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Referência : 14601

‎ALEXANDRI AB ALEXANDRO (ALESSANDRO ALESSANDRI)‎

‎Jurisperiti Neapolitani, Genialium dierum libri sex.‎

‎varia ac recondita eruditione reserti : Numc postremùm infinitis mendis, quibus anteasquallebat liber pulcherrimus, quantafieri potuit diligentia, perpurgati, atque in pristinum nitoremrestituti. TRÈS RARE. Francofurti (Francfort), apud Andreae Wecheli 1591. Ex-libris anciens manuscrits sur la page de titre. Alessandro Alessandri, dit Alexandre le Napolitain (né à Naples en 1461 et mort en 1523) était un écrivain et un juriste italien de la Renaissance. Superbe reliure de l'époque, pleine peau de truie estampée sur aie de bois. Portrait de Charles Quint sur le 1er plat. Ses armes sur le plat inférieur. Dos à nerfs. Une note manuscrite reliée in fine, à été rognée ainsi que le dernier feuillet de l'index alphabétique avec perte de texte. Pas de rousseur. Bon état. Format in-8°(20x12). ‎

Jurisperiti Neapolitani, Genialium dierum libri sex.. ALEXANDRI AB ALEXANDRO (ALESSANDRO ALESSANDRI) Jurisperiti Neapolitani, Genialium dierum libri sex.. ALEXANDRI AB ALEXANDRO (ALESSANDRO ALESSANDRI) Jurisperiti Neapolitani, Genialium dierum libri sex.. ALEXANDRI AB ALEXANDRO (ALESSANDRO ALESSANDRI) Jurisperiti Neapolitani, Genialium dierum libri sex.. ALEXANDRI AB ALEXANDRO (ALESSANDRO ALESSANDRI) Jurisperiti Neapolitani, Genialium dierum libri sex.. ALEXANDRI AB ALEXANDRO (ALESSANDRO ALESSANDRI)

Referência : 16825

‎ASSEMBLEE NATIONALE ‎

‎La Constitution Françoise, présentée au Roi par l'Assemblée Nationale, le 3 Septembre 1791, acceptée le 13 et le 14.‎

‎A Paris, de l'Imprimerie de Dupont, Député de Nemours à l'Assemblée nationale, hôtel de Bretonvillier, Isle Saint-Louis - 1791 - 113 pages. Reliure plein veau moucheté de l'époque révolutionnaire. Dos lisse aux titre, fleurons (glaive et bonnet phrygien) et filets, dorés. Triple filet doré encadrant les plats. Les 2 premiers et 2 derniers feuillets légèrement brunis. Menus frottements au dos. Pas de rousseur. Très bon état. Exemplaire RARE. Format in-16°(15x9). ‎

La Constitution Françoise, présentée au Roi par l'Assemblée Nationale, le 3 Septembre 1791, acceptée le 13 et le 14.. ASSEMBLEE NATIONALE La Constitution Françoise, présentée au Roi par l'Assemblée Nationale, le 3 Septembre 1791, acceptée le 13 et le 14.. ASSEMBLEE NATIONALE La Constitution Françoise, présentée au Roi par l'Assemblée Nationale, le 3 Septembre 1791, acceptée le 13 et le 14.. ASSEMBLEE NATIONALE La Constitution Françoise, présentée au Roi par l'Assemblée Nationale, le 3 Septembre 1791, acceptée le 13 et le 14.. ASSEMBLEE NATIONALE La Constitution Françoise, présentée au Roi par l'Assemblée Nationale, le 3 Septembre 1791, acceptée le 13 et le 14.. ASSEMBLEE NATIONALE La Constitution Françoise, présentée au Roi par l'Assemblée Nationale, le 3 Septembre 1791, acceptée le 13 et le 14.. ASSEMBLEE NATIONALE

Referência : 2414

‎BARREAU‎

‎Le magnétisme humain en cour de Rome et en cour de cassation.‎

‎Paris, Sagnier et Bray 1845. 303 pages. Rare. Broché. Mouillures marginales sur les 5 premières pages et les 50 dernières. Déchirures sur le bord des 20 dernières pages. Couverture neutre tachée et déchirée. Format in-12°(19x12). ‎

Le magnétisme humain en cour de Rome et en cour de cassation.. BARREAU Le magnétisme humain en cour de Rome et en cour de cassation.. BARREAU

Referência : 15102

‎BERAULT Josias‎

‎Coutumes du Pays et Duché de Normandie.‎

‎Coutumes du Pays et Duché de Normandie, anciens Ressorts & Enclaves d'icelui. Avec les Édits, Déclarations, Arrêts & Règlemens, tant du Conseil que de la Cour, corrigée de nouveau & augmentés jusqu'en Mars 1760. Avec une Table des Matières, tant de la Coutume, Articles Placités, que du Règlement des Tutelles; une Table des Usages Locaux à la suite, & à la fin une autre Table des Édits, Déclarations & Arrêts. A Rouen, chez Richard Lallemant 1760. 535 pages et 2 Tables. Complet. Reliure plein veau de l'époque. Dos lisse à filets et fleurons dorés. Filets et pointillés dorés encadrant les plats. Tranches jaunes. Bords et coins frottés. Pas de rousseur. Bon état. Format in-16°(12x6). Josias Barault D'une famille convertie au protestantisme au XVIe siècle. - Juriste. - Conseiller aux Eaux et forêts au siège de la Table de marbre du Palais de Rouen (1606). - Avocat au Parlement de Rouen. - Commentateur de la Coutume de Normandie. ‎

Coutumes du Pays et Duché de Normandie.. BERAULT Josias Coutumes du Pays et Duché de Normandie.. BERAULT Josias Coutumes du Pays et Duché de Normandie.. BERAULT Josias Coutumes du Pays et Duché de Normandie.. BERAULT Josias Coutumes du Pays et Duché de Normandie.. BERAULT Josias Coutumes du Pays et Duché de Normandie.. BERAULT Josias

Referência : 17369

‎BOUCHER d'ARGIS Antoine-Gaspard‎

‎Code rural ou Maximes et Règlemens concernant les Biens de Campagne. 3 volumes.‎

‎Notamment les Fiefs, Flanc-Aleux, Censives, Droits de Justice, Seigneuriaux & Honorifiques, la Chasse & la Pêche, les Banalités, Corvées, la Taille Royale & Seigneuriale, les Dixmes Ecclésiastiques & Inféodées, les Baux à Loyer, à Ferme, à Cheptel, à Rente, Emphitéotiques, les Troupeaux & Bestiaux, l'Exploitation des Terres labourables, Bois, Vignes & Prés. Par M. Boucher d'Argis, Ecuyer, Avocat au Parlement, Conseiller au Conseil Souverain de Dombes, & ancien Echevin de la Ville de Paris. Nouvelle édition, revûe, corrigée & augmentée. A Paris, chez Prault père - 1774 - xcj, 387, 392 et 459 pages. Première édition en 3 volume in-12°. Reliure plein veau léopardé de l'époque. Dos à nerfs orné et doré. Pièces de titre maroquin rouge et de tomaison vertes. Tranches marbrées. Epidermures sur les plats. Coins émoussés. Pas de rousseur. Bon état. Format in-12°(17x10). ‎

Code rural ou Maximes et Règlemens concernant les Biens de Campagne. 3 volumes.. BOUCHER d'ARGIS Antoine-Gaspard Code rural ou Maximes et Règlemens concernant les Biens de Campagne. 3 volumes.. BOUCHER d'ARGIS Antoine-Gaspard Code rural ou Maximes et Règlemens concernant les Biens de Campagne. 3 volumes.. BOUCHER d'ARGIS Antoine-Gaspard Code rural ou Maximes et Règlemens concernant les Biens de Campagne. 3 volumes.. BOUCHER d'ARGIS Antoine-Gaspard Code rural ou Maximes et Règlemens concernant les Biens de Campagne. 3 volumes.. BOUCHER d'ARGIS Antoine-Gaspard Code rural ou Maximes et Règlemens concernant les Biens de Campagne. 3 volumes.. BOUCHER d'ARGIS Antoine-Gaspard

Referência : 14385

‎BOURDOT DE RICHEBOURG‎

‎Nouveau Coutumier général. Tome 4.‎

‎Où Corps des Coutumes générales et particulières de France et des Provinces connues sous le nom des Gaules. Exactement vérifiées sur les Originaux conservez, au Greffe du Parlement de Paris, & des autres Cours du Royaume. Avec des Notes de MM. Toussaint Chauvelin, Julien Brodeau, & Jean-Marie Ricard, Avocats au Parlement. Jointes aux Annotations de MM. Charles Du Molin, François Ragueau, & Gabriel-Michel de La Rochemaillet. Mis en ordre, & accompagné de Sommaires en marge des Articles, d'Interprétation des Dictions obscure employées dans les Textes. De Listes alphabétiques des Lieux régis par chaque Coutume, et enrichi de nouvelles Notes tirées des principales Observations des Commentateurs, & des Jugements qui ont éclairci, interprété, ou corrigé quelques Points & Articles de Coutumes. Par M. Charles A. Bourdot de Richebourg, Avocat au Parlement. Tome quatrième qui traite de Normendie, de Normandie, du comté d'EU, de Bretaigne, de Bretagne, du Comté du Maine, du Duché d'Anjou, du Bailliage de Touraine, des seigneuries de Lodunois, du pays de Poitou, du comté d'Angoumois, de la Rochelle, du pays de Xaintonge, de Saintonge, de Bordeaux, d'Agen, du pays de Marsan, d'Acs, de Saint Sever, de Bayonne, de la Bourt, de Sole, de Bragerac, de Tolose, de Bearn, du comté de la Marche, de Limoges, d'Auvergne. A Paris, Chez Théodore Le Gras, Grand'-Salle du Palais, à l'L Couronnée. M.DCC XXIV (1724). 1227 pages. Bandeaux, lettrines, culs-de-lampe et vignettes de titre. Ex-libris armorié. Reliure plein veau léopardé de l'époque. Dos à 6 nerfs orné et doré. Pièce de titre maroquin rouge. Tranches rouges. Titre gravé en rouge et noir. Coiffes manquantes. Coins émoussés. Plats et bords frottés. Une charnière fendillée. Quelques rousseurs. Bon état intérieur. Fort volume, format in folio (40x26). ‎

Nouveau Coutumier général. Tome 4.. BOURDOT DE RICHEBOURG Nouveau Coutumier général. Tome 4.. BOURDOT DE RICHEBOURG Nouveau Coutumier général. Tome 4.. BOURDOT DE RICHEBOURG Nouveau Coutumier général. Tome 4.. BOURDOT DE RICHEBOURG Nouveau Coutumier général. Tome 4.. BOURDOT DE RICHEBOURG Nouveau Coutumier général. Tome 4.. BOURDOT DE RICHEBOURG

Referência : 16095

‎BOUTARIC François de‎

‎Les Institutes de Justinien conférées avec le Droit François, divisés en quatre Livres.‎

‎Par Noble François de Boutaric, Avocat au Parlement, Professeur Royal du même Droit à l'Université de Toulouse. A Toulouse, Chez Gaspard Henault et Jean-François Forest - 1738 - xvj (Préface), Table des Titres (2 ff), Privilège du Roi, et 566 pages. Table générale des Matières 90 pages imprimées sur 2 colonnes. Reliure plein veau de l'époque. Dos à nerfs orné et doré avec pièce de titre. Pas de rousseur. État d'usage. Intérieur sain. Format in-4°(25x20). François de Boutaric (1672-1733) originaire de Figeac (Lot), fait ses études à l'Université de Cahors et devient en 1692 avocat au parlement de Toulouse. Il acquiert rapidement une grande notoriété, et devient capitoul de Toulouse en 1707 et 1710. Il succède à Jean Duval à la chaire de droit français de l'université de Toulouse, d'abord comme suppléant en 1710, puis comme titulaire, et enseigne jusqu'à sa mort en 1733. ‎

Les Institutes de Justinien conférées avec le Droit François, divisés en quatre Livres.. BOUTARIC François de Les Institutes de Justinien conférées avec le Droit François, divisés en quatre Livres.. BOUTARIC François de Les Institutes de Justinien conférées avec le Droit François, divisés en quatre Livres.. BOUTARIC François de Les Institutes de Justinien conférées avec le Droit François, divisés en quatre Livres.. BOUTARIC François de Les Institutes de Justinien conférées avec le Droit François, divisés en quatre Livres.. BOUTARIC François de Les Institutes de Justinien conférées avec le Droit François, divisés en quatre Livres.. BOUTARIC François de Les Institutes de Justinien conférées avec le Droit François, divisés en quatre Livres.. BOUTARIC François de

Referência : 16007

‎CAMBOLAS Jean de‎

‎Décisions notables sur diverses questions du Droit, jugées par plusieurs Arrests de la Cour de Parlement de Toulouse, divisées en six Livres.‎

‎Recueillies par feu Monsieur Maistre Jean de Cambolas, Conseiller du Roy en ses Conseils, & Président audit Parlement. Mises en lumière après son décez par Mr. François de Cambolas son fils, Conseiller du Roy en ses Conseils, & audit Parlement de Toulouse. Quatrième édition revue, corrigée & augmentée. A Toulouse, Chés Guillaume-Loüis Colomiez & Jerôme Posüel - 1681 - 20 ff, 566 pages et Table des Matières. Reliure plein veau de l'époque. Dos à nerfs orné de caissons dorés. Mors fendillés. Tranches jaspées. Coiffes manquantes. Accident au dos. Intérieur frais. Format in-8°(24x18). Jean de Cambolas (vers 1565-1633) est président du Parlement de Toulouse au début du XVIIe siècle. Il est conseiller de Catherine de Médicis, et de Marguerite de Lacger. Il est nommé par le duc de Mayenne en 1591 conseiller au parlement de Toulouse, et devint président de la chambre des requêtes en 1618, puis conseiller d'État en 1619. Un édit du 21 août 1624 le nomme enfin membre de la Chambre de Justice de Paris. ‎

Décisions notables sur diverses questions du Droit, jugées par plusieurs Arrests de la Cour de Parlement de Toulouse, divisées en six Livres.. ... Décisions notables sur diverses questions du Droit, jugées par plusieurs Arrests de la Cour de Parlement de Toulouse, divisées en six Livres.. ... Décisions notables sur diverses questions du Droit, jugées par plusieurs Arrests de la Cour de Parlement de Toulouse, divisées en six Livres.. ... Décisions notables sur diverses questions du Droit, jugées par plusieurs Arrests de la Cour de Parlement de Toulouse, divisées en six Livres.. ... Décisions notables sur diverses questions du Droit, jugées par plusieurs Arrests de la Cour de Parlement de Toulouse, divisées en six Livres.. ... Décisions notables sur diverses questions du Droit, jugées par plusieurs Arrests de la Cour de Parlement de Toulouse, divisées en six Livres.. ...

Referência : 15598

‎CATELLAN Jean de ‎

‎Arrests remarquables du Parlement de Toulouse. 2 volumes.‎

‎Qui contiennent beaucoup de Décisions nouvelles sur toute sorte de matières. Recueillis par Messire Jean de Catellan. Nouvelle édition revue, corrigée & augmentée par les soins de Messire François de Catellan et Jacques de Catellan. A Toulouse, Aux dépens du Sr. Caranove 1723. Portrait frontispice au T1. Ex-libris manuscrits sur les titres "Fransisus Raymond". Reliure pleine basane de l'époque. Dos à nerfs orné et doré avec pièces de titre maroquin rouge. Coiffes frottées. Quelques mouillures et brunissures. Un mors fendu sur 8 cms. Bon état. Format in-8° (24x19). ‎

Arrests remarquables du Parlement de Toulouse. 2 volumes.. CATELLAN Jean de Arrests remarquables du Parlement de Toulouse. 2 volumes.. CATELLAN Jean de Arrests remarquables du Parlement de Toulouse. 2 volumes.. CATELLAN Jean de

Referência : 15277

‎CAUCHY Eugène‎

‎Les Précédents de la Cour des Pairs.‎

‎Recueillis et mis en ordre, avec l'autorisation de M. le Chancelier de France et de M. le Grand Référendaire; par E. Cauchy. 1° de la constitution de la cour des pairs : 1/de la compétence de la chambre des pairs. 2/de la composition de la cour des pairs. 3/de l'organisation de la cour des pairs. 2° des formes de procéder de la cour des pairs. - A/des formes de procéder qui s'applique à toutes les phases de la procédure : A1/des formes de procéder en ce qui concerne la compétence. A2/des formes observées pour les récusations et les déports. A3/des formes observées pour le vote. A4/du procès-verbal des séances judiciaires. B/des formes de procéder spécialement applicables à chaque phase de la procédure : B1/des formes de procéder en matière criminelle. B2/des formes de procéder en matière correctionnelle. 3° de l'accusation et du jugement des ministres : 1/des formes observées par la chambre de députés pour l'accusation des ministres. 2/des formes observées par la cour des pairs pour le jugement des ministres. Édition originale. Paris, Imprimerie Royale 1839. 710 pages. Envoi dédicacé de l'auteur sur la page du faux titre. Eugène Cauchy [1802-1877], auditeur au Conseil d'État en 1828, puis maître des requêtes, en service extraordinaire participe au comité de l'Intérieur 1836. Garde des archives de la Chambre des pairs [1836-1848], Quitte le Conseil d'État en 1849, et se consacre à des études juridiques et historiques. Sera élu membre de l'Académie des Sciences morales et politiques, section de Législation, en juin 1866. Belle reliure demi-veau glacé kaki de l'époque. Dos lisse orné et doré. Tranches marbrées. Petites taches angulaires sur la page de titre. Pas de rousseur. Très bon état. Format in-8°(22x14). ‎

Les Précédents de la Cour des Pairs.. CAUCHY Eugène Les Précédents de la Cour des Pairs.. CAUCHY Eugène Les Précédents de la Cour des Pairs.. CAUCHY Eugène

Referência : 6340

‎[GIROUX André] - ‎‎CHARPENTIER Jacques‎

‎Justice 65.‎

‎Illustration par André Giroux. Un des 1450 exemplaires numérotés sur Alpha mousse n° 68. Paris, éditions des Hautes Chaumes 1954. Ouvrage broché. Couverture illustrée. Pas de rousseur. Très bon état. Format in-8° (23x17). ‎

Justice 65.. CHARPENTIER Jacques Justice 65.. CHARPENTIER Jacques Justice 65.. CHARPENTIER Jacques Justice 65.. CHARPENTIER Jacques

Referência : 17318

‎CHATIN Paul‎

‎La Chasse à Courre.‎

‎Par Paul Chatin, Docteur en droit, Avocat à la Cour d'Appel. Paris, Hachette et Cie. - non daté (1906) - III et 283 pages. Ex-libris de Paul Burgaud. Reliure demi basane verte de l'époque. Dos lisse aux titre et filets dorés. Dos insolé. Pas de rousseur. Bon état. Format in-8°(18x12). ‎

La Chasse à Courre.. CHATIN Paul La Chasse à Courre.. CHATIN Paul La Chasse à Courre.. CHATIN Paul La Chasse à Courre.. CHATIN Paul La Chasse à Courre.. CHATIN Paul

Referência : 7236

‎CHAUVEAU Adolphe‎

‎De la procédure de l'ordre - Commentaire de la loi du 21 mai 1858.‎

‎Commentaire de la loi du 21 mai 1858. 2è tirage conforme au 1er. Paris, Librairie de Jurisprudence de Cosse et Marchai 1860. Reliure demi-chagrin vert. Dos à nerfs. Rares rousseurs. Bon état. Format in-8° (22x14). ‎

De la procédure de l'ordre - Commentaire de la loi du 21 mai 1858.. CHAUVEAU Adolphe De la procédure de l'ordre - Commentaire de la loi du 21 mai 1858.. CHAUVEAU Adolphe

Referência : 2788

‎COLLECTIF‎

‎Bulletins des lois. Ordonnances N°150 et N°151 de 1832.‎

‎Code d'instruction criminelle et pénal. Sans lieu, sans nom, 1832. Reliure demi veau de l'époque. Dos lisse. Mors légèrement frottés. Quelques rousseurs et taches. Bon état. Format in-8° (21x13). ‎

Bulletins des lois. Ordonnances N°150 et N°151 de 1832.. COLLECTIF Bulletins des lois. Ordonnances N°150 et N°151 de 1832.. COLLECTIF Bulletins des lois. Ordonnances N°150 et N°151 de 1832.. COLLECTIF Bulletins des lois. Ordonnances N°150 et N°151 de 1832.. COLLECTIF

Referência : 16585

‎COLLECTIF‎

‎Instructions décadaires sur l'Enregistrement, Droits y réunis, et Domaines nationaux. 6 volumes.‎

‎Rédigées par une Société d'Employés de l'Administration de l'Enseignement et du domaine national. Volume 1. du n°1 au n°336. Tome 1 et 2 - 582 pages - 1799. Volume 2. du n°37 au n°72. Tome 3 et 4 - 676 pages - 1800. Volume 3. du n°73 au n°108. Tome 5 et 6 - 692 pages - 1801. Volume 4. du n°181 au n°216. Tome 11 et 12 - 288 et 288 pages - 1804. Volume 5. du n°253 au n°292. Tome 15 et 16 - 352 et 288 pages - 1806. Volume 6. (Journal) du n°293 au n°328. Tome 17 et 18 - 310 et316 pages - 1807. Avec Tables alphabétiques et raisonnées. Sans lieu, non nommé, 1799-1807. Manque 3 volumes (volumes 4, 5 et 7). Reliure demi basane fauve de l'époque. Dos à nerfs et filets dorés. Pièces de titre et de tomaison. Tranches jaunes. Pas de rousseur. Bon état. Format in-8°(20x13). ‎

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Referência : 11433

‎COLLECTIF‎

‎Lois et actes du gouvernement. Tome 4. Août à Octobre 1791.‎

‎A Paris, de l'Imprimerie Impériale, 1806. Reliure plein veau raciné de l'époque. Dos lisse orné et doré avec pièces de titre fauves et de tomaison vertes. Une dizaine de pages roussies. Bon état. Format in-8°(20x13). ‎

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Referência : 11434

‎COLLECTIF‎

‎Lois et Actes du Gouvernement. Tome 5. Octobre 1791 à Juin 1792.‎

‎A Paris, de l'Imprimerie Impériale, 1807. Reliure plein veau raciné de l'époque. Dos lisse orné et doré avec pièces de titre fauves et de tomaison vertes. Rares rousseurs. Bon état. Format in-8°(20x13). ‎

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Referência : 11435

‎COLLECTIF‎

‎Lois et Actes du Gouvernement. Tome 6. Juillet 1792 à Mars 1793.‎

‎A Paris, de l'Imprimerie Impériale, 1807. Reliure plein veau raciné de l'époque. Dos lisse orné et doré avec pièces de titre fauves et de tomaison vertes. Quelques rousseurs. Bon état. Format in-8°(20x13). ‎

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Referência : 11436

‎COLLECTIF‎

‎Lois et Actes du Gouvernement. Tome 7. Avril 1793 à Vendémiaire an II.‎

‎A Paris, de l'Imprimerie Impériale, 1807. Reliure plein veau raciné de l'époque. Dos lisse orné et doré avec pièces de titre fauves et de tomaison vertes. Quelques pages roussies. Bon état. Format in-8°(20x13). ‎

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Referência : 11437

‎COLLECTIF‎

‎Lois et Actes du Gouvernement. Tome 8. 1er Brumaire au 18 Prairial an II. (1794) ‎

‎A Paris, de l'Imprimerie Impériale, 1807. Reliure plein veau raciné de l'époque. Dos lisse orné et doré avec pièces de titre fauves et de tomaison vertes. Quelques pages roussies. Bon état. Format in-8°(20x13). ‎

Lois et Actes du Gouvernement. Tome 8. 1er Brumaire au 18 Prairial an II. (1794) . COLLECTIF Lois et Actes du Gouvernement. Tome 8. 1er Brumaire au 18 Prairial an II. (1794) . COLLECTIF

Referência : 12938

‎COLLECTIF‎

‎Ordonnance de Louis XIV, Roi de France et de Navarre, sur le fait des Eaux et Forests. Donnée à S. Germain en Laye au mois d'Août 1669.‎

‎Avec les Règlements rendus en interprétation jusqu'à présent. Nouvelle édition plus correcte que les précédentes. A Paris, par la Compagnie des Libraires associés - 1764. Reliure plein veau marbré de l'époque. Dos à nerf orné et doré avec pièce de titre maroquin rouge. Tranches rouges. Pas de rousseur. Très Bon état. Format in-12°(17x10). ‎

Ordonnance de Louis XIV, Roi de France et de Navarre, sur le fait des Eaux et Forests. Donnée à S. Germain en Laye au mois d'Août 1669.. COLLECTIF Ordonnance de Louis XIV, Roi de France et de Navarre, sur le fait des Eaux et Forests. Donnée à S. Germain en Laye au mois d'Août 1669.. COLLECTIF Ordonnance de Louis XIV, Roi de France et de Navarre, sur le fait des Eaux et Forests. Donnée à S. Germain en Laye au mois d'Août 1669.. COLLECTIF Ordonnance de Louis XIV, Roi de France et de Navarre, sur le fait des Eaux et Forests. Donnée à S. Germain en Laye au mois d'Août 1669.. COLLECTIF

Referência : 15956

‎COLLECTIF‎

‎Procès-Verbaux des Séances de la Chambre des Représentants. (Cent-Jours) ‎

‎Tome Unique, du 3 juin au 8 juillet 1815. La Chambre des représentants était une assemblée parlementaire française mise en place lors des Cent-Jours par Napoléon Ier dans l'acte additionnel aux constitutions de l'Empire. Elle remplaçait la Chambre des députés des départements instituée par la charte de 1814, et n'exista qu'un peu plus d'un mois. Procès-verbaux des délibérations de l'éphémère Chambre des Cents-Jours. Napoléon est de retour en France le 1er mars 1815. Les Cent-Jours sont favorisés par le climat de mécontentement à l'égard de la 1ère restauration. Napoléon est aux tuileries le 20 mars. Waterloo le 18 juin. Napoléon abdique le 22 juin. Louis XVIII est de retour à Paris le 8 juillet. Pendant les Cent-Jours il s'était réfugié à Gand. Paris, Imprimerie de A. Henry - 1844 - 513 pages. Reliure demi chagrin bordeaux de l'époque. Dos à 4 nerfs au titre doré. Pas de rousseur. Très bon état. Format in-8°(22x14). ‎

Procès-Verbaux des Séances de la Chambre des Représentants. (Cent-Jours) . COLLECTIF Procès-Verbaux des Séances de la Chambre des Représentants. (Cent-Jours) . COLLECTIF Procès-Verbaux des Séances de la Chambre des Représentants. (Cent-Jours) . COLLECTIF

Referência : 3635

‎COLLECTIF‎

‎Recueil des Actes administratifs de la Préfecture du département de l'Oise. Année 1924.‎

‎Beauvais, Imprimerie Centrale Administrative 1925. 356 pages. Reliure demi-chagrin vert de l'époque. Dos lisse à faux nerfs filetés dorés. Dos insolé. Rares rousseurs. Format in-8° (23x14). ‎

Recueil des Actes administratifs de la Préfecture du département de l'Oise. Année 1924.. COLLECTIF Recueil des Actes administratifs de la Préfecture du département de l'Oise. Année 1924.. COLLECTIF Recueil des Actes administratifs de la Préfecture du département de l'Oise. Année 1924.. COLLECTIF Recueil des Actes administratifs de la Préfecture du département de l'Oise. Année 1924.. COLLECTIF

Referência : 17108

‎COLLECTIF ‎

‎Causes célèbres étrangères. 5 volumes.‎

‎Publiées en France pour la première fois et traduites de l'anglais, de l'espagnol, de l'italien, de l'allemand, etc. par une Société de Jurisconsultes et de Gens de Lettres. Paris, C.L.F. Panckoucke - 1827-1828. Reliure demi basane brune de l'époque. Dos lisse orné et doré. Tranches jaspées jaunes. Très rares rousseurs. Coiffes légèrement frottés. Bon état. Format in-8°(21x13). ‎

Causes célèbres étrangères. 5 volumes.. COLLECTIF Causes célèbres étrangères. 5 volumes.. COLLECTIF Causes célèbres étrangères. 5 volumes.. COLLECTIF Causes célèbres étrangères. 5 volumes.. COLLECTIF Causes célèbres étrangères. 5 volumes.. COLLECTIF Causes célèbres étrangères. 5 volumes.. COLLECTIF Causes célèbres étrangères. 5 volumes.. COLLECTIF Causes célèbres étrangères. 5 volumes.. COLLECTIF Causes célèbres étrangères. 5 volumes.. COLLECTIF Causes célèbres étrangères. 5 volumes.. COLLECTIF Causes célèbres étrangères. 5 volumes.. COLLECTIF Causes célèbres étrangères. 5 volumes.. COLLECTIF Causes célèbres étrangères. 5 volumes.. COLLECTIF Causes célèbres étrangères. 5 volumes.. COLLECTIF

Referência : 14836

‎COUDERT de CLOZOL ‎

‎Code Ecclésiastique. 2 volumes.‎

‎Ou Questions importantes et Observations sur l'Édit du mois d'Avril 1695, concernant la Juridiction Ecclésiastique; sur l'Arrêt du Parlement du 26 Février 1768, concernant les Bulles & autres Expéditions de Cour de Rome; sur l'Édit de Mars 1768, concernant les Ordres Religieux; sur l'Édit de Mai 1768, concernant les Portions Congrues; & sur plusieurs articles de l'Ordonnance du mois d'Avril 1667, concernant les Procédures. Par M.J.B. Coudert de Clozol. A Paris, Chez Grangé - 1769. Reliure plein veau marbré de l'époque. Dos à nerfs orné et doré, avec pièces de titre rouge et de tomaison noire. Triple filet doré encadrant les plats. Filet sur les coupes. Tranches marbrées. Petite galerie de ver au premier plat du tome 1. Coins et mors frottés. Pas de rousseur. Bon état. Format in-8°(20x13). ‎

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