Write to the booksellersLibrairie Guimard
NOVA ET METHODICA INSTITUTIONUM JURIS CIVILIS TRACTATIO NOVA ET SINGULARI METHODO CONTEXTA AD USUM STUDIOSORUM JURIS
1773 reliure plein veau havane marbré in-douze (binding full calfskin duodecimo), dos 5 nerfs - roulettes sur les nerfs (fillets on the raised bands) 1 nerf manquant (missing raised band) - entre-nerfs à fleuron avec des petits fers isolés en remplissage et des feuillages exécutés aux filets courbes aux angles - pièce de titre sur fond bleu-marine avec filet or (label of title with gilt line) - manque de cuir en bas du dos (miss leather in bottom of the spine), quatrième plat frotté (rubbed back cover), roulettes sur les coupes (fillets on the cuts), tranches rouges (red edges), 256 pages avec Privilège du Roi, 1773 Parisiis Apud A. F. Knapen Bibliopolam et Typographum,
texte en Latin (in Latin language), bon état général malgré les petits défauts signalés (good condition in spite of the smalls defects indicated)
LE DROIT DE LA SANTE
1986 broché in-octavo tellière (paperback), dos blanc (white spine), couverture (cover) orange, envoi autographe manuscrit de l'auteur sur la page de titre (author's autograph on the title page), 128 pages, 1986 Paris Presse Universitaires de France,
Collection "Que Sais-Je ?" numéro 2308, bon état (good condition)
JULES GREVY - LES HOMMES D'AUJOURD'HUI n° 25 - Dessin ANDRE GILL (1879)
Paris A.Cinqualbre 1879 broché un journal satirique (newpaper), broché in-quarto (29,56 x 20 cm), 4 pages, 1ère de couverture illustrée d'un PORTRAIT-CHARGE de JULES GREVY colorié au pochoir par André Gill, texte de la notice biographique sur les 3 pages suivantes par FELICIEN CHAMPSAUR, sans date(1879) Paris A. Cinqualbre Editeur,
François-Judith-Paul Grévy, dit Jules Grévy, né le 15 août 1807, à Mont-sous-Vaudrey (Jura) et mort le 9 septembre 1891 dans la même commune, est un homme d'État français ......................... Couverture convenable .... Dos satisfaisant ..... Intérieur frais ...... RARE .... en bon état (good condition). bon état
GAGNEUR - LES HOMMES D'AUJOURD'HUI n° 73 - Dessin ANDRÉ GILL (1880)
Paris A.Cinqualbre 1880 -in-4 broché un journal satirique (newpaper), broché in-quarto (29,56 x 20 cm), 4 pages, 1ère de couverture illustrée d'un PORTRAIT-CHARGE DE GAGNEUR colorié au pochoir par André Gill, texte de la notice biographique sur les 3 pages suivantes par Pierre et Paul, sans date (1880) Paris A.Cinqualbre Editeur,
Wladimir Gagneur, né Just-Charles-Wladimir Gagneur, le 9 août 1807 à Poligny (Jura) et mort le 10 août 1889 à Paris, est un homme politique français ........ Couverture convenable .... Dos satisfaisant ..... Intérieur frais ...... RARE .... en bon état (good condition). bon état
VICTOR POUPIN - LES HOMMES D'AUJOURD'HUI n° 39 - Dessin ANDRÉ GILL (1879)
Paris A.Cinqualbre 1879 broché un journal satirique (newpaper), broché in-quarto (29,56 x 20 cm), 4 pages, 1ère de couverture illustrée d'un PORTRAIT-CHARGE DE VICTOR POUPIN colorié au pochoir par André Gill, texte de la notice biographique sur les 3 pages suivantes par Pierre et Paul, sans date(1879) Paris A.Cinqualbre Editeur,
Victor Poupin, né à Paris le 3 janvier 1838 et mort à Châtelneuf (Jura) le 29 juin 1906, est un homme politique et homme de lettres français, conseiller général du canton de Champagnole en 1883, député du Jura de 1885 à 1898 ........ Couverture convenable .... Dos satisfaisant ..... Intérieur frais ...... RARE .... en bon état (good condition). bon état
HISTOIRE D'ARBOIS
1974 broché grand in-octavo (paperback in-octavo), dos et couverture gris imprimés (grey spine and cover printed), quatrième de couverture muette (back cover without text), gouttière en partie non coupée (fore-edge partly uncut), pages de garde blanches (white endpapers), page de faux-titre avec justification du tirage sur son verso (justification of the edition on the back of half title page), illustrations hors-texte (illustrations full page engraving), sans rousseur ni piqûre ni mouillure (without redness mark - without small point of redness mark - without scar of waterstain), VIII+323 pages, 1974 à Dole Editions Protet,
quatrième édition en tirage limité - préface du Professeur (preface of the Professor) Louis Pasteur Vallery-Radot - bon état (very good condition)
Gérard MELLIER (Trésorier de France et Général des Finances, subdélégué de l'Intendance de Bretagne à Nantes) - Pierre DE LA BOUEXIERE (seigneur de Brantonnet) SENECHAL DE GUERANDE
Reference : 23992
(1706)
DU BAIL DES OCTROIS DE LA VILLE ET COMMUNAUTE DE GUERANDE ADJUGE PAR Mr MELLIER(FUTUR MAIRE DE NANTES) TRESORIER A LA COUR FINANCIERE DE BRETAGNE POUR L'ANNEE 1706 (8 avril 1706)
guérande 1706 un document manuscrit original de 2 pages à l'encre brune sur papier vergé ligné filigrané, format 18 centimètres de large par 25 centimètres de haut, timbre fiscal imprimé en noir"Bretagne un demi P et 10 deniers", signature manuscrite de MELLIER en bas de la deuxième page,
en bon état (very good condition). en bon état
GUIDE-MANUEL DE LA MUTUALITE FRANCAISE
1904 reliure pleine toile grise petit in-octavo (grey cloth-bound in-octavo), dos long - pièce de titre sur fond rouge et étiquette de rayonnage (spine with a red label of title and library stamps), pmlats mluets (covers without text), toutes tranches lisses (all smooth edges), illustrations : 1 portrait en frontispice et 1 carte repliée in fine (frontispiece portrait and a folding map at rear), XII+559 pages, 1904 à Bordeaux Edité par L'Avenir de la Mutualité - Organe Général des Oeuvres de Mutualité - Solidarité - Education et Hygiène Sociales,
bon état général (good condition)
FRANCE PITTORESQUE TOME 2 - LIVRAISON N°15 - DEPARTEMENT DU JURA
Paris Chez DELLOYE 1835 -in-8 broché une plaquette, brochée grand in-octavo (booklet in-8), toutes tranches lisses, orné de Gravures en noir et blanc hors texte de la cascade des Forges de Syrod, de Pichegru et de Malet, de la source de l'Ain, de Salins et de Lons-le-Saulnier, ainsi qu'une carte du département par Monin, Paginé de la page 113 à la page 120, 1835 Paris Chez DELLOYE Editeur,
extrait de : FRANCE PITTORESQUE TOME 2 - LIVRAISON N°15 - DEPARTEMENT DU JURA, partie bien complète ..... bel Exemplaire ..... en trés bon état (very good condition). en trés bon état
SUCCESSION DE FEU CLAUDE PAHIN DE RAHON, ACHAT POUR JEHAN PAHIN D'UN TERRAIN DE RAHON PAR FRANCOIS PAHIN SON FRÈRE, FAIT A RAHON, LE 2 JANVIER 1657 PAR JACQUES BONNEFOY TABELLION DE RAHON (JURA - FRANCHE-COMTE)
RAHON 1657 1 document ORIGINAL notarié manuscrit à l'encre brune sur vélin parcheminé de 2 pages, format : 24 centimètres de haut sur 26 centimètres de large, signature par Tabellion : BONNEFOY, LE 2 JANVIER 1657, noté au dos à l'encre brune : achat pour jan Pahin de Terin de Rahon par François Pahin son frère,
rare document originaL authentique d'époque....... lisible avec paléographe ........en bon état (good condition). bon état
CARTE DU DÉPARTEMENT : N° 38 - JURA, tirée de : ATLAS DE LA FRANCE, Nouvelle Géographie et statistique de la France, Alger et la Belgique, suivie d'un traité sur le monde entier : Ornée de 95 cartes et approuvée de l'Université , par J. Henry, maître de pension; 1842 [Chatellerault] : [J. Henry imprimeur-lithographe] Editeur,
Chatellerault J. Henry imprimeur-lithographe 1842 carte ancienne gravée en noir , cartouche illustré en noir. Lithographie recto-verso d'Alexandre Corbin, Format total : 40 centimètres de haut par 26,5 centimètres de large, 1842 [Chatellerault] : [J. Henry imprimeur-lithographe] Editeur,
carte ...... en trés bon état (very good condition). en trés bon état
JOUSSE Daniel (sans nom d'auteur imprimé - nameless of printed author)
Reference : 15229
(1775)
COMMENTAIRE SUR L'ORDONNANCE DES EAUX ET FORETS DU MOIS D'AOUT 1669
1775 reliure plein veau blond à écailles in-douze (binding full calfskin duodecimo), dos 5 nerfs - roulettes sur les nerfs (spine with 5 raised bands with fillets) - presque plus d'or sur les fers (almost more gold on the blocking stamps) - entre-nerfs à encadrement à filets pleins - fleuron au fer évidé - rinceaux aux angles et petits fers en remplissage (between the raised bands with framing and with gilt full lines - floweret with hollowed out blocking stamp and with foliages carried out with the curved line in angles and small blocking stamp in filling) - pièce de titre comportant le titre abrégé de l'ouvrage sur fond grenat avec filet or (garnet label of the title with the title abbreviated by the work with gilt line), dos frotté au niveau des nerfs (spine rubbed on the raised bands), coiffe supérieure légèrement défraîchie (head of the spine lightly faded), coin de queue du premier plat écorné (corner of the bottom of the front cover dog-eared), toutes tranches peignées (all painting edges), pages de garde blanches (white endpapers), illustrations : page de titre illustrée et ornée d'une petite illustration en cul-de-lampe - orné d'un bandeau et d'une lettrine et de culs-de-lampe (llustrations : title page with a small illustration in tailpiece and illuminated of a headpiece and a dropped initial and of tailpieces), annotations manuscrites anciennes à l'encre en marge de queue sur quelques pages (old handwritten annotations with ink in at the margin bottom on some pages), naissances de rousseurs (beginning of the redness marks), sans mouillure (without scar of waterstain), XIV pages + 1feuillet d'Approbation & Privilège du Roi et 420 pages, 1775 à Paris Chez Debure Père Quai des Augustins à l'Image Saint Paul,
bon état malgré les petits défauts signalés (very good condition in spite of the small defects indicated)
L'AFFAIRE SEZNEC
1979 broché (paperback) grand in-octavo, dos (spine) blanc - titre en noir, couverture illustrée (cover illustrated), illustrations hors-texte (full page engraving) sur papier glacé (on glazed paper), 215 pages, 1979 à Paris Edition°1,
Collection "Les Grandes Enquêtes d'Europe 1" - préface de l'auteur (preface of the author) - bon état (very good condition)
JUSTINIANUS [JUSTINIEN Ier - Empereur de Bysance] - Traduction de Gregor Haloander - Antonius Syphrianus edidit
Reference : 20137
(1551)
[CORPUS JURIS CIVILIS] Tome 7 seul : PANDECTARUM IURIS CIVILIS PARS SEPTIMA ET ULTIMA : DE STIPULATIONIBUS, ET DELICTIS --
Lyon Rouillé 1551 in-16 plein-veau reliure plein veau havane in-seize (binding full calfskin in-16) (11,6 x 8 cm), dos 3 nerfs (spine with raised bands), décoration or et à froid, sans titre, entre-nerfs à fleuron or, filet à froid en place des nerfs avec double filet à froid de part et d'autre des nerfs et en tête et en pied, craquelures sur le dos (crackles on the spine), coiffe inférieure manquante, plats décorés or et à froid, d'un fleuron lozange or au centre dans un encadrement à triple filets à froid avec un fleuron or aux angles dans un encadrement à triple filets à froid, coins écornés (corners dog-eared), toutes tranches lisses dorées (gilt edges), Texte en latin, sans illustrations (no illustration) excepté une marque de l'éditeur gravée sur bois en noir en bas de la page de titre et orné de (illuminated of) bandeaux (headpiece) et lettrines gravés sur bois en noir, 869 pages + 7 pages d'index manuscrites à l'encre brune in-fine, 1551 à LYON Apud GULLIEMUM ROUILLIUM Editeur,
Description : 11 tomes en 12 vol. ; in-16 ....Contient : T. 1 à 7 - Pandectarum juris civilis libri quinquaginta... [Antonius Syphrianus edidit t. 1 - Pars prima. 1551. - T. 2. Pars secunda-Quae de judiciis est 1550. - T. 3. Pars tertia [Mq.]. - T. 4. Pars quarta. - Totius compositionis umbilicus. 1550. - T. 5. Pars quinta. - Quae de testamentis appellatur. 1550. - T. 6. Pars sexta. - De honorum possessionibus. 1551. - T. 7 - Pars septima et ultima. De stipulationibus et delectis. 1551. - T. 8 - Codicis... ex repetita praelectione libri XII... [Bernardus Rollandus Castrensis edidit]. 2 vol. 1551. - T. 9 - Novellarum constitutionum... quae extant et ut extant volumen, Gregorio Haloandro interprete. [Bernardus Rollandus Castrensis edidit.] ...........................Tome 7 Seul................TRES RARE.............en bon état(good condition). bon état
IMPERATORIS JUSTINIANI INSTITIONUM LIBRI IV argumentis paragraphor. nec non annotationibus ac notis doctiss. scriptorum illustrati, quibus adjunximus leges XII tab. explicatas, Ulpiani tit. XXIX adnotatos, Caii libros II institut., titulos tractatusque juris civilis studio in primis necessarios, studio J. Crispini et J. Pacii
1642 un volume, reliure janséniste en plein vélin ivoire d'époque à rabat in-douze ((jansenist's binding full vellum with reduction duodecimo), titre manuscrit à l'encre brune sur le dos long (brown ink titel handwritten on the spine), tête lisse (top edge smooth), toutes tranches lisses (all smooth edges), jaspées bleues (all blue marbled edges), ex-libris (book-plate) à l'encre brune "Maugars 1812" , texte à manchette (marginal note), orné d'une gravure- titre (engraved title page) gravée sur bois (engraving-wood) en noir et orné de lettrines historiées et de culs-de-lampe (illuminated of dropped initials and of tailpieces) in-texte en noir, XIV + 648 pages +(19 feuillets d'index non-paginés), 1642 Amstelaedami apud J. et C. Blaeu,
Le Code de Justinien, plus connu sous le nom scientifique de corpus juris civilis est la plus grande compilation de droit romain antique. Ce code est issu de l'ambition de Justinien Ier, empereur de l'Empire romain d'Orient. Celui ci souhaitait disposer d'un code de droit utile à son empire et fidèle à la tradition romaine. L'uvre est à mi-chemin entre codification et compilation. Bien qu'ils aient repris les textes classiques, les auteurs ont su adapter des textes d'époque très différentes (théoriquement toute l'histoire romaine !), de la Loi des Douze Tables aux constitutions impériales du Bas-empire, pour constituer un ensemble cohérent, assez différent du droit romain classique, car accordé au christianisme. Cette uvre législative prend une importance fondamentale en Occident car c'est sous cette forme reçue de Justinien que l'Occident médiéval, à partir du XIIe siècle adopte le droit romain, ancêtre de notre droit. Justinien était tellement sûr de la pérennité du corpus qu'il abrogea tout le droit antérieur, conféra une autorité équivalente à l'ensemble de l'uvre, et interdit même tout commentaire du Digeste, " clair comme de l'eau de roche ". Vers 900, l'empereur Léon le Sage commanda la traduction de l'ensemble en grec, pour le rendre compréhensible aux juristes byzantins. Cette version grecque fut intitulée Basilica. Liber primus :I:1 De iustitia et iure I:2 De iure naturali, gentium et civili I:3 De iure personarum I:4 De ingenuis I:5 De libertinis I:6 Qui quibus ex causis manumittere non possunt I:7 De lege Fufia Caninia sublataI:8 De his qui sui vel alieni iuris sunt I:9 De patria potestateI:10 De nuptiis I:11 De adoptionibus I:12 Quibus modis ius potestatis solvitur I:13 De tutelis I:14 Qui dari tutores testamento possunt I:15 De legitima adgnatorum tutela I:16 De capitis minutione I:17 De legitima patronorum tutela I:18 De legitima parentum tutela I:19 De fiduciaria tutela I:20 De Atiliano tutore vel eo qui ex lege Iulia et Titia dabatur I:21 De auctoritate tutorum I:22 Quibus modis tutela finitur I:23 De curatoribus I:24 De satisdatione tutorum vel curatorum I:25 De excusationibus tutorum vel curatorum I:26 De suspectis tutoribus et curatoribus Liber secundus :II:1 De rerum divisione II:2 De rebus incorporalibus II:3 De servitutibus II:4 De usu fructu II:5 De usu et habitatione II:6 De usucapionibus et longi temporis possessionibus II:7 De donationibus II:8 Quibus alienare licet vel non II:9 Per quas personas nobis adquiritur II:10 De testamentis ordinandis II:11 De militari testamento II:12 Quibus non est permissum testamenta facere II:13 De exheredatione liberorum II:14 De heredibus instituendis II:15 De vulgari substitutione II:16 De pupillari substitutione II:17 Quibus modis testamenta infirmantur II:18 De inofficioso testamento II:19 De heredum qualitate et differentia II:20 De legatis II:21 De ademptione legatorum II:22 De lege Falcidia II:23 De fideicommissariis hereditatibus II:24 De singulis rebus per fideicommissum relictis II:25 De codicillis Lber tertius :III:1 De hereditatibus quae ab intestato deferuntur III:2 De legitima adgnatorum successioneIII:3 De senatus consulto Tertulliano III:4 De senatus consulto Orphitiano III:5 De successione cognatorum III:6 De gradibus cognationis III:7 De successione libertorum III:8 De adsignatione libertorumIII:9 De bonorum possessionibus III:10 De adquisitione per adrogationem III:11 De eo cui libertatis causa bona addicuntur III:12 De successionibus sublatis (.) III:13 De obligationibus III:14 Quibus modis re contrahitur obligatio III:15 De verborum obligatione III:16 De duobus reis stipulandi et promittendi III:17 De stipulatione servorum III:18 De divisione stipulationum III:19 De inutilibus stipulationibus III:20 De fideiussoribus III:21 De litterarum obligatione III:22 De consensu obligatione III:23 De emptione et venditione.......Autre auteur : Pace, Giulio. Éditeur scientifique (voir BNF), trés belle reliure d'époque...livre en superbe état (good condition).
INSTITUTIONES D. JUSTINIANI SS. PRINC. TYPIS VARIAE; RUBRIS NUCLEUM EXHIBENTIBUS - ACCESSERUNT EX DIGESTIS TITULI DE VERBORUM SIGNIFICATIONE & REGULIS JURIS
1664 un volume, reliure tardive (début XIXème) plein maroquin vert foncé in-seize (full morocco sextodecimo) (111 x 60 mm), dos long (spine without raised band), décoré or (gilt decoration) filets or (gilt line) - fers spéciaux "Rocailles" (between the raised bands specials blocking stamps)- titre frappé or (gilt title) - avec filet en encadrement or (label of title with gilt line) - plats décorés or (gilt decoration on the cover) d'un triple filet or en encadrement avec un fer "rocailles" or à chaque angle intérieur, filet or sur les coupes (gilt line on the cuts), roulettes sur les coupes (fillets on the cuts), tête lisse (top edge smooth), toutes tranches lisses (all smooth edges) jaspées (all marbled edges), texte en Latin en rouge et noir, orné d'une gravure titre représentant une statue de la justice avec un bandeau sur les yeux gravée sur bois en noir + une vignette avec la devise et la marque des Elzevier gravée sur bois en noir en bas de la page de titre et orné de bandeaux - lettrines et de culs-de-lampe (illuminated of headpieces and dropped initials and of tailpieces) in-texte gravés sur bois en noir, [4] feuillets (dont le titre-frontispice) + 391 pages + [98 pages], 1664 Amstelodami apud Danielum Elzevirium (Daniel Elzevier Editeur),
Le Code de Justinien, plus connu sous le nom scientifique de corpus juris civilis est la plus grande compilation de droit romain antique. Ce code est issu de l'ambition de Justinien Ier, empereur de l'Empire romain d'Orient. Celui ci souhaitait disposer d'un code de droit utile à son empire et fidèle à la tradition romaine. L'uvre est à mi-chemin entre codification et compilation. Bien qu'ils aient repris les textes classiques, les auteurs ont su adapter des textes d'époque très différentes (théoriquement toute l'histoire romaine !), de la Loi des Douze Tables aux constitutions impériales du Bas-empire, pour constituer un ensemble cohérent, assez différent du droit romain classique, car accordé au christianisme. Cette uvre législative prend une importance fondamentale en Occident car c'est sous cette forme reçue de Justinien que l'Occident médiéval, à partir du XIIe siècle adopte le droit romain, ancêtre de notre droit. Justinien était tellement sûr de la pérennité du corpus qu'il abrogea tout le droit antérieur, conféra une autorité équivalente à l'ensemble de l'uvre, et interdit même tout commentaire du Digeste, " clair comme de l'eau de roche ". .....Le privilège est au nom de Corvinus Van Belderen qui publia dès 1642 un Digeste de l'oeuvre de Justinien plusieurs fois réimprimé. Une partie du texte imprimée en rouge et noir. Important index..........SUPERBE RELIURE......pour un Elzevier (La Rolls des Editeurs...)...........en trés bel état (fine condition).
TRAITÉ ELEMENTAIRE DE LÉGISLATION ALGÉRIENNE
1911 3 volumes , reliure demi-chagrin rouge in-octavo (binding half shagreen in-octavo) (14,5 x 22,5 cm), dos long (spine without raised band), décoration or (gilt decoration) ), à triple filets or (gilt lines) , titre frappé or (gilt title), papier marbré rouge aux plats (cover with marbled paper), toutes tranches lisses (all smooth edges), envoi autographe manuscrit à l'encre brune de l'auteur à Durtelle de Saint Sauveur : signature, sans illustrations (no illustration), 695 + 619 + 592 pages, 1911 Paris A. Rousseau et Alger Adolphe Jourdan Editeurs,
2e ÉDITION.......la plus complète..........Comprend : I. L'Algérie : organisation politique et administrative ; II. La Justice. Les Personnes; III. Les Biens. Les Actes. Tables.........................RARE................en parfait état (as new condition).
L'HYPNOTISME ET LES ETATS ANALOGIQUES AU POINT DE VUE MEDICO-LEGAL
1887 demi-reliure rouge (half binding) grand in-octavo, dos long (spine without raised band) décoré à froid (blind-stamping line decoration) - titre frappé or (gilt title) et filets or (gilt lines), papier marbré aux plats (cover with marbled paper) manque de papier important sur le premier plat (miss paper on the front cover), tranches jaspées (marbled edges) - cahiers légèrement déboîtés (leafs lightly dislodged), sans illustration (no illustration), naissances de rousseurs (beginning of the redness marks), XV+534 pages, 1887 à Paris Librairie Plon - E. Plon Nourrit et Compagnie - Imprimeurs-Editeurs,
les états hypnotiques et les états analogues, les suggestions criminelles, Cabinets de somnambules et Sociétés de magnétisme et de spiritisme, l'hypnotisme devant la loi - préface du Docteur P. Brouardel (preface of the Doctor) et avant-propos (foreword) - défraîchi (fair condition)
LES SIX CODES
1829 reliure plein veau brun (binding full calfskin) in-douze (duodecimo), dos long (spine without raised band) décoration romantique or (romantic gilt decoration) - pièce de titre sur fond rouge avec filet or (label of title with gilt line), coins écornés (corners dog-eared), roulettes sur les coupes (fillets on the cuts) manque de dorure (blurred gilding), tranches lisses de couleur (edges smoothes), XVI+792 pages, 1829 à Paris Corbet Aîné Libraire,
précédés de la Charte Constitutionnelle et de la loi sur le recrutement de l'Armée - Code Civil, de Procédure Civile, de Commerce, d'Instruction Criminelle, Pénal, Forestier - belle reliure en bon état général (beautiful binding in good condition)
LOIS, DECRETS ET REGLEMENTS RELATIFS A L'ADMINISTRATION DES CULTES
1854 demi-reliure bleu marine (half binding) grand in-octavo, dos long (spine without raised band) nerfs (spine with raised bands) - titre frappé or (gilt title) et filets (gilt line), papier marbré aux plats (cover with marbled paper), illustrations : tableaux, cicatrices de mouillures (lights waterstain), 304 pages, 1854 à Paris Auguste Durand Libraire,
publiées avec l'autorisation de Monsieur le Ministere de l'Instruction Publique et des Cultes - bon état général (good condition)
NOUVELLES INSTRUCTIONS GENERALES POUR LA PERCEPTION DES DROITS DES DOMAINES
1738 reliure plein veau blond marbré (binding full calfskin) in-octavo, dos 5 nerfs (spine with raised bands) - entre-nerfs à fleuron au fer évidé avec des petits fleurons aux angles (between the raised bands floweret with hollowed out blocking stamp with small floweret with the angles) - pièce de titre sur fond grenat avec double filet or (label of title with double gilt line), plats avec de fortes épidermures jusqu'au carton (cover with strong scratches to the paperboard), roulettes sur les coupes (fillets on the cuts) manque de dorure (blurred gilding), tranches rouges (red edges), marque-page en tissu (bookmark in tissue), illustrations : orné de bandeaux (illuminated of headpieces), 424+30 pages "observations servant de correctif aux erreurs" avec Privilège du Roi, 1738 à Paris Chez Prault Père Imprimeur des Fermes et Droits du Roi,
Droits Domaniaux, Amortissements, Franc-Fiefs, nouveaux Acquêts et Usages, Controlle d'Exploits et Saisies Mobiliaires, Greffes, Droits réservez et Formules, Controlle des Actes et sous Signature privées, Insinuations laïques, Centième Denier et Petit-scel et pour les anciens Droits à recouvrer, avec des observations sur chaque article des Tarifs des 20 septembre 1722 pour le controle des Actes et Insinuations et 10 mars 1708 pour le Petit-scel, ensemble le tarif des Papiers et Parchemins timbré, le modèle de Procès-verbal d'augmentation ou diminution d'Espèces, les Réglements de 1738 et les Affiches pour l'Adjudication des nouvelles Sous-fermes des Domaines et Droits y joints, ouvrage necessaire pour les Juges, Gens de pratique, et Personnes Publiques trouveront leurs Obligations ; ainsi que les Fermiers et Employez - reliure défraîchie, mais bon état intérieur (binding in fair condition, but inside in good condition)
RECUEILS DES EDITS, DECLARATIONS, ET ARRESTS (ARRETS) RENDUS EN FAVEUR DES CUREZ (CURES), VICAIRES, CHANOINES ET AUTRES
1700 reliure plein veau brun marbré (binding full calfskin) in-octavo, dos 5 nerfs (spine with raised bands) - roulettes sur les nerfs (fillets on the raised bands) - entre-nerfs à fleuron et des feuillages exécutés aux filets courbes aux angles - pièce de titre à filets sur fond grenat (label of title with gilt line), manque de cuir en bas du dos (miss leather in bottom of the spine), coins écornés (corners dog-eared), tranches jaspées rouges (red marbled edges), illustrations : orné de culs-de-lampe (illuminated of tailpieces), travail de vers (worm's work), cicatrices de mouillures (scars of waterstains), 837+XI pages, 1700 à Paris En la Boutique de T. Charpentier - Guillaume Saugrain,
nouvelle édition augmentée (new enlarged edition) - défraîchi (fair condition)
LELET Jean, FILLEAU Jean, THEVENET Ioachim, RIFFAULT Estienne
Reference : 15186
(1683)
OBSERVATIONS SUR LA COUSTUME (COUTUME) DU COMTE ET PAYS DE POITOU ANCIENS RESSORTS ET ENCLAVES D'ICELUY
1683 1 volume comprenant 2 tomes reliés ensemble (1 volume composed of 2 books linked together), reliure plein veau brun in-octavo Double Couronne (binding full calfskin in-octavo), dos 4 nerfs (spine with 4 raised bands) - entre-nerfs à fleuron (between the raised bands floweret) - titre frappé or (gilt title) - plus d'or sur les fers et le titre (without gold on the blocking stamps and on title), dos et plats avec des craquelures (spine and covers with cracks), toutes tranches jaspées rouges (all red marbled edges) - décolorées (colourless edges), sans illustration (no illustration), cicatrices de mouillures in fine (scars of waterstains at rear), 640+516 pages + XX pages Table des Matières (Table of contents) avec Privilège du Roi, 1683 à Poitiers par Robert Courtois Imprimeur de l'Université et Marchand Libraire au Palais proche l'Audience - Michel Amassard Imprimeur et Marchand Libraire proche de la grande Boucherie - et Jean Babtiste Braud Marchand Libraire proche les R. P. Cordeliers à Limage de Saint Joseph,
Avec les sommaires des Articles et la Table des Titres par Maistre Jean Lelet Avocat en Parlement et au Présidial de Poitiers, (sic) reveüe, corigée et augmentée par Monsieur Maistre Jean Filleau Ecuyer Conseiller du Roy en ses Conseils son premier Avocat au Siège Présidial de Poitiers et Doyen des Docteurs, régent és Droits en l'Université dudit Poitiers, Maistre Ioachim Thevenet et Maistre Estienne Riffault Anciens Avocats audit Siège Présidial, le tout receüilly sous eux et mis en l'ordre qu'il est par Maistre Mathieu Braud Avocat au Parlement de Paris - bon état général malgré les petits défauts signalés (good condition in spite of the small defects indicated)
NOUVEAU MANUEL DES JUSTICERS DE PAIX
1839 demi-reliure vert foncé (half binding) petit in-octavo, dos long (spine without raised band) - titre frappé or (gilt title) et filets (gilt line), papier marbré aux plats (cover with marbled paper), tranches jaspées (marbled edges), 648 pages, 1839 à Paris Librairie Encyclopédique de Roret,
Collection "Encyclopédie-Roret" ou Collection de Manuels - édition entièrement refondue et augmentée d'un commentaire sur la loi nouvelle du 25 Mai 1838 (entirely remelted and enlarged edition by a comment on the new law) - bon état (very good condition)
PROCES-VERBAL DES CONFERENCES TENUES PAR ORDRE DU ROI POUR L'EXAMEN DES ARTICLES DE L'ORDONNANCE CIVILE DU MOIS D'AVRIL 1667 ET DE L'ORDONNANCE CRIMINELLE DU MOIS D'AVRIL 1670
1776 reliure plein veau havane marbré petit in-quarto carré (binding full calfskin in-quarto), dos 5 nerfs - roulettes sur les nerfs - manque de dorure (spine with 5 raised bands with fillets - miss gilding) - entre-nerfs à double filets or à fleuron au fer évidé et rinceaux aux angles avec des petits fers en remplissage (between the raised bands double gilt lines - floweret with hollowed out blocking stamp - with foliages executed in the curved lines in angles - with small blocking stamp in filling) - - pièce de titre sur fond grenat avec filet or (garnet label of title with gilt line), coiffe supérieure défraîchie (head of the spine lightly faded), premier plat - légères épidermures (front cover with light scratches), double filet sur les coupes (double gilt line on the cuts), tranches rouges (red edges), marque-page en tissu bleu (bookmark in blue tissue), pages de garde peignées à motif "caillouté" (painting flyleaf), texte à manchette (marginal note), illustrations : orné de bandeaux et de culs-de-lampe (illuminated of headpieces and headpieces), très rares et légères cicatrices de mouillures en marge de tête (light and rare scars of waterstains on the top margin), XCVIII+504 et 272 pages avec Approbation & Privilège du Roi, 1776 à Paris Chez les Associés choisis par Ordre de Sa Majesté pour l'Impression de Ses Nouvelles Ordonnances,
nouvelle édition, revue et corrigée sur l'original, et augmentée d'une instruction sur la procédure civile et criminelle (new edition re-examined and corrected on the original, and enlarged by an instruction on the civil and criminal procedure) - bon état malgré les petits défauts signalés (very good condition in spite of the smalls defects indicated)
