DISPONIBLES PAR E-MAIL SUR SIMPLE DEMANDE - WE CAN SEND PICTURES ON SIMPLE REQUEST. ‎

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110,00 EUR

‎( AFFICHE )‎

Référence : 1693

‎TABLEAU DE L'ORDRE DES AVOCATS PRES LE TRIBUNAL DE PREMIERE INSTANCE DE BERGERAC DRESSE POUR L'ANNEE JUDICIAIRE 1920-1921.‎

‎ Bergerac, Impr. Nogué, (1920).affiche de : 53 x 40 cm. (quelques menus accrocs dûs à l'usure du papier, sinon, un accroc marginal de deux trois cm.).‎


‎Affiche en état tout à fait correct nonobstant les accrocs signalés. DES PHOTOGRAPHIES NUMERIQUES SONT DISPONIBLES PAR E-MAIL SUR SIMPLE DEMANDE - WE CAN SEND PICTURES ON SIMPLE REQUEST. ‎

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110,00 EUR

‎( AFFICHE )‎

Référence : 1694

‎TABLEAU DE L'ORDRE DES AVOCATS PRES LE TRIBUNAL DE PREMIERE INSTANCE DE BERGERAC DRESSE POUR L'ANNEE JUDICIAIRE 1919-1920.‎

‎ Bergerac, Impr. Nogué, (1919).affiche de : 53 x 40 cm. (infimes accrocs à la pliure, papier légèrement jauni).‎


‎Affiche en bon état. DES PHOTOGRAPHIES NUMERIQUES SONT DISPONIBLES PAR E-MAIL SUR SIMPLE DEMANDE - WE CAN SEND PICTURES ON SIMPLE REQUEST. ‎

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110,00 EUR

‎( AFFICHE )‎

Référence : 1695

‎TABLEAU DE L'ORDRE DES AVOCATS PRES LE TRIBUNAL DE PREMIERE INSTANCE DE BERGERAC DRESSE POUR L'ANNEE JUDICIAIRE 1921-1922.‎

‎ Bergerac, Impr. Nogué, (1921).affiche de : 52 x 40 cm. ‎


‎Affiche en très bon état. DES PHOTOGRAPHIES NUMERIQUES SONT DISPONIBLES PAR E-MAIL SUR SIMPLE DEMANDE - WE CAN SEND PICTURES ON SIMPLE REQUEST. ‎

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110,00 EUR

‎( AFFICHE )‎

Référence : 1696

‎TABLEAU DE L'ORDRE DES AVOCATS PRES LE TRIBUNAL DE PREMIERE INSTANCE DE SARLAT ARRETE POUR L'ANNEE JUDICIAIRE 1901-1902.‎

‎ Sarlat, Impr. Michelet, (1901).affiche de : 65 x 50 cm. (quelques accrocs néanmoins sans gravité).‎


‎Affiche en état très correct. DES PHOTOGRAPHIES NUMERIQUES SONT DISPONIBLES PAR E-MAIL SUR SIMPLE DEMANDE - WE CAN SEND PICTURES ON SIMPLE REQUEST. ‎

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110,00 EUR

‎( AFFICHE )‎

Référence : 1697

‎TABLEAU DE L'ORDRE DES AVOCATS PRES LE TRIBUNAL DE PREMIERE INSTANCE DE SARLAT ARRETE POUR L'ANNEE JUDICIAIRE 1899-1900.‎

‎ Sarlat, Impr. Michelet, (1899).affiche de : 65 x 50 cm. (quelques accrocs néanmoins sans gravité).‎


‎Affiche en très bon état, mais corrigée de façon manuscrite afin de retranscrire les nominations relatives à l'année judiciaire 1901-1902. DES PHOTOGRAPHIES NUMERIQUES SONT DISPONIBLES PAR E-MAIL SUR SIMPLE DEMANDE - WE CAN SEND PICTURES ON SIMPLE REQUEST. ‎

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110,00 EUR

‎( AFFICHE )‎

Référence : 1698

‎TABLEAU DE L'ORDRE DES AVOCATS PRES LE TRIBUNAL DE PREMIERE INSTANCE DE SARLAT ARRETE POUR L'ANNEE JUDICIAIRE 1899-1900.‎

‎ Sarlat, Impr. Michelet, (1899).affiche de : 65 x 50 cm. (accrocs marginaux).‎


‎Affiche en état tout à fait correct nonobstant des accrocs dans les marges verticales. DES PHOTOGRAPHIES NUMERIQUES SONT DISPONIBLES PAR E-MAIL SUR SIMPLE DEMANDE - WE CAN SEND PICTURES ON SIMPLE REQUEST. ‎

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110,00 EUR

‎( AFFICHE )‎

Référence : 1699

‎TABLEAU DE L'ORDRE DES AVOCATS PRES LE TRIBUNAL DE PREMIERE INSTANCE DE SARLAT ARRETE POUR L'ANNEE JUDICIAIRE 1873-1874.‎

‎ Sarlat, Impr. de Victor Dauriac, (1873).affiche de : 56 x 44 cm. (petits défauts d'encrage).‎


‎Affiche en très bon état. DES PHOTOGRAPHIES NUMERIQUES SONT DISPONIBLES PAR E-MAIL SUR SIMPLE DEMANDE - WE CAN SEND PICTURES ON SIMPLE REQUEST. ‎

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110,00 EUR

‎AFFICHE REVOLUTIONNAIRE // ETABLISSEMENT D'UN DROIT A L'EDUCATION, L'ECOLE CENTRALE DE TARBES, HAUTES-PYRENEES‎

Référence : 3102

‎Avis aux Citoyens.‎

‎ s. l. n. d. ; mentions manuscrites : à Tarbes, Messidor an IV (circa juin-juillet 1796).affiche de : 43 cm x 27 cm (deux petites déchirures aux pliures).‎


‎En 1796, est institué un droit à l'éducation, avec la création d'écoles centrales. Notre document annonce la création d'un cours public d'instruction préparatoire aux école centrales du département (Hautes Pyrénées) : "un Cours préparatoire pour les Ecoles centrales, destiné spécialement aux enfants de neuf à onze ans (...) Les Personnes qui voudront s'inscrire, s'adresseront au Citoyen Dupac, Professeur de Physique aux Ecoles centrales". Au revers du placard, on trouve manuscrit : "Secours accordés aux Deffenseurs de la Patrie". DES PHOTOGRAPHIES NUMERIQUES SONT DISPONIBLES PAR E-MAIL SUR SIMPLE DEMANDE - WE CAN SEND PICTURES OF BOOKS ON SIMPLE REQUEST. ‎

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60,00 EUR

‎AGUESSEAU (Henri François d')‎

Référence : 902

‎Discours de Monsieur le Chancelier d'Aguesseau.‎

‎ A Paris, Chez la veuve Savoye, 1773.in-12 : 364 pp. (intérieur frais). veau brun, dos lisse orné, tranches rouges (manque la pièce de titre, coiffe sup. absente, mors sup. fendu, cela sans gravité, petit manque de peau sur le plat inférieur, coins frottés - reliure de l'époque).‎


‎Exemplaire tout à fait correct malgré les défauts d'usage habituels tous signalés dans le détail. Renferme : Vie de M. d'Aguesseau, Discours prononcé par M. Terrasson, Extrait de l'Histoire de Saintonge par Armand Maichin sur la famille de M. d'Aguesseau, quinze Discours et in-fine, les Instructions sur l'étude et les exercices qui peuvent préparer aux fonctions d'Avocat du Roi. DES PHOTOGRAPHIES NUMERIQUES SONT DISPONIBLES PAR E-MAIL SUR SIMPLE DEMANDE - WE CAN SEND PICTURES OF BOOKS ON SIMPLE REQUEST. ‎

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100,00 EUR

‎ALAUZET (Isidore)‎

Référence : 1528

‎Traité Général des Assurances - Assurances Maritimes, Terrestres, Mutuelles, et sur la Vie.‎

‎ Paris, Cosse imprimeur-éditeur, 1843 / 1844.2 t. in-8 : xi, 496 pp. / 528 pp. (papier roussi). en 2 vol. demi-bas. marine, dos lisse orné en long, titre doré, plats percaline marine moirée (quelques frottements sur un plat sans gravité - reliure de l'époque). ‎


‎EXEMPLAIRE BIEN RELIE DE L'EDITION ORIGINALE. Brunet VI, 2962, Catalogue BN-OPALE PLUS. DES PHOTOGRAPHIES NUMERIQUES SONT DISPONIBLES PAR E-MAIL SUR SIMPLE DEMANDE - WE CAN SEND PICTURES OF BOOKS ON SIMPLE REQUEST. ‎

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200,00 EUR

‎( ARRET CRIMINEL // BERRY // AFFAIRE SIMON CHORAT )‎

Référence : 2893

(1717)

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120,00 EUR

‎AUTHOMNE (Bernard), Antoine BOE‎

Référence : 3068

(1666)

‎Commentaire sur les Coustumes Générales de la Ville de Bourdeaux, et Pays Bourdelois. Reveu, corrigé & augmenté en cette nouvelle & dernière éditon (suivi de) Arrests Notables du Parlement de Bourdeaux, sur la Coustume du Pays Bourdelois, Tirez des plus anciens Cabinets de la Robe, & mis en abrégé par Me. Antoine Boé.‎

‎ 1666 A Bourdeaux (Bordeaux), Par Jacques Mongiron Millanges, 1666.in-4 : 3 ff. , 670 pp. , 14 ff. / 48 pp. (un petit manque, découpe en marge de la page de titre, feuillets légèrement roussis). plein veau brun granité, dos orné à nerfs (sans coiffes, mors supérieur fendu, coins supérieurs frottés - reliure de l'époque).‎


‎Important ouvrage édité chez Mongiron Millanges. DES PHOTOGRAPHIES NUMERIQUES SONT DISPONIBLES PAR E-MAIL SUR SIMPLE DEMANDE - DIGITAL PHOTOGRAPHS MAY BE AVAILABLE ON REQUEST. ‎

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120,00 EUR

‎( BAZIN, contrôleur des actes des notaires à Orléans)‎

Référence : 1378

‎Commentaire sur les Tarifs du Controle des Actes et de l'Insinuation, Du 29 Septembre 1722, Et sur les Droits du Centième Denier, avec des Observations Critiques sur un Ouvrage qui a paru en 1737, sous le titre d'"Instructions Générales aux Commis Préposés pour la Perception des Droits de Contrôle, Insinuations, &c. ", Supprimé par Arrêt du Conseil du 17 Mars 1738.‎

‎ A Paris, Par la Société, 1766.in-12 : x, 542 pp. (gardes annotées dans une écriture ancienne contenant divers propos curieux, menue galerie de ver sur une quinzaine de feuillets). bas. brune, dos à nerfs (divers frottements dont coiffe de tête frottée, et deux coins laissant apparaitre le carton - reliure de l'époque).‎


‎In Catalogue BN-OPALE PLUS, avec d'autres dâtes d'édition. DES PHOTOGRAPHIES NUMERIQUES SONT DISPONIBLES PAR E-MAIL SUR SIMPLE DEMANDE - WE CAN SEND PICTURES OF BOOKS ON SIMPLE REQUEST. ‎

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80,00 EUR

‎BELLOT DES MINIERES (Pierre-Henri)‎

Référence : 1686

‎REGIME DOTAL ET COMMUNAUTE D'ACQUETS, SOUS FORME DE COMMENTAIRE. Par M. Bellot (des Minières), Juge au tribunal de 1ère instance de Bordeaux.‎

‎ Bruxelles, impr. de Janssens-Deffossé, 1853.3 tomes sur 4, in-8 (quelques défauts d'encrage à l'impression sans gravité). en 3 volumes sur 4, demi-veau vert, dos lisse orné, titre doré (reliure de l'époque).‎


‎Manque le tome premier, sinon très bon exemplaire très bien relié (Catalogue BN-OPALE PLUS). DES PHOTOGRAPHIES NUMERIQUES SONT DISPONIBLES PAR E-MAIL SUR SIMPLE DEMANDE - WE CAN SEND PICTURES OF BOOKS ON SIMPLE REQUEST. ‎

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60,00 EUR

‎BERGOGNIE ‎

Référence : 1613

‎Table Analytique et Raisonnée des Arrêts Contenus dans le Bulletin de la Cour de Cassation, Rendus, en Matière Civile seulement, depuis le 1er Vendémiaire an X, jusqu'au 1er Janvier 1806. Avec des Observations sur les Arrêts, des Réflexions sur la Législation actuelle, l'Indication des Articles du Code Napoléon, de Procédure Civile et de Commerce, sur lesquels il est intervenu des Décisions remarquables jusqu'au 1er Janvier 1809 ; enfin avec les Lois, les Décrets Impériaux, les Avis du Conseil d'Etat et les Décisions des Ministres, rendus jusqu'à la même époque, et qui servent de développement ou d'explication à plusieurs Dispositions des différents Codes.‎

‎ Paris, Vanraest et Lapeyre, 1810.in-4 : viij, 576 pp. , 1 f. (une petite galerie de ver marginale au début du volume sans aucune affectation du texte et quelques rousseurs sans gravité). demi-bas. blonde, dos lisse orné, pièce de titre rouge, tranches rouges (menus défauts : deux très petits accrocs à la coiffe supérieure, un léger frottement à un coin - reliure de l'époque).‎


‎TRES BON EXEMPLAIRE AGREABLEMENT RELIE. Par M. Bergognié, Président à la Cour Impériale d'Agen, et Membre de la Société d'Agriculture, Sciences et Arts de la même ville ; peut-être s'agit-il de Pierre Bergognié, né en 1754, à Layrac, Lot-et-Garonne ? (Les deux éditions de cet ouvrage figurent au Catalogue BN-OPALE PLUS). DES PHOTOGRAPHIES NUMERIQUES SONT DISPONIBLES PAR E-MAIL SUR SIMPLE DEMANDE - WE CAN SEND PICTURES OF BOOKS ON SIMPLE REQUEST. ‎

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200,00 EUR

‎BERNARD (Maurice)‎

Référence : 3917

‎Diverses Observations du Droit, divisées en Cinq Livres. Le Premier desquels contient plusieurs notables recherches des Offices des Notaires & Tabellions Royaux, Protonotaires, Secrétaires du Roy, Greffiers & autres semblables. Les Quatre Livres suivants traitent des matières Contractuelles, & Testamentaires, enrichies de l'Histoire & des Antiquités Romaines. Oeuvre très utile à tous les Jurisconsultes. Nouvelle Edition, revue, corrigée & augmentée des Notes de feu M. FAULTE, Avocat au Parlement de Bordeaux, & de plusieurs Remarques de Jurisprudence de ce Parlement.‎

‎ A Bordeaux, Chez Nicolas De La Court, et G. Boudé-Boé, 1717.in-4 : 7 ff. dont le titre, un f. blanc, 654 pp. , 13 ff. (petits défauts d'usage habituels et sans gravité). pleine basane, dos lisse orné (coiffe supérieure arrachée, coiffe inférieure étirée, plats frottés, rongeure sur quelques cm d'une coupe, quelques petits travaux de ver - reliure de l'époque).‎


‎Nonobstant les défauts d'usage de la reliure, exemplaire qui reste tout à fait correct - (Labadie 383 ; édition citée dans Bernadau, "Histoire de Bordeaux"). DES PHOTOGRAPHIES NUMERIQUES SONT DISPONIBLES PAR E-MAIL SUR SIMPLE DEMANDE - DIGITAL PHOTOGRAPHS MAY BE AVAILABLE ON REQUEST. ‎

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140,00 EUR

‎BLONDEAU (Claude), Gabriel GUERET‎

Référence : 1569

‎JOURNAL DU PALAIS, Ou Recueil des Principales Décisions de Tous les Parlemens et Cours Souveraines de France, Sur les Questions les plus Importantes de Droit Civil, de Coutume, de Matières Criminelles & Bénéficiales, & de Droit Public. Quatrième Edition Revue, Corrigée et Augmentée. Dédié à Monseigneur le Premier Président.‎

‎ A Paris, Chez Nyon fils, 1755.2 tomes in-folio : 11 ff. , 964 pp. , 17 ff. / 7 ff. , 1042 pp. (petit accroc à un feuillet de garde liminaire, cela étant sans gravité - texte sur deux colonnes). en 2 vol. veau brun clair, dos orné à nerfs, pièces de titre et de tomaison rouge et blonde, tranches jaspées (petits accrocs sur trois coiffes, un mors inf. fendu en tête et queue sur quelques cm. , coins émoussés - reliure de l'époque).‎


‎EXEMPLAIRE DE BELLE PRESENTATION de la 4ème édition, 1755, en 2 volumes in-folio ; Tome Premier, Contenant les Arrêts depuis l'année 1660, jusqu'en 1678 ; Tome Second, Contenant les Arrêts depuis l'année 1679, jusqu'en 1700. Camus & Dupin, 1326 : "Ce Recueil est, sans contredit, le meilleur de ceux des arrêts du parlement de Paris. La 1re édition parut en 1672, in-4" ; les 2e, 3e et 4e en 1713, 1737 et 1755, 2 vol. in-folio. DES PHOTOGRAPHIES NUMERIQUES SONT DISPONIBLES PAR E-MAIL SUR SIMPLE DEMANDE - WE CAN SEND PICTURES OF BOOKS ON SIMPLE REQUEST. ‎

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400,00 EUR

‎BORNIER (Philippe), Montpellier, 1634-1711, (Charles-Antoine BOURDOT de RICHEBOURG)‎

Référence : 1662

‎CONFERENCES DES ORDONNANCES DE LOUIS XIV, Roi de France et de Navarre, Avec les Anciennes Ordonnances du Royaume, le Droit Ecrit & les Arrêts ; Enrichies d'Annotations et de Décisions Importantes. Nouvelle Edition, Corrigée & Augmentée des Edits, Déclarations, & Arrêts Donnez en Interprétation des Ordonnances ; De plusieurs Réglements du Conseil.‎

‎ A Paris, Chez les Associez Choisis, 1737.2 t. in-4 : 8 ff. , 530 pp. , cclij, 46 ff. / 938 pp. (bon état intérieur). en deux vol. veau brun, dos orné à nerfs (cuir sec, manque une pièce de titre et une pièce de tomaison, un mors sup. fendu en tête, de petits accrocs aux coiffes, coupes frottées en pied - reliure de l'époque).‎


‎Exemplaire en bon état intérieur, mais avec sa reliure usagée. Edition qui renferme les commentaires sur l'ordonnance de 1667 pour les matières civiles, sur l'ordonnance d'août 1669 ; un important châpitre intitulé : "Arrêts du conseil d'estat du roy donnez en interprétation des nouvelles ordonnances de sa majesté, et en cassation des arrêts rendus contre la disposition d'icelles" ; les commentaires sur l'ordonnance de 1670 pour les matières criminelles ; un châpitre concernant les édits et déclarations sur les duels ; les réglements concernant la procédure du conseil et : le COMMENTAIRE SUR L'EDIT DE 1673 SUR LE COMMERCE, qui sera imprimé à part à Paris, en 1749, format in-12. Camus et Dupin, 1128 et 2142 ; ne figure pas au Catalogue BN-OPALE PLUS. DES PHOTOGRAPHIES NUMERIQUES SONT DISPONIBLES PAR E-MAIL SUR SIMPLE DEMANDE - WE CAN SEND PICTURES OF BOOKS ON SIMPLE REQUEST. ‎

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