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Les Loix Ecclésiastiques de France.
Dans leur Ordre naturel et une Analyse des Livres du Droit Canonique conférez avec les Usages de l'Église Gallicane.Nouvelle édition, revue, corrigée et augmentée par Me Louis De Héricourt, avocat au parlement.A Paris, chez Denys Mariette - 1730 - xxvj pp, 1 ff, 290 pp, 4 ff, 160 pp, 28 ff. Imprimé sur 2 colonnes.Reliure plein veau moucheté de l'époque. Dos à nerfs orné et doré. Pas de rousseur. Taches sur les 5 premiers feuillets de la préface et sur la page de titre. Bon état. Format in-folio (40x27).Louis d'Héricourt ou Louis de Héricourt du Vatier (1687-1752) est un journaliste et avocat français. Entre 1717 et 1743, il publie une demi-douzaine d'ouvrages de droit.
Journal des principales Audiences du Parlement, avec les Arrêts qui y ont été rendus. Tome III
Nouvelle Édition, revue, corrigée et augmentée de plusieurs Questions et Règlemens, placez selon l'ordre des temps.T3. Par Me François Jamet de la Guessiere, Avocat au Parlement. Depuis l'Année 1674, jusqu'en 1685.A Paris, chez Jacques Clousier - 1733 - Table des chapitres + 1080 pages. Ex-libris ancien manuscrit. Vignettes et lettrines.Reliure plein veau de l'époque. Dos à 6 nerfs, ornés et dorés, avec pièces de titre et de tomaison fauves. Imprimé sur 2 colonnes avec glose. Plats frottés. Coiffe inférieure accidentée. Rares rousseurs. Bon état intérieur. Format in-folio (40x26).
Journal des principales Audiences du Parlement, avec les Arrêts qui y ont été rendus. Tome II
Nouvelle Édition, revue, corrigée et augmentée de plusieurs Questions et Règlemens, placez selon l'ordre des temps.T2. Par Me François Jamet de la Guessiere, Avocat au Parlement. Depuis l'Année 1660, jusqu'en 1674.A Paris, chez Jacques Clousier - 1733 - 925 pages, plus Tables. Ex-libris ancien manuscrit. Vignettes et lettrines.Reliure plein veau de l'époque. Dos à 6 nerfs, ornés et dorés, avec pièces de titre et de tomaison fauves. Imprimé sur 2 colonnes avec glose. Plats frottés. Coiffes entières. Bon état intérieur. Rares rousseurs. Format in-folio (40x26).
Traité de la juridiction, volontaire et contentieuse des officiaux et autres juges d'église - Édition originale.
Tant en matière civile que criminelle. Ouvrage où l'on traite de leur compétence, fonctions et devoirs, et de la manière de se pouvoir contre leur ordonnances et jugements.Daniel Jousse (1704-1781) est un éminent pénaliste. Il est l'un des plus importants commentateurs des ordonnances et édits du XVIIe siècle. Il n'envisage la législation que sous le point de vue de l'état où il la trouve établie et non sous le rapport de son amélioration.Edition originale. Paris, chez Debure père, 1769 - 520 pages.Reliure plein veau de l'époque. Dos à nerf orné. Pas de rousseur. Très bon état. Format in-12° (17x10).
Instruction facile sur les Conventions.
Ou Notions simples sur les divers engagements qu'on peut prendre dans la Société et leurs suites.Ouvrage utile Aux Gens d'Affaires, Bourgeois, Négociants, et à tous Chefs de famille et aux jeunes Gens qui se destinent au Palais.Seconde édition, revue, corrigée et augmentée.A Paris, chez A. M. Lottin - 1760 - 417 pages + Table.Reliure plein veau léopardé de l'époque. Dos lisse orné et doré. Manque pièce de titre. Tranches rouges. Filet doré sur les coupes. Glose. Pas de rousseur. Bon état. Format in-12°(17x10).
Institutiones sive Elementa D. Justiniani sacratiss principis typis variae, rubris nucleum exhibentibus. Accesserunt ex Digestis tituli de Verborum Significatione et Regulis Juris: tum et iidem ordine alphabetico digesti.
A Amstelaedami Ex officina Wetsteniana - 1710 - 6 ff. et 315 pages. Titre frontispice.Élégante reliure plein veau glacé de l'époque. Dos à 4 nerfs avec pièce de titre maroquin rouge. Dentelle, filet et fleurons estampés sur les plats. Le feuillet 199-200 est placé avant le feuillet 197-198. Pas de rousseur. Très bon état. Très bel exemplaire, bien relié. Format in-16°(14x8).Belle édition gravée en rouge et noir réalisée d'après l'édition donnée par Corven Van Belderen en 1642 aux Elzévier.Les Elzevier (également orthographié Elzevir) sont une illustre famille de typographes et d'imprimeurs néerlandais d'origine brabançonne (de Louvain) actifs durant tout le XVIIe siècle, principalement à Leyde et à Amsterdam.Justinien Ier ou Justinien le Grand (482-565) est un empereur romain d'Orient ayant régné de 527 jusqu'à sa mort. Il est l'une des principales figures de l'Antiquité tardive. Que ce soit sur le plan du régime législatif, de l'expansion des frontières de l'Empire ou de la politique religieuse, il a laissé une oeuvre considérable.
Exposé méthodique de Droit Civil, conforme aux programmes des examens de Licence en Droit. 3 volumes.
Par Marcel Laborde-Lacoste, Professeur à la Faculté de Droit de Bordeaux.Tome 1° Première Année de Licence. Cinquième édition. Éléments d'introduction à l'étude du Droit, plus spécialement du Droit Civil - Les personnes - Les Biens. 1949 - 4 ff et 783 pages.Tome 2° Deuxième Année de Licence. Les Obligations, les Suretés réelles et personnelles, les principaux Contrats. 1947 - 2 ff et 669 pages.Tome 3. Troisième Année de Licence. Les régimes Matrimoniaux, les Successions "AB Intesta", les dispositions à titre gratuit. 1948 - 2 ff et 598 pages.Paris, Librairie du Recueil Sirey - 1947-1948-1949.Reliure demi chagrin bleu à coins de l'époque. Dos à 4 nerfs aux titre et tomaison dorés. Pas de rousseur. Très bon état. Format in-8°(21x14).
Traité des Servitudes Réelles, A l'usage de tous les Parlements et Sièges du Royaume, soit Pays de Droit-écrit, soit Pays coutumiers et aussi à l'usage de la Flandre Impériale, et d'une partie de l'Allemagne.
Dans lequel sont rassemblés les Principes de la Matière, les Dispositions des différentes Coutumes, et les Usages de chaque Provinces, conformément à la Jurisprudence des Cours Souveraines : Contenant une Compilation & une Traduction des Loix Romaines qui ont rapport aux Servitudes Réelles, au nombre de plus de mille Loix ou Paragraphes. Par M. Lalaure, Avocat au Parlement.A Caen, chez G. Le Roy - 1786 - xl et 664 pages. Bandeaux, lettrines et culs-de-lampe. Ex-libris manuscrits anciens sur le titre et à la dernière page de la table des matières.Nouvelle édition, de ce texte déjà paru en 1761 et 1777 à Paris. Une seconde partie devait compléter l'ouvrage, mais elle ne fut jamais imprimée.Reliure plein veau léopardé de l'époque. Dos à 5 nerfs orné de caissons dorés avec fleurons. Pièce de titre fauve. Tranches rouges. Quelques pages roussies. Défauts d'usage à la reliure. Format in-4°(26x20).
La Nouvelle Pratique Civile, Criminelle et Bénéficiale.
Ou le Nouveau Praticien François, Reformé suivant les nouvelles Ordonnances, par feu Mr. Lange.Avec un Traité du Droit d'Indult, et un Traité de la Juridiction Ecclésiastique, trouvez dans les Manuscrits de l'Auteur.Et un nouveau Style des Lettres de la Chancellerie, suivant l'usage qui se pratique à présent.Par M. Pimont.Cinquième Edition, augmentée de Notes en différens endroits. Dédiée à M. Talon.A Paris, chez Nicolas Le Gras, 1692. 2 parties en 1 volume - 7 ff, 624 et 439 pages. Table des Matières. Portrait-frontispice de Denis Talon, bandeaux, lettrines et culs-de-lampe, gravés.Reliure plein-veau de l'époque. Dos à nerfs orné et doré avec pièce de titre maroquin rouge. Coiffes manquantes. 2 coins émoussés. Accident au pied du dos. Pas de rousseur. Intérieur en très bon état. Format in-4°(26x21).
Paris et sa police.
Pointes sèches originales de René Zimmermann dont certaines en couleurs.Ouvrage tiré à 1000 exemplaires. Celui-ci n°242, un des 950 sur vélin d'Arches à la forme.Association Artistique de la Préfecture de Police 1950.Pages volantes sous couverture rempliée imprimée. Chemise et étui cartonnés. Emboitage frotté. Quelques pâles rousseurs sans gravité sur la couverture et les premiers feuillets. Bon état. Format in-4° (34x26).
ZIMMERMANN René
Droit anglais. 2 volumes.
Ou Résumé de la Législation anglaise sous la forme de Codes.1/ Politique et administratif. 2/ Civil. 3/ Procédure civile et Instruction criminelle. 4/ Pénal. Suivi d'un dictionnaire de termes légaux, techniques et historiques et d'une Table analytique.Paris, Comptoir des Imprimeurs-unis et chez l'éditeur, 1845.Belle reliure demi-chagrin bleu marine de l'époque. Pas de rousseur. Très bon état. Format in-8° (22x14).
Responses (réponses) du droit français.
Confirmées par arrests des cours souveraines de France, et rapportées aux loix romaines. Revues, corrigées, et grandement augmentées, et departies par nouvel ordre en sept livres. Par L. Charondas Le Caron, jurisconsulte parisien. Ouvrage rare.Lyon, pour Thomas Soubron - 1594 - 58 p. non numérotées + 788 p. + 78 p. de tables non numérotées + 35 p. de coutumes de la prévosté et annotations de l'auteur.Reliure plein veau de l'époque. Dos à nerfs ornés et doré avec titre. Coins émoussés. 2ème plats frotté. Coiffe sup. accidentée. Quelques mouillures marginales. Rares rousseurs. Assez bon état. Format in-8° (24x16).Louis Le Caron, dit Charondas (1534-1613) est un jurisconsulte, poète et philosophe français, auteur notamment d'un commentaire de la Coutume de Paris.
De origine et progressu juris civilis romani
Authores et fragmenta veterum jurisconsultorum, cum notis ARN VINNII et variorum.Auctore et collectore S. Leewio, JC. Que hisce continentur sequens docebit pagina.Lugduni Batavorum Apud Arnoldum Doude, Cornelium Driehuysen, - 1671 - 850 pages. Commentaire manuscrit ancien sur la page de garde blanche.Reliure plein veau de l'époque. Dos à nerfs orné et doré. Pièce de titre en maroquin rouge. Tranches rouges. Coiffe supérieure usée. Mors du 1er plat fendu et fragile. 1 page de titre gravée en plus de la page de titre. Quelques rousseurs. Etat moyen. Format in-12° (18x12).
Recueil d'aucuns notables Arrests, donnez en la Cour de Parlement de Paris.
Pris des Mémoires de feu Monsieur Me Georges Loüet, conseiller du Roy en icelle. (A aussi écrit en latinJurisconsulte, Abbé.A Paris, chez Abel l'Angelier, au premier Pillier de la grand'Salle du Palais - M.DC.IX.(1609).A Monseigneur Messire Antoine Seguier Chevalier, Sr. de Villiers...(3 pages), Arrests (711 pages), Table alphabétique (26 pages) et Privilège du Roy par Brigard. Ex-libris ancien manuscrit sur le titre (1747). Lettrines illustrées.Reliure plein vélin à recouvrement de l'époque. Dos muet. Titre en noir et rouge avec vignette. Pas de rousseur mais quelques mouillures angulaires sans gravité. Bon état. Format in-4°(25x19).
Pratique de la procédure de l'ordre.
Résumé de la doctrine et de la jurisprudence sur la loi du 21 mai 1858.Paris, Durand et Pedoue-Lauriel (vers 1858). 195 pages. Broché, non coupé. Bords des pages légèrement effritées. Pas de rousseur. Format in-8° (23x15).
Traité des minorités tutelles et curatelles; des gardes, des gardiens, - première partie aux armes..
De la puissance paternelle, de la garde, et patronages féodaux, de la continuation de communauté à l'égard des mineurs et droits qu'ils y ont, des enfans mineurs et majeurs, de l'état des mineurs par rapport aux fiefs, bénéfices ecclésiastiques, mariages, alimens et entretiens des mineurs, enfans légitimes ou naturels avec les règlemens et arrets intervenus sur ce sujet, conformément aux différentes coutumes et aux divers usages du royaume. Par Jean Mesle, avocat au parlement.A Paris, chez Denis Mouchet - 1752 - 443 pp. Première partie.Reliure plein veau de l'époque aux armes. Dos à nerfs orné et doré. Tranches rouges. 1 coins émoussés. Epidermures sur les plats. Début de fente à l'extrémité du mors du 1er plat. Mouillure marginale sur les premiers feuillets. Pas de rousseur. Bon état. Format in-4°(26x20).
Apologie des Jugemens rendus en France contre le Schisme. Les très-humbles Remontrances du Parlement au Roi. 3 volumes - Éditions originales.
4 tomes en 3 volumes.Volume 1. Apologie des Jugemens rendus en France contre le Schisme Par les Tribunaux Séculiers; Dans laquelle on établit :1° L'injustice et l'irrégularité des refus de Sacremens, de Sépulture, et des autres peines qu'on prononce contre ceux qui ne sont pas soumis à la Constitution Unigenitus.2° La compétence des Juges Laïcs pour s'opposer à tous ces actes de Schisme.T1 et T2 - 417 et 352 pages - 1752.Volume 2. Apologie des Jugemens rendus en France contre le Schisme (suite). 416 pages - 1752.suivi de : Les très-humbles Remontrances du Parlement présentées au Roi le 15 avril 1752. 65 pages - 1752.Volume 3. Les très-humbles Remontrances du Parlement au Roi du 9 avril 1753, auxquelles on a joint :1° Tradition des faits.2° Monuments ou Recueil d'Ordonnances.3° Capitulaires de nos Rois.4° Collection des Arrests et Arretés du Parlement, & des Discours de M. le Premier Président, depuis le 16 Décembre 1752, jusqu'à l'exil des Enquêtes.5° La Déclaration du Roi, pour la Translation de la Grand Chambre à Pontoise. 330, 45, 24, et 20 pages - 1753.Éditions originales. En France, non nommé - 1752/1753.Reliure plein-veau de l'époque. Dos lisse avec pièces de titre rouge et de tomaison verte. Tranches rouges. Un feuillet détaché au T3. 2 coiffes usées. Pas de rousseur. Bon état. Format in-12°(17x10).Auteurs du texte : Gabriel-Nicolas Maultrot (1714-1803), Claude Mey (1712-1796).La première partie par l'abbé Mey et la seconde par G.-N. Maultrot.
De l'Esprit des Loix (Lois) - 4 volumes.
Nouvelle édition Revue, corrigée, et augmentée par Montesquieu (1689-1755).Amsterdam, non nommé - 1784. - T1 : CXLIV+384 pp - T2 : xxiv et 324 pp - T3 : xxiv et 398 pp - T4 : xii et 513 pp.Reliure pleine basane de l'époque. Dos à 5 nerfs orné de fleurons dorés. Dos avec pièces de titre rouges, et de tomaison noires. Tranches jaspées. Coiffe supérieure du T2 accidentée. Très bon état intérieur. Pas de rousseur. Très bon état. Format in-12°(16x10).Publié en 1748, et mis à l'index en 1751, l'esprit des lois aurait pour certain, inauguré l'évolution de l'opinion publique qui, amènera l'abolition de l'esclavage dans toutes les possessions de la France.Certains lisent dans l'esprit des lois la promotion d'un système aristocratique très libéral, d'autres une mise en garde envers les monarques et les nobles quant au risque de despotisme. Certains estiment que l'esprit des lois a inspiré la rédaction de la constitution française.
De l'empire allemand - Sa constitution, son administration.
Paris, Berger-Levrault 1886.Reliure demi-toile postérieure. Dos avec titre doré. Pas de rousseur. Très bon état. Format in-8° (24x16).
La loi allemande du 7 Mai 1874 sur la presse (thèse).
Thèse pour le Doctorat présentée et soutenue le 27 Mai 1920.Paris, Jouve 1920.Broché. Couverture défraîchie. Déchirures aux extrémités du dos. Pages jaunies. Rares rousseurs. Format in-4° (25x17).
Histoire du Droit Public Ecclésiastique François.
2 tomes reliés en un volume par René Louis de Voyer de Paulmy d'Argenson (1694-1757).T1° Histoire du Droit Public Ecclésiastique François, où l'on traite de sa nature, de son Etablissement, de ses Variations et des Causes de sa décadence (480 pages). Avec la Vie d'Alexandre VI et la Vie de Léon X (92 pages). L'ouvrage vise à démontrer les libertés de l'Église de France, dans la tradition du gallicanisme.T2° Histoire du Droit Canonique et de Gouvernement de l'Église (225 pages) avec une Dissertation sur le Droit des Souverains pour servir à l'Histoire du Droit Public François (102 pages) et une importante Table des Matières (38 pages).Nouvelle Édition corrigé et augmentée par Monsieur D. B. (Du Boulay). A Londres, non nommé, non daté (1737).Reliure plein veau marbré de l'époque. Dos à nerfs orné de fleurons dorés. Pièce de titre maroquin rouge. Tranches rouges. Glose. Signet. Titre en rouge et noir orné. Pas de rousseur. Très bon état. Format in-4°(26x20).
La Magistrature lyonnaise - 1771 à 1883 - Édition originale.
Ancien conseiller de la Cour d'Appel de Lyon.Édition originale. Paris, chez Larose et Forcel et Lyon, chez les principaux Libraires et Commissionnaires - 1885 - V (préface) et 246 pages.Reliure demi-chagrin brun à coins de l'époque. Dos à nerfs aux titre et auteur dorés. Filets à froid. Rares pales rousseurs. Très bon état. Bel exemplaire, bien relié. Format in-4°(27x18).
Journal des principales Audiences du Parlement, avec les Arrêts qui y ont été rendus. Tome IV
Nouvelle Édition, revue, corrigée et augmentée de plusieurs Questions et Règlemens, placez selon l'ordre des temps.T4. Par Me Nicolas Nupied, Avocat au Parlement. Depuis l'Année 1685, jusqu'en 1701.A Paris, chez Jacques Clousier - 1733 - xxviij et 896 pages. Ex-libris ancien manuscrit. Vignettes et lettrines.Reliure plein veau de l'époque. Dos à 6 nerfs, ornés et dorés, avec pièces de titre et de tomaison fauves. Imprimé sur 2 colonnes avec glose. Plats frottés. Coiffes entières. Rares rousseurs. Bon état intérieur. Format in-folio (40x26).
L'avocat conseil ou manuel de droit usuel et pratique.
l'avocat conseil ou le conseiller en affaires, à l'usage des pères de famille, propriétaires, locataires, fermier, commerçants, employés, entrepreneurs, ouvriers, voyageurs, cultivateurs, vignerons, contenant l'exposé pratique de toutes les lois anciennes et récentes. Les formules de tous les actes usuels sous seing privé par Léon Parisot.Paris, Albin Michel, éditeur - sans date, vers 1920 - 1027 pages.Reliure plein carton vert éditeur. Dos lisse avec titre et auteur. Pas de rousseur. Très bon état. Format in-12° (18x12).
Formulaire général, ou modèles d'actes. 2 volumes.
rédigés sur chaque article du code de procédure civile, comparé au tarif. Suivis de quelques actes composés sur le code civil et le code du commerce.Paris, chez Leloir 1832. 4ème édition.Reliure demi veau de l'époque. Dos lisse orné à faux nerfs filetés dorés. Tranches marbrées. Pas de rousseur. Bon état. Format in-8° (22x13).
