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[RÉGIONALISME - CÉZY (YONNE)] JACQUES MOREAU LIEUTENANT DU BAILLI DUDIT CÉZY ET GARDE DU SEL AUX CONTRACTS DE LA DITE PRÉVOTÉ DE CÉZY + ESTIENNE LEROY NOTAIRE TABELLION DE CÉZY
Reference : 25450
(1565)
VENTE-ACQUISITION D'UN DEMY ARPENT DE TERRE SISE A CÉZY AU FINAGE DE THEMES, AU LIEU DIT LE FOSSÉ, APPARTENANT A PIERRE BLAYS ET GUILLEMETTE DELAPIERRE SA FEMME DEMEURANT A THEMES PAROISSE DE CÉZY, AU PROFIT DE LOYS DE HARLAY, ÉCUYER, SEIGNEUR DE CÉZY, BEAUMONT LE BOIS, GERNONVILLE, VILLENEUVE-LA-PÉRÉE, INVAULT, LA FERTÉ-LOUPIÈRE, SANCY, CHAMPVALLON, SAINT-AUBIN-SUR-YONNE, AUGÈRE, VILLIERS-SUR-YONNE, PUIS BARON DE MAUGLAS, FAIT A CÉZY, LE 20 FEVRIER 1565,
CEZY 1565 un document, manuscrit à l'encre brune, sur parchemin velin, format : 13,5 x 33,5 cm, signature manuscrite : ESTIENNE LE ROY NOTAIRE, TABELLION DE LA CHATELLÉNIE DE CÉZY , FAIT A CÉZY, LE 20 FEVRIERLivres 1565,
VENTE-ACQUISITION D'UN DEMY ARPENT DE TERRE SISE A CÉZY AU FINAGE DE THEMES, AU LIEU DIT LE FOSSÉ, APPARTENANT A PIERRE BLAYS ET GUILLEMETTE DELAPIERRE SA FEMME DEMEURANT A THEMES PAROISSE DE CÉZY, AU PROFIT DE LOYS DE HARLAY, ÉCUYER, SEIGNEUR DE CÉZY, BEAUMONT LE BOIS, GERNONVILLE, VILLENEUVE-LA-PÉRÉE, INVAULT, LA FERTÉ-LOUPIÈRE, SANCY, CHAMPVALLON, SAINT-AUBIN-SUR-YONNE, AUGÈRE, VILLIERS-SUR-YONNE, PUIS BARON DE MAUGLAS, FAIT A CÉZY, LE 20 FEVRIER 1565 ...... (Louis de Harlay chevalier, seigneur de Cézy (ou Césy, 77), Beaumont-Le-Bois (17/01/1520), Gernonville, Villeneuve-La-Perrée, Invault (20/06/1506), La Ferté-Loupière, Sancy, Champvallon, Saint-Aubin, Augère, Villiers-sur-Yonne, puis baron de Montglas (Louis de Harlay, Echevin de Paris, fut déchu de sa dignité avec quelques autres notables le 09/01/1499 (1500), rendu inéligible et taxé dune amende de 400 £, suite à leffondrement du Pont-Neuf de Notre-Dame pour motif dincurie & de concussion...) ... DOCUMENT ORIGINAL en partie lisible pour l'époque ... RARETÉ ... en bon état (good condition). bon état
[RÉGIONALISME - CÉZY (YONNE)] JACQUES MOREAU LIEUTENANT DU BAILLIAGE DE CÉZY ET GARDE DU SEL AUX CONTRACTS DE LA DITE PRÉVOTÉ DE CÉZY + ESTIENNE LE ROY ET JEHAN BILLOT NOTAIRES DE CÉZY
Reference : 25433
(1530)
VENTE-ACQUISITION D'UNE TERRE SISE A THEMES, APPARTENANT A JEHANNE MOREAU FEMME DE THOMAS JUDI, DEMEURANT A THEMES, PAROISSE DE CÉZY, AU PROFIT DE LOYS DE HARLAY, ÉCUYER, SEIGNEUR DE CÉZY, BEAUMONT LE BOIS, GERNONVILLE, VILLENEUVE-LA-PÉRÉE, INVAULT, LA FERTÉ-LOUPIÈRE, SANCY, CHAMPVALLON, SAINT-AUBIN-SUR-YONNE, AUGÈRE, VILLIERS-SUR-YONNE, PUIS BARON DE MAUGLAS, DEMEURANT A CÉZY, FAIT A CÉZY, LE 19 FEVRIER 1530,
CEZY 1530 un document, manuscrit à l'encre brune, sur parchemin velin, format : 12 x 26 cm, signatures manuscrites : ESTIENNE LE ROY ET JEHAN BILLOT NOTAIRES, TABELLIONS DE LA CHATELLÉNIE DE CÉZY , FAIT A CÉZY, LE 19 FEVRIER 1530,
VENTE-ACQUISITION D'UNE TERRE SISE A A THEMES, APPARTENANT A JEHANNE MOREAU FEMME DE THOMAS JUDI, DEMEURANT A THEMES, PAROISSE DE CÉZY, AU PROFIT DE LOYS DE HARLAY, ÉCUYER, SEIGNEUR DE CÉZY, BEAUMONT LE BOIS, GERNONVILLE, VILLENEUVE-LA-PÉRÉE, INVAULT, LA FERTÉ-LOUPIÈRE, SANCY, CHAMPVALLON, SAINT-AUBIN-SUR-YONNE, AUGÈRE, VILLIERS-SUR-YONNE, PUIS BARON DE MAUGLAS, DEMEURANT A CÉZY, FAIT A CÉZY, LE 19 FEVRIER 1530 ...... (Louis de Harlay chevalier, seigneur de Cézy (ou Césy, 77), Beaumont-Le-Bois (17/01/1520), Gernonville, Villeneuve-La-Perrée, Invault (20/06/1506), La Ferté-Loupière, Sancy, Champvallon, Saint-Aubin, Augère, Villiers-sur-Yonne, puis baron de Montglas (Louis de Harlay, Echevin de Paris, fut déchu de sa dignité avec quelques autres notables le 09/01/1499 (1500), rendu inéligible et taxé dune amende de 400 £, suite à leffondrement du Pont-Neuf de Notre-Dame pour motif dincurie & de concussion...) ... DOCUMENT ORIGINAL en partie lisible pour l'époque ... RARETÉ ... en trés bon état (very good condition). en trés bon état
[RÉGIONALISME - CÉZY (YONNE)] JACQUES MOREAU LIEUTENANT DU BAILLIAGE DE CÉZY ET GARDE DU SEL AUX CONTRACTS DE LA DITE PRÉVOTÉ DE CÉZY + ESTIENNE LE ROY NOTAIRE DE CÉZY
Reference : 25447
(1565)
VENTE-ACQUISITION D'UNE TERRE SISE A THEMES, APPARTENANT A JEHAN MYRÉ DEMEURANT A THEMES PAROISSE DE CÉZY, AU PROFIT DE LOYS DE HARLAY, ÉCUYER, SEIGNEUR DE CÉZY, BEAUMONT LE BOIS, GERNONVILLE, VILLENEUVE-LA-PÉRÉE, INVAULT, LA FERTÉ-LOUPIÈRE, SANCY, CHAMPVALLON, SAINT-AUBIN-SUR-YONNE, AUGÈRE, VILLIERS-SUR-YONNE, PUIS BARON DE MAUGLAS, FAIT A CÉZY, LE 24 MARS 1565,
CEZY 1565 un document, manuscrit à l'encre brune, sur parchemin velin, format : 13,5 x 42 cm, signature manuscrite : ESTIENNE LE ROY NOTAIRE, TABELLION DE LA CHATELLÉNIE DE CÉZY , FAIT A CÉZY, LE 24 MARS 1565,
VENTE-ACQUISITION D'UNE TERRE SISE A THEMES, APPARTENANT A JEHAN MYRÉ DEMEURANT A THEMES PAROISSE DE CÉZY, AU PROFIT DE LOYS DE HARLAY, ÉCUYER, SEIGNEUR DE CÉZY, BEAUMONT LE BOIS, GERNONVILLE, VILLENEUVE-LA-PÉRÉE, INVAULT, LA FERTÉ-LOUPIÈRE, SANCY, CHAMPVALLON, SAINT-AUBIN-SUR-YONNE, AUGÈRE, VILLIERS-SUR-YONNE, PUIS BARON DE MAUGLAS, FAIT A CÉZY, LE 24 MARS 1565 ...... (Louis de Harlay chevalier, seigneur de Cézy (ou Césy, 77), Beaumont-Le-Bois (17/01/1520), Gernonville, Villeneuve-La-Perrée, Invault (20/06/1506), La Ferté-Loupière, Sancy, Champvallon, Saint-Aubin, Augère, Villiers-sur-Yonne, puis baron de Montglas (Louis de Harlay, Echevin de Paris, fut déchu de sa dignité avec quelques autres notables le 09/01/1499 (1500), rendu inéligible et taxé dune amende de 400 £, suite à leffondrement du Pont-Neuf de Notre-Dame pour motif dincurie & de concussion...) ... DOCUMENT ORIGINAL en partie lisible pour l'époque ... RARETÉ ... en bon état (good condition). bon état
[RÉGIONALISME - CÉZY (YONNE)] JACQUES MOREAU LIEUTENANT DU BAILLI DUDIT CÉZY ET GARDE DU SEL AUX CONTRACTS DE LA DITE PRÉVOTÉ DE CÉZY + ESTIENNE LEROY ET JEHAN BILLOT NOTAIRES DE CÉZY
Reference : 25448
(1570)
VENTE-ACQUISITION D'UNE TERRE SISE A THEMES, APPARTENANT A JEHAN DELAPIERRE FILS DE JACQUES VIGNERON DEMEURANT A THEMES PAROISSE DE CÉZY, AU PROFIT DE LOYS DE HARLAY, ÉCUYER, SEIGNEUR DE CÉZY, BEAUMONT LE BOIS, GERNONVILLE, VILLENEUVE-LA-PÉRÉE, INVAULT, LA FERTÉ-LOUPIÈRE, SANCY, CHAMPVALLON, SAINT-AUBIN-SUR-YONNE, AUGÈRE, VILLIERS-SUR-YONNE, PUIS BARON DE MAUGLAS, FAIT A CÉZY, LE 3 MARS 1570,
CEZY 1570 un document, manuscrit à l'encre brune, sur parchemin velin, format : 13 x 46 cm, signatures manuscrites : ESTIENNE LEROY ET JEHAN BILLOT NOTAIRES DE CÉZY, FAIT A CÉZY, LE 3 MARS 1570,
VENTE-ACQUISITION D'UNE TERRE SISE A THEMES, APPARTENANT A JEHAN DELAPIERRE FILS DE JACQUES VIGNERON DEMEURANT A THEMES PAROISSE DE CÉZY, AU PROFIT DE LOYS DE HARLAY, ÉCUYER, SEIGNEUR DE CÉZY, BEAUMONT LE BOIS, GERNONVILLE, VILLENEUVE-LA-PÉRÉE, INVAULT, LA FERTÉ-LOUPIÈRE, SANCY, CHAMPVALLON, SAINT-AUBIN-SUR-YONNE, AUGÈRE, VILLIERS-SUR-YONNE, PUIS BARON DE MAUGLAS, FAIT A CÉZY, LE 3 MARS 1570 ...... (Louis de Harlay chevalier, seigneur de Cézy (ou Césy, 77), Beaumont-Le-Bois (17/01/1520), Gernonville, Villeneuve-La-Perrée, Invault (20/06/1506), La Ferté-Loupière, Sancy, Champvallon, Saint-Aubin, Augère, Villiers-sur-Yonne, puis baron de Montglas (Louis de Harlay, Echevin de Paris, fut déchu de sa dignité avec quelques autres notables le 09/01/1499 (1500), rendu inéligible et taxé dune amende de 400 £, suite à leffondrement du Pont-Neuf de Notre-Dame pour motif dincurie & de concussion...) ... DOCUMENT ORIGINAL en partie lisible pour l'époque ... RARETÉ ... en bon état (good condition). bon état
[RÉGIONALISME - CÉZY (YONNE)] JACQUES MOREAU LIEUTENANT DU BAILLI DUDIT CÉZY ET GARDE DU SEL AUX CONTRACTS DE LA DITE PRÉVOTÉ DE CÉZY + ESTIENNE LEROY ET JEHAN BILLAUT NOTAIRES, TABELLIONS DE LA CHATELLÉNIE DE CÉZY
Reference : 25454
(1570)
ACQUISITION VENTE D'UN DEMY ARPENT DE TERRE SITUÉE AU FINAGE DE THEMES AU LIEU-DIT : LA FONTAINE, APPARTENANT A L'HONORABLE HOMME JEHAN MYRÉ, VIGNERON A THEMES, PAROISSE DE CÉZY, PAR LOYS DE HARLAY, ÉCUYER, SEIGNEUR DE CÉZY, SEIGNEUR DE BEAUMONT LE BOIS, GERNONVILLE, VILLENEUVE-LA-PÉRÉE, INVAULT, LA FERTÉ-LOUPIÈRE, SANCY, CHAMPVALLON, SAINT-AUBIN-SUR-YONNE, AUGÈRE, VILLIERS-SUR-YONNE, PUIS BARON DE MAUGLAS , FAIT A CÉZY, LE 18 FEVRIER 1570,
CEZY 1570 un document, manuscrit à l'encre brune, sur parchemin velin, format : 38 x 16,5 cm, signature manuscrite : ESTIENNE LE ROY ET JEHAN BILLAUT NOTAIRES, TABELLIONS DE LA CHATELLÉNIE DE CÉZY, FAIT A CEZY, LE 18 FEVRIER 1570,
ACQUISITION VENTE D'UN DEMY ARPENT DE TERRE SITUÉE AU FINAGE DE THEMES AU LIEU-DIT : LA FONTAINE, APPARTENANT A L'HONORABLE HOMME JEHAN MYRÉ, LABOUREUR A THEMES, PAROISSE DE CÉZY, PAR LOYS DE HARLAY, ÉCUYER, SEIGNEUR DE CÉZY, SEIGNEUR DE BEAUMONT LE BOIS, GERNONVILLE, VILLENEUVE-LA-PÉRÉE, INVAULT, LA FERTÉ-LOUPIÈRE, SANCY, CHAMPVALLON, SAINT-AUBIN-SUR-YONNE, AUGÈRE, VILLIERS-SUR-YONNE, PUIS BARON DE MAUGLAS , FAIT A CÉZY, LE 18 FEVRIER 1570 ... (Louis de Harlay chevalier, seigneur de Cézy (ou Césy, 77), Beaumont-Le-Bois (17/01/1520), Gernonville, Villeneuve-La-Perrée, Invault (20/06/1506), La Ferté-Loupière, Sancy, Champvallon, Saint-Aubin, Augère, Villiers-sur-Yonne, puis baron de Montglas (Louis de Harlay, Echevin de Paris, fut déchu de sa dignité avec quelques autres notables le 09/01/1499 (1500), rendu inéligible et taxé dune amende de 400 £, suite à leffondrement du Pont-Neuf de Notre-Dame pour motif dincurie & de concussion...) ... DOCUMENT ORIGINAL en partie lisible pour l'époque ... RARETÉ ... en trés bon état (very good condition). en trés bon état
[RÉGIONALISME - CÉZY (YONNE)] JACQUES MOREAU LIEUTENANT DU BAILLI DUDIT CÉZY ET GARDE DU SEL AUX CONTRACTS DE LA DITE PRÉVOTÉ DE CÉZY + ESTIENNE LEROY NOTAIRE, TABELLION DE LA CHATELLÉNIE DE CÉZY
Reference : 25458
(1568)
ACQUISITION VENTE D'UN DEMY ARPENT DE TERRE SITUÉE AU FINAGE DE THEMES, AU LIEU-DIT : LA FONTAINE, PAROISSE DE CÉZY, APPARTENANT A L'HONORABLE HOMME JACQUES DELAPIERRE, PAR LOYS DE HARLAY, ÉCUYER, SEIGNEUR DE CÉZY, SEIGNEUR DE BEAUMONT LE BOIS, GERNONVILLE, VILLENEUVE-LA-PÉRÉE, INVAULT, LA FERTÉ-LOUPIÈRE, SANCY, CHAMPVALLON, SAINT-AUBIN-SUR-YONNE, AUGÈRE, VILLIERS-SUR-YONNE, PUIS BARON DE MAUGLAS , FAIT A CÉZY, LE 9 MARS 1568,
CÉZY 1568 un document, manuscrit à l'encre brune, sur parchemin velin, format : 28 x 15,5 cm, signature manuscrite : JACQUES MOREAU LIEUTENANT DU BAILLI DUDIT CÉZY ET GARDE DU SEL AUX CONTRACTS DE LA DITE PRÉVOTÉ DE CÉZY + ESTIENNE LEROY NOTAIRE, TABELLION DE LA CHATELLÉNIE DE CÉZY, FAIT A CÉZY, LE 9 MARS 1568,
ACQUISITION VENTE D'UN DEMY ARPENT DE TERRE SITUÉE AU FINAGE DE THEMES, AU LIEU-DIT : LA FONTAINE, PAROISSE DE CÉZY, APPARTENANT A L'HONORABLE HOMME JACQUES DELAPIERRE, PAR LOYS DE HARLAY, ÉCUYER, SEIGNEUR DE CÉZY, SEIGNEUR DE BEAUMONT LE BOIS, GERNONVILLE, VILLENEUVE-LA-PÉRÉE, INVAULT, LA FERTÉ-LOUPIÈRE, SANCY, CHAMPVALLON, SAINT-AUBIN-SUR-YONNE, AUGÈRE, VILLIERS-SUR-YONNE, PUIS BARON DE MAUGLAS , FAIT A CÉZY, LE 9 MARS 1568 ... (Louis de Harlay chevalier, seigneur de Cézy (ou Césy, 77), Beaumont-Le-Bois (17/01/1520), Gernonville, Villeneuve-La-Perrée, Invault (20/06/1506), La Ferté-Loupière, Sancy, Champvallon, Saint-Aubin, Augère, Villiers-sur-Yonne, puis baron de Montglas (Louis de Harlay, Echevin de Paris, fut déchu de sa dignité avec quelques autres notables le 09/01/1499 (1500), rendu inéligible et taxé dune amende de 400 £, suite à leffondrement du Pont-Neuf de Notre-Dame pour motif dincurie & de concussion...) ... DOCUMENT ORIGINAL en partie lisible pour l'époque ... RARETÉ ... en trés bon état (very good condition). en trés bon état
[RÉGIONALISME - CÉZY (YONNE)] JACQUES MOREAU LIEUTENANT DU BAILLI DUDIT CÉZY ET GARDE DU SEL AUX CONTRACTS DE LA DITE PRÉVOTÉ DE CÉZY + ESTIENNE LEROY NOTAIRE, TABELLION DE LA CHATELLÉNIE DE CÉZY
Reference : 25456
(1572)
ACQUISITION VENTE D'UN QUARTIER DE TERRE SITUÉE AU FINAGE DE CÉZY, AU LIEU-DIT : LA GRANGE BARRAULT, APPARTENANT A L'HONORABLE HOMME JEHAN DAUBLANC, PAR LOYS DE HARLAY, ÉCUYER, SEIGNEUR DE CÉZY, SEIGNEUR DE BEAUMONT LE BOIS, GERNONVILLE, VILLENEUVE-LA-PÉRÉE, INVAULT, LA FERTÉ-LOUPIÈRE, SANCY, CHAMPVALLON, SAINT-AUBIN-SUR-YONNE, AUGÈRE, VILLIERS-SUR-YONNE, PUIS BARON DE MAUGLAS , FAIT A CÉZY, LE 20 JANVIER 1572,
CÉZY 1572 un document, manuscrit à l'encre brune, sur parchemin velin, format : 18 x 30 cm, signature manuscrite : ESTIENNE LE ROY NOTAIRE, TABELLION DE LA CHATELLÉNIE DE CÉZY, FAIT A CÉZY, LE 20 JANVIER 1572,
ACQUISITION VENTE D'UN QUARTIER DE TERRE SITUÉE AU FINAGE DE CÉZY, AU LIEU-DIT : LA GRANGE BARRAULT, APPARTENANT A L'HONORABLE HOMME JEHAN DAUBLANC, PAR LOYS DE HARLAY, ÉCUYER, SEIGNEUR DE CÉZY, SEIGNEUR DE BEAUMONT LE BOIS, GERNONVILLE, VILLENEUVE-LA-PÉRÉE, INVAULT, LA FERTÉ-LOUPIÈRE, SANCY, CHAMPVALLON, SAINT-AUBIN-SUR-YONNE, AUGÈRE, VILLIERS-SUR-YONNE, PUIS BARON DE MAUGLAS , FAIT A CÉZY, LE 20 JANVIER 1572 ... (Louis de Harlay chevalier, seigneur de Cézy (ou Césy, 77), Beaumont-Le-Bois (17/01/1520), Gernonville, Villeneuve-La-Perrée, Invault (20/06/1506), La Ferté-Loupière, Sancy, Champvallon, Saint-Aubin, Augère, Villiers-sur-Yonne, puis baron de Montglas (Louis de Harlay, Echevin de Paris, fut déchu de sa dignité avec quelques autres notables le 09/01/1499 (1500), rendu inéligible et taxé dune amende de 400 £, suite à leffondrement du Pont-Neuf de Notre-Dame pour motif dincurie & de concussion...) ... DOCUMENT ORIGINAL en partie lisible pour l'époque ... RARETÉ ... en trés bon état (very good condition). en trés bon état
[RÉGIONALISME - CÉZY (YONNE)] JACQUES PARQUÉ ET DERIVIÈRE, NOTAIRES GARDE-NOTES AU CHATELET DE PARIS
Reference : 25402
(1650)
PARTAGE DE LA TERRE ET SEIGNEURIE DE CÉZY FAIT ENTRE MESSIRE DE COURTENAY, SEIGNEUR DE CHEVILLON, DE FRAUVILLE D'UNE PART ET MESSIRE ROGER DE HARLAY, ABBÉ COMMANDATAIRE DE L'ABBAYE DE NOTRE DAME DES ÉCHARLIS, FAIT A PARIS AU CHATELET PAR LES SIRES GARDE-NOTES DU ROY, LE 3 MAY 1650
Paris 1650 un document de 8 pages, manuscrites à l'encre brune, sur papier velin ligné et filigrané, format : 38 x 24,5 cm, signature manuscrite : PARQUÉ ET DERIVIERE, NOTAIRES GARDE-NOTES DU ROY AU CHATELET DE PARIS, LE LE 3 MAY 1650,
PARTAGE DE LA TERRE DE CÉZY ... DOCUMENT ORIGINAL vraiment trés lisible pour l'époque ....RARETÉ ... en trés bon état (very good condition). en trés bon état
[RÉGIONALISME - CÉZY (YONNE)] JACQUES TAILLARD NOTAIRE-TABELLION DE LA CHATELLENIE DE CÉZY, EDME DUPUYER BAILLI DE LA TERRE ET SEIGNEURIE DE CÉZY ET BERNARD LEVERT LIEUTENANT DU BAILLY, GARDE DU CEL AUX CONTRACTS DE LA DITE CHATELLÉNIE
Reference : 25399
(1659)
BAIL A LA FERME DU DOMAINE DE LA TERRE ET SEIGNEURIE DE CÉZY DU 2 JANVIER 1659 AU 22 FEVRIER 1669, APPARTENANT SOLIDAIREMENT A LOUIS DE COURTENAY SIEUR DE CÉZY ET DE CHEVILLON ET ROGER DE HARLAY EVÊQUE SEIGNEUR DE LODEVE, COMTE DE MONTBRUN, CONTRE YVAN BARDOT L'AINÉ, JEAN BARDOT LE JEUNE , SON FILS ET MARIE GARNOT SA FEMME MARCHANDS A CÉZY, FAIT A CÉZY, LE 2 JANVIER 1659,
Cezy 1659 une liasse de 24 pages, manuscrites à l'encre brune, sur parchemin velin de format : 25,2 x 17,8 cm, signature manuscrite : LEVERS, TABELLION DE LA CHATELLÉNIE DE CÉZY, fait à Cezy, le 2 JANVIER 1659,
BAIL A FERME POUR 10 ANS, du 2 janvier 1659 au 22 février 1669, DU DOMAINE ET TERRE DE CÉZY APPARTENANT SOLIDAIREMENT A LOUIS DE COURTENAY SIEUR DE CÉZY ET DE CHEVILLON ET ROGER DE HARLAY, EVÊQUE SEIGNEUR DE LODEVE, COMTE DE MONTBRUN, CONTRE YVAN BARDOT L'AINÉ, JEAN BARDOT LE JEUNE , SON FILS ET MARIE GARNOT SA FEMME MARCHANDS A CÉZY ... DOCUMENT ORIGINAL vraiment trés lisible pour l'époque .... RARETÉ ... en trés bon état (very good condition). en trés bon état
[RÉGIONALISME - CÉZY (YONNE)] JEHAN CHOMEREAU, PRÉVOT ET GARDE DE CÉZY + JULIEN FOACIER NOTAIRE, JURÉ DE LA DITE PREVOTÉ DE CÉZY
Reference : 25445
(1530)
BAIL A LOYER DE 9 ANS D'UN PRÉ, SITUÉ AU FINAGE DE CÉZY, AU PROFIT DE LOYS DE HARLAY, ÉCUYER, SEIGNEUR DE CÉZY, SEIGNEUR DE BEAUMONT LE BOIS, GERNONVILLE, VILLENEUVE-LA-PÉRÉE, INVAULT, LA FERTÉ-LOUPIÈRE, SANCY, CHAMPVALLON, SAINT-AUBIN-SUR-YONNE, AUGÈRE, VILLIERS-SUR-YONNE, PUIS BARON DE MAUGLAS, CONTRE PIERRE REGNAUT ET GUILLAUME MIGNOT DEMEURANT A CÉZY, POUR LA SOMME DE 22 LIVRES TOURNOIS PAYABLES CHAQUE ANNÉE A LA TOUSSAINT , FAIT A CÉZY , LE 10 MAI 1530,
CEZY 1530 un document, manuscrit à l'encre brune, sur parchemin velin, format : 31 x 13 cm, signature manuscrite : JULIEN FOACIER NOTAIRE, JURÉ DE LA DITE PREVOTÉ DE CÉZY, FAIT A CÉZY, LE 10 MAI 1530,
BAIL A LOYER DE 9 ANS D'UN PRÉ, SITUÉ AU FINAGE DE CÉZY, AU PROFIT DE LOYS DE HARLAY, ÉCUYER, SEIGNEUR DE CÉZY, SEIGNEUR DE BEAUMONT LE BOIS, GERNONVILLE, VILLENEUVE-LA-PÉRÉE, INVAULT, LA FERTÉ-LOUPIÈRE, SANCY, CHAMPVALLON, SAINT-AUBIN-SUR-YONNE, AUGÈRE, VILLIERS-SUR-YONNE, PUIS BARON DE MAUGLAS, CONTRE PIERRE REGNAUT ET GUILLAUME MIGNOT DEMEURANT A CÉZY, POUR LA SOMME DE 22 LIVRES TOURNOIS PAYABLES CHAQUE ANNÉE A LA TOUSSAINT , FAIT A CÉZY , LE 10 MAI 1530 ... (Louis de Harlay chevalier, seigneur de Cézy (ou Césy, 77), Beaumont-Le-Bois (17/01/1520), Gernonville, Villeneuve-La-Perrée, Invault (20/06/1506), La Ferté-Loupière, Sancy, Champvallon, Saint-Aubin, Augère, Villiers-sur-Yonne, puis baron de Montglas (Louis de Harlay, Echevin de Paris, fut déchu de sa dignité avec quelques autres notables le 09/01/1499 (1500), rendu inéligible et taxé dune amende de 400 £, suite à leffondrement du Pont-Neuf de Notre-Dame pour motif dincurie & de concussion...) ... DOCUMENT ORIGINAL en partie lisible pour l'époque ... RARETÉ ... en trés bon état (very good condition). en trés bon état
[RÉGIONALISME - CÉZY (YONNE)] JEHAN CHOMEREAU, PRÉVOT ET GARDE DE CÉZY + JULIEN FOACIER ET JONATHAN BOURGOING NOTAIRES DE LA DITE PREVOTÉ DE CÉZY
Reference : 25461
(1530)
BAIL A LOYER DE 9 ANS D'UN PRÉ, SITUÉ AU FINAGE DE CÉZY, AU PROFIT DE LOYS DE HARLAY, ÉCUYER, SEIGNEUR DE CÉZY, SEIGNEUR DE BEAUMONT LE BOIS, GERNONVILLE, VILLENEUVE-LA-PÉRÉE, INVAULT, LA FERTÉ-LOUPIÈRE, SANCY, CHAMPVALLON, SAINT-AUBIN-SUR-YONNE, AUGÈRE, VILLIERS-SUR-YONNE, PUIS BARON DE MAUGLAS, CONTRE JEHAN TROUSEAU ET MARTIN THISAUT DEMEURANT A CÉZY, POUR LA SOMME DE 100 LIVRES TOURNOIS PAYABLES CHAQUE ANNÉE A LA TOUSSAINT , FAIT A CÉZY , LE 22 AVRIL 1530,
CEZY 1530 un document, manuscrit à l'encre brune, sur parchemin velin, format : 30 x 17 cm, signatures manuscrites : JULIEN FOACIER ET JONATHAN BOURGOING NOTAIRES DE LA DITE PREVOTÉ DE CÉZY, FAIT A CÉZY, LE 22 AVRIL 1530,
BAIL A LOYER DE 9 ANS D'UN PRÉ, SITUÉ AU FINAGE DE CÉZY, AU PROFIT DE LOYS DE HARLAY, ÉCUYER, SEIGNEUR DE CÉZY, SEIGNEUR DE BEAUMONT LE BOIS, GERNONVILLE, VILLENEUVE-LA-PÉRÉE, INVAULT, LA FERTÉ-LOUPIÈRE, SANCY, CHAMPVALLON, SAINT-AUBIN-SUR-YONNE, AUGÈRE, VILLIERS-SUR-YONNE, PUIS BARON DE MAUGLAS, CONTRE JEHAN TROUSEAU ET MARTIN THISAUT DEMEURANT A CÉZY, POUR LA SOMME DE 100 LIVRES TOURNOIS PAYABLES CHAQUE ANNÉE A LA TOUSSAINT , FAIT A CÉZY , LE 22 AVRIL 1530 ... (Louis de Harlay chevalier, seigneur de Cézy (ou Césy, 77), Beaumont-Le-Bois (17/01/1520), Gernonville, Villeneuve-La-Perrée, Invault (20/06/1506), La Ferté-Loupière, Sancy, Champvallon, Saint-Aubin, Augère, Villiers-sur-Yonne, puis baron de Montglas (Louis de Harlay, Echevin de Paris, fut déchu de sa dignité avec quelques autres notables le 09/01/1499 (1500), rendu inéligible et taxé dune amende de 400 £, suite à leffondrement du Pont-Neuf de Notre-Dame pour motif dincurie & de concussion...) ... DOCUMENT ORIGINAL en partie lisible pour l'époque ... RARETÉ ... en trés bon état (very good condition). en trés bon état
[RÉGIONALISME - CÉZY (YONNE)] JEHAN CHOMEREAU PRÉVOT DE CÉZY + THOMAS DUMAY GARDE DU SEL AUX CONTRACTS DE LA DITE PRÉVOTÉ DE CÉZY + TORCHEBEUF ET COURTILLEZ TABELLIONS DE LA CHATELLÉNIE DE CÉZY
Reference : 25426
(1537)
ECHANGE D'UNE TERRE AU FIEF DE LA GRANGE BARRAULT EN CÉZY PAR LOYS DE HARLAY, ÉCUYER, SEIGNEUR DE CÉZY, BEAUMONT LE BOIS, GERNONVILLE, VILLENEUVE-LA-PÉRÉE, INVAULT, LA FERTÉ-LOUPIÈRE, SANCY, CHAMPVALLON, SAINT-AUBIN-SUR-YONNE, AUGÈRE, VILLIERS-SUR-YONNE, PUIS BARON DE MAUGLAS AVEC JEHAN PROTAT ET JEHANNE VIGNA, DEMEURANT A CÉZY, FAIT A CÉZY, LE 1 AVRIL 1537,
CEZY 1537 un document, manuscrit à l'encre brune, sur parchemin velin, format : 28,5 x 30,5 cm, signatures manuscrites : COURTILLEZ ET TORCHEBEUF TABELLIONS DE LA CHATELLÉNIE DE CÉZY, FAIT A CÉZY, LE 1 AVRIL 1537,
ECHANGE D'UNE TERRE AU FIEF DE LA GRANGE BARRAULT EN CÉZY PAR LOYS DE HARLAY, ÉCUYER, SEIGNEUR DE CÉZY, BEAUMONT LE BOIS, GERNONVILLE, VILLENEUVE-LA-PÉRÉE, INVAULT, LA FERTÉ-LOUPIÈRE, SANCY, CHAMPVALLON, SAINT-AUBIN-SUR-YONNE, AUGÈRE, VILLIERS-SUR-YONNE, PUIS BARON DE MAUGLAS AVEC JEHAN PROTAT ET JEHANNE VIGNA, DEMEURANT A CÉZY ...... (Louis de Harlay chevalier, seigneur de Cézy (ou Césy, 77), Beaumont-Le-Bois (17/01/1520), Gernonville, Villeneuve-La-Perrée, Invault (20/06/1506), La Ferté-Loupière, Sancy, Champvallon, Saint-Aubin, Augère, Villiers-sur-Yonne, puis baron de Montglas (Louis de Harlay, Echevin de Paris, fut déchu de sa dignité avec quelques autres notables le 09/01/1499 (1500), rendu inéligible et taxé dune amende de 400 £, suite à leffondrement du Pont-Neuf de Notre-Dame pour motif dincurie & de concussion...) ... DOCUMENT ORIGINAL en partie lisible pour l'époque ... RARETÉ ... en trés bon état (very good condition). en trés bon état
[RÉGIONALISME - CÉZY (YONNE)] JEHAN CONSSART, PRÉVOT DE CÉZY + THOMAS DUMAY GARDE DU SEL AUX CONTRACTS DE LA DITE PRÉVOTÉ DE CÉZY + ESTIENNE MOY NOTAIRE TABELLION DE LA CHATELLÉNIE DE CÉZY
Reference : 25428
(1519)
VENTE-ECHANGE D'UNE TERRE SISE A CÉZY AU PROFIT DE LOYS DE HARLAY, ÉCUYER, SEIGNEUR DE CÉZY, BEAUMONT LE BOIS, GERNONVILLE, VILLENEUVE-LA-PÉRÉE, INVAULT, LA FERTÉ-LOUPIÈRE, SANCY, CHAMPVALLON, SAINT-AUBIN-SUR-YONNE, AUGÈRE, VILLIERS-SUR-YONNE, PUIS BARON DE MAUGLAS PAR DENYS THILLIAUT MARCHAND, DEMEURANT A JOIGNY, FAIT A CÉZY, LE 6 MARS 1519,
CEZY 1519 un document, manuscrit à l'encre brune, sur parchemin velin, format : 34,5 x 14 cm, signature manuscrite : ESTIENNE MOY NOTAIRE TABELLION DE LA CHATELLÉNIE DE CÉZY, FAIT A CÉZY, LE 6 MARS 1519,
VENTE-ECHANGE D'UNE TERRE SISE A CÉZY AU PROFIT DE LOYS DE HARLAY, ÉCUYER, SEIGNEUR DE CÉZY, BEAUMONT LE BOIS, GERNONVILLE, VILLENEUVE-LA-PÉRÉE, INVAULT, LA FERTÉ-LOUPIÈRE, SANCY, CHAMPVALLON, SAINT-AUBIN-SUR-YONNE, AUGÈRE, VILLIERS-SUR-YONNE, PUIS BARON DE MAUGLAS PAR DENYS THILLIAUT MARCHAND, DEMEURANT A JOIGNY, FAIT A CÉZY ...... (Louis de Harlay chevalier, seigneur de Cézy (ou Césy, 77), Beaumont-Le-Bois (17/01/1520), Gernonville, Villeneuve-La-Perrée, Invault (20/06/1506), La Ferté-Loupière, Sancy, Champvallon, Saint-Aubin, Augère, Villiers-sur-Yonne, puis baron de Montglas (Louis de Harlay, Echevin de Paris, fut déchu de sa dignité avec quelques autres notables le 09/01/1499 (1500), rendu inéligible et taxé dune amende de 400 £, suite à leffondrement du Pont-Neuf de Notre-Dame pour motif dincurie & de concussion...) ... DOCUMENT ORIGINAL en partie lisible pour l'époque ... RARETÉ ... en trés bon état (very good condition). en trés bon état
[RÉGIONALISME - CÉZY (YONNE)] JEHAN LEVESQUE, LIEUTENANT AU BAILLIAGE DE CÉZY + ANTHOINE HENRY, PROCUREUR FISCAL ET GARDE DU SCEL AUX CONTRACTS DE LA CHATELLÉNIE DE CÉZY
Reference : 25423
(1622)
ACTE DE VENTE ENTRE CLAUDE MONOT, LABOUREUR, DEMEURANT A CÉZY D'UNE PART, ET JEHAN FLEURY, LABOUREUR AU FAULZ BOURG DE CÉZY D'AUTRE PART, D'UNE PIÈCE DE VIGNE DE 19 CARREAUX SITUÉE AU FINAGE DE THEMES, AU LIEU-DIT BELLAIR, FAIT A CÉZY, LE 27 DECEMBRE 1622,
cézy 1622 un document, manuscrit à l'encre brune, sur parchemin velin, format : 66 x 17 cm, signature manuscrite : ANTHOINE HENRY, TABELLION, PROCUREUR FISCAL ET GARDE DU SCEL AUX CONTRACTS DE LA CHATELLENIE DE CEZY, FAIT A CÉZY, LE 27 DECEMBRE 1622,
ACTE DE VENTE ENTRE CLAUDE MONOT, LABOUREUR, DEMEURANT A CÉZY D'UNE PART, ET JEHAN FLEURY, LABOUREUR AU FAULZ BOURG DE CÉZY D'AUTRE PART, D'UNE PIÈCE DE VIGNE DE 19 CARREAUX SITUÉE AU FINAGE DE THEMES, AU LIEU-DIT BELLAIR, FAIT A CÉZY, LE 27 DÉCEMBRE 1622 ...... DOCUMENT ORIGINAL vraiment trés lisible pour l'époque ... RARETÉ ... en trés bon état (very good condition). en trés bon état
[RÉGIONALISME - CÉZY (YONNE)] JEHAN LEVESQUE, LIEUTENANT AU BAILLIAGE DE CÉZY + ANTHOINE HENRY, PROCUREUR FISCAL ET GARDE DU SCEL AUX CONTRACTS DE LA CHATELLENIE DE CÉZY + THOMAS GUILLAUME, NOTAIRE A CÉZY
Reference : 25415
(1634)
CONTRAT DE MARIAGE DÉTAILLÉ ENTRE JEHAN CAILLARD (FILS D'ESTIENNE CAILLARD, LABOUREUR A CÉZY ET ANNE LAURENS SA MÈRE) ET EUGÉNIE FLEURY (FILLE DE JEHAN FLEURY, LABOUREUR A CÉZY) DEMEURANT A CÉZY, DEVANT JEHAN PROTAT, CURÉ DE SAINT-AUBIN-SUR-YONNE, FAIT A CÉZY, LE 23 AVRIL 1634,
LA CELLE-SAINT-CYR, 1634 un document, manuscrit à l'encre brune, de 12 pages, sur parchemin velin, format : 28,5 x 20,5 cm, signature manuscrite : ANTHOINE HENRY, PROCUREUR FISCAL ET GARDE DU SCEL AUX CONTRACTS DE LA CHATELLÉNIE DE CÉZY, FAIT A CÉZY, LE 23 AVRIL 1634,
CONTRAT DE MARIAGE DETAILLÉ ENTRE JEHAN CAILLARD (FILS D'ESTIENNE CAILLARD, LABOUREUR A CÉZY ET ANNE LAURENS SA MÈRE) ET EUGÉNIE FLEURY (FILLE DE JEHAN FLEURY, LABOUREUR ) DEMEURANT A CÉZY, FAIT A CÉZY, LE 23 AVRIL 1634, ... DOCUMENT ORIGINAL vraiment trés lisible pour l'époque .... RARETÉ ... en trés bon état (very good condition). en trés bon état
[RÉGIONALISME - CÉZY (YONNE)] JEHAN LEVESQUE, LIEUTENANT AU BAILLIAGE DE CÉZY + ANTHOINE HENRY, PROCUREUR FISCAL ET GARDE DU SCEL AUX CONTRACTS DE LA CHATELLENIE DE CÉZY
Reference : 25422
(1622)
MARIE DU PUY, VEUVE DE JEAN DE HARLAY, ÉCUYER, SEIGNEUR DE GRANDVILLIERS, NOGENT, CHEVALIER DU GUET DE LA VILLE DE PARIS, GARDE DE L'OFFICE DU GUET DE NUIT DU ROY, SEIGNEUR DE CÉZY D'UNE PART ET JEHAN PETIOT, VIGNERON DEMEURANT A VAUGUILLAIN, PAROISSE DE SAINT JULIEN DU SAULT D'AUTRE PART, BAIL A RENTE AVEC CONTRAT D'ACQUISITION DE 12 ARPENTS DE BOIS ET TAILLIS AU FINAGE DE CÉZY, LIEU-DIT LE PATIS, FAIT A CÉZY, LE 27 MAY 1622,
CEZY 1622 un document, manuscrit à l'encre brune, sur parchemin velin, format : 66 x 17 cm, signature manuscrite : ANTHOINE HENRY, TABELLION, PROCUREUR FISCAL ET GARDE DU SCEL AUX CONTRACTS DE LA CHATELLÉNIE DE CÉZY, FAIT A CÉZY, LE 27 MAY 1622,
MARIE DU PUY, VEUVE DE JEAN DE HARLAY, ÉCUYER, SEIGNEUR DE GRANDVILLIERS, NOGENT, CHEVALIER DU GUET DE LA VILLE DE PARIS, GARDE DE L'OFFICE DU GUET DE NUIT DU ROY, SEIGNEUR DE CÉZY D'UNE PART ET JEHAN PETIOT, VIGNERON DEMEURANT A VAUGUILLAIN, PAROISSE DE SAINT JULIEN DU SAULT D'AUTRE PART, BAIL A RENTE AVEC CONTRAT D'ACQUISITION DE 12 ARPENTS DE BOIS ET TAILLIS AU FINAGE DE CÉZY, LIEU-DIT LE PATIS .... DOCUMENT ORIGINAL vraiment trés lisible pour l'époque ... RARETÉ ... en trés bon état (very good condition). en trés bon état
[RÉGIONALISME - CÉZY (YONNE)] JEHAN LEVESQUE, LIEUTENANT AU BAILLIAGE DE CEZY + ANTHOINE HENRY, PROCUREUR FISCAL ET GARDE DU SCEL AUX CONTRACTS DE LA CHATELLÉNIE DE CÉZY + LOUYS RENOUARD NOTAIRE TABELLION DE CÉZY
Reference : 25452
(1634)
VENTE-ACQUISITION D'UNE TERRE DE HUIT CARREAUX SISE A CÉZY, AU FINAGE DU PÉAGE DESSOUS AU LIEU DIT : "LES FORETS", APPARTENANT A ESTIENNE LEVESQUE ET CONSORTS, AU PROFIT DE JEHAN FLEURY, LABOUREUR, DEMEURANT A CÉZY, FAIT A CÉZY, LE 12 JANVIER 1634,
CEZY 1634 un document, manuscrit à l'encre brune, sur parchemin velin, format : 17 x 32 cm, signature manuscrite : PIERRE HENRY, PROCUREUR FISCAL ET GARDE DU SCEL AUX CONTRACTS DE LA CHATELLÉNIE DE CÉZY, FAIT A CÉZY, LE 12 JANVIER 1634,
VENTE-ACQUISITION D'UNE TERRE DE HUIT CARREAUX SISE A CÉZY, AU FINAGE DU PÉAGE DESSOUS AU LIEU DIT : "LES FORETS", APPARTENANT A ESTIENNE LEVESQUE ET CONSORTS, AU PROFIT DE JEHAN FLEURY, LABOUREUR, DEMEURANT A CÉZY, FAIT A CÉZY, LE 12 JANVIER 1634, ... DOCUMENT ORIGINAL en partie lisible pour l'époque ... RARETÉ ... en trés bon état (very good condition). en trés bon état
[RÉGIONALISME - CÉZY (YONNE)] JEHAN LEVESQUE, LIEUTENANT AU BAILLIAGE DE CEZY + ANTHOINE HENRY, PROCUREUR FISCAL ET GARDE DU SCEL AUX CONTRACTS DE LA CHATELLÉNIE DE CÉZY
Reference : 25430
(1631)
VENTE-ACQUISITION D'UNE TERRE SISE A CÉZY AU LIEU DIT : "LE GRAND PONT", APPARTENANT A PIERRE BLANDEAU ET EDMÉE LAURENT SA FEMME, DEMEURANT AU PÉAGE DESSOUS PAROISSE DE CÉZY, AU PROFIT DE JEHAN FLEURY, LABOUREUR, DEMEURANT A CÉZY, FAIT A CÉZY, LE 26 JANVIER 1631,
CEZY 1631 un document, manuscrit à l'encre brune, sur parchemin velin, format : 17,5 x 38 cm, signature manuscrite : PIERRE HENRY, PROCUREUR FISCAL ET GARDE DU SCEL AUX CONTRACTS DE LA CHATELLÉNIE DE CÉZY, FAIT A CÉZY, LE 26 JANVIER 1631,
VENTE-ACQUISITION D'UNE TERRE SISE A CÉZY AU LIEU DIT : "LE GRAND PONT", APPARTENANT A PIERRE BLANDEAU ET EDMÉE LAURENT SA FEMME, DEMEURANT AU PÉAGE DESSOUS PAROISSE DE CÉZY, AU PROFIT DE JEHAN FLEURY, LABOUREUR, DEMEURANT A CÉZY, FAIT A CÉZY, LE 26 JANVIER 1631 ... DOCUMENT ORIGINAL en partie lisible pour l'époque ... RARETÉ ... en trés bon état (very good condition). en trés bon état
[RÉGIONALISME - CÉZY (YONNE)] LOUIS XVI ROI DE FRANCE + AMELOT DE CHAILLOU, Antoine-Jean (1732-1795) - Secrétaire d'État de la Maison du Roi + Louis Jean BERTIER DE SAUVIGNY, Intendant de la Généralité de Paris + Pierre Faron Benoît GUERRIER DE BEZANCE, Maitre des requêtes de lHôtel du Roi, Procureur général de la Commission des péages à Paris
Reference : 25395
(1776)
3 PARCHEMINS ORIGINAUX : EXTRAIT DES REGISTRES MANUSCRIT DU CONSEIL D'ÉTAT DU ROY: ARRÊT DU 21 JUILLET 1776, AFIN DE MAINTENIR LE SIEUR JOSEPH DE BEAUFREMONT-COURTENAY DE GORREVOD, PRINCE DE LISTENOIS DANS LA POSSESSION ET JOUISSANCE DE DROITS DE PÉAGES OU COUTUMES, TANT SUR LA RIVIÈRE D'YONNE A CÉZY QUE PAR TERRE AU LIEU DE SAINT-AUBIN + EXTRAIT DES REGISTRES MANUSCRIT DU CONSEIL D'ÉTAT DU ROY : ARRÊT DU 17 MARS 1777, RÉPONSE DU ROY CONCERNANT LES FERMIERS DES COCHES D'EAU ET MESSAGERIES PAR EAU ET PAR TERRE DE PARIS A AUXERRE ET LYON, QUI REFUSAIENT D'ACQUITTER ET MÊME DE NE FAIRE AUCUNE DÉCLARATION DES MARCHANDISES TRANSPORTÉES SUJETTES AUX DITS DROITS SOUS PRÉTEXTE QU'IL Y A INSTANCE AU CONSEIL POUR RAISON DES DITS DROITS + LETTRE MANUSCRITE ORIGINALE DE LA DÉCISION DU ROY SIGNÉE PAR LE ROY LOUIS XVI DU 17 MARS 1777
versailles 1776 un Parchemin ORIGINAL de 32 pages, format : 32 x 24,5 cm, manuscrit à l'encre brune sur velin, signature manuscrite de AMELOT DE CHAILLOU, Antoine-Jean - Secrétaire d'État de la Maison du Roi LOUIS XVI + signature manuscrite (illisible) de Louis Jean BERTIER DE SAUVIGNY, Intendant de la Généralité de Paris, fait au Conseil d'Etat du Roy, sa Majesté y étant, à Versailles, le 21 Juillet 1776, [signature manuscrite à l'encre brune de Pierre Faron Benoît GUERRIER DE BEZANCE, Maitre des requêtes de lHôtel du Roi, Procureur général de la Commission des péages à Paris, en dernière page en bas à gauche] + Un Parchemin ORIGINAL de 4 pages, format : 32 x 24,5 cm, manuscrit à l'encre brune sur velin, signature manuscrite de AMELOT DE CHAILLOU, Antoine-Jean - Secrétaire d'État de la Maison du Roi LOUIS XVI + signature manuscrite (illisible) de Louis Jean BERTIER DE SAUVIGNY, Intendant de la Généralité de Paris, fait au Conseil d'Etat du Roy, sa Majesté y étant, à Versailles, le 17 Mars 1777,[signature manuscrite à l'encre brune de Pierre Faron Benoît GUERRIER DE BEZANCE, Maitre des requêtes de lHôtel du Roi, Procureur général de la Commission des péages à Paris, en dernière page en bas à gauche] + JOINT : LETTRE ORIGINALE DE LOUIS XVI, Roi de France, format : 19,5 x 38,5 cm, lettre manuscrite à l'encre brune du Roi au Conseiller d'Etat intendant et commissaire départi pour l'exécution de nos ordres en la Généralité de Paris lui en joignant de tenir la main à l'exécution de l'ARRET joint, lettre signée AMELOT DE CHAILLOU, Antoine-Jean (1732-1795), Secrétaire d'État de la Maison du Roi et signée par le ROI LOUIS XVI,[signature manuscrite au dos de la lettre à l'encre brune de Pierre Faron Benoît GUERRIER DE BEZANCE, Maitre des requêtes de lHôtel du Roi, Procureur général de la Commission des péages à Paris], fait à Versailles, le 17 Mars 1777,
ARRÊT DU 21 JUILLET 1776 : Compte-rendu d'un Arrêt du Conseil d'Etat du Roy à la requète du Sieur de Bauffremont de Gorrevod, Prince de Listenois, contre l'Arrêt du Conseil d'Etat du Roy du 10 Juillet 1731, rendu contre le Sieur Abbé de Courtenay alors Propriétaire Usufruitier de la Terre de CEZY prés la ville de JOIGNY, portant suppression d'un droit de Coutumes et Péages établi au dit CEZY, faute par le dit sieur Abbé de Courtenay d'avoir justifié de Titres suffisants qui constatent l'origine de ces Droits et la possession non-interrompue d'iceux, ce faisant Ordonner que que les dits droits seront rétablis .... le Compte-Rendu se réduit donc à une suite d'énumération des pièces fournies en preuves depuis une lettre du comte de Joigny de 1265 avec la liste chronologiques ininterrompue de tous les propriétaires (sans oublier la Famille DE HARLAY) ayant possédé ce droit de coutumes et péages sur la terre de CEZY jusqu'en 1776, pièces reconnues et acceptée mais avec une contrepartie : Mr de Beauffremont se soumet d'entretenir et réparer un pont situé sur le ruisseau de Saint-Vrain et la digue qui contient les eaux de la rivière Yonne prés de son chateau de Cézy, ainsi que l'entretien des chemins de halage situés sur son territoire, acceptation par Guerrier de Bezance, Maitre de Requètes, procureur Général de sa majesté en cette partie, dernière partie : description du Droit de Péages et Coutumes(quoi taxer et à quel tarif) ....... DOCUMENT UNIQUE ......... trés intéressant pour l'Histoire Locale de CEZY et SAINT-AUBIN-SUR-YONNE mais aussi pour l'Histoire de la Batellerie de l'YONNE et Coches d'Eaux ....... en trés bon état (very good condition) + EXTRAIT DES REGISTRES MANUSCRIT DU CONSEIL D'ÉTAT DU ROY: ARRÊT DU 17 MARS 1777, RÉPONSE DU ROY CONCERNANT LES FERMIERS DES COCHES D'EAU ET MESSAGERIES PAR EAU ET PAR TERRE DE PARIS A AUXERRE ET LYON QUI REFUSAIENT D'ACQUITTER ET MÊME DE NE FAIRE AUCUNE DÉCLARATION DES MARCHANDISES TRANSPORTÉES SUJETTE AUX DITS DROITS SOUS PRÉTEXTE QU'IL Y A INSTANCE AU CONSEIL POUR RAISON DES DITS DROITS[DROITS DE PÉAGES OU COUTUMES, TANT SUR LA RIVIERE D'YONNE A CÉZY QUE PAR TERRE AU LIEU DE SAINT-AUBIN] PORTANT PRÉJUDICE AUX INTERETS DU SIEUR JOSEPH DE BEAUFREMONT-COURTENAY DE GORREVOD, PRINCE DE LISTENOIS ...... ARRÊT DU 17 MARS 1777 : Le Roy étant informé que nonobstant une disposition de l'Arrêt du Conseil d'état du Roi du 21 juillet 1776, par lequel sa Majesté aurait maintenu le Sieur de Bauffremont, Prince de Listenois dans la Possession et Jouissance de Droits de Péages ou Coutumes, tant sur la rivière d'Yonne à Cézy que par terre au Lieu de St Aubin. Divers Voituriers et Particuliers, et Notamment Les Fermiers des Coches et Messageries d'Auxerre et Lyon, Sous pretexte qu'il y a instance au Conseil pour Raison des Dits Droits, refusent de les acquitter, même de faire aucune déclaration des marchandises, sujettes au dits Droits, qu'ils transportent, ni de souffrir de la visite de receveurs ou préposés à leur perception à l'effet de vérifier la qualité et quantité des dites marchandises, que ce refus de la part dudit fermier des Messageries sont constatés par deux procés verbaux en date du 27 et 28 février dernier, faits contre les commis à la Conduite des Coches d'Auxerre montans et descendans la rivière Yonne, ce qui porte un préjudice réel aux intérêts du Sieur Prince de Listenois, Sa Majesté exige que le Sieur Laure, Fermier des Coches et Messageries par eau et par terre de Paris à Auxerre et Lyon, ses commis ou préposés seront tenus de Faire entre les mains du Receveur ou Préposé du Prince de Listenois, les déclarations exactes des Marchandises qu'ils transporteront tant par eau sur la rivière Yonne que par terre, par le lieu de Saint Aubin, a l'effet de constater le montant des droits qui seront dus au dit Sieur Prince de Listenois et de pouvoir en poursuivre la répétition, par toutes les voies du Droit, aprés le Jugement de ladite instance ....... en trés bon état (very good condition) + JOINT : LETTRE ORIGINALE DE LOUIS XVI, Roi de France, format : 19,5 x 38,5 cm, lettre manuscrite à l'encre brune du Roi au Conseiller d'Etat intendant et commissaire départi pour l'exécution de nos ordres en la Généralité de Paris lui en joignant de tenir la main à l'exécution de l'ARRET joint, lettre signée AMELOT DE CHAILLOU, Antoine-Jean (1732-1795), Secrétaire d'État de la Maison du Roi et signée par le ROI LOUIS XVI,[signature manuscrite au dos de la lettre à l'encre brune de Pierre Faron Benoît GUERRIER DE BEZANCE, Maitre des requêtes de lHôtel du Roi, Procureur général de la Commission des péages à Paris], versailles, le 17 Mars 1777 ... DOCUMENTS ORIGINAUX vraiment trés lisibles pour l'époque .... RARETÉ ... en trés bon état (very good condition). en trés bon état
[RÉGIONALISME - CÉZY (YONNE)] PHILIPPE DORVAULT, LIEUTENANT AU BAILLIAGE DE CÉZY ET GARDE DU SCEL AUX CONTRACTS DE LA CHATELLÉNIE DE CÉZY + PIERRE HENRY, NOTAIRE, TABELLION DE LA CHATELLÉNIE DE CÉZY
Reference : 25474
(1596)
VENTE-ACQUISITION D'UN DEMY QUARTIER DE TERRE AU FINAGE DU PÉAGE DESSOUS, LIEU DIT LA RUE FOLLERON, APPARTENANT A JEHANNE ROPHE, VEUVE DE JEHAN LENFAN, DEMEURANT AU PEAGE DESSOUS, PAROISSE DE CEZY, AU PROFIT DE JEHAN FLEURY, LABOUREUR, DEMEURANT A CÉZY, FAIT A CÉZY, LE 22 AVRIL 1596,
CEZY 1596 un document, manuscrit à l'encre brune, sur parchemin velin, format : 16,7 x 33 cm, signatures manuscrites : PIERRE HENRY NOTAIRE, TABELLION DE LA CHATELLÉNIE DE CÉZY , FAIT A CÉZY, LE 22 AVRIL 1596,
VENTE-ACQUISITION D'UN DEMY QUARTIER DE TERRE AU FINAGE DU PÉAGE DESSOUS, LIEU DIT LA RUE FOLLERON, APPARTENANT A JEHANNE ROPHE, VEUVE DE JEHAN LENFAN, DEMEURANT AU PEAGE DESSOUS, PAROISSE DE CEZY, AU PROFIT DE JEHAN FLEURY, LABOUREUR, DEMEURANT A CÉZY, FAIT A CÉZY, LE 22 AVRIL 1596 ... DOCUMENT ORIGINAL en partie lisible pour l'époque ... RARETÉ ... en trés bon état (very good condition). en trés bon état
[RÉGIONALISME - CÉZY (YONNE)] PHILIPPE DORVAULT, LIEUTENANT AU BAILLIAGE DE CÉZY ET GARDE DU SCEL AUX CONTRACTS DE LA CHATELLÉNIE DE CÉZY + PIERRE HENRY ET PIERRE COURTILLIER, NOTAIRES, TABELLIONS DE LA CHATELLÉNIE DE CÉZY
Reference : 25434
(1584)
VENTE-ACQUISITION D'UN QUARTIER DE FORET A FAIRE VIGNE AU FINAGE DU PÉAGE DESSOUS, LIEU DIT LE BAS DE LA RUE FOLLERON, APPARTENANT A JEHAN LAUROUER , DEMEURANT AU FAULX BOURG DE CÉZY, AU PROFIT DE JEHAN FLEURY, LABOUREUR, DEMEURANT A CÉZY, FAIT A CÉZY, LE 30 AVRIL 1584,
CEZY 1584 un document, manuscrit à l'encre brune, sur parchemin velin, format : 16,7 x 33 cm, signatures manuscrites : PIERRE HENRY NOTAIRE, TABELLION DE LA CHATELLÉNIE DE CÉZY , FAIT A CÉZY, LE 30 AVRIL 1584,
VENTE-ACQUISITION D'UN QUARTIER DE FORET A FAIRE VIGNE AU FINAGE DU PÉAGE DESSOUS, LIEU DIT LE BAS DE LA RUE FOLLERON, APPARTENANT A JEHAN LAUROUER , DEMEURANT AU FAULX BOURG DE CÉZY, AU PROFIT DE JEHAN FLEURY, LABOUREUR, DEMEURANT A CÉZY, FAIT A CÉZY, LE 30 AVRIL 1584, ... DOCUMENT ORIGINAL en partie lisible pour l'époque ... RARETÉ ... en trés bon état (very good condition). en trés bon état
[RÉGIONALISME - CÉZY (YONNE)] PIERRE COURTILLIER, LIEUTENANT AU BAILLIAGE DE CÉZY + PIERRE HENRY, PROCUREUR FISCAL ET GARDE DU SCEL AUX CONTRACTS DE LA CHATELLÉNIE DE CÉZY + JEHAN LEBEUF NOTAIRE DE CÉZY
Reference : 25429
(1618)
VENTE-ACQUISITION D'UNE PARTIE D'UNE GRANGE SISE A CÉZY AU LIEU DIT : "LE MOULIN NEUF", APPARTENANT A LAURENCE BESSON ET SON FILS LABOUREURS AUX FAULX BOURG DE CÉZY, AU PROFIT DE JEHAN FLEURY, LABOUREUR AU FAULZ BOURG DE CÉZY, FAIT A CÉZY, LE 6 MAI 1618,
CEZY 1618 un document, manuscrit à l'encre brune, sur parchemin velin, format : 26 x 40 cm, signature manuscrite : PIERRE HENRY, PROCUREUR FISCAL ET GARDE DU SCEL AUX CONTRACTS DE LA CHATELLÉNIE DE CÉZY, FAIT A CÉZY, LE 6 MAI 1618,
VENTE-ACQUISITION D'UNE PARTIE D'UNE GRANGE SISE A CEZY AU LIEU DIT : "LE MOULIN NEUF", APPARTENANT A LAURENCE BESSON ET SON FILS LABOUREURS AUX FAULX BOURG DE CEZY, AU PROFIT DE JEHAN FLEURY, LABOUREUR AU FAULZ BOURG DE CEZY, FAIT A CÉZY, LE 6 MAI 1618 ... DOCUMENT ORIGINAL en partie lisible pour l'époque ... RARETÉ ... en trés bon état (very good condition). en trés bon état
[RÉGIONALISME - CÉZY (YONNE)] PROTAT GREFFIER ORDINAIRE DE LA CHATELLENIE DE CÉZY
Reference : 25397
(1672)
INVENTAIRE DES MEUBLES ET EFFETS DÉPENDANTS DE LA SUCESSION DE TRÉS ILLUSTRE PRINCE DE SANG ROYAL DE FRANCE, MONSEIGNEUR LOUIS DE COURTENAY, SEIGNEUR DE CHEVILLON, EN SON VIVANT COMTE DE CÉZY, FAIT AU CHATEAU DE CÉZY, les 27, 28, 29 NOVEMBRE 1672,
Cezy 1672 une liasse de 52 pages, manuscrites à l'encre brune, sur papier ligné et filigrané "fleur de Lys", papier avec timbre fiscal fixe en noir : "Généralité de Paris - petit papier - un sol la feuille", de format : 27,5 x 18,2 cm, signature manuscrite : PROTAT, GREFFIER ORDINAIRE DE LA CHATELLÉNIE DE CÉZY, fait à Cézy, les 27, 28, 29 NOVEMBRE 1672,
à l'heure de deux heures aprés midi au Chateau de Cézy, pardevant nous, Maitre Dupuyer, Bailli de la libre Justice en la Chatellenie seigneurie du dit Cézy, assisté de Maitre Bernard La Roche notre Lieutenant Garde du Sel aux Contracts de la dite Chatellenie et de Mr Laurent PROTAT , Greffier Ordinaire ..... réalisation pièce par pièce d'un inventaire des effets et meubles devant les membres de la famille de Courtenay (Maison capétienne de Courtenay) dont la femme du défunt : Lucrèce-Christine de Harlay de Cézy ... DOCUMENT ORIGINAL vraiment trés lisible pour l'époque .... RARETÉ ... en trés bon état (very good condition). en trés bon état
[RÉGIONALISME - CÉZY (YONNE)] VILLENESSE, GREFFIER A LA CHANCELLERIE DU PALAIS A PARIS
Reference : 25414
(1772)
LETTRE A TERRIER, ADRESSÉE DE PAR LE ROY AU BAILLY DE SENS OU SON LIEUTENANT GÉNÉRAL AU SIÈGE PARTICULIER ET ANCIEN RESSORT DE VILLENEUVE LE ROY, CONCERNANT LE COMTÉ DE CÉZY ET DÉPENDANCES APPARTENANT A JOSEPH DE BEAUFFREMONT, PRINCE DE LISTENOIS, LIEUTENANT GÉNÉRAL DES ARMÉES NAVALES DU ROY, DEMANDANT DE TOUT METTRE EN OEUVRE AFIN DE RÉALISER UN TERRIER (RASSEMBLEMENT DE TOUS LES DROITS - CADASTRE DE LA SEIGNEURIE) DE LA TERRE ET COMTÉ DE CÉZY, FAIT A PARIS A LA CHANCELLERIE DU PALAIS, DU 19 SEPTEMBRE 1772,
Paris 1772 un document, manuscrit à l'encre brune, de 4 pages, sur parchemin velin, format : 19 x 26 cm, velin avec 1 timbre fiscal fixe en noir : "Généralité de Paris - GREFF. 30 SOLS", signature manuscrite : VILLENESSE, GREFFIER A LA CHANCELLERIE DU PALAIS A PARIS, FAIT A PARIS A LA CHANCELLERIE DU PALAIS, DU 19 SEPTEMBRE 1772,
A la fin de l'Ancien Régime, la pratique de la Rénovation des Terriers s'inscrit dans le cadre de la réaction féodale qui s'accentue à partir du milieu du xviiie siècle. Dans toutes les provinces, les seigneurs se montrent plus soucieux qu'ils ne l'ont jamais été de tirer le maximum de profit de leurs droits féodaux. Ils étaient sans cesse menacés par la disparition des cens : qu'un receveur négligeât tel ou tel droit, il tombait en désuétude, Les documents ordinaires de la gestion seigneuriale n'étant pas assez précis, le seigneur avait intérêt à posséder un titre qui ne puisse prêter à contestation. Le terrier répondait à ce but : établi contradictoirement d'après les déclarations des tenanciers, vérifiées par tous les titres et documents que le commissaire à terrier pouvait réunir, accompagné de plus en plus fréquemment d'un arpentage qui permettait d'établir un plan du terroir, il constituait un véritable cadastre de la seigneurie. La confection ou la réfection d'un terrier prouve à elle seule que le seigneur estimait ses droits en danger ou incomplètement reconnus, soit que la seigneurie n'en eût jamais possédé, soit que l'ancien fût périmé. Elle a pour but la conservation des redevances seigneuriales et particulièrement, par la mise à jour des mutations, le paiement des lods et ventes. « Le but d'un terrier, écrit Aubry de Saint-Vibert en 1787, est de rassembler sous un seul point de vue, tout ce qui concerne les droits d'une terre. » , La chancellerie du Palais a pour fonction de sceller et délivrer au nom du roi les expéditions des arrêts du Parlement. Dans ce cas précis il agit sur demande du prince de Listenois, sieur de Beauffremont en préalable A UN FUTUR JUGEMENT DEVANT LE CONSEIL D'ÉTAT DU ROY, AFIN DE JUGER ET MAINTENIR LE SIEUR JOSEPH DE BEAUFREMONT-COURTENAY DE GORREVOD, PRINCE DE LISTENOIS DANS LA POSSESSION ET JOUISSANCE DE DROITS DE PÉAGES OU COUTUMES, TANT SUR LA RIVIÈRE D'YONNE A CÉZY QUE PAR TERRE AU LIEU DE SAINT-AUBIN ... DOCUMENT ORIGINAL vraiment trés lisible pour l'époque .....RARETÉ ... en trés bon état (very good condition). en trés bon état
[RÉGIONALISME - JOIGNY - CÉZY (YONNE)] EDME PROTAT, LICENCIÉ EN LOIS, AVOCAT A LA COUR DU PARLEMENT DE PARIS, PRÉVOT ET JUGE ORDINAIRE DE JOIGNY + JEAN GRASSIN, CONSEILLER DU ROY, JUGE MAGISTRAT ET GARDE DU SCEL AUX CONTRATS DU COMTÉ DE JOIGNY + EDME DU SAUSSOIS ET FERRAND NOTAIRES JURÉS AU DIT COMTÉ DE JOIGNY,
Reference : 25418
(1668)
CONTRAT DE BAIL ENTRE MARIE MUROT, VEUVE DE NOBLE MAITRE ANTHOINE SOLON, VIVANT, GARDE DU CORPS DU ROY, DEMEURANT A JOIGNY D'UNE PART ET PHILIPPE ROBICHAT TONNELIER ET THOMAS GILLAR VIGNERON DEMEURANT A CÉZY D'AUTRE PART, POUR DEUX PIÈCES DE TERRE AU FINAGE DU PÉAGE A CÉZY AU LIEU-DIT LA RUE FOLLERON, FAIT A CÉZY, LE 14 MARS 1668
joigny 1668 un document, manuscrit à l'encre brune, de 12 pages, sur parchemin velin, format : 26 x 18,5 cm, signature manuscrite : DU SAUSSOY NOTAIRE A JOIGNY (YONNE), LE 14 MARS 1668,
CONTRAT DE BAIL ENTRE MARIE MUROT, VEUVE DE NOBLE MAITRE ANTHOINE SOLON, VIVANT, GARDE DU CORPS DU ROY, DEMEURANT A JOIGNY D'UNE PART ET PHILIPPE ROBICHAT TONNELIER ET THOMAS GILLAR VIGNERON DEMEURANT A CÉZY D'AUTRE PART, POUR DEUX PIÈCES DE TERRE AU FINAGE DU PÉAGE A CÉZY AU LIEU-DIT LA RUE FOLLERON, FAIT A CÉZY, LE 14 MARS 1668 ... RARETÉ ... DOCUMENT ORIGINAL vraiment trés lisible pour l'époque ..... en trés bon état (very good condition). en trés bon état
